Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 561
  • 2
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 378
  • 161
  • 70
  • 61
  • 60
Afficher plus
Lieux
  • 474
  • 431
  • 35
  • 7
  • 3
Afficher plus
Période
  • 3
  • 204
  • 1 050
  • 396
Sujets
  • 1 563
  • 1 516
  • 91
  • 26
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 32
  • 2
  • 2
Collectivités
  • 536
  • 536
  • 383
  • 333
  • 56
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1

1 563 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Caisse départementale des retraites
Cote
5 N
 Date
1815-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Caisse départementale des retraites
Résultat n°2

Protection sociale aux indigents. 1954-1956
Cote
106 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Protection sociale. 1939-1956
  • Protection sociale aux indigents. 1954-1956
Résultat n°3

Victimes civiles. 1942
Cote
106 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 106 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau

  • Victimes civiles. 1942
Résultat n°4

Seconde guerre mondiale, œuvre sociale : PV de réunions, correspondance.
Cote
114 W 1
 Date
1941 - 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 114 W - Secours national - Territoire de Belfort

  • Seconde guerre mondiale, œuvre sociale : PV de réunions,...
Résultat n°5

Protection sociale, établissements de bienfaisance : états quantitatifs des dons, bilans financiers.
Cote
124 W 1
 Date
1939 - 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 124 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

  • Protection sociale, établissements de bienfaisance...
Résultat n°6

Regroupement familial « ressortissants européens ».
Cote
1423 W 1
 Date
1947 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1423 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Regroupement familial « ressortissants européens ».
Résultat n°7

Tutelles Majeurs Protégés (T.M.P.) : rapports d’activités.
Cote
1527 W 9
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1527 W - Union départementale des associations familiales...

  • Tutelles Majeurs Protégés (T.M.P.) : rapports d’activités.
Résultat n°8

Tutelles Prestations Sociales (T.P.S.) : rapports d’activités.
Cote
1527 W 19
 Date
1986-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1527 W - Union départementale des associations familiales...

  • Tutelles Prestations Sociales (T.P.S.) : rapports d’activités.
Résultat n°9

Tutelles Majeurs Protégés (T.M.P.) : rapports d’activités.
Cote
1527 W 20
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1527 W - Union départementale des associations familiales...

  • Tutelles Majeurs Protégés (T.M.P.) : rapports d’activités.
Résultat n°10

Plan de formation.
Cote
1625 W 7
 Date
1987, 1995, 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1625 W - Etablissement public social Les Eparses

  • Plan de formation.
Résultat n°11

Fonctionnement interne : statut du personnel, changement de statut de l’établissement.
Cote
1625 W 10
 Date
1974-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1625 W - Etablissement public social Les Eparses

  • Fonctionnement interne : statut du personnel, changement...
Résultat n°12

Projets pédagogiques de l’Etablissement.
Cote
1625 W 10
 Date
1964-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1625 W - Etablissement public social Les Eparses

  • Projets pédagogiques de l’Etablissement.
Résultat n°13

Journaux de l’établissement.
Cote
1625 W 10
 Date
1976-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1625 W - Etablissement public social Les Eparses

  • Journaux de l’établissement.
Résultat n°14

Rapports d’activités.
Cote
1625 W 12
 Date
1964-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1625 W - Etablissement public social Les Eparses

  • Rapports d’activités.
Résultat n°15

Règlement intérieur.
Cote
1625 W 12
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1625 W - Etablissement public social Les Eparses

  • Règlement intérieur.
Résultat n°16

Politiques et mesures en faveur des personnes handicapées dans le département : rapports, études, schémas départementaux , activités associatives locales.
Cote
1658 W 7
 Date
1964 - 2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1658 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Politiques et mesures en faveur des personnes handicapées...
Résultat n°17

AC-BU
Cote
1717 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1717 W - Association départementale d'insertion des...

  • Dossiers enfance.
  • AC-BU
Résultat n°18

CA-DU
Cote
1717 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1717 W - Association départementale d'insertion des...

  • Dossiers enfance.
  • CA-DU
Résultat n°19

EB-GU
Cote
1717 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1717 W - Association départementale d'insertion des...

  • Dossiers enfance.
  • EB-GU
Résultat n°20

HA-KU
Cote
1717 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1717 W - Association départementale d'insertion des...

  • Dossiers enfance.
  • HA-KU
Résultat n°21

LA-LU
Cote
1717 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1717 W - Association départementale d'insertion des...

  • Dossiers enfance.
  • LA-LU
Résultat n°22

MA-OU
Cote
1717 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1717 W - Association départementale d'insertion des...

  • Dossiers enfance.
  • MA-OU
Résultat n°23

PA-RO
Cote
1717 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1717 W - Association départementale d'insertion des...

  • Dossiers enfance.
  • PA-RO
Résultat n°24

SA-US
Cote
1717 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1717 W - Association départementale d'insertion des...

  • Dossiers enfance.
  • SA-US
Résultat n°25

VA-ZU
Cote
1717 W 9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1717 W - Association départementale d'insertion des...

  • Dossiers enfance.
  • VA-ZU
Résultat n°26

Liste des enfants présents.
Cote
1732 W 1
 Date
1965-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1732 W - Association départementale d'insertion des...

  • Liste des enfants présents.
Résultat n°27

Jeunes filles nées entre 1905, 1956-1969 : Fiches individuelles des enfants.
Cote
1732 W 9
 Date
1971-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1732 W - Association départementale d'insertion des...

  • Jeunes filles nées entre 1905, 1956-1969 : Fiches individuelles...
Résultat n°28

1970-1985
Cote
1733W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1733 W - Maison départementale des personnes handicapées...

  • Dossiers individuels d'enfants handicapés.
  • 1970-1985
Résultat n°29

1975-1990
Cote
1733W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1733 W - Maison départementale des personnes handicapées...

  • Dossiers individuels d'enfants handicapés.
  • 1975-1990
Résultat n°30

1975-2000
Cote
1733W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1733 W - Maison départementale des personnes handicapées...

  • Dossiers individuels d'enfants handicapés.
  • 1975-2000
Résultat n°31

1978-2000
Cote
1733W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1733 W - Maison départementale des personnes handicapées...

  • Dossiers individuels d'enfants handicapés.
  • 1978-2000
Résultat n°32

2001-2005
Cote
1733W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1733 W - Maison départementale des personnes handicapées...

  • Dossiers individuels d'enfants handicapés.
  • 2001-2005
Résultat n°33

1980-2000
Cote
1734W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1734 W - Maison départementale des personnes handicapées...

  • Dossiers individuels d'adultes handicapés.
  • 1980-2000
Résultat n°34

1979-2000
Cote
1734W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1734 W - Maison départementale des personnes handicapées...

  • Dossiers individuels d'adultes handicapés.
  • 1979-2000
Résultat n°35

1987-2005
Cote
1734W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1734 W - Maison départementale des personnes handicapées...

  • Dossiers individuels d'adultes handicapés.
  • 1987-2005
Résultat n°36

1981-2005
Cote
1734W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1734 W - Maison départementale des personnes handicapées...

  • Dossiers individuels d'adultes handicapés.
  • 1981-2005
Résultat n°37

1982-2005
Cote
1734W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1734 W - Maison départementale des personnes handicapées...

  • Dossiers individuels d'adultes handicapés.
  • 1982-2005
Résultat n°38

Marchés d’études en lien avec l’APA, les services d’aide à domicile et les données de l’aide sociale.
Cote
1746W/3
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1746 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Marchés d’études en lien avec l’APA, les services d’aide...
Résultat n°39

Schémas départementaux 2007-2011 et 2012-2016 (protection de l’enfance, PA-PH, organisation sociale et médico-sociale).
Cote
1746W/4
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1746 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Schémas départementaux 2007-2011 et 2012-2016 (protection...
Résultat n°40

Schémas départementaux 2012-2016 (enfance, PA-PH). MAPA « Réécriture des quatre schémas départementaux élaborés en 2007.
Cote
1746W/5
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1746 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Schémas départementaux 2012-2016 (enfance, PA-PH)....
Résultat n°41

Déclarations médecins traitants ; dossiers de rentes , commission de recours amiable.
Cote
1751W/15
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1751 W - Caisse primaire d'assurance maladie du Territoire...

  • Déclarations médecins traitants ; dossiers de rentes...
Résultat n°42

CON
Cote
1755W/1
 Date
Né en 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • CON
Résultat n°43

CON
Cote
1755W/2
 Date
Né en 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • CON
Résultat n°44

BE à WI
Cote
1755W/3
 Date
Nés 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • BE à WI
Résultat n°45

BER
Cote
1755W/4
 Date
Né en 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • BER
Résultat n°46

CON
Cote
1755W/5
 Date
Né en 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • CON
Résultat n°47

GUIL à TOR
Cote
1755W/6
 Date
Nés en 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • GUIL à TOR
Résultat n°48

BER à GAS
Cote
1755W/7
 Date
Nés en 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • BER à GAS
Résultat n°49

AUB à RIC
Cote
1755W/8
 Date
Nés en 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • AUB à RIC
Résultat n°50

ABD à BAL
Cote
1755W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • ABD à BAL
Résultat n°51

BEC à BER
Cote
1755W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • BEC à BER
Résultat n°52

BEY à BOC
Cote
1755W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • BEY à BOC
Résultat n°53

BOI à BOU
Cote
1755W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • BOI à BOU
Résultat n°54

BOU
Cote
1755W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • BOU
Résultat n°55

BRA à CLE
Cote
1755W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • BRA à CLE
Résultat n°56

COL à CUE
Cote
1755W/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • COL à CUE
Résultat n°57

DAH à DEG
Cote
1755W/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • DAH à DEG
Résultat n°58

DEM à FAC
Cote
1755W/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • DEM à FAC
Résultat n°59

FAR
Cote
1755W/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • FAR
Résultat n°60

FEC à FRE
Cote
1755W/19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • FEC à FRE
Résultat n°61

GAD à GOE
Cote
1755W/20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • GAD à GOE
Résultat n°62

GON
Cote
1755W/21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • GON
Résultat n°63

GON à HEN
Cote
1755W/22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • GON à HEN
Résultat n°64

HER à JAC
Cote
1755W/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • HER à JAC
Résultat n°65

JAR
Cote
1755W/24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • JAR
Résultat n°66

JOB à KOE
Cote
1755W/25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • JOB à KOE
Résultat n°67

KUB à LAC
Cote
1755W/26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • KUB à LAC
Résultat n°68

LAG à LAI
Cote
1755W/27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • LAG à LAI
Résultat n°69

LAO à LOU
Cote
1755W/28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • LAO à LOU
Résultat n°70

MAA
Cote
1755W/29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • MAA
Résultat n°71

MAA
Cote
1755W/30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • MAA
Résultat n°72

MAC à MON
Cote
1755W/31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • MAC à MON
Résultat n°73

MOR à MUL
Cote
1755W/32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • MOR à MUL
Résultat n°74

MUS
Cote
1755W/33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • MUS
Résultat n°75

NAA à PIG
Cote
1755W/34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • NAA à PIG
Résultat n°76

PRI
Cote
1755W/35
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • PRI
Résultat n°77

PRI
Cote
1755W/36
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • PRI
Résultat n°78

RAD à RHA
Cote
1755W/37
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • RAD à RHA
Résultat n°79

RIN à SAS
Cote
1755W/38
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • RIN à SAS
Résultat n°80

SAU
Cote
1755W/39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nés en 1988
  • SAU