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1 076 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rougegoutte, Pont sur la Sape : travaux.

Date

1974

Cote

1538 W 1er dossier

Résultat n°2

Gares routières Nord et Sud.

Date

1949-1960

Cote

1176 W 63

Résultat n°3

Essert : notification administrative privé contre la commune.

Date

-

Cote

1644 W 4

Résultat n°4

Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications limites.

Date

1989-1990

Cote

1668 W 2

Résultat n°5

Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

Date

1999 - 2006

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°6

Grandvillars.

Date

1971-1990

Cote

1183 W 155 - 162

Résultat n°7

Classeur cantons de Danjoutin et de Delle Reportage Charte du canton de Danjoutin. 140 diapositives. Diaporama présenté en 1989. Chèvremont, mairie de Meroux, église, école de Chèvremont, ancienne Choucrouterie à Fontenelle, fermes à Vézelois, lavoirs à Fontenelle, Charmois, Meroux, route D29 Autrechene-Grandvillars plantée d'arbres, route D28 sortie de Chèvremont, canal du Rhône au Rhin, étang à Novillars, rivières, route D3 à Vézelois, bâti ancien à Chèvremont, végétation, prairie à Recouvrance, Autrechêne, Charmois, champs et vues sur Vézelois, Chèvremont, prairies, Novillars centre, La Madeleine, église à Novillars, axe du canal depuis le pont de Brebotte, maison à colombages, lavoir ancien à Boron, entrée de Boron, ferme et route à Grosne, prairie à Grosne, mairie de Recouvrance, champ et bottes de foin à Vellescot, vue sur Florimont, entée de Grandvillars, église de Courcelles, entrée de Chèvremont, ferme à Charmois, autel et monument aux morts à Charmois, vue générale de Brebotte, marie de Pérouse, vue sur Chèvremont, presbytère de Meroux, habitat ancien, immeuble HLM, vues générales de villages, champs. Reportage A36 E 60. 42 diapositives. 1988 Reportage canton de Delle. 200 diapositives. 1988 Ferme, champs, jardins ouvriers, canal et pont, usine Japy Beaucourt (fer à cheval), réhabilitation HLM au centre ville de Delle, entrée en Suisse, place du centre, HLM ZAC de l'Allaine, ZUP de La Voinaire immeubles, entrée d'immeubles, bancs, cités ouvrières, usines Unelec, UDD, panneau entrée Delle, chantier construction HLM centre ville de Delle place, pavillon individuel, hôtel de ville, La Voinaie, champ de foire, boutique style chalet « Chauvier rideau », anciennes maison du centre, entrée du chemin de fer coté suisse, Delle centre quartier HLM Debussy, ZAC de l'Allaine, cheminée d'usine, l'Allaine, fossés du château, église, vue générale, usine Japy fer à cheval (Beaucourt), bâtiment Japy année 1950, puits à balancier, Grand'Rue, camion de pompier, grande échelle sur fond de ciel, chapelle, vue général d'un quartier HLM, vue au crépuscule, inondation dans une prairie près d'une ferme. Reportage Montbouton. 26 diapositives. Tilleul, vue de la plaine, fontaine, forêt, piton rocheux, forêt, village. Reportage Grandvillars « SISTEB ». 45 diapositives. 1988 Passage à niveau à l'entrée de Grandvillars, usine désaffectée, entrée du village fleurie, anciennes fermes, maison mitoyennes, fermes à colombages, étangs, usine du fer à Cheval, pavillon des années 1980, bâtiments agricoles, gares de Morvillars, étangs, vallée humide, RN19 dans le village, fermes, entrée des forges.

Date

1988-1989

Cote

1701 W 9

Résultat n°8

Recettes des finances.

Date

1962, 1968, 1965

Cote

1630 W 81

Résultat n°9

Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998), rapport Eurockéennes, courrier, travaux, factures (1997-1998).

Date

1990-1998

Cote

1402 W 89

Résultat n°10

Phaffans.

Date

1971-1995

Cote

1388 W 33

Résultat n°11

Frais ; Evette-Salbert ; Châtenois-les-Forges ; Chèvremont ; Cravanche ; Bessoncourt.

Date

1986 - 1995

Cote

1458 W 10

Résultat n°12

Voie rapide Trétudans-Delle.

Date

1972 - 1974

Cote

1428 W 103-107

Résultat n°13

Communes du Territoire de Belfort.

Date

s.d.

Cote

1564 W 240-243

Résultat n°14

Belfort, la ville.

Date

1877

Cote

5 Fi 94

Résultat n°15

Belfort, la ville.

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

5 Fi 62

Résultat n°16

Subventions aux édifices culturels.

Date

1965-1975

Cote

1630 W 68

Résultat n°17

Perouse.

Date

s.d.

Cote

1564 W 222

Résultat n°18

Justice de paix de Belfort. Articles intégrés en 4 U.

Date

-

Cote

1051 W 1-43

Résultat n°19

Article éliminé.

Date

-

Cote

1228 W 5

Résultat n°20

Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels d'offres, ouverture des plis, procès-verbal de commission, notification, courrier préfet, marché, courrier entreprises, programme, estimation financière, délibération, taxes, DCE, plans (1983).

Date

1983-1990

Cote

1402 W 74

Résultat n°21

Affaires communales.

Date

1949-1968

Cote

1630 W 96

Résultat n°22

Meroux : PLU.

Date

-

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°23

Terrain de sports : rapports, devis, plans, délibérations.

Date

1942-1944

Cote

1202 W 15

Résultat n°24

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1083 W 15-38

Résultat n°25

Plans d’alignement individuels sur voiries communales et départementales.

Date

2000-2005

Cote

1536 W 7-10

Résultat n°26

Commune de Bourogne, remembrement.

Date

1990-1997

Cote

1668 W 6-10

Résultat n°27

Morvillars : aménagement de la Z.A.C. des Tourelles. Bavilliers-Belfort : aménagement de la Z.A.C. des Montants L.E.P. Industriel.

Date

1983, 1993

Cote

1611 W 11

Résultat n°28

Saint-Dizier-l’Evêque.

Date

-

Cote

1549 W 76-77

Résultat n°29

Alignement individuels sur routes communales du ressort de la subdivision de Rougemont-Fontaine : calques. Communes suivantes : Angeot, Bessoncourt, Cunelières, Chèvremont, Eguenique, Denney, Foussemagne, Fontenelle, Fontaine, Felon, Montreux-Château, Menoncourt, Lagange, Leval, Lacollonge, Lachapelle-sous-Rougemont, Frais, Rougemont-le-Château, Roppe, Romagny, Reppe, Phaffans, Petitefontaine, Petitcroix, Perouse, Saint-Germain-le-Châtelet, Vauthiermont, Larivière.

Date

1980 - 2000

Cote

1529 W 18-21

Résultat n°30

Reportages réalisés par des tirages collés sur feuilles A4 Reportage Grandvillars (1988), Delle (1989), maisons à colombages à Suarce (1982), maisons anciennes à Faverois, noir et blanc (1982), minigolfs à Dijon et au Malsaucy (1985). 120 tirages couleur et noir et blanc. Reportage pont Bouloche, avenue Dubail, rue de l'As de Carreau, passerelle, Av Leclerc. 51 tirages couleur et négatifs. 1995-1997. Reportage Valdoie, ZI du moulin. 10 tirages couleur et négatifs. 1997. Anciens Ets Page puis Socolest, maison de maître, rivière, vois de chemin de fer. Reportage Belfort. Vieille ville, Bougenel place de Franche-Comté, le restaurant Bull sur pilotis, ZAC Gérard 1, immeuble des Gradins Jardins aux résidences, faubourg de France et abri parapluie, fête foraine à Hatry. Tirages couleur. 1981-1988. Reportage les sablières d'Andelnans. Vues aériennes. 2 tirages, 6 tirages imprimés couleur. 1980. Reportage "Les Résidences". 12 tirages couleur légendés. Sans date Le parc de la Douce est en cours d'aménagement. Reportage Faubourg Jean-Jaurès. 16 tirages noir et blanc. Sans date. Rue A Thomas, rue Saint- Privat, rue de la Marseillaise, rue du Haut-Rhin, rue du lavoir. Reportage sur le bâti. 21 tirages noir et blanc et couleur légendés. Sans date. Nouveaux immeubles en vieille ville de Belfort, exemple de publicité sur le bâti, "exemples de dents creuses dans le bâti ancien", balcons et saillies, exemples de toitures, bâti collectif récent. Reportage "Esplanade" fort Hatry. 16 tirages couleur et négatifs. 1997. Reportage fort Hatry. 60 tirages noir et blanc et couleur. 1998. "Belfort découverte des quartiers". Diapositives et exposé pédagogique. Réalisation du Centre départemental de documentation pédagogique du Territoire de Belfort. 20 diapositives. 1984.

Date

1985-1997

Cote

1701 W 30

Résultat n°31

Froidefontaine : permis de lotir.

Date

-

Cote

1644 W 5, 1644 W 5

Résultat n°32

Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

Date

-

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°33

Réunion des maires.

Date

1965

Cote

1630 W 59

Résultat n°34

Giromagny, construction atelier à la subdivision.

Date

s.d.

Cote

1538 W 3ème dossier

Résultat n°35

Châtenois-les-Forges.

Date

1977-1989

Cote

1183 W 62 - 66

Résultat n°36

Belfort.

Date

1946-1964

Cote

1606 W 15-34

Résultat n°37

Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

Date

1962-1986

Cote

1176 W 66-67

Résultat n°38

Anjoutey.

Date

1995-1998

Cote

1388 W 2

Résultat n°39

Commission cantonale des dommages de guerre : Décisions de la Commission.

Date

1947-1948

Cote

1051 W 72-79

Résultat n°40

Bourg-sous-Châtelet.

Date

1978-1985

Cote

1183 W 53

Résultat n°41

Politique de la ville, jeunesse, délinquance : PV, suivi, financement.

Date

1989 - 1993

Cote

1346 W 13-14

Résultat n°42

Faverois.

Date

1983-1989

Cote

1183 W 120 - 121

Résultat n°43

Contrôle des voies ferrées d’intérêt local, organisation du contrôle : paiements, correspondance, plans.

Date

1941-1948

Cote

1516 W 21

Résultat n°44

Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

Date

-

Cote

1644 W 1

Résultat n°45

Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un abri à sel dans l'emprise de l'autoroute A36 / Permis de construire PC9001004F0018 Construction d'un bâtiment de 10 logements collectifs TERRITOIRE HABITAT

Date

2004-2006

Cote

1874W/1

Résultat n°46

St-Dizier-l’Evêque, Suarce, Thiancourt, Villars-le-Sec.

Date

1990

Cote

1539 W 17

Résultat n°47

Courtelevant, ZAD.

Date

1987

Cote

1682 W 7

Résultat n°48

Reportage sans titre. 63 tirages couleur. 1986-1989 Exploitations agricoles, maisons à colombage, Chèvremont, Bourogne, foyer de Novillars, ouvrage du Monceau Sermamagny, Evette-Salbert, paysages sous vosgiens, prairies, Grandvillars, charmois, espace de jeux à Delle, voie ferrée. Reportage sans titre. ZAC Bougenal et Gérard II. 52 tirages et négatifs noir et blanc et couleur. 1983-1990. Quartier en construction, maquette du lycée Courbet faubourg des ancêtres, panneaux d'exposition réalisée par des scolaires sur l'évolution urbaine de Belfort (1989-1990). Reportage sans titre. 40 tirages couleur. Exposition d'une classe de 3e des projets d'aménagement place des Vosges : dessins. Visite avec des élèves des bêtiments désafectés de la Socolest. Reportage sans titre. Secteur du faubourg des Vosges. 84 tirages couleur et 4 négatifs. Commerces, publicités, habitat, rues entre la place Hitzhak Rabin et Valdoie, cités HBM. Reportage photo architecture Belfort 1995. 8 tirages couleur. Bâtiments contemporains : faculté Néel, Atria, quartier Fabre. Reportages lycées Courbet et Sainte-Marie. 12 tirages couleur et noir et blanc. 1981-1984. Sortie du lycée courbet, vue générale de Sainte-Marie, bâtiment du collège Courbet. Reportage Courcelles. 6 tirages noir et blanc.eléments architecturaux anciens, calvaire. Sans date. Reportage Meroux-Moval. 14 tirages noir et blanc et couleur. Sans date. Anciennes fermes, champs, carrefour, calvaire. Reportage faubourg des Vosges. Juillet 1994. Rénovation des cellules commerciales. 6 tirages couleur et 13 négatifs. Devantures. Reportage sans titre. Secteur de Brasse et des Forges. 11 tirages couleur et négatifs. Sans date. Maisons anciennes, sheds, maison Giroud art déco et pavillons. Reportage pistes cyclables Fribourg. 30 tirages couleur et négatifs. Avril 1992. Reportage Zone d'activité Beaucourt. Octobre 1982. Reportage "centre". Architecture. 9 tirages couleur. Sans date. Reportage marché des Vosges. 12 tirages couleur. Architectures de maisons du quartier. Sans date. Reportage Lachapelle-sous-Rougemont. 4 tirages noir et blancs. Sans date (vers la Seigneurie).

Date

1981-1995

Cote

1701 W 22

Résultat n°49

Belfort - Résidences Bellevue : dossier.

Date

1994

Cote

1662 W 7

Résultat n°50

Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.

Date

-

Cote

1644 W 1

Résultat n°51

Commune de Novillard, remembrement.

Date

1986-1988

Cote

1668 W 2

Résultat n°52

Lepuix-neuf, ancienne voie ferrée en bordure du chemin départemental 13 : cessions de terrains.

Date

1989-1990

Cote

1541 W 11

Résultat n°53

Croix.

Date

-

Cote

1549 W 21

Résultat n°54

Candidatures.

Date

1990

Cote

1402 W 1

Résultat n°55

Commission départementale d’Aménagement foncier : registres des délibérations.

Date

1946-1995

Cote

1642 W 1

Résultat n°56

Dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1988). Appels d'offres, travaux, presse, bâtiment E et A, dossier de consultation d'architectes pour la rénovation extension du collège (1987-1988). Planning, correspondance, procès-verbaux de réunion de chantier, plans (1988-1989).

Date

1987-1989

Cote

1402 W 4

Résultat n°57

Article éliminé.

Date

-

Cote

1332 W 1

Résultat n°58

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Grandvillars.

Date

2000-2006

Cote

2004W/4

Résultat n°59

Classeur « Belfort. Pépinière-Glacis » ZUP de la Pepinière. 258 diapositives Cité, voie ferrée, parking, clocher, parking et espace vert (1980), parking, rue avec cités, rue sous la neige, carrefour, barres de HLM, square, jeux, bancs, centre commercial, arrêt de bus avec signalétique, parkings (1985), vues aériennes cités et HLM (1984) ; école : dessins d'enfants sur leur représentation du quartier, enfants (1985), plans du quartier, plantation d'un arbre avec enfants, simulation nouveau tracé de rue à la place des écoles (avec rubans) (1985), vue aérienne place des écoles (1985). ZUP des Glacis. 266 diapositives Vue général tour et barres, espace de jeux, fresque, entrée HLM, école, espaces verts (1984), vue général prise depuis les Perches en hiver (sans date), parkings, arrêt de bus, pénétrante est début des travaux (1983), vues des tours, devant le centre commercial, vue HVS, entrée d'immeuble, fresque, vue depuis la Justice, caserne Maud'huy, avenue d'Altkirch, rue des glacis, espace de jeux, avenue De La Laurencie (1983), hall dégradé, construction de l'entrée des tours (Territoire Habitat), carrefour rue de Danjoutin et avenue d'Altkirch (1983), moblier urbain (1985), réhabilitation de la Grande-Combe (1985), entrées d'immeubles, tours, pénétrante est en construction (1983),vue des immeubles, centre commercial, vue générale prise depuis les Perches, vues aériennes en noir et blanc (1984), avenue d'Altkirch et carrefour avec la rue de Danjoutin (1984), centre commercial (1978), barre, école (1979), foyer, vue générale avec 4 tours, vue générale de la Justice prise depuis une tour (1979), avenue d'Altkirch (1999).

Date

1980-1985

Cote

1701 W 2

Résultat n°60

Delle.

Date

1946-1948

Cote

1606 W 46-50

Résultat n°61

Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre négociés, contrôle de la Cour des comptes européenne.

Date

1994-1997

Cote

1541 W 32

Résultat n°62

Permis de construire demandés par le Conseil général, commune de Perouse, Didier Gérard, SCI 3 M BEA, CERP RRM-GENGE.

Date

2007-2008

Cote

1990W/8

Résultat n°63

Ministère de l’environnement, protection des lieux habités contre les Crues.

Date

1990 - 1994

Cote

1348 W 2

Résultat n°64

Desserte de zone d’activité de Morvillars. Zone de Loisirs Belfort - Bavilliers - Essert. Desserte de zone bi-nationale à Delle.

Date

1991, 1997

Cote

1638 W 2

Résultat n°65

Budgets communaux ; Equipements ruraux ; Emprunts des communes.

Date

1947-1969

Cote

1630 W 82-84

Résultat n°66

Barrage de Roppe.

Date

1978-1983

Cote

1325 W 15-16

Résultat n°67

Hameau de l’Assise.

Date

1961-1995

Cote

1337 W 8-12

Résultat n°68

1986-1987

Date

-

Cote

1531 W 12

Résultat n°69

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1200 W 9-10

Résultat n°70

Essert, ZAC Au village.

Date

1991-1996

Cote

1682 W 1

Résultat n°71

Belfort, quartier des Résidences - démolition immeuble La locomotive.

Date

1997

Cote

1682 W 7

Résultat n°72

Buc.

Date

1983-1988

Cote

1183 W 61

Résultat n°73

Meroux-Moval.

Date

1985-1990

Cote

1183 W 183 - 185

Résultat n°74

Pérouse, le village.

Date

jeudi 1er janvier 1874

Cote

5 Fi 95

Résultat n°75

1982

Date

-

Cote

1534 W 8-9

Résultat n°76

Danjoutin.

Date

1993-1999

Cote

1388 W 17-18

Résultat n°77

Dossier de consultation des entreprises, rapport, études des sols, marchés, offres, jeux.

Date

1994-1997

Cote

1402 W 84

Résultat n°78

Maîtrise d'œuvre, contrôle technique, procès-verbaux de réunions de chantier, bilan financier, délibérations, publication.

Date

1992-1995

Cote

1402 W 51

Résultat n°79

Châteaudun, deuxième tranche : lots 1 à 3.

Date

1988-1991

Cote

1402 W 29

Résultat n°80

Méziré.

Date

1962-1990

Cote

1183 W 186 - 192