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Multimédias
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32 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aménagement de la RN 1019 (2000-2007). Devenir de l'ancienne caserne, située avenue Jean Moulin (2003-2007).
Cote
1788W/19
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aménagement de la RN 1019 (2000-2007). Devenir de l'ancienne...
Résultat n°2

Techn'hom.
Cote
1788W/18
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Techn'hom.
Résultat n°3

Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics (2004-2007).SEM Numérica (2006-2009).
Cote
1788W/17
 Date
2004-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics...
Résultat n°4

Pôle de compétitivité, véhicule du futur.
Cote
1788W/16
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Pôle de compétitivité, véhicule du futur.
Résultat n°5

Réactivation de la ligne Belfort-Delle (2006-2007). Création et aménagement de la gare TGV à Meroux-Moval (2002-2008).
Cote
1788W/15
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réactivation de la ligne Belfort-Delle (2006-2007)....
Résultat n°6

Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône.
Cote
1788W/14
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône.
Résultat n°7

Réorganisation du service logistique (2001). Projet d'implantation d'un center parcs dans le Territoire de Belfort (2002-2003). Le Revenu Minimum d'Insertion (RMI) dans le Territoire de Belfort (1993-2003).
Cote
1788W/13
 Date
1993-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réorganisation du service logistique (2001). Projet...
Résultat n°8

Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Territoire de Belfort (2005). Stress au travail (2002-2003).
Cote
1788W/12
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Territoire...
Résultat n°9

Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) (2001-2004). Mise en œuvre des Aménagements du Temps de Travail (ATT) (2000-2003).
Cote
1788W/11
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) (2001-2004)....
Résultat n°10

Conférences des exécutifs.
Cote
1788W/10
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conférences des exécutifs.
Résultat n°11

Rencontres entre le Conseil général du Haut-Rhin et celui du Territoire de Belfort (2005-2009). Rencontre entre le Conseil régional et le Conseil général (2008). Rencontres des directeurs généraux des services pour la préparation des conférences des exécutifs (2009-2010).
Cote
1788W/7
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rencontres entre le Conseil général du Haut-Rhin et...
Résultat n°12

Transfert des Techniciens et Ouvriers de Services (TOS) des collèges.
Cote
1788W/6
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transfert des Techniciens et Ouvriers de Services (TOS)...
Résultat n°13

Dossiers individuels, correspondance avec les assurances, rapports d'expertises, dossiers enregistrés, demande de subvention de l'Association des Sinistrés d'Eloie et de Valdoie (ASEV), procédure.
Cote
1672 W 3
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des...
  • Dossiers individuels, correspondance avec les assurances,...
Résultat n°14

Demandes d'aides traitées par le fonds de l'Etat, comptes-rendus de réunions et copie de l'arrêté de création du comité départemental de secours aux sinistrés, correspondance avec les assurances, rapports d'expertise, copies des délibérations du Conseil général, rapport à la commission permanente, rapports à l'exécutif, liste des montants des aides attribuées par le Département, commission d'attribution du fonds départemental de solidarité.
Cote
1672 W 2
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des...
  • Demandes d'aides traitées par le fonds de l'Etat, comptes-rendus...
Résultat n°15

Fonds départemental de solidarité "Tempête" : demandes d'aide, relevé de décision de la commission d'attribution, copie de la délibération du Conseil général créant ce fonds, copie du communiqué de presse, documentation.
Cote
1672 W 1
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds départemental de solidarité "Tempête" : demandes...
Résultat n°16

Liste des sinistrés, prêt de véhicules par la société Peugeot, demandes d'aides irrecevables, indemnités aux salariés des entreprises Zvereff et Alstom MSA, demandes d'indemnisation d'agriculteurs et de mairies, courriers types et modèle de convention envoyés aux sinistrés, concours financiers d'autres partenaires, correspondance, compte-rendu de réunion, rapport d'expertise, liste des assurances concernées.
Cote
1672 W 1
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des...
  • Liste des sinistrés, prêt de véhicules par la société...
Résultat n°17

Rapports divers.
Cote
1663 W 4
 Date
1998-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1663 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rapports divers.
Résultat n°18

Carnets 2010.
Cote
1663 W 2
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1663 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Carnets 2010.
Résultat n°19

Comité de vigilance sur les déclarations et le programme du Front national.
Cote
1663 W 1
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1663 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comité de vigilance sur les déclarations et le programme...
Résultat n°20

Insécurité urbaine. Association Territoire de musiques.
Cote
1654 W 8
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Insécurité urbaine. Association Territoire de musiques.