Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BOS-BRE.

    Cote

    2082W/2

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • BOS-BRE.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  2. Résultat n°2

    DEM-GER.

    Cote

    2082W/4

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • DEM-GER.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  3. Résultat n°3

    KAV-LEC.

    Cote

    2082W/6

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • KAV-LEC.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  4. Résultat n°4

    PAY-SCH.

    Cote

    2082W/8

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • PAY-SCH.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  5. Résultat n°5

    Collecte des mémoires du COVID

    Date

    2020-2021

    Cote

    1983W/1

    • Contexte : 1983 W - Département du Territoire de Belfort - Archives…
    • Collecte des mémoires du COVID

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Archives départementales

  6. Résultat n°6

    CAL-DEL.

    Cote

    2082W/3

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • CAL-DEL.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  7. Résultat n°7

    GES-JUL.

    Cote

    2082W/5

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • GES-JUL.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  8. Résultat n°8

    Commission d'agrément des assistants familiaux et maternels : procès-verbaux.

    Date

    2012-2021

    Cote

    2080W/10

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission d'agrément des assistants familiaux et…

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  9. Résultat n°9

    RIC-SAI.

    Cote

    2082W/9

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • RIC-SAI.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  10. Résultat n°10

    LEV-NOE.

    Cote

    2082W/7

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • LEV-NOE.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  11. Résultat n°11

    ABD-BOH.

    Cote

    2082W/1

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • ABD-BOH.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  12. Résultat n°12

    UGO-ZOU.

    Cote

    2082W/11

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • UGO-ZOU.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  13. Résultat n°13

    SAN-TUR.

    Cote

    2082W/10

    • Contexte : 2082 W - Département du Territoire de Belfort - Aide…
    • Dossiers d'informations préoccupantes.
    • SAN-TUR.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Espace de solidarité départemental Nord Territoire

  14. Résultat n°14

    Séances des 21/04/2020, 30/06/2020, 06/10/2020, 10/11/2020.

    Date

    2020

    Cote

    2080W/9

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séances des 21/04/2020, 30/06/2020, 06/10/2020, 10/11/2020.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  15. Résultat n°15

    Séances des 05/02/2019, 05/03/2019, 26/11/2019.

    Date

    2019

    Cote

    2080W/7

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séances des 05/02/2019, 05/03/2019, 26/11/2019.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  16. Résultat n°16

    Séance du 11/06/2019.

    Date

    2019

    Cote

    2080W/8

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séance du 11/06/2019.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  17. Résultat n°17

    Séances des 03/11/2016, 31/01/2017, 21/03/2017, 04/04/2017, 23/01/2018, 29/05/2018.

    Date

    2016-2018

    Cote

    2080W/5

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séances des 03/11/2016, 31/01/2017, 21/03/2017, 04/04/2017,…

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  18. Résultat n°18

    Séances des 02/07/2018, 08/10/2018, 17/12/2018.

    Date

    2018

    Cote

    2080W/6

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séances des 02/07/2018, 08/10/2018, 17/12/2018.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  19. Résultat n°19

    Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.

    Date

    2015-2016

    Cote

    1947W/7

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  20. Résultat n°20

    Séance du 12/05/2016 : dossiers A - F, U.

    Date

    2016

    Cote

    2080W/4

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séance du 12/05/2016 : dossiers A - F, U.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  21. Résultat n°21

    Séance du 12/05/2016 : dossiers L - T, correspondance, liste d'émargement, comptes rendus.

    Date

    2016

    Cote

    2080W/3

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séance du 12/05/2016 : dossiers L - T, correspondance,…

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  22. Résultat n°22

    Séances des 18/08/2015, 02/11/2015.

    Date

    2015

    Cote

    2080W/2

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séances des 18/08/2015, 02/11/2015.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  23. Résultat n°23

    Séances des 17/04/2014, 04/09/2014, 16/10/2014.

    Date

    2014

    Cote

    2080W/1

    • Contexte : 2080 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commission consultative paritaire départementale.…
    • Séances des 17/04/2014, 04/09/2014, 16/10/2014.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  24. Résultat n°24

    CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1947W/4

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  25. Résultat n°25

    Assistantes maternelles ou familiales : dossiers individuels d'agrément. Lettres B à T

    Date

    1993-2012

    Cote

    1947W/5-1947W/6

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Assistantes maternelles ou familiales : dossiers individuels…

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  26. Résultat n°26

    2012

    Cote

    1808W/2

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Refus d'agrément d'assistantes maternelles ou familiales…
    • 2012

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  27. Résultat n°27

    2011

    Cote

    1808W/1

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Refus d'agrément d'assistantes maternelles ou familiales…
    • 2011

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  28. Résultat n°28

    Commissions d'agrément : Procès verbaux.

    Date

    2003-2011

    Cote

    1947W/8

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commissions d'agrément : Procès verbaux.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  29. Résultat n°29

    CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    1947W/3

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  30. Résultat n°30

    Dossiers médicaux d'agent de l'Etat.

    Date

    1970-2011

    Cote

    2034W/1

    • Contexte : 2034 W - Centre de gestion du Territoire de Belfort…
    • Dossiers médicaux d'agent de l'Etat.

    Producteur :

    Territoire de Belfort. Centre de gestion

  31. Résultat n°31

    Assistantes maternelles ou familiales. - Refus d’agrément ou annulation : dossiers individuels.

    Date

    2005-2010

    Cote

    1729 W 1-2

    • Contexte : 1729 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Assistantes maternelles ou familiales. - Refus d’agrément…

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale déléguée n°1, Direction des Actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile - Pôle agrément assistantes maternelles

  32. Résultat n°32

    Bilans.

    Date

    1998-2009

    Cote

    1667 W 1

    • Contexte : 1667 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Bilans.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du Développement social éducatif et culturel, Direction de l'enfance et de la famille - Relais assistantes maternelles

  33. Résultat n°33

    CCPD 02/04/2009.

    Date

    2009

    Cote

    1947W/1

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD 02/04/2009.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  34. Résultat n°34

    CCPD 17/11/2009.

    Date

    2009

    Cote

    1947W/2

    • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction…
    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD 17/11/2009.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  35. Résultat n°35

    2004.

    Cote

    1808W/7

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales…
    • 2004.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  36. Résultat n°36

    12/03/2007.

    Cote

    1808W/13

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales…
    • 12/03/2007.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  37. Résultat n°37

    Nom de famille commençant par B.

    Date

    2008

    Cote

    1808W/4

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales…
    • Nom de famille commençant par B.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  38. Résultat n°38

    Personnes ayant déménagées.

    Cote

    1808W/11

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales…
    • CCPD du 02/04/2005.
    • Personnes ayant déménagées.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  39. Résultat n°39

    Noms de famille commençant par Ra à Za.

    Cote

    1808W/10

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales…
    • CCPD du 02/04/2005.
    • Noms de famille commençant par Ra à Za.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  40. Résultat n°40

    04/03/2008.

    Cote

    1808W/14

    • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort…
    • Commissions Consultatives Paritaires Départementales…
    • 04/03/2008.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile