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  1. Résultat n°1

    Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.

    Date

    2001 - 2006

    Cote

    1643 W 1-4

    • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  2. Résultat n°2

    Essert : notification administrative privé contre la commune.

    Cote

    1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Essert : notification administrative privé contre la...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  3. Résultat n°3

    Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

    Date

    1999 - 2006

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  4. Résultat n°4

    Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France, écoles rurales désaffectées, gîtes de France.

    Date

    1963-1982

    Cote

    1072 W 10

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  5. Résultat n°5

    Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt, Dubail, Alcera-Gambin, Zamofing, Daudey, S.A Breton Prêt, Marre, Sturm, Clèment.

    Cote

    1352 W 1

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  6. Résultat n°6

    ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1582 W 2

    • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Gestion de l’eau.
    • ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  7. Résultat n°7

    Meroux : PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Meroux : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  8. Résultat n°8

    Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.

    Cote

    1352 W 45

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Carrières (extraction de matériaux).
    • Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme, aides aux équipements touristiques.

    Date

    1967-1982

    Cote

    1072 W 15

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  10. Résultat n°10

    UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.

    Date

    1993 - 1999

    Cote

    1582 W 22

    • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

    • UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  11. Résultat n°11

    Froidefontaine : permis de lotir.

    Cote

    1644 W 5, 1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Froidefontaine : permis de lotir.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  12. Résultat n°12

    Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  13. Résultat n°13

    Serma technologies ; UIOM à Belfort ; Bernard Fleury à Belfort ; Ets Montavon à Delle. BP sté française des Pétroles à Fontaine ; SARL Breuilles Bernard à Lepuix-Gy ; Jean Costa à Méziré ; Zussy Christian à Sévenans ; SA Jacquot à Bourogne.

    Date

    1967- 2004

    Cote

    1582 W 27

    • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Installations classées.
    • Serma technologies ; UIOM à Belfort ; Bernard Fleury...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas régional des espaces verts, zones pittoresques.

    Date

    1969-1981

    Cote

    1072 W 30

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  15. Résultat n°15

    Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  16. Résultat n°16

    Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  17. Résultat n°17

    Plan Départemental de l’Environnement. Maison de l’Environnement. Livret Bleu sur la qualité des rivières. Ballastières, gravières.

    Date

    1980 - 1996

    Cote

    1392 W 29-30

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Plan Départemental de l’Environnement. Maison de l’Environnement....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  18. Résultat n°18

    Exploitations de cultures spécialisées : avenants, extensions aux avenants, certificats d'affichage.

    Date

    1975-1981

    Cote

    1637 W 5-6

    • Contexte : 1637 W - Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème...

    • Exploitations de cultures spécialisées : avenants,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle

  19. Résultat n°19

    Protection des milieux naturels en Franche-Comté.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1072 W 35

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Protection des milieux naturels en Franche-Comté.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux des commissions des carrières et des sites.

    Date

    1930 - 1996

    Cote

    1392 W 25

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Procès-verbaux des commissions des carrières et des...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  21. Résultat n°21

    MICHELIN, CHAPELAIN, Chatterie d’Ajoutey, DECAMAT, SENSI, VMC, SARI.

    Date

    1931 - 1995

    Cote

    1392 W 7

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • MICHELIN, CHAPELAIN, Chatterie d’Ajoutey, DECAMAT,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  22. Résultat n°22

    VMC-PECHE, Zac de la Queue aux Loups, ELF, LEFEVRE, Zac de la Justice.

    Date

    1959 - 2000

    Cote

    1392 W 23

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • VMC-PECHE, Zac de la Queue aux Loups, ELF, LEFEVRE,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  23. Résultat n°23

    Installations classées.

    Date

    1961 - 1976

    Cote

    58W 17

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Installations classées.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  24. Résultat n°24

    Liaison RN 19, A 36, RN 83, section Dorans, Botans, Argiésans, Banvillars : Enquête d’utilité publique ; Mise en comptabilité des POS ; Enquête parcellaire ; Ordonnance d’expropriation et fixation des indemnités.

    Date

    1990 - 1994

    Cote

    1582 W 12

    • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Liaison RN 19, A 36, RN 83, section Dorans, Botans,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  25. Résultat n°25

    Abattoirs de Belfort.

    Cote

    1352 W 14

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Abattoirs de Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  26. Résultat n°26

    1991-2006

    Date

    1991-2006

    Cote

    2003W/2

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1991-2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  27. Résultat n°27

    Tracé du Canal à Grand Gabarit. Chantiers archéologiques de Rougemont-le-Château.

    Date

    1976 - 1980

    Cote

    1640 W 1

    • Contexte : 1640 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales (travaux, extension, acquisition,...
    • Tracé du Canal à Grand Gabarit. Chantiers archéologiques...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  28. Résultat n°28

    Espaces verts.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1072 W 6

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Espaces verts.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  29. Résultat n°29

    Urbanisme Ville de Belfort ; Elargissement rue des Perches.

    Date

    1995 - 1999

    Cote

    1582 W 8

    • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Urbanisme Ville de Belfort ; Elargissement rue des...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  30. Résultat n°30

    Begey.

    Cote

    1352 W 13

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Begey.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  31. Résultat n°31

    Tourisme, restaurants et hôtels, agences de voyages, procès-verbaux de la Commission d’Action Touristique. Bruits de voisinage, plaintes. Mesures d’économie d’énergie dans les bâtiments administratifs.

    Date

    1954 - 1995

    Cote

    1392 W 27-28

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Tourisme, restaurants et hôtels, agences de voyages,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  32. Résultat n°32

    Concastri, Cachot.

    Cote

    1352 W 44

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Carrières (extraction de matériaux).
    • Concastri, Cachot.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  33. Résultat n°33

    Commission Départementale des Opérations Immobilières et de l'architecture (CDOIA) : locations, acquisitions, projets par séances ou communes.

    Date

    1965 - 1976

    Cote

    60 W 15-32

    • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Commission Départementale des Opérations Immobilières...

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  34. Résultat n°34

    Bourogne : pollution d’une source, PLU, aménagement de la ZI.

    Date

    2003 - 2005

    Cote

    1644 W 1, 1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bourogne : pollution d’une source, PLU, aménagement...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  35. Résultat n°35

    Moval : POS.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Moval : POS.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  36. Résultat n°36

    Commission des sites. Tourisme : agréments touristique, licences voyages PERRENOUD, CHOGA, E.T. Voyages, Evasion Vacances.

    Date

    1987 - 2005

    Cote

    1583 W 11-12

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Commission des sites. Tourisme : agréments touristique,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  37. Résultat n°37

    Carrières : GSM, Sablière de Dambenois, BELFORT-BETON-SABEVI.

    Date

    1980- 2005

    Cote

    1583 W 7

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Carrières : GSM, Sablière de Dambenois, BELFORT-BETON-SABEVI.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  38. Résultat n°38

    Chèvremont : association de riverains, PLU, droit de préemption urbain, création de 10 logements, RD25.

    Date

    1999 - 2005

    Cote

    1644 W 2, 1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Chèvremont : association de riverains, PLU, droit de...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  39. Résultat n°39

    Vellescot : permis de construire maison, carte communale, plan d’aménagement de la parcelle YA N°22 en zone NA.

    Cote

    1644 W 8, 1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vellescot : permis de construire maison, carte communale,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  40. Résultat n°40

    Syndicat des eaux de Bermont. Autoroute A36. Ferrailleurs récupération de véhicules accidentés.

    Date

    1972 - 1988

    Cote

    1640 W 11

    • Contexte : 1640 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales (travaux, extension, acquisition,...
    • Syndicat des eaux de Bermont. Autoroute A36. Ferrailleurs...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  41. Résultat n°41

    Boron : carte communale.

    Cote

    1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Boron : carte communale.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  42. Résultat n°42

    Suppression des décharges d'ordures ménagères.

    Date

    1976-1979

    Cote

    1072 W 21

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Suppression des décharges d'ordures ménagères.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  43. Résultat n°43

    Projet de restauration des rivières et de maîtrise des inondations du bassin de la Savoureuse : enquête parcellaire, ordonnance d’expropriation, POS, dossiers du DIG, compte-rendu du CDH, inondations.

    Date

    1999 - 2002

    Cote

    1643 W 6-9

    • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Projet de restauration des rivières et de maîtrise...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  44. Résultat n°44

    Bassin de la Bourbeuse.

    Date

    2007

    Cote

    2003W/13

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Bassin de la Bourbeuse.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  45. Résultat n°45

    P.A.P. n°23 «Pays d'accueil».

    Date

    1977-1979

    Cote

    1072 W 2

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • P.A.P. n°23 «Pays d'accueil».

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  46. Résultat n°46

    Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton Lagace et la forêt de l’Arsot.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  47. Résultat n°47

    Restauration de la rivière La Madeleine : DIG et autorisation au titre de la loi sur l’eau (début et fin de la procédure).

    Date

    2000

    Cote

    1643 W 9-10

    • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Restauration de la rivière La Madeleine : DIG et autorisation...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  48. Résultat n°48

    DARTIER, LEFEVRE.

    Cote

    1352 W 23

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • DARTIER, LEFEVRE.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  49. Résultat n°49

    1998-2004

    Date

    1998-2004

    Cote

    2003W/18

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 1998-2004

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  50. Résultat n°50

    1998-2003

    Date

    1998-2003

    Cote

    2003W/1

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1998-2003

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  51. Résultat n°51

    Pollution de la Véronne à Sermamagny ; Droits de préemption urbain et zone d’aménagement différé, commune de Bessoncourt ; Permis de constgruire de la SCI Le Bossuet à Belfort ; Permis de construire Tonelli à Belfort.

    Date

    1995-1999

    Cote

    1582 W 5

    • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Pollution de la Véronne à Sermamagny ; Droits de préemption...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  52. Résultat n°52

    UIOM, dépôt et utilisation de substances radioactives de Bourogne, TRACZYK, VERNEREY. Statistiques IC, inspecteurs IC DRIVE et IC DSV. Plainte aérodrome de Fontaine.

    Cote

    1352 W 36

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • UIOM, dépôt et utilisation de substances radioactives...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  53. Résultat n°53

    Syndicat du Ballon d'Alsace.

    Date

    1976-1980

    Cote

    1072 W 39

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Syndicat du Ballon d'Alsace.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  54. Résultat n°54

    Bethonvilliers : enquête publique, protection des berges.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bethonvilliers : enquête publique, protection des berges.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  55. Résultat n°55

    Dépôt de ferrailles : GESTER, DRIGO, DJENDI, BURGY, VIDAL-CHAMPREDONDE, BARTHOLOME, ADOLPHE.

    Date

    1979 - 1991

    Cote

    1640 W 13

    • Contexte : 1640 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales (travaux, extension, acquisition,...
    • Dépôt de ferrailles : GESTER, DRIGO, DJENDI, BURGY,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  56. Résultat n°56

    Code minier, carrières.

    Date

    1942 - 1973

    Cote

    58 W 4

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Code minier, carrières.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  57. Résultat n°57

    Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.

    Cote

    1644 W 4, 1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  58. Résultat n°58

    Lacollonge et Larivière.

    Date

    2005

    Cote

    2003W/14

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Lacollonge et Larivière.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  59. Résultat n°59

    Constitution d’une réserve foncière ; Enquêtes publiques DUP parcellaire ; Commission départementale d’aptitude aux fonctions de commissaires-enquêteurs.

    Date

    1990-1999

    Cote

    1582 W 11

    • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Liaison Aéroparc RD 1, A 36, RN 83.
    • Constitution d’une réserve foncière ; Enquêtes publiques...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  60. Résultat n°60

    Installations classées.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    58 W 14-15

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Installations classées.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  61. Résultat n°61

    GEC ALSTHOM transports et électromécanique (autorisations, arrêtés, extension, transferts, installations).

    Cote

    1352 W 6-12

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • GEC ALSTHOM transports et électromécanique (autorisations,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  62. Résultat n°62

    ZAC du Parc d’activités des Hauts de Belfort ; Modification du rejet des eaux pluviales à Danjoutin ; Festival Les Eurockéennes.

    Date

    1995 - 2000

    Cote

    1582 W 3

    • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Gestion de l’eau.
    • ZAC du Parc d’activités des Hauts de Belfort ; Modification...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  63. Résultat n°63

    Etablissements classés (différentes entreprises). 1936 - 1984

    Date

    1936-1984

    Cote

    1072 W 56

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Etablissements classés (différentes entreprises). 1936...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  64. Résultat n°64

    RESSORTS INDUSTRIE.

    Cote

    1352 W 19

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • RESSORTS INDUSTRIE.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  65. Résultat n°65

    Elevages.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    58 W 16

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Elevages.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  66. Résultat n°66

    HEINIS, HLM Danjoutin, FASCINA, LIBLIN, CBM, MATTIONI, CORTINOVIS, GASSER, MIDI-EST, WEIL, STEIN, BRENIERE, CHARPIOT, REICHARD, SNCF, LAROCHE-BOURQUIN, JEANGUENIN, Mairie de Delle, FARINE-TATU, Société Automobiles Delloises, COGNIAT, BOURQUARD-LIMOUSIN.

    Date

    1924 - 1984

    Cote

    1392 W 16

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • HEINIS, HLM Danjoutin, FASCINA, LIBLIN, CBM, MATTIONI,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  67. Résultat n°67

    Carrefour RN19 (Sévenans). Autoroute A36/CD419 (Pérouse).

    Date

    1985 - 1993

    Cote

    1640 W 4

    • Contexte : 1640 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales (travaux, extension, acquisition,...
    • Carrefour RN19 (Sévenans). Autoroute A36/CD419 (Pérouse).

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  68. Résultat n°68

    Eguenigue.

    Date

    1993-2003

    Cote

    2003W/10

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Eguenigue.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  69. Résultat n°69

    Eguenigue : arrêté de travaux de déboisement classé dans le POS.

    Cote

    1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Eguenigue : arrêté de travaux de déboisement classé...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  70. Résultat n°70

    JAHIER, SACER, DUSCHEK, DANZAS, Relais Vauban, NASS, CARMINATI, BROUDY, OBBO, MOBIL OIL, BUSSIERE, Parking Bougenel, UNELEC, ALSTHOM, L’Hote Meubles, CAPPONI, MEURAMA, NORGE, CHATELOT.

    Date

    1954 - 2000

    Cote

    1392 W 3

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • JAHIER, SACER, DUSCHEK, DANZAS, Relais Vauban, NASS,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  71. Résultat n°71

    Révision du plan d’occupation des sols d’Offemont.

    Date

    1999 - 2001

    Cote

    1582 W 6

    • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Révision du plan d’occupation des sols d’Offemont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  72. Résultat n°72

    Affichage et publicité.

    Date

    1956-1980

    Cote

    1072 W 50-51

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affichage et publicité.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  73. Résultat n°73

    Aménagement du Massif Vosgien, livre blanc.

    Date

    1972 - 1978

    Cote

    1640 W 2

    • Contexte : 1640 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales (travaux, extension, acquisition,...
    • Aménagement du Massif Vosgien, livre blanc.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  74. Résultat n°74

    2006-2011

    Date

    2006-2011

    Cote

    2003W/20

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2006-2011

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  75. Résultat n°75

    Fontenelle : bâtiment en ruine.

    Cote

    1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Fontenelle : bâtiment en ruine.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  76. Résultat n°76

    Giromagny : alimentation en eau, permis de construire DDE, droit de préemption urbain, litige voisinage, POS, centre hippique, permis de construire au collège, réhabilitation du centre de secours, pollution au Fort Dorsner.

    Cote

    1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Giromagny : alimentation en eau, permis de construire...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  77. Résultat n°77

    Explosifs.

    Date

    1953 - 1963

    Cote

    1014 W 6

    • Contexte : 1014 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Explosifs.

    Producteur :

    1014 W - Préfecture du Territoire de Belfort - service de soordination et d'action économique (S.C.A.E.), bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  78. Résultat n°78

    Tourisme : terrains de camping, gîtes de France, inventaire touristique, restaurants et hôtels du Territoire de Belfort, commission des sites, réhabilitation de la station d’épuration, enquête hydraulique.

    Date

    1968 - 1995

    Cote

    1352 W 52-55

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Tourisme : terrains de camping, gîtes de France, inventaire...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  79. Résultat n°79

    PCB : poste HT EDF/GDF à Essert, QUERRY, District Aéronautique, STRUM, TOLONI, Maison Saint-Joseph, IME Perdrizet Fondation Arc-en-ciel à Giromagny, SEFFERLEN SCI Saint-Nicolas, BRIOT et Cie, VMC PECHE, poste EDF-GDF à Offemont, poste HT-MT EDF/GDF à Offemont, REYDEL, poste MT EDF/GDF à Rougemont-le-Château, ORSAT GRANULATS, SIGMA COATTINGS, Collège Goscinny, ZVEREFF, SOCOLEST, PIQUEREZ, transformateurs EDF, GROSSE, BUSSIERE, Centre Médico Pédagogique.

    Date

    1986 - 2004

    Cote

    1583 W 9

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • PCB : poste HT EDF/GDF à Essert, QUERRY, District Aéronautique,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  80. Résultat n°80

    Société Générale de Forgeage et Décolletage, quincaillerie du haut, SEIGEOT ; SILVA, Etablissement de salmoniculture, BERRET, Dépôt Mixte de Liquides Inflammables, GENOLIVI, dépôt de gaz combustible liquide, dépôt mixte d’hydrocarbures liquide, WURGLER, BERNARD, KLOCKER, SICOPLEST, stockage.

    Date

    1951 - 1986

    Cote

    1640 W 15

    • Contexte : 1640 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales (travaux, extension, acquisition,...
    • Société Générale de Forgeage et Décolletage, quincaillerie...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau