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121 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Article éliminé.
Cote
51 W 138
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Article éliminé.
Résultat n°2

Fiscalité : procès-verbaux des opérations.
Cote
51 W 339
 Date
1941 - 1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Fiscalité : procès-verbaux des opérations.
Résultat n°3

Vente aux enchères : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication.
Cote
51 W 340
 Date
1955 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Vente aux enchères : cahiers des charges, procès-verbaux...
Résultat n°4

Epuration : instructions, rapports.
Cote
51 W 341
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Epuration : instructions, rapports.
Résultat n°5

Biens d’associations dissoute, biens des résistants : procès-verbaux de prise de possession ou de remise, correspondance.
Cote
51 W 342
 Date
1942 - 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Biens d’associations dissoute, biens des résistants...
Résultat n°6

Bethonvilliers
Cote
64 W 214
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bethonvilliers
Résultat n°7

Bourg-sous-Châtelet
Cote
64 W 217
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bourg-sous-Châtelet
Résultat n°8

Chavanatte
Cote
64 W 232
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Chavanatte
Résultat n°9

Cunelières
Cote
64 W 242
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Cunelières
Résultat n°10

Eguenigue
Cote
64 W 254
 Date
1941-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Eguenigue
Résultat n°11

Eloie
Cote
64 W 255
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Eloie
Résultat n°12

Eschêne-Autrage
Cote
64 W 256
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Eschêne-Autrage
Résultat n°13

Fontenelle
Cote
64 W 274
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Fontenelle
Résultat n°14

Frais
Cote
64 W 278
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Frais
Résultat n°15

Lacollonge
Cote
64 W 330
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Lacollonge
Résultat n°16

Lagrange-Lamadeleine
Cote
64 W 331
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Lagrange-Lamadeleine
Résultat n°17

Petit-Croix
Cote
64 W 376
 Date
1941-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Petit-Croix
Résultat n°18

Petitmagny
Cote
64 W 380
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Petitmagny
Résultat n°19

Rechotte
Cote
64 W 383
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Rechotte
Résultat n°20

Recouvrance
Cote
64 W 384
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Recouvrance
Résultat n°21

Riervescemont
Cote
64 W 387
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Riervescemont
Résultat n°22

Vauthiermont
Cote
64 W 441
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vauthiermont
Résultat n°23

Vétrigne
Cote
64 W 447
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vétrigne
Résultat n°24

Perception de Giromagny.
Cote
64 W 455
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Perception de Giromagny.
Résultat n°25

Perception de Belfort.
Cote
64 W 456
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Perception de Belfort.
Résultat n°26

Perception de Valdoie.
Cote
64 W 468
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Perception de Valdoie.
Résultat n°27

Journal à souche, Valdoie.
Cote
64 W 469
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Journal à souche, Valdoie.
Résultat n°28

Journal à souche, Giromagny.
Cote
64 W 470
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Journal à souche, Giromagny.
Résultat n°29

Finances, banque : tableaux des opérations des Caisses d’épargne.
Cote
117 W 2
 Date
1940 - 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Finances, banque : tableaux des opérations des Caisses...
Résultat n°30

Fiscalité, impôt : rôles des impositions communales.
Cote
117 W 2
 Date
1945 - 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Fiscalité, impôt : rôles des impositions communales.
Résultat n°31

Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.
Cote
1089 W 273
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.
Résultat n°32

Articles éliminés.
Cote
1299 W 1, 1299 W 8-10, 1299 W 16-17, 1299 W 19, 1299 W 22, 1299 W 26-27, 1299 W 30, 1299 W 32-33, 1299 W 38
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1299 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Articles éliminés.
Résultat n°33

Impôts sur les sociétés et sur les gros revenus.
Cote
1066 W 1-16
 Date
1973 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1066 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Impôts sur les sociétés et sur les gros revenus.
Résultat n°34

Articles éliminés.
Cote
1066 W 17-37
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1066 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Articles éliminés.
Résultat n°35

Impôts sur les sociétés.
Cote
1088 W 1-29
 Date
1975 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1088 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Impôts sur les sociétés.
Résultat n°36

Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.
Cote
1089 W 1-272
 Date
1939-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.
Résultat n°37

Matrices cadastrales des propriétés bâties de Belfort, de Novillard, de Montreux-Château.
Cote
1089 W 274-275
 Date
1882-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Matrices cadastrales des propriétés bâties de Belfort,...
Résultat n°38

Impôts sur les sociétés.
Cote
1148 W 1-3
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1148 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Impôts sur les sociétés.
Résultat n°39

Articles éliminés.
Cote
1148 W 4-40
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1148 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Articles éliminés.
Résultat n°40

Impôts sur les sociétés, sur le revenu : fiches de renseignements, plans, états des traitements, bilans financiers, procès-verbaux, relevés des exploitations agricoles, déclarations.
Cote
117 W 1-2
 Date
1916 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Impôts sur les sociétés, sur le revenu : fiches de...
Résultat n°41

Impôts sur les sociétés.
Cote
1299 W 2-7, 1299 W 11-15, 1299 W 18, 1299 W 20-21, 1299 W 23-25, 1299 W 28-29, 1299 W 31, 1299 W 34-37
 Date
1975, 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1299 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Impôts sur les sociétés.
Résultat n°42

Revenus imposables de 200 000 francs.
Cote
1300 W 1-7
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1300 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Revenus imposables + de 200 000 francs.
Résultat n°43

Articles éliminés.
Cote
1300 W 8-37
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1300 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Articles éliminés.
Résultat n°44

Déclarations de revenus souscrites par des personnes physiques (Eliminations effectuées en 2015 ; seules les communes de Delle, Giromagny, Réchésy, Belfort, Bourogne et Valdoie ont été conservées à titre d’échantillonnage).
Cote
1385 W 1-151
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1385 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Déclarations de revenus souscrites par des personnes...
Résultat n°45

Articles éliminés.
Cote
1385 W 1-9, 1385 W 73-79, 1385 W 97-103, 1385 W 112-122, 1385 W 124-151
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1385 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Articles éliminés.
Résultat n°46

Articles éliminés.
Cote
1422 W 1-30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1422 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Articles éliminés.
Résultat n°47

Impôts sur les sociétés.
Cote
1422 W 31-44
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1422 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Impôts sur les sociétés.
Résultat n°48

Extraits d’actes.
Cote
1445 W 1-23
 Date
1953 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Extraits d’actes.
Résultat n°49

Actes sous seing privé et baux.
Cote
1445 W 24-36
 Date
1969 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Actes sous seing privé et baux.
Résultat n°50

Déclarations de droit de bail.
Cote
1445 W 37-155
 Date
1988 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Déclarations de droit de bail.
Résultat n°51

Déclarations de résultats des entreprises.
Cote
1613 W 1-33
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1613 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Déclarations de résultats des entreprises.
Résultat n°52

Articles éliminés.
Cote
51 W 1-46
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°53

Articles éliminés.
Cote
51 W 123-129
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°54

Loyers : déclarations pour Belfort et certaines communes du Territoire de Belfort.
Cote
51 W 130-137
 Date
1940 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Loyers : déclarations pour Belfort et certaines communes...
Résultat n°55

Taxe sur les biens de mainmorte : états d’imposition, licences.
Cote
51 W 139-143
 Date
1931 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Taxe sur les biens de mainmorte : états d’imposition,...
Résultat n°56

Taxe à la production : registres des comptes individuels.
Cote
51 W 144-191
 Date
1942 - 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Taxe à la production : registres des comptes individuels.
Résultat n°57

Taxe sur le chiffre d’affaires.
Cote
51 W 192-338
 Date
1952 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Taxe sur le chiffre d’affaires.
Résultat n°58

Articles éliminés.
Cote
51 W 343-355
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°59

Impôt sur les sociétés.
Cote
51 W 47-53
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Impôt sur les sociétés.
Résultat n°60

Impôt sur le revenu.
Cote
51 W 54-122
 Date
1962, 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°61

Angeot
Cote
64 W 1-3
 Date
1940-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Angeot
Résultat n°62

Auxelles-Haut
Cote
64 W 11-12
 Date
1945-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Auxelles-Haut
Résultat n°63

Bavilliers
Cote
64 W 13-22
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Bavilliers
Résultat n°64

Impôts sur le revenu, commune de Belfort.
Cote
64 W 138-159
 Date
1940-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Impôts sur le revenu, commune de Belfort.
Résultat n°65

Impôts cédulaires, commune de Belfort.
Cote
64 W 160-211
 Date
1953-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Impôts cédulaires, commune de Belfort.
Résultat n°66

Bessoncourt
Cote
64 W 212-213
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bessoncourt
Résultat n°67

Boron
Cote
64 W 215-216
 Date
1941-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Boron
Résultat n°68

Bourogne
Cote
64 W 218-222
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bourogne
Résultat n°69

Brebotte
Cote
64 W 223-224
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Brebotte
Résultat n°70

Bretagne
Cote
64 W 225-226
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bretagne
Résultat n°71

Charmois
Cote
64 W 227-228
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Charmois
Résultat n°72

Chaux
Cote
64 W 229-231
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Chaux
Résultat n°73

Beaucourt
Cote
64 W 23-49
 Date
1940-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Beaucourt
Résultat n°74

Chavannes-les-Grands
Cote
64 W 233-235
 Date
1941-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Chavannes-les-Grands
Résultat n°75

Cravanche
Cote
64 W 236-239
 Date
1948-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Cravanche
Résultat n°76

Croix
Cote
64 W 240-241
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Croix
Résultat n°77

Danjoutin
Cote
64 W 243-251
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Danjoutin
Résultat n°78

Denney
Cote
64 W 252-253
 Date
1948-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Denney
Résultat n°79

Essert
Cote
64 W 257-260
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Essert
Résultat n°80

Etueffont-Bas
Cote
64 W 261-263
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Etueffont-Bas