Résultat n°1
Archives départementales du Territoire de Belfort
Entre le 24 septembre 1791 et le 09 février 1792
3 Q 15/3
Entre le 26 ventôse an II et le 24 nivôse an III
3 Q 15/6
Entre le 13 germinal an II et le 07 pluviôse an III
3 Q 41/6
Entre le 25 nivôse an III et le 10 thermidor an III
3 Q 15/7
Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III
3 Q 41/7
Entre le 10 thermidor an III et le 06 floréal an IV
3 Q 15/8
Entre le 04 fructidor an III et le 10 brumaire an V
3 Q 41/8
Entre le 11 brumaire an V et le 18 vendémiaire an VI
3 Q 41/9
Entre le 18 vendémiaire an VI et le 22 fructidor an VI
3 Q 41/10
Entre le 21 brumaire an VI et le 20 floréal an VI
3 Q 15/11
Entre le 20 floréal an VI et le 30 ventôse an VII
3 Q 15/12
Entre le 22 fructidor an VI et le 30 ventôse an VII
3 Q 41/11
Entre le 01 germinal an VII et le 23 thermidor an VIII
3 Q 17/1
Entre le 01 germinal an VII et le 23 brumaire an IX
3 Q 42/1
Entre le 06 floréal an VII et le 30 floréal an VII
3 Q 2/1
Entre le 15 floréal an VII et le 06 thermidor an XI
3 Q 17/3
Entre le 01 prairial an VII et le 12 germinal an VIII
3 Q 2/2
Entre le 13 germinal an VIII et le 11 brumaire an IX
3 Q 2/3
Entre le 24 thermidor an VIII et le 22 thermidor an IX
3 Q 17/2
Entre le 11 brumaire an IX et le 18 ventôse an IX
3 Q 2/4
Entre le 22 brumaire an IX et le 01 nivôse an X
3 Q 42/2
Entre le 19 pluviôse an IX et le 23 brumaire an X
3 Q 2/5
Entre le 24 brumaire an X et le 24 ventôse an X
3 Q 2/6
Entre le 01 nivôse an X et le 05 messidor an XI
3 Q 42/3
Entre le 24 germinal an X et le 08 messidor an XI
3 Q 2/7
Entre le 08 messidor an XI et le 07 floréal an XIII
3 Q 2/8
Entre le 25 juillet 1803 et le 12 décembre 1806
3 Q 17/4
Entre le 27 avril 1805 et le 04 septembre 1807
3 Q 2/9
Entre le 12 décembre 1806 et le 28 décembre 1807
3 Q 17/5
Entre le 10 octobre 1810 et le 10 novembre 1814
3 Q 17/8
Entre le 11 novembre 1814 et le 20 novembre 1818
3 Q 17/9
Entre le 23 décembre 1817 et le 04 novembre 1822
3 Q 42/9
Entre le 05 novembre 1822 et le 11 novembre 1826
3 Q 42/10
Entre le 29 octobre 1823 et le 14 décembre 1824
3 Q 2/20
Entre le 14 décembre 1824 et le 09 janvier 1826
3 Q 2/21
Entre le 12 novembre 1826 et le 02 juillet 1828
3 Q 42/11
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