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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
130 ans de protection sociale dans le département

2 lots 2 medias

130 ans de protection sociale dans le département
Cote- Date
2010, 2010
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
catalogue, panneaux d'exposition

  • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

  • 130 ans de protection sociale dans le département
Résultat n°2

Enfants assistés
Cote
3 X 19-71
 Date
An VII-1946
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Assistance sociale
  • Enfants assistés
Résultat n°3

Hôpital de Belfort
Cote
1 X 8-18
 Date
An IX-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Administration hospitalière
  • Hôpital de Belfort
Résultat n°4

Bureaux de bienfaisance, correspondance avec le Préfet (1922-1937) ; attributions des biens ecclésiastiques (1910-1912) ; états des receveurs municipaux, d'hospices et de bureaux de bienfaisance (1914) ; état des recettes et des dépenses des bureaux qui ont fonctionné en 1911-1916 (s.d) ; statistiques (1897, 1909) ; état des indigents devant participer aux secours (1828-1901) ; rapport sur les négligences des bureaux du canton de Delle (1804) ; canton de Belfort : rapport d'activité (An XI).
Cote
2 X 6
 Date
An XI-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureaux de bienfaisance, correspondance avec le Préfet...
Résultat n°5

Bureaux de bienfaisance et d'assistance
Cote
2 X
 Date
An XI-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Bureaux de bienfaisance et d'assistance
Résultat n°6

Fonctionnement : rapport d'activités (1929) ; organisation d'une loterie au profit des pauvres : délibération, correspondance (1866). Commission administrative, nominations : listes des candidats, délibérations (1826-1890). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1859-1940). Biens, location de la ferme de la « Goutte-Leheu » à Lachapelle-sous-Chaux : délibérations, correspondance (1893-1920). Souscriptions : état des souscripteurs pour l'extirpation de la mendicité (An XI) ; appel à la charité : listes des donateurs (1930-1931).
Cote
2 X 11
 Date
An XI - 1940
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Belfort.
  • Fonctionnement : rapport d'activités (1929) ; organisation...
Résultat n°7

Autres établissements
Cote
1 X 18
 Date
An XIII-1945
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Administration hospitalière
  • Autres établissements
Résultat n°8

Commission départementale d’appel en matière d’assistance : procès-verbaux des décisions. 1930-1940
Cote
3 X 8
 Date- Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance sociale
  • Commission départementale d’appel en matière d’assistance :...
Résultat n°9

Travaux d’utilité communale, secours aux communes : états des secours demandés par les communes, états de répartition des crédits. 1847-1853
Cote
3 X 24
 Date- Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Secours
  • Travaux d’utilité communale, secours aux communes :...
Résultat n°10

Médecins : nominations de médecins des épidémies de l’arrondissement de Belfort (1855), plainte contre le Dr Petitjean (1882).
Cote
3 X 18
 Date
1855, 1882
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance - Personnel
  • Médecins : nominations de médecins des épidémies de...
Résultat n°11

Etats des honoraires dus aux sages-femmes médecins et pharmaciens.
Cote
3 X 332
 Date
1888, 1895
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance médicale gratuite
  • Etats des honoraires dus aux sages-femmes médecins...
Résultat n°12

Enregistrement des subventions aux pupilles.
Cote
3 X 82
 Date
s.d.
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Comptabilité du service
  • Enregistrement des subventions aux pupilles.
Résultat n°13

Dépenses des communes.
Cote
3 X 274
 Date
1908, [s.d.]
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Vieillards, infirmes et incurables
  • Dépenses des communes.
Résultat n°14

Assistance : correspondance au sujet des secours, domicile de secours, hospitalisations. 1822-1899
Cote
3 X 25
 Date- Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Secours
  • Assistance : correspondance au sujet des secours, domicile...
Résultat n°15

1806-1929
Cote
3 X 1
 Date
1806-1929
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance sociale
  • Généralité : instructions, circulaires.
  • 1806-1929
Résultat n°16

Liste des préventoriums par département : cahier.
Cote
3 X 368
 Date
[s.d.]
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Lutte antituberculeuse
  • Liste des préventoriums par département : cahier.
Résultat n°17

Généralités
Cote
3 X 1-5
 Date
1806-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Assistance sociale
  • Généralités
Résultat n°18

Mu-O.
Cote
3 X 137
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • Mu-O.
Résultat n°19

Fa-Fl.
Cote
3 X 128
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • Fa-Fl.
Résultat n°20

J-K.
Cote
3 X 133
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • J-K.
Résultat n°21

Li-Ma.
Cote
3 X 135
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • Li-Ma.
Résultat n°22

Gl-Gy.
Cote
3 X 130
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • Gl-Gy.
Résultat n°23

Cop-Di.
Cote
3 X 126
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • Cop-Di.
Résultat n°24

Sa-Sc.
Cote
3 X 140
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • Sa-Sc.
Résultat n°25

Bo.
Cote
3 X 123
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • Bo.
Résultat n°26

V-Z.
Cote
3 X 144
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • V-Z.
Résultat n°27

Ca-Con.
Cote
3 X 125
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • Ca-Con.
Résultat n°28

U.
Cote
3 X 143
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • U.
Résultat n°29

A-Ba.
Cote
3 X 121
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • A-Ba.
Résultat n°30

La-Le.
Cote
3 X 134
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • La-Le.
Résultat n°31

Ha-Hen.
Cote
3 X 131
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • Ha-Hen.
Résultat n°32

Se-Sz.
Cote
3 X 141
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • Se-Sz.
Résultat n°33

Do-E.
Cote
3 X 127
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • Do-E.
Résultat n°34

Me-Mo.
Cote
3 X 136
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • Me-Mo.
Résultat n°35

Be-Bi.
Cote
3 X 122
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • Be-Bi.
Résultat n°36

R.
Cote
3 X 139
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • R.
Résultat n°37

Her-I.
Cote
3 X 132
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • Her-I.
Résultat n°38

Fo-Gi.
Cote
3 X 129
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • Fo-Gi.
Résultat n°39

Legs : correspondance.
Cote
3 X 62
 Date
1807-1890
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Généralités
  • Legs : correspondance.
Résultat n°40

T.
Cote
3 X 142
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • T.
Résultat n°41

P.
Cote
3 X 138
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • P.
Résultat n°42

Br-Bu.
Cote
3 X 124
 Date
1807-1945
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Dossiers individuels.
  • Br-Bu.
Résultat n°43

Assistance publique : rapatriements d'indigents, demandes de secours, domicile de secours, secours pour soins médicaux.
Cote
3 X 26
 Date
1812-1928
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Secours
  • Assistance publique : rapatriements d'indigents, demandes...
Résultat n°44

Prise en charge : instructions, circulaires.
Cote
3 X 231
 Date
1812-1930
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Aliénés
  • Statistiques
  • Prise en charge : instructions, circulaires.
Résultat n°45

Aliénés
Cote
3 X 92-106
 Date
1812-1955
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Assistance sociale
  • Aliénés
Résultat n°46

Bureau de bienfaisance de Delle, fonctionnement : règlement, statuts (1923-1929). Nomination à la commission administrative : listes, délibérations, correspondance (1869-1891). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1838-1930). Dons et legs : anonyme de 200 F (1858) ; Queltain de 1600 F (1843-1844) ; legs Klie de 800 F (1822-1826) ; legs Vve Passerat de 2000 F (1920-1921) : arrêtés. Secours : demande de médicaments à la préfecture : correspondance (1813) ; médicaments fournis aux indigents : liste (1891). Comptabilité : budgets (1829-1940) ; état des capitaux placés (1849) ; bordereau des recettes-dépenses (1888) ; cession d'une rente par la ville (1859) ; prêts à particuliers (1835) ; créance Antoine BIZOT (1845-1862) ; état des sommes irrecouvrables, des droits perçus (1871-1892).
Cote
2 X 30
 Date
1813-1940
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Delle, fonctionnement : règlement,...
Résultat n°47

Liquidation de la caisse de retraites du Haut-Rhin : états de traitements (préfecture de Colmar, sous-préfecture de Belfort) ; instructions, correspondance (1815-1879). Caisse départementale du Territoire de Belfort : création, statuts, révisions des statuts. Statuts, rapports, correspondance, instructions, délibérations (1880-1935). Gestion de la caisse : état des retenus sur salaires des agents du département (1871-1889). Gestion de la caisse : comptes au 31 décembre, cahier de contrôle (1874-1941).
Cote
5 N 1
 Date
1815-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 N - Caisse départementale des retraites

  • Caisse départementale des retraites
  • Liquidation de la caisse de retraites du Haut-Rhin :...
Résultat n°48

Caisse départementale des retraites
Cote
5 N
 Date
1815-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Caisse départementale des retraites
Résultat n°49

Proposition d’établir un cours d’accouchement à Delle.
Cote
3 X 19
 Date
1817
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance - Personnel
  • Proposition d’établir un cours d’accouchement à Delle.
Résultat n°50

Assistance - Personnel
Cote
3 X 8-10
 Date
1817-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Assistance sociale
  • Assistance - Personnel
Résultat n°51

Dons et legs : délibérations (1819-1932). Subventions, attributions : délibérations (1853-1899) ; subventions pour distribution de soupes aux grévistes : délibérations (1930) ; subventions pour soupes populaires (1933). Secours : listes de indigents admis aux secours (1847) ; demandes (1899, 1925-1926). Traitements du receveur : décomptes (1846, 1929). Droit des pauvres : état, répartition (1858-1932). Gestion occultes : délibérations, correspondance (1920-1925). Comptabilité : bordereaux, recettes, dépenses (1854-1931).
Cote
2 X 12
 Date
1819-1934
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Belfort.
  • Dons et legs : délibérations (1819-1932). Subventions,...
Résultat n°52

Secours
Cote
3 X 11-15
 Date
1822-1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Assistance sociale
  • Secours
Résultat n°53

Généralités (hôpitaux, bureaux de bienfaisance, etc.)
Cote
1 X 1-8
 Date
1823-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Administration hospitalière
  • Généralités (hôpitaux, bureaux de bienfaisance, etc.)
Résultat n°54

Demande d’autorisation d’ouverture (1905) ; inspection, installation d’un commissaire correspondant du siège de Dijon (1910-1911).
Cote
4 X 45
 Date
1905, 1910-1911
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

  • Mont-de-Piété
  • Demande d’autorisation d’ouverture (1905) ; inspection,...
Résultat n°55

Assurances sociales, contributions ouvrières et patronales : bordereaux récapitulatifs.     1932-1936
Cote
4 X 51
 Date- Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

  • Assurances sociales
  • Assurances sociales, contributions ouvrières et patronales :...
Résultat n°56

Rapport de la commission supérieure des caisses d’assurances en cas de décès et d’accidents.
Cote
4 X 3
 Date
1886-1891, 1918-1924
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

  • Sociétés de secours mutuels 
  • Rapport de la commission supérieure des caisses d’assurances...
Résultat n°57

Rentes viagères, versement : délibération (1868) ; majorations : instructions, correspondance (1923-1940).
Cote
4 X 46
 Date
1868, 1923-1940
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

  • Pensions viagères
  • Rentes viagères, versement : délibération (1868) ;...
Résultat n°58

Société de secours mutuels des personnels de la Préfecture et de sous-préfectures : correspondance, projets de statuts.
Cote
4 X 23
 Date
1826, 1895-1904
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

  • Sociétés de secours mutuels 
  • Société de secours mutuels des personnels de la Préfecture...
Résultat n°59

Opérations des sociétés de secours mutuel : rapports nationaux.
Cote
4 X 2
 Date
1840, 1910-1921
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

  • Sociétés de secours mutuels 
  • Opérations des sociétés de secours mutuel : rapports...
Résultat n°60

Médecine cantonale
Cote
3 X 6-7
 Date
1827-1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Assistance sociale
  • Médecine cantonale
Résultat n°61

G.
Cote
3 X 247
 Date
1827-1955
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Aliénés
  • Dossiers individuels
  • G.
Résultat n°62

T-Z.
Cote
3 X 252
 Date
1827-1955
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Aliénés
  • Dossiers individuels
  • T-Z.
Résultat n°63

Ri-S.
Cote
3 X 251
 Date
1827-1955
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Aliénés
  • Dossiers individuels
  • Ri-S.
Résultat n°64

C-D.
Cote
3 X 245
 Date
1827-1955
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Aliénés
  • Dossiers individuels
  • C-D.
Résultat n°65

E-F.
Cote
3 X 246
 Date
1827-1955
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Aliénés
  • Dossiers individuels
  • E-F.
Résultat n°66

L-M.
Cote
3 X 249
 Date
1827-1955
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Aliénés
  • Dossiers individuels
  • L-M.
Résultat n°67

N-Re.
Cote
3 X 250
 Date
1827-1955
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Aliénés
  • Dossiers individuels
  • N-Re.
Résultat n°68

Bi-Bu.
Cote
3 X 244
 Date
1827-1955
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Aliénés
  • Dossiers individuels
  • Bi-Bu.
Résultat n°69

Instructions, fonctionnement, nominations et rapports d’activité, correspondance, nominations et traitements des médecins.
Cote
3 X 12
 Date
1827-1891
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Médecine cantonale
  • Instructions, fonctionnement, nominations et rapports...
Résultat n°70

H-K.
Cote
3 X 248
 Date
1827-1955
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Aliénés
  • Dossiers individuels
  • H-K.
Résultat n°71

Inconnus, dossiers collectifs, A-Be.
Cote
3 X 243
 Date
1827-1955
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Aliénés
  • Dossiers individuels
  • Inconnus, dossiers collectifs, A-Be.
Résultat n°72

1828-1884
Cote
3 X 260
 Date
1828-1884
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Arriérés mentaux
  • Sourds-muets
  • Demandes de secours : états nominatifs, relevés de...
  • 1828-1884
Résultat n°73

Etats des enfants abandonnés, des enfants naturels, des enfants de la Patrie (par commune ou par canton).
Cote
3 X 70
 Date
1829
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Généralités
  • Etats des enfants abandonnés, des enfants naturels,...
Résultat n°74

Caisse d’épargne de Belfort : règlement intérieur (1835-1841) ; transfert d’argent de Belfort à Saint-Etienne (1846) ; demande d’autorisation de verser annuellement une somme au Territoire de Belfort (1883) ; statuts (1906) ; création d’une succursale à Champagney (1909-1911) et d’une succursale à Châtenois (1911-1921).
Cote
4 X 42
 Date
1835-1921
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

  • Caisses d’épargne
  • Caisse d’épargne de Belfort : règlement intérieur (1835-1841) ;...
Résultat n°75

Caisses d'épargnes
Cote
4 X 10-13
 Date
1835-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Prévoyance sociale
  • Caisses d'épargnes
Résultat n°76

1835-1919
Cote
4 X 34
 Date
1835-1919
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

  • Caisses d’épargne
  • Gestion : instructions, circulaires.
  • 1835-1919
Résultat n°77

Sociétés de secours mutuels
Cote
4 X 1-10
 Date
1837-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Prévoyance sociale
  • Sociétés de secours mutuels
Résultat n°78

Demandes de création de sociétés : correspondance.
Cote
4 X 19
 Date
1837-1864
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

  • Sociétés de secours mutuels 
  • Demandes de création de sociétés : correspondance.
Résultat n°79

Budgets.
Cote
2 X 13
 Date
1839-1937
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Belfort.
  • Budgets.
Résultat n°80

Recensement et prise en charge : instructions (1841-1920) ; recensement : tableaux par communes (1883).
Cote
3 X 256
 Date
1841-1920
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Arriérés mentaux
  • Aveugles
  • Recensement et prise en charge : instructions (1841-1920) ;...