Filtrer les résultats
Multimédias
  • 389
Nom de l'inventaire
  • 222
  • 167
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 34
  • 281
  • 90
Sujets
  • 389
  • 389
  • 389
Typologies
  • 389
  • 23
Collectivités
  • 167
  • 167
  • 114
  • 114
  • 84
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 15/10
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • Manque
Résultat n°2
Cote
3 Q 41/1
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°3
Cote
3 Q 15/1
Date
Entre le 14 février 1791 et le 09 avril 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 14 février 1791 - 9 avril 1791
Résultat n°4
Cote
3 Q 15/2
Date
Entre le 09 avril 1791 et le 24 septembre 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 9 avril 1791 - 24 septembre 1791
Résultat n°5
Cote
3 Q 41/2
Date
Entre le 28 avril 1791 et le 08 novembre 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 28 avril 1791 - 8 novembre 1791
Résultat n°6
Cote
3 Q 15/3
Date
Entre le 24 septembre 1791 et le 09 février 1792
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 24 septembre 1791 - 9 février 1792
Résultat n°7
Cote
3 Q 41/3
Date
Entre le 10 novembre 1791 et le 22 avril 1792
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 10 novembre 1791 - 22 avril 1792
Résultat n°8
Cote
3 Q 15/4
Date
Entre le 09 février 1792 et le 16 juin 1793
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 9 février 1792 - 16 juin 1793
Résultat n°9
Cote
3 Q 41/4
Date
Entre le 22 avril 1792 et le 22 mars 1793
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 22 avril 1792 - 22 mars 1793
Résultat n°10
Cote
3 Q 41/5
Date
Entre le 22 mars 1793 et le 1er avril 1794
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 22 mars 1793 - 12 germinal an II
Résultat n°11
Cote
3 Q 15/5
Date
Entre le 16 juin 1793 et le 16 mars 1794
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 16 juin 1793 - 26 ventôse an II
Résultat n°12
Cote
3 Q 15/6
Date
Entre le 26 ventôse an II et le 24 nivôse an III
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 26 ventôse an II - 24 nivôse an III
Résultat n°13
Cote
3 Q 41/6
Date
Entre le 13 germinal an II et le 07 pluviôse an III
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 13 germinal an II - 7 pluviôse an III
Résultat n°14
Cote
3 Q 15/7
Date
Entre le 25 nivôse an III et le 10 thermidor an III
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 25 nivôse an III - 10 thermidor an III
Résultat n°15
Cote
3 Q 41/7
Date
Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 8 pluviôse an III - 3 fructidor an III
Résultat n°16
Cote
3 Q 15/8
Date
Entre le 10 thermidor an III et le 06 floréal an IV
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 10 thermidor an III - 6 floréal an IV
Résultat n°17
Cote
3 Q 41/8
Date
Entre le 04 fructidor an III et le 10 brumaire an V
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 4 fructidor an III - 10 brumaire an V
Résultat n°18
Cote
3 Q 15/9
Date
Entre le 06 floréal an IV et le 06 ventôse an V
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 6 floréal an IV - 6 ventôse an V
Résultat n°19
Cote
3 Q 41/9
Date
Entre le 11 brumaire an V et le 18 vendémiaire an VI
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 11 brumaire an V - 18 vendémiaire an VI
Résultat n°20
Cote
3 Q 41/10
Date
Entre le 18 vendémiaire an VI et le 22 fructidor an VI
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 18 vendémiaire an VI - 22 fructidor an VI
Résultat n°21
Cote
3 Q 15/11
Date
Entre le 21 brumaire an VI et le 20 floréal an VI
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 21 brumaire an VI - 20 floréal an VI
Résultat n°22
Cote
3 Q 15/12
Date
Entre le 20 floréal an VI et le 30 ventôse an VII
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 20 floréal an VI - 30 ventôse an VII
Résultat n°23
Cote
3 Q 41/11
Date
Entre le 22 fructidor an VI et le 30 ventôse an VII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 22 fructidor an VI - 30 ventôse an VII
Résultat n°24
Cote
3 Q 2/24
Date
Entre le 07 mars 1829 et le 16 février 1829
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 7 mars - 16 février 1829
Résultat n°25
Cote
3 Q 42/6
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 11 mai 1808 - 9 septembre 1809
Résultat n°26
Cote
3 Q 17/1
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 23 thermidor an VIII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1er germinal an VII - 23 thermidor an VIII
Résultat n°27
Cote
3 Q 42/1
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 23 brumaire an IX
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 1er germinal an VII - 23 brumaire an IX
Résultat n°28
Cote
3 Q 2/1
Date
Entre le 06 floréal an VII et le 30 floréal an VII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 6 floréal an VII - 30 floréal an VII
Résultat n°29
Cote
3 Q 17/3
Date
Entre le 15 floréal an VII et le 06 thermidor an XI
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 15 floréal an VII - 6 thermidor an XI
Résultat n°30
Cote
3 Q 2/2
Date
Entre le 01 prairial an VII et le 12 germinal an VIII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 1er prairial an VII -13 floréal an VIII
Résultat n°31
Cote
3 Q 2/3
Date
Entre le 13 germinal an VIII et le 11 brumaire an IX
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 13 floréal an VIII - 11 brumaire an IX
Résultat n°32
Cote
3 Q 17/2
Date
Entre le 24 thermidor an VIII et le 22 thermidor an IX
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 24 thermidor an VIII - 22 thermidor an IX
Résultat n°33
Cote
3 Q 2/4
Date
Entre le 11 brumaire an IX et le 18 ventôse an IX
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 11 brumaire an IX - 19 ventôse an IX
Résultat n°34
Cote
3 Q 42/2
Date
Entre le 22 brumaire an IX et le 01 nivôse an X
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 22 brumaire an IX - 1er nivôse an X
Résultat n°35
Cote
3 Q 2/5
Date
Entre le 19 pluviôse an IX et le 23 brumaire an X
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 19 ventôse an IX - 23 brumaire an X
Résultat n°36
Cote
3 Q 2/6
Date
Entre le 24 brumaire an X et le 24 ventôse an X
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 24 rumaire an X - 24 germinal an X
Résultat n°37
Cote
3 Q 42/3
Date
Entre le 01 nivôse an X et le 05 messidor an XI
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 1er nivôse an X - 5 messidor an XI
Résultat n°38
Cote
3 Q 2/7
Date
Entre le 24 germinal an X et le 08 messidor an XI
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 24 germinal an X - 8 messidor an XI
Résultat n°39
Cote
3 Q 42/4
Date
Entre le 24 juin 1803 et le 15 novembre 1806
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 5 messidor an XI - 15 novembre 1806
Résultat n°40
Cote
3 Q 2/8
Date
Entre le 08 messidor an XI et le 07 floréal an XIII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 8 messidor an XI - 7 floréal an XIII
Résultat n°41
Cote
3 Q 17/4
Date
Entre le 25 juillet 1803 et le 12 décembre 1806
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 6 thermidor an XI - 12 décembre 1806
Résultat n°42
Cote
3 Q 2/9
Date
Entre le 27 avril 1805 et le 04 septembre 1807
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 7 floréal an XIII - 4 septembre 1807
Résultat n°43
Cote
3 Q 42/5
Date
Entre le 16 novembre 1806 et le 10 mai 1808
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 16 novembre 1806 - 10 mai 1808
Résultat n°44
Cote
3 Q 17/5
Date
Entre le 12 décembre 1806 et le 28 décembre 1807
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 12 décembre 1806 - 28 décembre 1807
Résultat n°45
Cote
3 Q 2/10
Date
Entre le 04 septembre 1807 et le 14 mai 1808
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 4 septembre 1807 - 14 mai 1808
Résultat n°46
Cote
3 Q 17/6
Date
Entre le 28 décembre 1807 et le 03 mai 1809
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 28 décembre 1807 - 3 mai 1809
Résultat n°47
Cote
3 Q 2/11
Date
Entre le 14 mai 1808 et le 20 avril 1809
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 14 mai 1808 - 20 avril 1809
Résultat n°48
Cote
3 Q 2/12
Date
Entre le 20 avril 1809 et le 11 mars 1811
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 20 avril 1809 - 11 mars 1811
Résultat n°49
Cote
3 Q 17/7
Date
Entre le 03 mai 1809 et le 09 octobre 1810
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 3 mai 1809 - 9 octobre 1810
Résultat n°50
Cote
3 Q 42/7
Date
Entre le 09 septembre 1809 et le 20 mai 1813
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 9 septembre 1809 - 20 mai 1813
Résultat n°51
Cote
3 Q 17/8
Date
Entre le 10 octobre 1810 et le 10 novembre 1814
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 10 octobre 1810 - 10 novembre 1814
Résultat n°52
Cote
3 Q 2/13
Date
Entre le 11 mars 1811 et le 11 mars 1813
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 11 mars 1811 - 11 mars 1813
Résultat n°53
Cote
3 Q 2/14
Date
Entre le 13 mars 1813 et le 28 décembre 1815
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 13 mars 1813 - 28 décembre 1815
Résultat n°54
Cote
3 Q 42/8
Date
Entre le 20 mai 1813 et le 23 décembre 1817
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 20 mai 1813 - 23 décembre 1817
Résultat n°55
Cote
3 Q 17/9
Date
Entre le 11 novembre 1814 et le 20 novembre 1818
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 11 novembre 1814 - 20 novembre 1818
Résultat n°56
Cote
3 Q 2/15
Date
Entre le 29 décembre 1815 et le 24 octobre 1817
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 29 décembre 1815 24 octobre 1817
Résultat n°57
Cote
3 Q 2/16
Date
Entre le 25 octobre 1817 et le 27 mars 1819
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 25 octobre 1817 27 mars 1819
Résultat n°58
Cote
3 Q 42/9
Date
Entre le 23 décembre 1817 et le 04 novembre 1822
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 23 décembre 1817 - 4 novembre 1822
Résultat n°59
Cote
3 Q 17/10
Date
Entre le 21 novembre 1818 et le 12 août 1822
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 21 novembre 1818 - 12 août 1822
Résultat n°60
Cote
3 Q 2/17
Date
Entre mars 1819 et mars 1821
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • mars 1819 - 26 mars 1821
Résultat n°61
Cote
3 Q 2/18
Date
Entre le 27 mars 1821 et le 09 octobre 1822
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 27 mars 1821 9 octobre 1822
Résultat n°62
Cote
3 Q 17/11
Date
Entre le 12 août 1822 et le 12 avril 1824
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 12 août 1822 - 12 avril 1824
Résultat n°63
Cote
3 Q 2/19
Date
Entre le 10 octobre 1822 et le 29 octobre 1823
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 10 octobre 1822 29 octobre 1823
Résultat n°64
Cote
3 Q 42/10
Date
Entre le 05 novembre 1822 et le 11 novembre 1826
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 5 novembre 1822 - 11 novembre 1826
Résultat n°65
Cote
3 Q 2/20
Date
Entre le 29 octobre 1823 et le 14 décembre 1824
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 29 octobre 1823 - 14 décembre 1824
Résultat n°66
Cote
3 Q 17/12
Date
Entre le 13 avril 1824 et le 11 avril 1825
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 13 avril 1824 - 11 avril 1825
Résultat n°67
Cote
3 Q 2/21
Date
Entre le 14 décembre 1824 et le 09 janvier 1826
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 14 décembre 1824 - 9 janvier 1826
Résultat n°68
Cote
3 Q 17/13
Date
Entre le 11 avril 1825 et le 10 juillet 1826
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 11 avril 1825 - 10 juillet 1826
Résultat n°69
Cote
3 Q 2/22
Date
Entre le 09 janvier 1826 et le 31 mars 1827
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 9 janvier 1826 - 31 mars 1827
Résultat n°70
Cote
3 Q 17/14
Date
Entre le 10 juillet 1826 et le 12 mars 1827
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 10 juillet 1826 - 12 mars 1827
Résultat n°71
Cote
3 Q 42/11
Date
Entre le 12 novembre 1826 et le 02 juillet 1828
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 12 novembre 1826 - 2 juillet 1828
Résultat n°72
Cote
3 Q 17/15
Date
Entre le 12 mars 1827 et le 27 août 1827
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 12 mars 1827 - 27 août 1827
Résultat n°73
Cote
3 Q 2/23
Date
Entre le 02 avril 1827 et le 06 mars 1828
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 2 avril 1827 - 6 mars 1828
Résultat n°74
Cote
3 Q 17/16
Date
Entre le 28 août 1827 et le 27 mars 1828
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 28 août 1827 - 27 mars 1828
Résultat n°75
Cote
3 Q 17/17
Date
Entre le 27 mars 1828 et le 20 août 1828
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 27 mars 1828 - 20 août 1828
Résultat n°76
Cote
3 Q 42/12
Date
Entre le 03 juillet 1828 et le 22 janvier 1830
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 3 juillet 1828 - 22 janvier 1830
Résultat n°77
Cote
3 Q 17/18
Date
Entre le 20 août 1828 et le 23 mai 1829
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 20 août 1828 - 23 mai 1829
Résultat n°78
Cote
3 Q 2/25
Date
Entre le 16 février 1829 et le 05 mai 1830
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 16 février 1829 - 5 mai 1830
Résultat n°79
Cote
3 Q 17/19
Date
Entre le 23 mai 1829 et le 14 décembre 1829
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 23 mai 1829 - 14 décembre 1829
Résultat n°80
Cote
3 Q 17/20
Date
Entre le 14 décembre 1829 et le 14 juin 1830
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 14 décembre 1829 - 14 juin 1830