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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1198 W 10
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1198 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan de circulation de la ville de Belfort.
2
Cote
1192 W 20
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Cravanche, Danjoutin, Delle.
3
Cote
1183 W 155 - 162
Date
1971-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Grandvillars.
4
Cote
1194 W 29
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • ROUGEMONT-LE-CHATEAU : plan cadastral. 
5
Cote
1388 W 33
Date
1971-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Phaffans.
6
Cote
1458 W 10
Date
1986 - 1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Frais ; Evette-Salbert ; Châtenois-les-Forges ; Chèvremont...
7
Cote
1428 W 103-107
Date
1972 - 1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Voie rapide Trétudans-Delle.
8
Cote
1228 W 5
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1228 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Article éliminé.
9
Cote
1027 W 10
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1027 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Article éliminé.
10
Cote
1201 W 1-2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1201 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Equipement aéronautique du Territoire de Belfort...
  • Chaux.
11
Cote
1202 W 15
Date
1942-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Terrain de sports : rapports, devis, plans, délibérations.
12
Cote
1083 W 15-38
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1083 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Articles éliminés.
13
Cote
1194 W 61
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : quartier La Méchelle Sud. 
14
Cote
1183 W 62 - 66
Date
1977-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Châtenois-les-Forges.
15
Cote
1606 W 15-34
Date
1946-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
  • Belfort.
16
Cote
1388 W 2
Date
1995-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Anjoutey.
17
Cote
1183 W 53
Date
1978-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Bourg-sous-Châtelet.
18
Cote
1183 W 120 - 121
Date
1983-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Faverois.
19
Cote
1516 W 21
Date
1941-1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Contrôle des voies ferrées d’intérêt local, organisation...
20
Cote
1194 W 50
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BELFORT : Vieille Ville plans 1/500. 
21
Cote
1194 W 6
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • CHAVANNE-LES-GRANDS : plan cadastral.
22
Cote
1332 W 1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Article éliminé.
23
Cote
1606 W 46-50
Date
1946-1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
  • Delle.
24
Cote
1337 W 8-12
Date
1961-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1337 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Travaux communaux, travaux routiers et ouvrages d’art...
  • Hameau de l’Assise.
25
Cote
1200 W 9-10
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Articles éliminés.
26
Cote
1183 W 61
Date
1983-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Buc.
27
Cote
1412 W 31-76
Date
1995 - 2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1412 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Etablissement Recevant du Public (E.R.P.) : dossiers...
28
Cote
1183 W 183 - 185
Date
1985-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Meroux-Moval.
29
Cote
1388 W 17-18
Date
1993-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Danjoutin.
30
Cote
1194 W 23
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • MONTREUX-CHATEAU : plan cadastral. 
31
Cote
1192 W 10
Date
(s.d.)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Réseau national d’expérimentation (RENAX, FNASSEM).
32
Cote
1412 W 1-30
Date
1990 - 1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1412 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Primes à l’amélioration de l’habitat : dossiers de...
33
Cote
1183 W 186 - 192
Date
1962-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Méziré.
34
Cote
1428 W 45-50
Date
1973 - 1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Route nationale19, doublement entrée sud de Belfort.
35
Cote
1200 W 14-15
Date
1957 - 1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Permis de construire.
36
Cote
1233 W 1-11
Date
1966 - 1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1233 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Permis de construire et autorisations de travaux pour...
37
Cote
1411 W 18
Date
1983 - 1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1411 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Zones d’aménagements différés (Z.A.D.) et concertés...
  • Echangeur de Sévenans (ZAD).
38
Cote
1388 W 28
Date
1992-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Meroux-Moval.
39
Cote
1183 W 116 - 119
Date
1973-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Evette-Salbert.
40
Cote
1458 W 14
Date
1982 - 1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Angeot.
41
Cote
1183 W 103 - 108
Date
1974-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Essert.
42
Cote
1198 W 2
Date
1962 - 1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1198 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Société S.T.A.B.E - Belfort.
43
Cote
1232 W 26-27
Date
1983 - 1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1232 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Voirie, FDEC.
44
Cote
1358 W 3
Date
1974-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1358 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

  • Zones d’aménagements différés ou concertés.
  • Zone d’aménagement différé Derrière les maisons, Sermamagny.
45
Cote
1202 W 19
Date
1940-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Voirie, répartition des matériaux : correspondance,...
46
Cote
1194 W 4
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • BERMONT : plan communal 1/2000. 
47
Cote
1458 W 22-24
Date
1874 - 1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Ressources humaines : dossiers de personnel des agents...
48
Cote
1337 W 87-91
Date
1951-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1337 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Travaux communaux, travaux routiers et ouvrages d’art...
  • Commune de Botans.
49
Cote
1201 W 1-2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1201 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Equipement aéronautique du Territoire de Belfort...
  • Morvillars.
50
Cote
1225 W 5
Date
1977 - 1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Transports routiers de voyageurs : tarifs.
51
Cote
1202 W 19
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Transport des marchandises : autorisations.
52
Cote
1183 W 227 - 231
Date
1981-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Rougegoutte.
53
Cote
1083 W 1-14
Date
1975 - 1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1083 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Permis de construire.
54
Cote
1606 W 72-75
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
  • Sermamagny.
55
Cote
1358 W 3
Date
1977-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1358 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

  • Zones d’aménagements différés ou concertés.
  • Zone d’aménagement différé d’Etueffont. 
56
Cote
1198 W 6-7
Date
1952 - 1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1198 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Société de Trolleybus Urbains de Belfort (S.T.U.B.).
57
Cote
1388 W 42
Date
1994-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Vellescot.
58
Cote
1194 W 14
Date
1934
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1194 W - Direction départementale de l'Equipement 90...

  • Plans sur calques (plan cadastral, plan général) et...
  • FELON : plans par section 1/1250. 
59
Cote
1192 W 1-7
Date
(s.d.)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Service pilote d’aménagement rural de Rougemont-le-Château...
60
Cote
1183 W 179 - 182
Date
1975-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Lepuix-Gy.
61
Cote
1388 W 38
Date
1990-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Saint-Germain-le-Châtelet.
62
Cote
1388 W 37
Date
1993-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Rougegoutte.
63
Cote
1192 W 21
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Delle.
64
Cote
1202 W 19
Date
1942-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Concours de cantonnier : copies de candidats, déclarations...
65
Cote
1497 W 1-10
Date
1899 - 1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1497 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Dossiers individuels des agents des subdivisions du...
66
Cote
79 W 1
Date
1940 - 1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 79 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Carburants.
67
Cote
1388 W 9-12
Date
1991-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Bourogne.
68
Cote
1337 W 94-96
Date
1960-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1337 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Travaux communaux, travaux routiers et ouvrages d’art...
  • Commune de Charmois.
69
Cote
1355 W 16-18
Date
1988 - 1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1355 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Centre régional des œuvres universitaires et sociales...
70
Cote
1183 W 267 - 271
Date
1975-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1183 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Vézelois.
71
Cote
1228 W 3
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1228 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Article éliminé.
72
Cote
1233 W 12-14
Date
1962 - 1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1233 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Recensement.
73
Cote
1458 W 17
Date
1988 - 1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan d’occupation des Sols (P.O.S.) des commune du...
  • Argiésans ; Andelnans ; Anjoutey ; Brebotte ; Bavilliers...
74
Cote
1192 W 18
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Beaucourt, Bermont, Bavilliers, Bourogne.
75
Cote
1205 W 1-10
Date
1972 - 1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1205 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Permis de construire.
76
Cote
1430 W 1-142
Date
1934 - 1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1430 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Droit des sols, lotissement : dossiers d’application.
77
Cote
1388 W 34
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Recouvrance.
78
Cote
1428 W 32-44
Date
1972 - 1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Rocade Nord de Belfort.
79
Cote
1388 W 22
Date
1994-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1388 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du...
  • Fêche l’Eglise.
80
Cote
1192 W 26
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
  • Trévenans, Valdoie, Anjoutey, Argiésans.