Manque
Cote
3 Q 15/10
-
Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...
- Bureau de Delle
- Actes civils publics et sous seings privés.
- Manque
Archives départementales du Territoire de Belfort
3 Q 15/10
3 Q 41/1
Entre le 14 février 1791 et le 09 avril 1791
3 Q 15/1
Entre le 09 avril 1791 et le 24 septembre 1791
3 Q 15/2
Entre le 28 avril 1791 et le 08 novembre 1791
3 Q 41/2
Entre le 24 septembre 1791 et le 09 février 1792
3 Q 15/3
Entre le 10 novembre 1791 et le 22 avril 1792
3 Q 41/3
Entre le 09 février 1792 et le 16 juin 1793
3 Q 15/4
Entre le 22 avril 1792 et le 22 mars 1793
3 Q 41/4
Entre le 22 mars 1793 et le 1er avril 1794
3 Q 41/5
Entre le 16 juin 1793 et le 16 mars 1794
3 Q 15/5
Entre le 26 ventôse an II et le 24 nivôse an III
3 Q 15/6
Entre le 13 germinal an II et le 07 pluviôse an III
3 Q 41/6
Entre le 25 nivôse an III et le 10 thermidor an III
3 Q 15/7
Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III
3 Q 41/7
Entre le 10 thermidor an III et le 06 floréal an IV
3 Q 15/8
Entre le 04 fructidor an III et le 10 brumaire an V
3 Q 41/8
Entre le 06 floréal an IV et le 06 ventôse an V
3 Q 15/9
Entre le 11 brumaire an V et le 18 vendémiaire an VI
3 Q 41/9
Entre le 18 vendémiaire an VI et le 22 fructidor an VI
3 Q 41/10
Entre le 21 brumaire an VI et le 20 floréal an VI
3 Q 15/11
Entre le 20 floréal an VI et le 30 ventôse an VII
3 Q 15/12
Entre le 22 fructidor an VI et le 30 ventôse an VII
3 Q 41/11
Entre le 07 mars 1829 et le 16 février 1829
3 Q 2/24
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 42/6
Entre le 01 germinal an VII et le 23 thermidor an VIII
3 Q 17/1
Entre le 01 germinal an VII et le 23 brumaire an IX
3 Q 42/1
Entre le 06 floréal an VII et le 30 floréal an VII
3 Q 2/1
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 15 floréal an VII et le 06 thermidor an XI
3 Q 17/3
Entre le 01 prairial an VII et le 12 germinal an VIII
3 Q 2/2
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 13 germinal an VIII et le 11 brumaire an IX
3 Q 2/3
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 24 thermidor an VIII et le 22 thermidor an IX
3 Q 17/2
Entre le 11 brumaire an IX et le 18 ventôse an IX
3 Q 2/4
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 22 brumaire an IX et le 01 nivôse an X
3 Q 42/2
Entre le 19 pluviôse an IX et le 23 brumaire an X
3 Q 2/5
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 24 brumaire an X et le 24 ventôse an X
3 Q 2/6
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 01 nivôse an X et le 05 messidor an XI
3 Q 42/3
Entre le 24 germinal an X et le 08 messidor an XI
3 Q 2/7
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 24 juin 1803 et le 15 novembre 1806
3 Q 42/4
Entre le 08 messidor an XI et le 07 floréal an XIII
3 Q 2/8
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 25 juillet 1803 et le 12 décembre 1806
3 Q 17/4
Entre le 27 avril 1805 et le 04 septembre 1807
3 Q 2/9
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 16 novembre 1806 et le 10 mai 1808
3 Q 42/5
Entre le 12 décembre 1806 et le 28 décembre 1807
3 Q 17/5
Entre le 04 septembre 1807 et le 14 mai 1808
3 Q 2/10
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 28 décembre 1807 et le 03 mai 1809
3 Q 17/6
Entre le 14 mai 1808 et le 20 avril 1809
3 Q 2/11
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 20 avril 1809 et le 11 mars 1811
3 Q 2/12
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 03 mai 1809 et le 09 octobre 1810
3 Q 17/7
Entre le 09 septembre 1809 et le 20 mai 1813
3 Q 42/7
Entre le 10 octobre 1810 et le 10 novembre 1814
3 Q 17/8
Entre le 11 mars 1811 et le 11 mars 1813
3 Q 2/13
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 13 mars 1813 et le 28 décembre 1815
3 Q 2/14
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 20 mai 1813 et le 23 décembre 1817
3 Q 42/8
Entre le 11 novembre 1814 et le 20 novembre 1818
3 Q 17/9
Entre le 29 décembre 1815 et le 24 octobre 1817
3 Q 2/15
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 25 octobre 1817 et le 27 mars 1819
3 Q 2/16
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 23 décembre 1817 et le 04 novembre 1822
3 Q 42/9
Entre le 21 novembre 1818 et le 12 août 1822
3 Q 17/10
Entre mars 1819 et mars 1821
3 Q 2/17
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 27 mars 1821 et le 09 octobre 1822
3 Q 2/18
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 12 août 1822 et le 12 avril 1824
3 Q 17/11
Entre le 10 octobre 1822 et le 29 octobre 1823
3 Q 2/19
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 05 novembre 1822 et le 11 novembre 1826
3 Q 42/10
Entre le 29 octobre 1823 et le 14 décembre 1824
3 Q 2/20
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 13 avril 1824 et le 11 avril 1825
3 Q 17/12
Entre le 14 décembre 1824 et le 09 janvier 1826
3 Q 2/21
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 11 avril 1825 et le 10 juillet 1826
3 Q 17/13
Entre le 09 janvier 1826 et le 31 mars 1827
3 Q 2/22
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 10 juillet 1826 et le 12 mars 1827
3 Q 17/14
Entre le 12 novembre 1826 et le 02 juillet 1828
3 Q 42/11
Entre le 12 mars 1827 et le 27 août 1827
3 Q 17/15
Entre le 02 avril 1827 et le 06 mars 1828
3 Q 2/23
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 28 août 1827 et le 27 mars 1828
3 Q 17/16
Entre le 27 mars 1828 et le 20 août 1828
3 Q 17/17
Entre le 03 juillet 1828 et le 22 janvier 1830
3 Q 42/12
Entre le 20 août 1828 et le 23 mai 1829
3 Q 17/18
Entre le 16 février 1829 et le 05 mai 1830
3 Q 2/25
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 23 mai 1829 et le 14 décembre 1829
3 Q 17/19
Entre le 14 décembre 1829 et le 14 juin 1830
3 Q 17/20
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