emploi - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Belfort Vauban.	Cote 1881W/14-1881W/15	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté... Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)... Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...
Résultat n°2	Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Delle.	Cote 1881W/16-1881W/17	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté... Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)... Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...
Résultat n°3	Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.	Cote 1794W/8-17	Date 1983-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la... Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements... Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.
Résultat n°4	Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Belfort Vauban.	Cote 1881W/8-1881W/13	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté... Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)... Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)...
Résultat n°5	Recours contentieux.	Cote 1884W/12	Date 1992 ; 1994-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la... Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels... Recours contentieux.
Résultat n°6	Demandes d'allocations pour l'agence Pôle emploi de Delle.	Cote 1881W/1-1881W/7	Date 2008-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté... Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage)... Demandes d'allocations pour l'agence Pôle emploi de...
Résultat n°7	Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP 90.	Cote 1787W/1	Date 1964-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la... Affaires suivies par la direction du service. Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP...
Résultat n°8	Dossiers d'établissements actifs de moins de 50 salariés	Cote 1794W/17-1794W/18	Date 1992-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la... Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements... Dossiers d'établissements actifs de moins de 50 salariés
Résultat n°9	Demandes de cartes de séjour temporaire : dossiers individuels (pour échantillonnage).	Cote 1884W/1-1884W/9	Date 2000-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la... Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels... Demandes de cartes de séjour temporaire : dossiers...
Résultat n°10	Dossiers entreprises moins 50 salariés fermées (échantillonnage).	Cote 1794W/1-1794W/7	Date 1992-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la... Dossiers d'entreprises échantillonnés pour les établissements... Dossiers entreprises moins 50 salariés fermées (échantillonnage).
Résultat n°11	Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.	Cote 1786W48	Date 2000-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la... Interventions sur le marché du travail. Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.
Résultat n°12	Contrôle recherche d'emploi : sanctions, arrêtés recours gracieux, commissions de recours.	Cote 1786W20-33	Date 2002-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la... Interventions sur le marché du travail. Contrôle recherche d'emploi : sanctions, arrêtés recours...
Résultat n°13	Formulaire unique d'inscription des demandeurs d'emploi et demandes d'allocations d'assurance chômage ; demandes d'allocations d'aides au reclassement ; dossiers de convention de reclassement personnalisé ; contrats de transition professionnelle.	Cote 1757W/1-1757W/4	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1757 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne... Formulaire unique d'inscription des demandeurs d'emploi...
Résultat n°14	Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.	Cote 1786W49-50	Date 1972-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la... Interventions sur le marché du travail. Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.
Résultat n°15	Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003) ; cahier d'enregistrement regroupement familial (1989-2005) ; Listing main d’œuvre classé par catégories (2004-2006).	Cote 1884W/10	Date 1989-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la... Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels... Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003)...
Résultat n°16	Formulaires uniques et demandes d’allocations d’assurance chômage.	Cote 1725 W 1-5	Date 2005-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1725 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne... Formulaires uniques et demandes d’allocations d’assurance...
Résultat n°17	Aperçu mensuel sur la situation de l'emploi dans le Territoire de Belfort.	Cote 1795W/22-1795W/25	Date 1990-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la... Fond national de l'emploi (conventions, formations,... Aperçu mensuel sur la situation de l'emploi dans le...
Résultat n°18	Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre et la main d’œuvre étrangère (lettres B et T).	Cote 1786W34-40	Date 1947-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la... Interventions sur le marché du travail. Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre...
Résultat n°19	Réunions mensuelles sur l'emploi dans le Territoire de Belfort.	Cote 1787W2-1787W3	Date 2003-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la... Affaires suivies par la direction du service. Réunions mensuelles sur l'emploi dans le Territoire...
Résultat n°20	Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises : refus, créations d'entreprises.	Cote 1786W52	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la... Interventions sur le marché du travail. Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises...
Résultat n°21	Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme : plan.	Cote 1790W/13	Date 1994-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la... Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés... Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme...
Résultat n°22	Fonds social européen (FSE) : demandes d'avis, de subventions.	Cote 1790W/4-1790W/11	Date 1994-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la... Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés... Fonds social européen (FSE) : demandes d'avis, de subventions.
Résultat n°23	Plan de sauvegarde de l'emploi dans le Territoire de Belfort : courriers, plans, PV de réunions.	Cote 1790W/14-1790W/15	Date 1999-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la... Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés... Plan de sauvegarde de l'emploi dans le Territoire de...
Résultat n°24	Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés : dossiers d'instruction, PV de réunions.	Cote 1790W/1-1790W/3	Date 1995-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la... Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés... Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés...
Résultat n°25	Allocation spécifique fonds national de l'emploi : allocations temporaires, conventions de reclassement, préretraites, demandes, comptes-rendus, contrats de solidarité.	Cote 1786W1-19	Date 1982-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la... Interventions sur le marché du travail. Allocation spécifique fonds national de l'emploi :...
Résultat n°26	Belfort.	Cote 1822W/1-1822W/6	Date 2004, 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1822 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne... Formulaires uniques d'inscription des demandeurs d'emploi,... Belfort.
Résultat n°27	Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : demandes de subventions.	Cote 1790W/12	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la... Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés... Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences...
Résultat n°28	Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire de Belfort ; recours contentieux (tribunal administratif).	Cote 1787W4	Date 1980-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la... Affaires suivies par la direction du service. Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire...
Résultat n°29	Fond national de l'emploi : conventions, formations, licenciements, congés de conversion.	Cote 1795W/1-1795W/21	Date 1983-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la... Fond national de l'emploi (conventions, formations,... Fond national de l'emploi : conventions, formations,...
Résultat n°30	Delle.	Cote 1822W/7-1822W/10	Date 2003, 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1822 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne... Formulaires uniques d'inscription des demandeurs d'emploi,... Delle.
Résultat n°31	Evaluations des compétences et capacités professionnelles ; Objectifs emploi individuel ; Bilans de compétences approfondis ; Evaluations en milieu de travail : imprimés.	Cote 1776 W 1-4	Date 2000-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1776 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne... Evaluations des compétences et capacités professionnelles...
Résultat n°32	Exonérations d’embauches : statistiques.	Cote 1469 W 29	Date 1994-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de... Exonérations d’embauches : statistiques.
Résultat n°33	Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité, radiations, allocation d’insertion.	Cote 1468 W 45-51	Date 1995 - 2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de... Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité,...
Résultat n°34	Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la création, dossiers d’aide, dossiers sans suite, commission de recours gracieux.	Cote 1468 W 1-44	Date 1987 - 2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de... Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la...
Résultat n°35	Opération emploi : dossiers généraux.	Cote 1452 W 1-3	Date 1979 - 1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat... Emploi. Opération emploi : dossiers généraux.
Résultat n°36	Cellules de reclassement ; Dossiers d’entreprises.	Cote 1452 W 18	Date 1989 - 1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat... Emploi. Cellules de reclassement ; Dossiers d’entreprises.
Résultat n°37	Dossiers d’entreprises.	Cote 1452 W 4-11	Date 1979 - 1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat... Emploi. Dossiers d’entreprises.
Résultat n°38	Programme 900 000 CLD (contrats longue durée) : textes, compte-rendu de réunions, correspondance, suivi sectoriel.	Cote 1452 W 16-17	Date 1979 - 1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat... Emploi. Programme 900 000 CLD (contrats longue durée) : textes,...
Résultat n°39	Accords entreprises.	Cote 1469 W 17-26	Date 1980-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de... Accords entreprises.
Résultat n°40	Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.	Cote 1452 W 12	Date 1979 - 1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat... Emploi. Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.
Résultat n°41	CRAE (Commission régionale d’aide aux entreprises) : dossiers de réunions ; Comité ANVAR (Agence nationale de valorisation de la recherche) : dossiers de réunions ; Comité ATOUT : dossiers de réunions.	Cote 1435 W 14-17	Date 1992 - 1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau... CRAE (Commission régionale d’aide aux entreprises)...
Résultat n°42	Entreprises C-D	Cote 1503 W 13	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de... Accords intéressement. Entreprises C-D
Résultat n°43	Entreprises I-M	Cote 1503 W 15	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de... Accords intéressement. Entreprises I-M
Résultat n°44	Entreprises N-S	Cote 1503 W 16	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de... Accords intéressement. Entreprises N-S
Résultat n°45	Entreprises E-H	Cote 1503 W 14	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de... Accords intéressement. Entreprises E-H
Résultat n°46	Entreprises S-Z	Cote 1503 W 17	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de... Accords intéressement. Entreprises S-Z
Résultat n°47	Courriers renseignements.	Cote 1469 W 1-3	Date 1989-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de... Courriers renseignements.
Résultat n°48	Entreprises A-C	Cote 1503 W 12	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de... Accords intéressement. Entreprises A-C
Résultat n°49	CDE (Comité de développement économique) : dossiers de réunions.	Cote 1435 W 25-28	Date 1994 - 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau... CDE (Comité de développement économique) : dossiers...
Résultat n°50	CODEFI (Comité départemental d’examen des problèmes de financement des entreprises) : dossiers.	Cote 1435 W 20-21	Date 1989 - 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau... CODEFI (Comité départemental d’examen des problèmes...
Résultat n°51	Projets d’implantations d’entreprises.	Cote 1452 W 19	Date 1996 - 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat... Emploi. Projets d’implantations d’entreprises.
Résultat n°52	Dossiers GEC Alstom.	Cote 1435 W 30-31	Date 1981 - 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau... Dossiers GEC Alstom.
Résultat n°53	Dossiers des réunions des Préfets et du Commissaires pour l’emploi ; Dossiers généraux.	Cote 1452 W 22	Date 1986 - 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat... Emploi. Dossiers des réunions des Préfets et du Commissaires...
Résultat n°54	Délocalisation de CNET, grands chantiers d’aménagement du Territoire, relations franco-suisse.	Cote 1435 W 19	Date 1991 - 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau... Délocalisation de CNET, grands chantiers d’aménagement...
Résultat n°55	Dossiers d’entreprises ; Cellules de reclassement.	Cote 1452 W 13	Date 1981 - 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat... Emploi. Dossiers d’entreprises ; Cellules de reclassement.
Résultat n°56	BULL : reclassement des salariés, reconversion du site, création de la société SYBEL.	Cote 1435 W 11-13	Date 1991 - 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau... BULL : reclassement des salariés, reconversion du site,...
Résultat n°57	Autres contrats : qualification, adaptation, orientation.	Cote 1786W51	Date 1990-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la... Interventions sur le marché du travail. Autres contrats : qualification, adaptation, orientation.
Résultat n°58	Renouvellement comités d’établissements.	Cote 1469 W 12	Date 1982-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de... Renouvellement comités d’établissements.
Résultat n°59	Main d’œuvre étrangère : affaire Gigastorage (travail étrangers).	Cote 1786W46-47	Date 1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la... Interventions sur le marché du travail. Main d’œuvre étrangère : affaire Gigastorage (travail...
Résultat n°60	Dossiers entreprises : Entreprises CTAA, RESSORTS INDUSTRIE.	Cote 1435 W 29-31	Date 1980 - 1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau... Dossiers entreprises : Entreprises CTAA, RESSORTS INDUSTRIE.
Résultat n°61	Avis de suites judiciaires : Procès-verbaux.	Cote 1469 W 4-9	Date 1983-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de... Avis de suites judiciaires : Procès-verbaux.
Résultat n°62	Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers d'enregistrement.	Cote 1786W41	Date 1974-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la... Interventions sur le marché du travail. Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers...
Résultat n°63	Dossiers d’entreprise (Société delloise industrielle, Begey).	Cote 1435 W 18	Date 1982 - 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau... Dossiers d’entreprise (Société delloise industrielle,...
Résultat n°64	Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.	Cote 1482 W 10	Date 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires... Demandes de régularisation à titre exceptionnel par...
Résultat n°65	Mouvements de main d’œuvre.	Cote 1786W42-43	Date 1970-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la... Interventions sur le marché du travail. Mouvements de main d’œuvre.
Résultat n°66	Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants yougoslaves : statistiques.	Cote 1470 W 1	Date 1977-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de... Main d’œuvre étrangère. Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants...
Résultat n°67	Demandes d’introduction en France des familles de ressortissant étranger (famille rejoignante) : rapports, notes, cahiers d’enregistrements, correspondance, enquêtes sociales.	Cote 1482 W 1-9	Date 1967 - 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires... Demandes d’introduction en France des familles de ressortissant...
Résultat n°68	CES : contrats, délibérations, sorties prévisionnelles, listings employeurs.	Cote 1452 W 15	Date 1994 - 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat... Emploi. CES : contrats, délibérations, sorties prévisionnelles,...
Résultat n°69	Recours administratifs et hiérarchiques.	Cote 1884W/11	Date 1988-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la... Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels... Recours administratifs et hiérarchiques.
Résultat n°70	Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.	Cote 1482 W 8	Date 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires... Demandes de régularisation à titre exceptionnel par...
Résultat n°71	Autorisations provisoires de travail.	Cote 1470 W12-13	Date 1976-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de... Main d’œuvre étrangère. Autorisations provisoires de travail.
Résultat n°72	Syndicat intercommunal de la zone d'activités de l'aéroparc Belfort Continental : réunion constitutive.	Cote 1227 W 1-6	Date 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Syndicat intercommunal de la zone d'activités de l'aéroparc...
Résultat n°73	CLEF (comité local emploi formation) : réunions ; FIAT (fonds d’intervention et d’aménagement du territoire) : réunions, instructions correspondance.	Cote 1435 W 9	Date 1988 - 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau... CLEF (comité local emploi formation) : réunions ; FIAT...
Résultat n°74	Procès-verbaux de désaccords.	Cote 1469 W 27-28	Date 1993-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de... Procès-verbaux de désaccords.
Résultat n°75	Club de conjoncture économique.	Cote 1435 W 22-24	Date 1990 - 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau... Club de conjoncture économique.
Résultat n°76	CFI (Crédit formation individualisé) : textes, réunions, correspondance.	Cote 1435 W 7	Date 1989 - 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau... CFI (Crédit formation individualisé) : textes, réunions,...
Résultat n°77	Organismes de formation (AFAPA, TREMPLIN, CIPES).	Cote 1435 W 10	Date 1988 - 1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau... Organismes de formation (AFAPA, TREMPLIN, CIPES).
Résultat n°78	Articles éliminés.	Cote 1220 W 23-25	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de... Articles éliminés.
Résultat n°79	A-L	Cote 1220 W 28	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de... Etrangers bénéficiant de la carte de résidents. A-L
Résultat n°80	M-Y	Cote 1220 W 29	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de... Etrangers bénéficiant de la carte de résidents. M-Y

Résultats de la recherche

Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Belfort Vauban.

Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté...

Demandes d'allocations (à titre d'échantillonnage) pour l'agence Pôle emploi de Delle.

Contexte : 1881 W - Pôle Emploi - Direction Bourgogne-Franche-Comté...

Dossiers d'établissements actifs de plus de 50 salariés.

Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la...

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Recours contentieux.

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Demandes d'allocations pour l'agence Pôle emploi de Delle.

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Demandes de cartes de séjour temporaire : dossiers individuels (pour échantillonnage).

Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Dossiers entreprises moins 50 salariés fermées (échantillonnage).

Contexte : 1794 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.

Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Contrôle recherche d'emploi : sanctions, arrêtés recours gracieux, commissions de recours.

Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Formulaire unique d'inscription des demandeurs d'emploi et demandes d'allocations d'assurance chômage ; demandes d'allocations d'aides au reclassement ; dossiers de convention de reclassement personnalisé ; contrats de transition professionnelle.

Contexte : 1757 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne...

Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.

Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003) ; cahier d'enregistrement regroupement familial (1989-2005) ; Listing main d’œuvre classé par catégories (2004-2006).

Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Formulaires uniques et demandes d’allocations d’assurance chômage.

Contexte : 1725 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne...

Aperçu mensuel sur la situation de l'emploi dans le Territoire de Belfort.

Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre et la main d’œuvre étrangère (lettres B et T).

Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Réunions mensuelles sur l'emploi dans le Territoire de Belfort.

Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises : refus, créations d'entreprises.

Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme : plan.

Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Fonds social européen (FSE) : demandes d'avis, de subventions.

Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Plan de sauvegarde de l'emploi dans le Territoire de Belfort : courriers, plans, PV de réunions.

Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés : dossiers d'instruction, PV de réunions.

Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Allocation spécifique fonds national de l'emploi : allocations temporaires, conventions de reclassement, préretraites, demandes, comptes-rendus, contrats de solidarité.

Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Belfort.

Contexte : 1822 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne...

Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : demandes de subventions.

Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire de Belfort ; recours contentieux (tribunal administratif).

Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Fond national de l'emploi : conventions, formations, licenciements, congés de conversion.

Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Delle.

Contexte : 1822 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne...

Evaluations des compétences et capacités professionnelles ; Objectifs emploi individuel ; Bilans de compétences approfondis ; Evaluations en milieu de travail : imprimés.

Contexte : 1776 W - Pôle Emploi - Direction Franche-Comté - Antenne...

Exonérations d’embauches : statistiques.

Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité, radiations, allocation d’insertion.

Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de...

Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la création, dossiers d’aide, dossiers sans suite, commission de recours gracieux.

Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de...

Opération emploi : dossiers généraux.

Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

Cellules de reclassement ; Dossiers d’entreprises.

Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

Dossiers d’entreprises.

Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

Programme 900 000 CLD (contrats longue durée) : textes, compte-rendu de réunions, correspondance, suivi sectoriel.

Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

Accords entreprises.

Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.