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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers titres de séjours ressortissants étrangers hors U.E. pour échantillonnage.
Cote
1955W/1-1955W/10
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1955 W - Préfecture - Bureau des Nationalités

  • Dossiers titres de séjours ressortissants étrangers...
Résultat n°2

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).
Cote
1936W/13
 Date
1978 ; 1980 ; 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Résultat n°3

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).
Cote
1936W/12
 Date
1967 ; 1984 ; 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Résultat n°4

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE, pour échantillonnage (2017) ; Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement (2011).
Cote
1936W/15
 Date
2011 ; 2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Résultat n°5

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).
Cote
1936W/16-1936W/31
 Date
2017-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Résultat n°6

Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement.
Cote
1936W/14
 Date
2010 ; 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
  • Obligation de quitter le territoire français : mesures...
Résultat n°7

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).
Cote
1936W/1-1936W/10
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Résultat n°8

Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors U.E. (à titre d'échantillonnage)
Cote
1868W/1-1868W/14
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1868 W - Préfecture, Direction des Libertés publiques...

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
Résultat n°9

Dossiers de demandes de titres de séjours des ressortissants étrangers hors UE (échantillonnage).
Cote
1811W/1-1811W/14
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1811 W - Préfecture - Direction des libertés publiques...

  • Dossiers de demandes de titres de séjours des ressortissants...
Résultat n°10

Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (sauf Roumains et Hongrois).
Cote
1780W/2-1780W/18
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1780 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
Résultat n°11

Demandes de naturalisations acquisitions de la nationalité française par décret ou par mariage : décisions négatives.
Cote
1898W/1-1898W/3
 Date
2004-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1898 W - Préfecture - Direction des libertés publiques...

  • Demandes de naturalisations acquisitions de la nationalité...
  • Demandes de naturalisations acquisitions de la nationalité...
Résultat n°12

2005
Cote
1736W/26-1736W/29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • 2005
Résultat n°13

Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (sauf Roumains et Hongrois).
Cote
1780W/1
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1780 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
Résultat n°14

2009
Cote
1736W/39-1736W/43
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • 2009
Résultat n°15

2007
Cote
1736W/33-1736W/34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • 2007
Résultat n°16

2008
Cote
1736W/35-1736W/38
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • 2008
Résultat n°17

2010
Cote
1736W/44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • 2010
Résultat n°18

2004
Cote
1736W/25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • 2004
Résultat n°19

2012
Cote
1736W/1-1736W/24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • 2012
Résultat n°20

2006
Cote
1736W/30-1736W/32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • 2006
Résultat n°21

Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers (hors Union Européenne, Roumains et Hongrois).
Cote
1714 W 1-23
 Date
2010 - 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1714 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
Résultat n°22

Demandes de naturalisations par décret et mariage : décisions positives.
Cote
1898/W4-1898/W12
 Date
1991-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1898 W - Préfecture - Direction des libertés publiques...

  • Demandes de naturalisations acquisitions de la nationalité...
  • Demandes de naturalisations par décret et mariage :...
Résultat n°23

Naturalisations
Cote
1647 W 58-106
 Date
1990-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Naturalisations
Résultat n°24

Etrangers décédés
Cote
1647 W 1-2
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Etrangers décédés
Résultat n°25

Ressortissants de l’Union européenne et Suisse
Cote
1647 W 3-25
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Ressortissants de l’Union européenne et Suisse
Résultat n°26

Départs définitifs
Cote
1659 W 46
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Départs définitifs
Résultat n°27

Naturalisations
Cote
1659 W 1-41
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Naturalisations
Résultat n°28

Français par manifestation de volonté
Cote
1659 W 48
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Français par manifestation de volonté
Résultat n°29

Statistiques annuelles des étrangers
Cote
1659 W 47
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Statistiques annuelles des étrangers
Résultat n°30

Départs définitifs
Cote
1647 W 26-32
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Départs définitifs
Résultat n°31

Reconduites et mesures d’éloignement
Cote
1647 W 35-54
 Date
1977-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Reconduites et mesures d’éloignement
Résultat n°32

Aide au retour
Cote
1647 W 33
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Aide au retour
Résultat n°33

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).
Cote
1936W/11
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Résultat n°34

Statistiques C.E.E.
Cote
1647 W 34
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Statistiques C.E.E.
Résultat n°35

Expulsions
Cote
1647 W 55-57
 Date
1976-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Expulsions
Résultat n°36

Etrangers décédés
Cote
1659 W 42-44
 Date
1990, 2000, 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Etrangers décédés
Résultat n°37

Aide au retour
Cote
1659 W 45
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Aide au retour
Résultat n°38

Liaisons d’alarmes, instruction, correspondance.
Cote
1102 W 142
 Date
1951 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Liaisons d’alarmes, instruction, correspondance.
Résultat n°39

Campagne « Vivre ensemble ».
Cote
1102 W 165
 Date
1967 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Campagne « Vivre ensemble ».
Résultat n°40

Logement des immigrés, H.L.M., sous-commission.
Cote
1102 W 135-139
 Date
1975 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Logement des immigrés, H.L.M., sous-commission.
Résultat n°41

Logements des immigrés, foyer de Beaucourt, Lunette 18, convention H.L.M., Arsot, Résidence.
Cote
1102 W 154-159
 Date
1969 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Logements des immigrés, foyer de Beaucourt, Lunette...
Résultat n°42

Comité d’action sociale en faveur des migrants (CASMI).
Cote
1102 W 160
 Date
1972 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Comité d’action sociale en faveur des migrants (CASMI).
Résultat n°43

Etrangers, travailleurs isolés, commerçants, coordinateurs départementaux, circulation Algériens.
Cote
1102 W 151-153
 Date
1963 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etrangers, travailleurs isolés, commerçants, coordinateurs...
Résultat n°44

Etrangers en situation irrégulière.
Cote
1102 W 145
 Date
1975 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etrangers en situation irrégulière.
Résultat n°45

Nationalité : acquisition jure soli (droit du sol), déclaration de reconnaissance, demandes de naturalisation et de réintégration, ajournement et rejet de demande de naturalisation.
Cote
1490 W 4-15
 Date
1916 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1490 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Nationalité : acquisition jure soli (droit du sol),...
Résultat n°46

Action en faveur des migrants.
Cote
1102 W 163
 Date
1975 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Action en faveur des migrants.
Résultat n°47

Hébergement collectif.
Cote
1102 W 167
 Date
1974 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Hébergement collectif.
Résultat n°48

Politique culturelle pour les immigrés.
Cote
1102 W 164
 Date
1976 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Politique culturelle pour les immigrés.
Résultat n°49

Séjour des étrangers, regroupement familial, régularisation.
Cote
1102 W 148-150
 Date
1947 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Séjour des étrangers, regroupement familial, régularisation.
Résultat n°50

Action éducation et formation professionnelle des migrants.
Cote
1102 W 166
 Date
1976 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Action éducation et formation professionnelle des migrants.
Résultat n°51

Bureau d’accueil des étrangers, réfugiés.
Cote
1102 W 161
 Date
1954 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Bureau d’accueil des étrangers, réfugiés.
Résultat n°52

Titres de séjour périmés
Cote
1659 W 45
 Date
1980, 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Titres de séjour périmés
Résultat n°53

Contrôle de l’immigration.
Cote
1102 W 144
 Date
1976 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Contrôle de l’immigration.
Résultat n°54

Costa - Franz
Cote
59 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Costa - Franz
Résultat n°55

Garci - Kur
Cote
59 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Garci - Kur
Résultat n°56

Avra - Comp
Cote
59 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Avra - Comp
Résultat n°57

Torm - Vico
Cote
59 W 9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Torm - Vico
Résultat n°58

Sant - Tome
Cote
59 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Sant - Tome
Résultat n°59

Aba - Arsic
Cote
59 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Aba - Arsic
Résultat n°60

Vieir - Zahi
Cote
59 W 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Vieir - Zahi
Résultat n°61

Kuri - Mecavi
Cote
59 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Kuri - Mecavi
Résultat n°62

Mart - Palm
Cote
59 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Mart - Palm
Résultat n°63

Pal - Santo
Cote
59 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Pal - Santo
Résultat n°64

Reconduites à la frontière, expulsions (de Bac à Mon).
Cote
1102 W 146-147
 Date
1962 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Reconduites à la frontière, expulsions (de Bac à Mon).
Résultat n°65

Habitats insalubres, recensement, instructions, programme.
Cote
1102 W 140-141
 Date
1972 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Habitats insalubres, recensement, instructions, programme.
Résultat n°66

Sai - Sch
Cote
49 W 9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Sai - Sch
Résultat n°67

Jel - Mug
Cote
49 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Jel - Mug
Résultat n°68

Etat civil, enfants adultérins, officiers d’état civil, correspondance.
Cote
1102 W 143
 Date
1947 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etat civil, enfants adultérins, officiers d’état civil,...
Résultat n°69

Tak - Zus
Cote
49 W 12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Tak - Zus
Résultat n°70

Sol - Ste
Cote
49 W 11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Sol - Ste
Résultat n°71

Alg - Cab
Cote
49 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Alg - Cab
Résultat n°72

Pac - Per
Cote
49 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Pac - Per
Résultat n°73

Sci - Sok
Cote
49 W 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Sci - Sok
Résultat n°74

El - Jan
Cote
49 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • El - Jan
Résultat n°75

Rod - Sad
Cote
49 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Rod - Sad
Résultat n°76

Per - Pio
Cote
49 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Per - Pio
Résultat n°77

Pio - Rod
Cote
49 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Pio - Rod
Résultat n°78

Mul - Ozg
Cote
49 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Mul - Ozg
Résultat n°79

Comité d’action sociale en faveur des immigrés.
Cote
1102 W 162
 Date
1973 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Comité d’action sociale en faveur des immigrés.
Résultat n°80

Etrangers : statistiques, correspondance.
Cote
94 W 80
 Date
1942 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etrangers : statistiques, correspondance.