Filtrer les résultats
Multimédias
  • 575
Nom de l'inventaire
  • 301
  • 73
  • 40
  • 35
  • 23
Afficher plus
Lieux
  • 344
  • 344
  • 46
  • 23
  • 12
Afficher plus
Période
  • 83
  • 186
  • 504
  • 37
Sujets
  • 575
  • 575
  • 301
  • 11
  • 11
Afficher plus
Typologies
  • 1
Collectivités
  • 344
  • 344
  • 97
  • 35
  • 35
Afficher plus
Personnes
  • 35
  • 11
  • 11
  • 11
  • 11
Fonctions
Aucune valeur disponible

575 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Collecte des mémoires du COVID
Cote
1983W/1
 Date
2020-2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1983 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Collecte des mémoires du COVID
Résultat n°2

Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.
Cote
1947W/7
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.
Résultat n°3

CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.
Cote
1947W/4
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.
Résultat n°4

Assistantes maternelles ou familiales : dossiers individuels d'agrément. Lettres B à T
Cote
1947W/5-1947W/6
 Date
1993-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Assistantes maternelles ou familiales : dossiers individuels...
Résultat n°5

2012
Cote
1808W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Refus d'agrément d'assistantes maternelles ou familiales...
  • 2012
Résultat n°6

2011
Cote
1808W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Refus d'agrément d'assistantes maternelles ou familiales...
  • 2011
Résultat n°7

Commissions d'agrément : Procès verbaux.
Cote
1947W/8
 Date
2003-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions d'agrément : Procès verbaux.
Résultat n°8

CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.
Cote
1947W/3
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.
Résultat n°9

Assistantes maternelles ou familiales. - Refus d’agrément ou annulation : dossiers individuels.
Cote
1729 W 1-2
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1729 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Assistantes maternelles ou familiales. - Refus d’agrément...
Résultat n°10

Bilans.
Cote
1667 W 1
 Date
1998-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1667 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bilans.
Résultat n°11

CCPD 02/04/2009.
Cote
1947W/1
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD 02/04/2009.
Résultat n°12

CCPD 17/11/2009.
Cote
1947W/2
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD 17/11/2009.
Résultat n°13

2004.
Cote
1808W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 2004.
Résultat n°14

12/03/2007.
Cote
1808W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 12/03/2007.
Résultat n°15

Nom de famille commençant par B.
Cote
1808W/4
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales :...
  • Nom de famille commençant par B.
Résultat n°16

Personnes ayant déménagées.
Cote
1808W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • CCPD du 02/04/2005.
  • Personnes ayant déménagées.
Résultat n°17

Noms de famille commençant par Ra à Za.
Cote
1808W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • CCPD du 02/04/2005.
  • Noms de famille commençant par Ra à Za.
Résultat n°18

04/03/2008.
Cote
1808W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 04/03/2008.
Résultat n°19

Noms de famille commençant par Gre à Py.
Cote
1808W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • CCPD du 02/04/2005.
  • Noms de famille commençant par Gre à Py.
Résultat n°20

23/06/2008.
Cote
1808W/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 23/06/2008.
Résultat n°21

Noms de famille commençant par A à Gr.
Cote
1808W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • CCPD du 02/04/2005.
  • Noms de famille commençant par A à Gr.
Résultat n°22

1993-2003.
Cote
1808W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 1993-2003.
Résultat n°23

07/11/2005-2006.
Cote
1808W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions Consultatives Paritaires Départementales...
  • 07/11/2005-2006.
Résultat n°24

Nom de famille commençant par T.
Cote
1808W/5
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales :...
  • Nom de famille commençant par T.
Résultat n°25

Tribunal administratif : deux dossiers de jugement.
Cote
1947W/9
 Date
1992-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Tribunal administratif : deux dossiers de jugement.
Résultat n°26

Nom de famille commençant par B.
Cote
1808W/3
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agréments d'assistantes maternelles ou familiales :...
  • Nom de famille commençant par B.
Résultat n°27

Rapports d’activités du Centre de prévention.
Cote
1601 W 3-4
 Date
1978 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1601 W - Conseil général du Territoire de Belfort,...

  • Rapports d’activités du Centre de prévention.
Résultat n°28

Assistantes maternelles ou familiales : dossiers individuels d’agrément.
Cote
1729 W 3-6
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1729 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Assistantes maternelles ou familiales : dossiers individuels...
Résultat n°29

Sida et lutte anti-vénérienne : statistiques. 1978 - 1998 ; Association ADECA : opération dépistage du cancer du sein dans le Territoire de Belfort. 2003 - 2005
Cote
1601 W 4
 Date
1978-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1601 W - Conseil général du Territoire de Belfort,...

  • Sida et lutte anti-vénérienne : statistiques. 1978...
Résultat n°30

Assistantes maternelles et assistantes familiales : refus d’agrément.
Cote
1585 W 1-4
 Date
1980-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1585 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Assistantes maternelles et assistantes familiales :...
Résultat n°31

Production visuelle.
Cote
1667 W 2
 Date
Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2005, Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1667 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Production visuelle.
Résultat n°32

Tarification des établissements médico-sociaux accueillant et/ou hébergeant des personnes handicapées et des soins infirmiers à domicile.
Cote
1636 W 1-14
 Date
1995 - 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1636 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Tarification des établissements médico-sociaux accueillant...
Résultat n°33

Mutuelles du Territoire de Belfort.
Cote
1473 W 1-12
 Date
1899 - 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1473 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Mutuelles du Territoire de Belfort.
Résultat n°34

Commission consultative Paritaire Départementale (CCPD) : dossiers individuels.
Cote
1585 W 11-12
 Date
1994-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1585 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commission consultative Paritaire Départementale (CCPD)...
Résultat n°35

Maltraitance et violence de l’enfance et adolescence dans le Territoire de Belfort.
Cote
1601 W 2
 Date
1999 - 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1601 W - Conseil général du Territoire de Belfort,...

  • Maltraitance et violence de l’enfance et adolescence...
Résultat n°36

Assistantes maternelles et assistantes familiales : dossiers individuels d’agrément.
Cote
1585 W 5-10
 Date
1990-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1585 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Assistantes maternelles et assistantes familiales :...
Résultat n°37

Mutuelles du Territoire de Belfort.
Cote
1477 W 1-9
 Date
1935 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1477 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Mutuelles du Territoire de Belfort.
Résultat n°38

Enregistrement des professionnels de santé.
Cote
1781W/1-1781W/2
 Date
1853-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1781 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Enregistrement des professionnels de santé.
Résultat n°39

Méziré
Cote
5 M 276
 Date- Lieu
Méziré (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Méziré
Résultat n°40

Denney
Cote
5 M 248
 Date- Lieu
Denney (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Denney