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198 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Belfort Vauban.

Date

2010

Cote

1881W/14-1881W/15

Résultat n°2

Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Delle.

Date

2010

Cote

1881W/16-1881W/17

Résultat n°3

Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.

Date

1983-2009

Cote

1794W/8-17

Résultat n°4

Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Belfort Vauban.

Date

2009

Cote

1881W/8-1881W/13

Résultat n°5

Recours contentieux.

Date

1992 ; 1994-1995

Cote

1884W/12

Résultat n°6

Demandes d'allocations pour l'agence Pôle emploi de Delle.

Date

2008-2009

Cote

1881W/1-1881W/7

Résultat n°7

Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP 90.

Date

1964-2009

Cote

1787W/1

Résultat n°8

Dossiers d'établissements actifs de moins de 50 salariés

Date

1992-2009

Cote

1794W/17-1794W/18

Résultat n°9

Demandes de cartes de séjour temporaire : dossiers individuels (pour échantillonnage).

Date

2000-2009

Cote

1884W/1-1884W/9

Résultat n°10

Dossiers entreprises moins 50 salariés fermées (échantillonnage).

Date

1992-2009

Cote

1794W/1-1794W/7

Résultat n°11

Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.

Date

2000-2008

Cote

1786W48

Résultat n°12

Contrôle recherche d'emploi : sanctions, arrêtés recours gracieux, commissions de recours.

Date

2002-2007

Cote

1786W20-33

Résultat n°13

Formulaire unique d'inscription des demandeurs d'emploi et demandes d'allocations d'assurance chômage ; demandes d'allocations d'aides au reclassement ; dossiers de convention de reclassement personnalisé ; contrats de transition professionnelle.

Date

2007

Cote

1757W/1-1757W/4

Résultat n°14

Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.

Date

1972-2007

Cote

1786W49-50

Résultat n°15

Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003) ; cahier d'enregistrement regroupement familial (1989-2005) ; Listing main d’œuvre classé par catégories (2004-2006).

Date

1989-2006

Cote

1884W/10

Résultat n°16

Formulaires uniques et demandes d’allocations d’assurance chômage.

Date

2005-2006

Cote

1725 W 1-5

Résultat n°17

Aperçu mensuel sur la situation de l'emploi dans le Territoire de Belfort.

Date

1990-2006

Cote

1795W/22-1795W/25

Résultat n°18

Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre et la main d’œuvre étrangère (lettres B et T).

Date

1947-2005

Cote

1786W34-40

Résultat n°19

Réunions mensuelles sur l'emploi dans le Territoire de Belfort.

Date

2003-2005

Cote

1787W2-1787W3

Résultat n°20

Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises : refus, créations d'entreprises.

Date

2005

Cote

1786W52

Résultat n°21

Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme : plan.

Date

1994-2004

Cote

1790W/13

Résultat n°22

Fonds social européen (FSE) : demandes d'avis, de subventions.

Date

1994-2004

Cote

1790W/4-1790W/11

Résultat n°23

Plan de sauvegarde de l'emploi dans le Territoire de Belfort : courriers, plans, PV de réunions.

Date

1999-2004

Cote

1790W/14-1790W/15

Résultat n°24

Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés : dossiers d'instruction, PV de réunions.

Date

1995-2004

Cote

1790W/1-1790W/3

Résultat n°25

Allocation spécifique fonds national de l'emploi : allocations temporaires, conventions de reclassement, préretraites, demandes, comptes-rendus, contrats de solidarité.

Date

1982-2004

Cote

1786W1-19

Résultat n°26

Belfort.

Date

2004, 2008

Cote

1822W/1-1822W/6

Résultat n°27

Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : demandes de subventions.

Date

2004

Cote

1790W/12

Résultat n°28

Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire de Belfort ; recours contentieux (tribunal administratif).

Date

1980-2003

Cote

1787W4

Résultat n°29

Fond national de l'emploi : conventions, formations, licenciements, congés de conversion.

Date

1983-2003

Cote

1795W/1-1795W/21

Résultat n°30

Delle.

Date

2003, 2007

Cote

1822W/7-1822W/10

Résultat n°31

Evaluations des compétences et capacités professionnelles ; Objectifs emploi individuel ; Bilans de compétences approfondis ; Evaluations en milieu de travail : imprimés.

Date

2000-2003

Cote

1776 W 1-4

Résultat n°32

Exonérations d’embauches : statistiques.

Date

1994-2002

Cote

1469 W 29

Résultat n°33

Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité, radiations, allocation d’insertion.

Date

1995 - 2000

Cote

1468 W 45-51

Résultat n°34

Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la création, dossiers d’aide, dossiers sans suite, commission de recours gracieux.

Date

1987 - 2000

Cote

1468 W 1-44

Résultat n°35

Opération emploi : dossiers généraux.

Date

1979 - 1999

Cote

1452 W 1-3

Résultat n°36

Cellules de reclassement ; Dossiers d’entreprises.

Date

1989 - 1999

Cote

1452 W 18

Résultat n°37

Dossiers d’entreprises.

Date

1979 - 1999

Cote

1452 W 4-11

Résultat n°38

Programme 900 000 CLD (contrats longue durée) : textes, compte-rendu de réunions, correspondance, suivi sectoriel.

Date

1979 - 1999

Cote

1452 W 16-17

Résultat n°39

Accords entreprises.

Date

1980-1999

Cote

1469 W 17-26

Résultat n°40

Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.

Date

1979 - 1999

Cote

1452 W 12

Résultat n°41

CRAE (Commission régionale d’aide aux entreprises) : dossiers de réunions ; Comité ANVAR (Agence nationale de valorisation de la recherche) : dossiers de réunions ; Comité ATOUT : dossiers de réunions.

Date

1992 - 1998

Cote

1435 W 14-17

Résultat n°42

Entreprises C-D

Date

-

Cote

1503 W 13

Résultat n°43

Entreprises I-M

Date

-

Cote

1503 W 15

Résultat n°44

Entreprises N-S

Date

-

Cote

1503 W 16

Résultat n°45

Entreprises E-H

Date

-

Cote

1503 W 14

Résultat n°46

Entreprises S-Z

Date

-

Cote

1503 W 17

Résultat n°47

Courriers renseignements.

Date

1989-1998

Cote

1469 W 1-3

Résultat n°48

Entreprises A-C

Date

-

Cote

1503 W 12

Résultat n°49

CDE (Comité de développement économique) : dossiers de réunions.

Date

1994 - 1997

Cote

1435 W 25-28

Résultat n°50

CODEFI (Comité départemental d’examen des problèmes de financement des entreprises) : dossiers.

Date

1989 - 1997

Cote

1435 W 20-21

Résultat n°51

Projets d’implantations d’entreprises.

Date

1996 - 1997

Cote

1452 W 19

Résultat n°52

Dossiers GEC Alstom.

Date

1981 - 1997

Cote

1435 W 30-31

Résultat n°53

Dossiers des réunions des Préfets et du Commissaires pour l’emploi ; Dossiers généraux.

Date

1986 - 1997

Cote

1452 W 22

Résultat n°54

Délocalisation de CNET, grands chantiers d’aménagement du Territoire, relations franco-suisse.

Date

1991 - 1997

Cote

1435 W 19

Résultat n°55

Dossiers d’entreprises ; Cellules de reclassement.

Date

1981 - 1997

Cote

1452 W 13

Résultat n°56

BULL : reclassement des salariés, reconversion du site, création de la société SYBEL.

Date

1991 - 1997

Cote

1435 W 11-13

Résultat n°57

Autres contrats : qualification, adaptation, orientation.

Date

1990-1997

Cote

1786W51

Résultat n°58

Renouvellement comités d’établissements.

Date

1982-1996

Cote

1469 W 12

Résultat n°59

Main d’œuvre étrangère : affaire Gigastorage (travail étrangers).

Date

1996

Cote

1786W46-47

Résultat n°60

Dossiers entreprises : Entreprises CTAA, RESSORTS INDUSTRIE.

Date

1980 - 1996

Cote

1435 W 29-31

Résultat n°61

Avis de suites judiciaires : Procès-verbaux.

Date

1983-1996

Cote

1469 W 4-9

Résultat n°62

Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers d'enregistrement.

Date

1974-1995

Cote

1786W41

Résultat n°63

Dossiers d’entreprise (Société delloise industrielle, Begey).

Date

1982 - 1995

Cote

1435 W 18

Résultat n°64

Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

Date

1995

Cote

1482 W 10

Résultat n°65

Mouvements de main d’œuvre.

Date

1970-1995

Cote

1786W42-43

Résultat n°66

Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants yougoslaves : statistiques.

Date

1977-1995

Cote

1470 W 1

Résultat n°67

Demandes d’introduction en France des familles de ressortissant étranger (famille rejoignante) : rapports, notes, cahiers d’enregistrements, correspondance, enquêtes sociales.

Date

1967 - 1995

Cote

1482 W 1-9

Résultat n°68

CES : contrats, délibérations, sorties prévisionnelles, listings employeurs.

Date

1994 - 1995

Cote

1452 W 15

Résultat n°69

Recours administratifs et hiérarchiques.

Date

1988-1994

Cote

1884W/11

Résultat n°70

Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

Date

1994

Cote

1482 W 8

Résultat n°71

Autorisations provisoires de travail.

Date

1976-1994

Cote

1470 W12-13

Résultat n°72

Syndicat intercommunal de la zone d'activités de l'aéroparc Belfort Continental : réunion constitutive.

Date

1994

Cote

1227 W 1-6

Résultat n°73

CLEF (comité local emploi formation) : réunions ; FIAT (fonds d’intervention et d’aménagement du territoire) : réunions, instructions correspondance.

Date

1988 - 1994

Cote

1435 W 9

Résultat n°74

Procès-verbaux de désaccords.

Date

1993-1994

Cote

1469 W 27-28

Résultat n°75

Club de conjoncture économique.

Date

1990 - 1994

Cote

1435 W 22-24

Résultat n°76

CFI (Crédit formation individualisé) : textes, réunions, correspondance.

Date

1989 - 1994

Cote

1435 W 7

Résultat n°77

Organismes de formation (AFAPA, TREMPLIN, CIPES).

Date

1988 - 1993

Cote

1435 W 10

Résultat n°78

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1220 W 23-25

Résultat n°79

A-L

Date

-

Cote

1220 W 28

Résultat n°80

M-Y

Date

-

Cote

1220 W 29