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Résultat n°1

article éliminé.

Date

-

Cote

1339 W 13

Résultat n°2

Comité départemental de gestion de distribution des produits indispensables à la production agricole.

Date

1941-1945

Cote

9 W 3

Résultat n°3

Déclarations de situation d’exploitation.

Date

1976

Cote

1267W 17-20

Résultat n°4

Syndicat des Deux-Auxelles, (renforcement ressources en eau).

Date

1979-1984

Cote

1344 W 15-16

Résultat n°5

Frais

Date

1962-1974

Cote

40 W 28

Résultat n°6

Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers de recours.

Date

1966 - 1996

Cote

1618 W 1

Résultat n°7

Administration générale: rapports du service et d’activités sur la situation sociale et générale de l’agriculture.

Date

1976 - 1991

Cote

1618 W 19-20

Résultat n°8

Commune de Novillard, assainissement.

Date

1988 - 1992

Cote

1364 W 5

Résultat n°9

Meroux-Moval

Date

1972-1975

Cote

1271 W 18-22

Résultat n°10

Conditions de travail.

Date

1949 - 1967

Cote

36 W 34-37

Résultat n°11

Commune de Florimont, assainissement-AEP.

Date

1972-1977

Cote

1342 W 6

Résultat n°12

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

Date

1996

Cote

1450 W 6

Résultat n°13

Syndicat mixte d’études pour l’aménagement du Bassin de la Saône.

Date

1979 - 1995

Cote

1450 W 10

Résultat n°14

Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement ressources en eau).

Date

1980-1984

Cote

1344 W 13-14

Résultat n°15

Chèvremont

Date

-

Cote

40 W 15

Résultat n°16

Chavannes-les-Grands

Date

1947-1972

Cote

40 W 13-14

Résultat n°17

Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont, d’Angeot, de Phaffans, de Delle, et de Botans-Dorans.

Date

1931 - 1979

Cote

1426 W 9

Résultat n°18

Novillard : assainissement, parking, aire de repos, destruction ancien lavoir.

Date

1977-1991

Cote

1373 W 1

Résultat n°19

Syndicat de Rougemont-le-Château, (entretien).

Date

1979-1985

Cote

1344 W 12-13

Résultat n°20

Courtelevant

Date

-

Cote

40 W 17

Résultat n°21

Syndicat des eaux de Lepuix-Neuf, (renforcement réseau).

Date

1980-1984

Cote

1344 W 1

Résultat n°22

Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives laitières.

Date

1921-1969

Cote

1339 W 19

Résultat n°23

Restauration de l’habitat rural.

Date

1967-1978

Cote

1339 W 7-8

Résultat n°24

Rechesy

Date

-

Cote

-

Résultat n°25

Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.

Date

1984-1985

Cote

1675 W 1

Résultat n°26

Subventions Fonds de Gestion de l’Espace rural (F.G.E.R.).

Date

1995 - 1998

Cote

1450 W 1

Résultat n°27

Larivière

Date

1972-1976

Cote

1271 W 3-5

Résultat n°28

Communes : de Florimont, de Fontaine, de Fontenelle, de Frais, de Giromagny, de Froidefontaine, de Grandvillars, de Grosmagny, de Grosne, de Joncherey, de Lachapelle-Sous-Chaux, de Lachapelle-Sous-Rougemont, de Lamadeleine, Lepuix-Gy, de Lepuix-Neuf, de Leval, de Menoncourt, de Meroux-Moval, Montbouton, de Montreux-Château, de Morvillars, de Petit-Croix, de Petitmagny, de Phaffans, de Rechesy, de Recouvrance, Reppe, de Riervescemont, de Roppe, de Romagny-sous-Rougemont, de Rougegoutte, de Rougemont-le-Château, de Sermamagny, de Sevenans, de Saint-Dizier-L’Evêque, de Saint-Germain-le Châtelet, de Suarce, de Thiancourt, de Trévenans, d’Urcerey, de Valdoie, de Vescemont, de Vézelois, de Villars-le Sec. Syndicat intercommunal de la basse vallée de la Savoureuse. Schéma directeur régional des décharges et des carrières. Commune : de Chaux.

Date

1973 - 1994

Cote

1376 W 2

Résultat n°29

Essert

Date

-

Cote

1555 W 26

Résultat n°30

Brebotte

Date

-

Cote

40 W 8-9

Résultat n°31

Faverois.

Date

s.d.

Cote

1649 W 51

Résultat n°32

Abandon du projet liaison Saône-Rhin.

Date

1979 - 1998

Cote

1450 W 2

Résultat n°33

Communes d’Eloie, de Cravanche, de Charmois et de Petit-Croix.

Date

1965 - 1975

Cote

1426 W 8

Résultat n°34

Commune de Bavilliers, ZAC Multisites : plans, dossier technique.

Date

1981

Cote

1394 W 2

Résultat n°35

Charmois

Date

1985-1986

Cote

1280 W 10

Résultat n°36

Enquêtes relatives aux accidents de travail.

Date

1968 - 1976, 1994 - 1996

Cote

1618 W 7

Résultat n°37

Communauté des communes du Pays Sous-Vosgien.

Date

1996 - 1997

Cote

1450 W 6

Résultat n°38

Indemnités viagères de départ : statistiques.

Date

1964 - 1966

Cote

36 W 31-32

Résultat n°39

Commune de Réchésy-Courcelles AEP, nouveau réseau.

Date

1947 - 1989

Cote

1364 W 1

Résultat n°40

Communes : d’Andelnans, d’Angeot, d’Anjoutey, d’Argiésans, d’Autrechêne, d’Auxelles-Bas, d’Auxelles-Haut, de Banvillars, de Bavilliers. S.C.O.M. Delle-Beaucourt. Ville de Belfort. Communes : de Bermont, de Bessoncourt, de Bethonvillers, de Boron, de Bourogne, de Brebotte, de Bretagne, de Buc, de Charmois, de Chatenois-les-Forges, de Chaux, de Chavanatte, de Chavannes-les-Grands, de Chévremont, de Courcelles, de Cravanche, de Croix, de Cunelières, de Danjoutin, de Delle-Joncherey-Lebetain, de Denney, d’Eguenigue, d’Eloie, d’Essert, d’Etueffont, d’Evette-Salbert, de Faverois, de Fêche-L’Eglise, de Felon.

Date

1969 - 1994

Cote

1376 W 1

Résultat n°41

Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du ministère de l'Agriculture. - Industries agricoles (1945). Enquêtes générales (1943-1947). Commission du marché du cheval (1943-1946). Cuir et matériel d'attelage (1944-1948). Prisonniers de guerre (1944-1956).

Date

1943-1956

Cote

1830W/1

Résultat n°42

Communes et syndicats d’Etueffont (électricité et station de pompage, alimentation en eau potable du Mont Bonnet).

Date

1974-1977

Cote

1341 W 5

Résultat n°43

Réunions d’exploitation : rapports, enquêtes, procès-verbaux.

Date

1960 - 1967

Cote

36 W 7-9

Résultat n°44

Chavanne-les-Grands : construction salle polyvalente.

Date

1983-1985

Cote

1373 W 1

Résultat n°45

Fontaine

Date

1927-1981

Cote

1280 W 1-2

Résultat n°46

Article éliminé.

Date

-

Cote

1267 W 26

Résultat n°47

Etueffont

Date

-

Cote

-

Résultat n°48

Commune de Valdoie.

Date

1936

Cote

1426 W 4

Résultat n°49

Novillars

Date

-

Cote

-

Résultat n°50

Travaux de drainage.

Date

1984-1993

Cote

1675 W 1

Résultat n°51

Communes de Morvillars, d’Andelnans, de Bavilliers, de Thiancourt, de Montreux-Château.

Date

1946-1975

Cote

1426 W 5

Résultat n°52

Commune d’Auxelles-Bas, zone artisanale.

Date

1980-1982

Cote

1344 W 4-5

Résultat n°53

Foussemagne

Date

1968-1977

Cote

40 W 27

Résultat n°54

Bethonvilliers

Date

1981-1985

Cote

1271 W 11

Résultat n°55

Communes de Bermont et de Bessoncourt (assainissement, puits).

Date

1974-1981

Cote

1341 W 8

Résultat n°56

Commune d’Andelnans, ZAC des Chênes : plans, dossier technique.

Date

1985

Cote

1394 W 2

Résultat n°57

Prime à la brebis et à la chèvre ; dossiers exploitants toutes aides.

Date

2003-2007

Cote

1915W/7-1915W/18

Résultat n°58

Apprentissage : registre des contrats et agréments

Date

1947-1976

Cote

1618 W 7

Résultat n°59

Lacollonge

Date

1972-1974

Cote

1271 W 6-7

Résultat n°60

Aides relatives aux productions animales et végétales.

Date

1984-1992

Cote

1267 W 3-5

Résultat n°61

Commune de Suarce, association foncière, chemin d’exploitation.

Date

1977 - 1990

Cote

1364 W 2

Résultat n°62

Chatenois-les-Forges

Date

-

Cote

-

Résultat n°63

Commune d’Evette-Salbert, assainissement.

Date

1992 - 1993

Cote

1364 W 11

Résultat n°64

Evette-Salbert : décharge, salle polyvalente.

Date

1974-1986

Cote

1373 W 1

Résultat n°65

Montreux-Château

Date

1954-1961

Cote

40 W 40-41

Résultat n°66

Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux.

Date

1968 - 1994

Cote

1618 W 14

Résultat n°67

Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d’Alsace (SMIBA), ferme-auberge : plans, dossier technique.

Date

1988 - 1990

Cote

1394 W 2

Résultat n°68

Florimont

Date

1967-1969

Cote

40 W 26

Résultat n°69

Syndicats des eaux de Montreux-Château, extension, renforcement-AEP.

Date

1974-1979

Cote

1342 W 7

Résultat n°70

Anjoutey

Date

-

Cote

-

Résultat n°71

Urcerey : extension foyer rural, eaux pluviales.

Date

1984-1991

Cote

1373 W 2

Résultat n°72

Environnement.

Date

1989 - 1995

Cote

1376 W 3

Résultat n°73

Pollution étangs liée à la porcherie : rapports, plaintes.

Date

1980 - 1985

Cote

1394 W 2

Résultat n°74

Florimont : salle polyvalente.

Date

1983-1986

Cote

1373 W 1

Résultat n°75

Syndicat d’élevage de Belfort et Trétudans ; Caisse locale d’assurance contre la mortalité du bétail. (Certaines pièces ont été intégrées en série M).

Date

1940-1954

Cote

9 W 5

Résultat n°76

Protection : des monuments historiques, de la nature et de l’environnement, des sites. Sauvetage du Doubs. Conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (C.A.U.E). Année du patrimoine. Zones pittoresques. Agence (A.U.T.B.). Groupe opérationnel départemental. Commission départementale chargée de l’examen des demandes de bourse des élèves infirmières du T de B. Autorisations S.N.C.F.. Marchés publics.

Date

1964 - 1990

Cote

1296 W 6

Résultat n°77

Matériel agricole : subventions accordées, déclarations de véhicules, de cultures. 1954-1970

Date

-

Cote

39 W 1-6

Résultat n°78

Lepuix-Gy.

Date

1966

Cote

1649 W 72-80

Résultat n°79

Aides relatives aux productions animales et végétales.

Date

1982-1987

Cote

1267 W 16

Résultat n°80

Cimetière : généralité, texte. Foyers ruraux. Développement et protection de la montagne. Conférence nationale de l’aménagement rural. SABOREC.

Date

1974 - 1987

Cote

1296 W 2