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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lettre T
Cote
1966 W 13
 Date
1985-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

  • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
  • Lettre T
Résultat n°2

Lettre T
Cote
1966 W 12
 Date
1985-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

  • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
  • Lettre T
Résultat n°3

Lettre T
Cote
1966 W 11
 Date
1980-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

  • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
  • Lettre T
Résultat n°4

Lettre T
Cote
1966 W 10
 Date
1986-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

  • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
  • Lettre T
Résultat n°5

Lettre T
Cote
1966 W 9
 Date
1982-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

  • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
  • Lettre T
Résultat n°6

Lettre T
Cote
1966 W 8
 Date
1979-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

  • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
  • Lettre T
Résultat n°7

Lettre B
Cote
1966 W 7
 Date
1979-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

  • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
  • Lettre B
Résultat n°8

Lettre B
Cote
1966 W 6
 Date
1982-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

  • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
  • Lettre B
Résultat n°9

Lettre B
Cote
1966 W 5
 Date
1984-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

  • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
  • Lettre B
Résultat n°10

Lettre B
Cote
1966 W 4
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

  • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
  • Lettre B
Résultat n°11

Lettre B
Cote
1966 W 3
 Date
1990-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

  • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
  • Lettre B
Résultat n°12

Lettre B
Cote
1966 W 2
 Date
1984-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

  • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
  • Lettre B
Résultat n°13

Lettre B
Cote
1966 W 1
 Date
1979-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

  • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
  • Lettre B
Résultat n°14

Mesure Judiciaire à la Protection des Majeurs : rapports d’activités.
Cote
1680 W 11
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1680 W - Union départementale des associations familiales...

  • Mesure Judiciaire à la Protection des Majeurs : rapports...
Résultat n°15

Registres civils.
Cote
1633 W 145
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Registres civils.
Résultat n°16

Réclamations.
Cote
1059 W 19
 Date
1947 - 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1059 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Réclamations.
Résultat n°17

Réquisition de logements.
Cote
1059 W 18
 Date
1946 - 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1059 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Réquisition de logements.
Résultat n°18

Rapports de gendarmerie sur les mouvements politiques et sociaux.
Cote
1059 W 17
 Date
1947 - 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1059 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Rapports de gendarmerie sur les mouvements politiques...
Résultat n°19

Correspondance avec les autorités allemandes.
Cote
1059 W 1
 Date
1940 - 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1059 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

  • Correspondance avec les autorités allemandes.
Résultat n°20

Jugements des audiences.
Cote
5 U 56
 Date
1883-1890
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Appels des jugements du conseil des prud'hommes
  • Jugements des audiences.
Résultat n°21

Contrats d’apprentissage
Cote
5 U 49
 Date
Sept. 1932-déc. 1959
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Section industrielle
  • Contrats d’apprentissage
Résultat n°22

Statistiques
Cote
5 U 36
 Date
1920-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Section industrielle
  • Statistiques
Résultat n°23

Règlements intérieurs d'usines.
Cote
5 U 4
 Date
1902-1951
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Règlements intérieurs d’usines, conventions
  • Règlements intérieurs d'usines.
Résultat n°24

Personnel
Cote
5 U 1
 Date
1933-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Généralités
  • Personnel
Résultat n°25

Alphonse Chassepot (1833-1905).
Cote
5 Fi 89
 Date
[1868]
 Lieu
France
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Alphonse Chassepot (1833-1905).
Résultat n°26

Rapports de gendarmerie ; Fiches de renseignements ; Rapports de police ; Procès-verbaux de prélèvements d’échantillons ; Bulletins d’analyse ; Procès- verbaux de comparution ; Ordonnances ; Réquisitoires définitifs ; Extraits de casiers judiciaires ; Procès-verbaux de délits ; Procès-verbaux de confrontation ; Procès-verbaux d’interrogatoires.
Cote
7 W 1-39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Rapports de gendarmerie ; Fiches de renseignements...
Résultat n°27

Septembre 1909-décembre 1925
Cote
5 U 9
 Date
Septembre 1909-décembre 1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Enregistrement des litiges
  • Registres des litiges : comptes rendus.
  • Septembre 1909-décembre 1925
Résultat n°28

Enregistrement des litiges
Cote
5 U 8-9
 Date
1899-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Enregistrement des litiges
Résultat n°29

Janvier 1899-septembre 1909
Cote
5 U 8
 Date
Janvier 1899-septembre 1909
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Enregistrement des litiges
  • Registres des litiges : comptes rendus.
  • Janvier 1899-septembre 1909
Résultat n°30

Juin 1890-décembre 1898
Cote
5 U 7
 Date
Juin 1890-décembre 1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Avertissements
  • Registres des avertissements : comptes rendus.
  • Juin 1890-décembre 1898
Résultat n°31

Avertissements
Cote
5 U 6-7
 Date
1882-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Avertissements
Résultat n°32

Belfort
Cote
5 U 6
 Date
janvier 1882- octobre 1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Avertissements
  • Registres des avertissements : comptes rendus.
  • Belfort
Résultat n°33

Janvier 1932-octobre 1937
Cote
5 U 55
 Date
Janvier 1932-octobre 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section commerce 
  • Jugements
  • Comptes rendus.
  • Janvier 1932-octobre 1937
Résultat n°34

Avril 1924-décembre 1931
Cote
5 U 54
 Date
Avril 1924-décembre 1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section commerce 
  • Jugements
  • Comptes rendus.
  • Avril 1924-décembre 1931
Résultat n°35

Jugements
Cote
5 U 53-55
 Date
1910-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Section commerciale
  • Jugements
Résultat n°36

Janvier 1910-janvier 1924
Cote
5 U 53
 Date
Janvier 1910-janvier 1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section commerce 
  • Jugements
  • Comptes rendus.
  • Janvier 1910-janvier 1924
Résultat n°37

novembre 1937-mars 1948
Cote
5 U 52
 Date
novembre 1937-mars 1948
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section commerce 
  • Comptes-rendus d’audiences
  • Audiences
  • novembre 1937-mars 1948
Résultat n°38

août 1937-mars 1939
Cote
5 U 51
 Date
août 1937-mars 1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section commerce 
  • Comptes-rendus d’audiences
  • Audiences
  • août 1937-mars 1939
Résultat n°39

Comptes rendus d’audiences
Cote
5 U 50-52
 Date
1936-1948
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Section commerciale
  • Comptes rendus d’audiences
Résultat n°40

janvier 1936-août 1952
Cote
5 U 50
 Date
janvier 1936-août 1952
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section commerce 
  • Comptes-rendus d’audiences
  • Audiences
  • janvier 1936-août 1952
Résultat n°41

Conventions collectives.
Cote
5 U 5
 Date
1936-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Règlements intérieurs d’usines, conventions
  • Conventions collectives.
Résultat n°42

Enregistrement.
Cote
5 U 49
 Date
Septembre 1932-décembre 1959
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section industrielle
  • Contrats d’apprentissage
  • Enregistrement.
Résultat n°43

Janvier 1937-mars 1938
Cote
5 U 48
 Date
Janvier 1937-mars 1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section industrielle
  • Jugements
  • Comptes rendus.
  • Janvier 1937-mars 1938
Résultat n°44

Février 1935-janvier 1937
Cote
5 U 47
 Date
Février 1935-janvier 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section industrielle
  • Jugements
  • Comptes rendus.
  • Février 1935-janvier 1937
Résultat n°45

Mai 1930-février 1935
Cote
5 U 46
 Date
Mai 1930-février 1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section industrielle
  • Jugements
  • Comptes rendus.
  • Mai 1930-février 1935
Résultat n°46

Jugements
Cote
5 U 45-48
 Date
1924-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Section industrielle
  • Jugements
Résultat n°47

Juillet 1924-avril 1930
Cote
5 U 45
 Date
Juillet 1924-avril 1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section industrielle
  • Jugements
  • Comptes rendus.
  • Juillet 1924-avril 1930
Résultat n°48

Janvier 1937-décembre 1947
Cote
5 U 44
 Date
Janvier 1937-décembre 1947
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section industrielle
  • Jugements
  • Répertoires.
  • Janvier 1937-décembre 1947
Résultat n°49

Répertoire des jugements
Cote
5 U 43-44
 Date
1922-1947
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Section industrielle
  • Répertoire des jugements
Résultat n°50

Octobre 1922-janvier 1937
Cote
5 U 43
 Date
Octobre 1922-janvier 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section industrielle
  • Jugements
  • Répertoires.
  • Octobre 1922-janvier 1937
Résultat n°51

Comptes rendus d’audiences
Cote
5 U 41-42
 Date
1927-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Section industrielle
  • Comptes rendus d’audiences
Résultat n°52

N° 113-169.
Cote
5 U 40
 Date
Mars 1912-juin 1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section industrielle
  • Propriété industrielle
  • Dessins et modèles industriels.
  • Déclarations de dépôt.
  • N° 113-169.
Résultat n°53

Règlements intérieurs d’usines, conventions
Cote
5 U 4-5
 Date
1902-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Règlements intérieurs d’usines, conventions
Résultat n°54

N° 19-112.
Cote
5 U 39
 Date
Mars 1910-février 1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section industrielle
  • Propriété industrielle
  • Dessins et modèles industriels.
  • Déclarations de dépôt.
  • N° 19-112.
Résultat n°55

N° 1-18.
Cote
5 U 38
 Date
Janvier 1883-janvier 1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section industrielle
  • Propriété industrielle
  • Dessins et modèles industriels.
  • Déclarations de dépôt.
  • N° 1-18.
Résultat n°56

Propriété industrielle
Cote
5 U 37-40
 Date
1883-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Section industrielle
  • Propriété industrielle
Résultat n°57

Propriété industrielle : instructions.
Cote
5 U 37
 Date
1906-1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section industrielle
  • Propriété industrielle
  • Dessins et modèles industriels.
  • Propriété industrielle : instructions.
Résultat n°58

Statistiques annuelles.
Cote
5 U 36
 Date
1920-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section industrielle
  • Statistiques
  • Statistiques annuelles.
Résultat n°59

Juillet 1888-septembre 1889
Cote
5 U 35
 Date
Juillet 1888-septembre 1889
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Conciliations
  • Plumitifs d'audiences.
  • Juillet 1888-septembre 1889
Résultat n°60

Août 1887-mai 1888
Cote
5 U 34
 Date
Août 1887-mai 1888
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Conciliations
  • Plumitifs d'audiences.
  • Août 1887-mai 1888
Résultat n°61

Avril 1886-mars 1887
Cote
5 U 33
 Date
Avril 1886-mars 1887
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Conciliations
  • Plumitifs d'audiences.
  • Avril 1886-mars 1887
Résultat n°62

Avril 1885-juin 1886
Cote
5 U 32
 Date
Avril 1885-juin 1886
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Conciliations
  • Plumitifs d'audiences.
  • Avril 1885-juin 1886
Résultat n°63

Conciliations
Cote
5 U 31-35
 Date
1884-1889
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Conciliations
Résultat n°64

Avril-août 1884
Cote
5 U 31
 Date
Avril-août 1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Conciliations
  • Plumitifs d'audiences.
  • Avril-août 1884
Résultat n°65

Novembre 1908-juillet 1924
Cote
5 U 30
 Date
Novembre 1908-juillet 1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Jugements
  • Minutes.
  • Novembre 1908-juillet 1924
Résultat n°66

Conseil de Belfort : registre de délibérations.
Cote
5 U 3
 Date
Novembre 1883 - décembre 1945
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Généralités 
  • Organisation
  • Conseil de Belfort : registre de délibérations.
Résultat n°67

Novembre 1900-mars 1909
Cote
5 U 29
 Date
Novembre 1900-mars 1909
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Jugements
  • Minutes.
  • Novembre 1900-mars 1909
Résultat n°68

Juin 1891-novembre 1900
Cote
5 U 28
 Date
Juin 1891-novembre 1900
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Jugements
  • Minutes.
  • Juin 1891-novembre 1900
Résultat n°69

Janvier 1888-juin 1891
Cote
5 U 27
 Date
Janvier 1888-juin 1891
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Jugements
  • Minutes.
  • Janvier 1888-juin 1891
Résultat n°70

Janvier-décembre 1886
Cote
5 U 26
 Date
Janvier-décembre 1886
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Jugements
  • Minutes.
  • Janvier-décembre 1886
Résultat n°71

Janvier-décembre 1885
Cote
5 U 25
 Date
Janvier-décembre 1885
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Jugements
  • Minutes.
  • Janvier-décembre 1885
Résultat n°72

Septembre-décembre 1884
Cote
5 U 24
 Date
Septembre-décembre 1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Jugements
  • Minutes.
  • Septembre-décembre 1884
Résultat n°73

Mars-septembre 1884
Cote
5 U 23
 Date
Mars-septembre 1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Jugements
  • Minutes.
  • Mars-septembre 1884
Résultat n°74

Novembre 1883-mars 1884
Cote
5 U 22
 Date
Novembre 1883-mars 1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Jugements
  • Minutes.
  • Novembre 1883-mars 1884
Résultat n°75

Jugements
Cote
5 U 21-30
 Date
1883-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Jugements
Résultat n°76

Juin-novembre 1883
Cote
5 U 21
 Date
Juin-novembre 1883
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Jugements
  • Minutes.
  • Juin-novembre 1883
Résultat n°77

Février 1924-août 1925
Cote
5 U 20
 Date
Février 1924-août 1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Comptes rendus d’audiences
  • Plumitifs d’audiences.
  • Février 1924-août 1925
Résultat n°78

Organisation
Cote
5 U 2-3
 Date
1883-1945
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Généralités
  • Organisation
Résultat n°79

Conseil des Prud’hommes de Belfort : règlements intérieurs.
Cote
5 U 2
 Date
1909-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Généralités 
  • Organisation
  • Conseil des Prud’hommes de Belfort : règlements intérieurs.
Résultat n°80

18 Juin 1910-3 juin 1911
Cote
5 U 19
 Date
18 Juin 1910-3 juin 1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Comptes rendus d’audiences
  • Plumitifs d’audiences.
  • 18 Juin 1910-3 juin 1911