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575 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Collecte des mémoires du COVID
Cote
1983W/1
 Date
2020-2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1983 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Collecte des mémoires du COVID
Résultat n°2

Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.
Cote
1947W/7
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.
Résultat n°3

CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.
Cote
1947W/4
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.
Résultat n°4

Assistantes maternelles ou familiales : dossiers individuels d'agrément. Lettres B à T
Cote
1947W/5-1947W/6
 Date
1993-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Assistantes maternelles ou familiales : dossiers individuels...
Résultat n°5

2012
Cote
1808W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Refus d'agrément d'assistantes maternelles ou familiales...
  • 2012
Résultat n°6

2011
Cote
1808W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Refus d'agrément d'assistantes maternelles ou familiales...
  • 2011
Résultat n°7

Commissions d'agrément : Procès verbaux.
Cote
1947W/8
 Date
2003-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions d'agrément : Procès verbaux.
Résultat n°8

CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.
Cote
1947W/3
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.
Résultat n°9

Assistantes maternelles ou familiales. - Refus d’agrément ou annulation : dossiers individuels.
Cote
1729 W 1-2
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1729 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Assistantes maternelles ou familiales. - Refus d’agrément...
Résultat n°10

Bilans.
Cote
1667 W 1
 Date
1998-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1667 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bilans.
Résultat n°11

CCPD 02/04/2009.
Cote
1947W/1
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD 02/04/2009.
Résultat n°12

CCPD 17/11/2009.
Cote
1947W/2
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD 17/11/2009.
Résultat n°13

2004.
Cote
1808W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 2004.
Résultat n°14

12/03/2007.
Cote
1808W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 12/03/2007.
Résultat n°15

Nom de famille commençant par B.
Cote
1808W/4
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales :...
  • Nom de famille commençant par B.
Résultat n°16

Personnes ayant déménagées.
Cote
1808W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • CCPD du 02/04/2005.
  • Personnes ayant déménagées.
Résultat n°17

Noms de famille commençant par Ra à Za.
Cote
1808W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • CCPD du 02/04/2005.
  • Noms de famille commençant par Ra à Za.
Résultat n°18

04/03/2008.
Cote
1808W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 04/03/2008.
Résultat n°19

Noms de famille commençant par Gre à Py.
Cote
1808W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • CCPD du 02/04/2005.
  • Noms de famille commençant par Gre à Py.
Résultat n°20

23/06/2008.
Cote
1808W/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 23/06/2008.
Résultat n°21

Noms de famille commençant par A à Gr.
Cote
1808W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • CCPD du 02/04/2005.
  • Noms de famille commençant par A à Gr.
Résultat n°22

1993-2003.
Cote
1808W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 1993-2003.
Résultat n°23

07/11/2005-2006.
Cote
1808W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 07/11/2005-2006.
Résultat n°24

Nom de famille commençant par T.
Cote
1808W/5
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales :...
  • Nom de famille commençant par T.
Résultat n°25

Tribunal administratif : deux dossiers de jugement.
Cote
1947W/9
 Date
1992-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Tribunal administratif : deux dossiers de jugement.
Résultat n°26

Nom de famille commençant par B.
Cote
1808W/3
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales :...
  • Nom de famille commençant par B.
Résultat n°27

Rapports d’activités du Centre de prévention.
Cote
1601 W 3-4
 Date
1978 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1601 W - Conseil général du Territoire de Belfort,...

  • Rapports d’activités du Centre de prévention.
Résultat n°28

Assistantes maternelles ou familiales : dossiers individuels d’agrément.
Cote
1729 W 3-6
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1729 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Assistantes maternelles ou familiales : dossiers individuels...
Résultat n°29

Sida et lutte anti-vénérienne : statistiques. 1978 - 1998 ; Association ADECA : opération dépistage du cancer du sein dans le Territoire de Belfort. 2003 - 2005
Cote
1601 W 4
 Date
1978-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1601 W - Conseil général du Territoire de Belfort,...

  • Sida et lutte anti-vénérienne : statistiques. 1978...
Résultat n°30

Assistantes maternelles et assistantes familiales : refus d’agrément.
Cote
1585 W 1-4
 Date
1980-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1585 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Assistantes maternelles et assistantes familiales :...
Résultat n°31

Production visuelle.
Cote
1667 W 2
 Date
Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2005, Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1667 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Production visuelle.
Résultat n°32

Tarification des établissements médico-sociaux accueillant et/ou hébergeant des personnes handicapées et des soins infirmiers à domicile.
Cote
1636 W 1-14
 Date
1995 - 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1636 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Tarification des établissements médico-sociaux accueillant...
Résultat n°33

Mutuelles du Territoire de Belfort.
Cote
1473 W 1-12
 Date
1899 - 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1473 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Mutuelles du Territoire de Belfort.
Résultat n°34

Commission consultative Paritaire Départementale (CCPD) : dossiers individuels.
Cote
1585 W 11-12
 Date
1994-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1585 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commission consultative Paritaire Départementale (CCPD)...
Résultat n°35

Maltraitance et violence de l’enfance et adolescence dans le Territoire de Belfort.
Cote
1601 W 2
 Date
1999 - 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1601 W - Conseil général du Territoire de Belfort,...

  • Maltraitance et violence de l’enfance et adolescence...
Résultat n°36

Assistantes maternelles et assistantes familiales : dossiers individuels d’agrément.
Cote
1585 W 5-10
 Date
1990-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1585 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Assistantes maternelles et assistantes familiales :...
Résultat n°37

Mutuelles du Territoire de Belfort.
Cote
1477 W 1-9
 Date
1935 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1477 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Mutuelles du Territoire de Belfort.
Résultat n°38

Enregistrement des professionnels de santé.
Cote
1781W/1-1781W/2
 Date
1853-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1781 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Enregistrement des professionnels de santé.
Résultat n°39

Méziré
Cote
5 M 276
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Méziré
Résultat n°40

Denney
Cote
5 M 248
 Date- Lieu
Denney (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Denney
Résultat n°41

Lacollonge
Cote
5 M 270
 Date- Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Lacollonge
Résultat n°42

Evette
Cote
5 M 255
 Date- Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Evette
Résultat n°43

Offemont
Cote
5 M 280
 Date- Lieu
Offemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Offemont
Résultat n°44

Delle
Cote
5 M 247
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Delle
Résultat n°45

Montbouton
Cote
5 M 277
 Date- Lieu
Montbouton (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Montbouton
Résultat n°46

Trétudans
Cote
5 M 294
 Date- Lieu
Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Trétudans
Résultat n°47

Faverois
Cote
5 M 256
 Date- Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Faverois
Résultat n°48

Boron
Cote
5 M 237
 Date- Lieu
Boron (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Boron
Résultat n°49

Bourogne
Cote
5 M 239
 Date- Lieu
Bourogne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Bourogne
Résultat n°50

Etueffont-Bas
Cote
5 M 253
 Date- Lieu
Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Etueffont-Bas
Résultat n°51

Beaucourt
Cote
5 M 227
 Date- Lieu
Beaucourt (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Beaucourt
Résultat n°52

Meder à Roussey
Cote
5 M 232
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Belfort
  • Meder à Roussey
Résultat n°53

Argiésans
Cote
5 M 222
 Date- Lieu
Argiésans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Argiésans
Résultat n°54

Chèvremont
Cote
5 M 243
 Date- Lieu
Chèvremont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Chèvremont
Résultat n°55

Valdoie
Cote
5 M 296
 Date- Lieu
Valdoie (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Valdoie
Résultat n°56

Chaux
Cote
5 M 241
 Date- Lieu
Chaux (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Chaux
Résultat n°57

Vescemont
Cote
5 M 298
 Date- Lieu
Vescemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Vescemont
Résultat n°58

Etueffont-Haut
Cote
5 M 254
 Date- Lieu
Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Etueffont-Haut
Résultat n°59

Bethonvilliers
Cote
5 M 236
 Date- Lieu
Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Bethonvilliers
Résultat n°60

Bavilliers
Cote
5 M 226
 Date- Lieu
Bavilliers (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Bavilliers
Résultat n°61

Suarce
Cote
5 M 293
 Date- Lieu
Suarce (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Suarce
Résultat n°62

Cravanche
Cote
5 M 245
 Date- Lieu
Cravanche (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Cravanche
Résultat n°63

Giromagny
Cote
5 M 264
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Giromagny
Résultat n°64

Eloie
Cote
5 M 251
 Date- Lieu
Eloie (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Eloie
Résultat n°65

Florimont
Cote
5 M 258
 Date- Lieu
Florimont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Florimont
Résultat n°66

Danjoutin
Cote
5 M 246
 Date- Lieu
Danjoutin (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Danjoutin
Résultat n°67

Grosmagny
Cote
5 M 266
 Date- Lieu
Grosmagny (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Grosmagny
Résultat n°68

Petit-Croix
Cote
5 M 282
 Date- Lieu
Petit-Croix (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Petit-Croix
Résultat n°69

Rousselot à Traut
Cote
5 M 233
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Belfort
  • Rousselot à Traut
Résultat n°70

Pérouse
Cote
5 M 281
 Date- Lieu
Pérouse (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Pérouse
Résultat n°71

Leval
Cote
5 M 274
 Date- Lieu
Leval (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Leval
Résultat n°72

Dorans
Cote
5 M 249
 Date- Lieu
Dorans (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Dorans
Résultat n°73

Morvillars
Cote
5 M 279
 Date- Lieu
Morvillars (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Morvillars
Résultat n°74

Fanto à Guldemann
Cote
5 M 230
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Belfort
  • Fanto à Guldemann
Résultat n°75

Chavannes-les-Grands
Cote
5 M 242
 Date- Lieu
Chavannes-les-Grands (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Chavannes-les-Grands
Résultat n°76

Haaz à Mazzia
Cote
5 M 231
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Belfort
  • Haaz à Mazzia
Résultat n°77

Fontaine
Cote
5 M 259
 Date- Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Fontaine
Résultat n°78

Froidefontaine
Cote
5 M 263
 Date- Lieu
Froidefontaine (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Froidefontaine
Résultat n°79

Vézelois
Cote
5 M 299
 Date- Lieu
Vézelois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Vézelois
Résultat n°80

Roppe
Cote
5 M 287
 Date- Lieu
Roppe (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Roppe