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64 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Historique et évolution des établissements médico-sociaux du Territoire de Belfort : Rapports d’activités, arrêtés, plans, photographies, articles de presse, documents techniques, courriers brochures.

Date

1848 - 2008

Cote

1658 W 1-6

Résultat n°2

Politiques et mesures en faveur des personnes handicapées dans le département : rapports, études, schémas départementaux , activités associatives locales.

Date

1964 - 2008

Cote

1658 W 7

Résultat n°3

Demandes de regroupement familial.

Date

2006

Cote

1587 W 3-5

Résultat n°4

Demandes de regroupement.

Date

2005

Cote

1586 W 14

Résultat n°5

Accueil des étrangers, associations du Territoire de Belfort (ASSFAM et SSAE) : bilans, rapports d'activités, cahiers d'enregistrements, rapports.

Date

1986-2005

Cote

1587 W 1-2

Résultat n°6

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

2005

Cote

1586 W 12-13

Résultat n°7

Tarification des établissements médico-sociaux accueillant et/ou hébergeant des personnes handicapées et des soins infirmiers à domicile.

Date

1995 - 2005

Cote

1636 W 1-14

Résultat n°8

Demandes de regroupement.

Date

2004

Cote

1586 W 8-9

Résultat n°9

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

2004

Cote

1586 W 10

Résultat n°10

Informations diverses sur le statut des étrangers et sur la citoyenneté.

Date

2004

Cote

1586 W 11

Résultat n°11

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

2003

Cote

1586 W 6-7

Résultat n°12

Demandes de regroupement.

Date

2003

Cote

1586 W 4-5

Résultat n°13

Mutuelles du Territoire de Belfort.

Date

1899 - 2002

Cote

1473 W 1-12

Résultat n°14

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

2002

Cote

1586 W 3

Résultat n°15

Demandes de regroupement familial.

Date

2002

Cote

1586 W 1-2

Résultat n°16

Mutuelles du Territoire de Belfort.

Date

1935 - 2001

Cote

1477 W 1-9

Résultat n°17

Demandes de regroupement familial : rapports, notes, cahiers d’enregistrements, correspondance, enquêtes sociales.

Date

2000-2001

Cote

1584 W 14-17

Résultat n°18

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

2001

Cote

1584 W 18

Résultat n°19

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

1999-2000

Cote

1584 W 12-13

Résultat n°20

Demandes de regroupement familial : rapports, notes, cahiers d’enregistrements, correspondance, enquêtes sociales.

Date

1999

Cote

1584 W 10-11

Résultat n°21

Demandes de naturalisation : enquêtes sociales.

Date

1947 - 1998

Cote

1483 W 1-16

Résultat n°22

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

1998

Cote

1584 W 9

Résultat n°23

Demandes de regroupement familial : rapports, notes, cahiers d’enregistrements, correspondance, enquêtes sociales.

Date

1998

Cote

1584 W 7-8

Résultat n°24

Demandes de regroupement familial : rapports, notes, cahiers d’enregistrements, correspondance, enquêtes sociales.

Date

1997

Cote

1584 W 4-5

Résultat n°25

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

1997

Cote

1584 W 6

Résultat n°26

Demandes de regroupement familial : rapports, notes, cahiers d’enregistrements, correspondance, enquêtes sociales.

Date

1996

Cote

1584 W 1-2

Résultat n°27

Demandes de régularisation de séjour à titre exceptionnel.

Date

1996

Cote

1584 W 3

Résultat n°28

Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

Date

1995

Cote

1482 W 10

Résultat n°29

Demandes d’introduction en France des familles de ressortissant étranger (famille rejoignante) : rapports, notes, cahiers d’enregistrements, correspondance, enquêtes sociales.

Date

1967 - 1995

Cote

1482 W 1-9

Résultat n°30

Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

Date

1994

Cote

1482 W 8

Résultat n°31

Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites médicales.

Date

1973 - 1990

Cote

1481 W 6

Résultat n°32

Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers, introduction en France : enquêtes sociales, statistiques, rapports.

Date

1974 - 1990

Cote

1481 W 8-26

Résultat n°33

Travailleurs étrangers : enquêtes sociales, instructions, rapports, cahiers d’enregistrement, correspondance, admissions au séjour (régularisations).

Date

1950 - 1988

Cote

1481 W 3-4

Résultat n°34

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1070 W 294-298

Résultat n°35

Article éliminé.

Date

-

Cote

1070 W 281

Résultat n°36

Article éliminé.

Date

-

Cote

1070 W 292

Résultat n°37

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1070 W 1-279

Résultat n°38

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1070 W 283-284

Résultat n°39

Equipes techniques.

Date

(s.d.)

Cote

1070 W 300

Résultat n°40

Commission départementale de l’éducation spécialisée (C.D.E.S.).

Date

(s.d.)

Cote

1070 W 301