Entre le 19 février 1947 et le 1er décembre 1949
3 Q 40/17
Entre le 02 avril 1932 et le 27 décembre 1933
3 Q 34/52
Entre le 07 janvier 1930 et le 29 décembre 1930
3 Q 34/50
Entre le 1er janvier 1929 et le 21 décembre 1929
3 Q 34/49
Entre le 02 septembre 1923 et le 16 juillet 1929
3 Q 40/15
Entre le 02 septembre 1923 et le 16 juillet 1929
3 Q 40/16
Entre le 1er janvier 1928 et le 27 décembre 1928
3 Q 34/48
Entre le 09 janvier 1927 et le 31 décembre 1927
3 Q 34/47
Entre le 24 novembre 1922 et le 14 janvier 1924
3 Q 34/44
Entre le 09 janvier 1923 et le 07 novembre 1923
3 Q 32/62
Entre le 18 juillet 1920 et le 31 décembre 1921
3 Q 34/42
Entre le 14 février 1919 et le 17 juillet 1920
3 Q 34/41
samedi 08 mai 1920, Entre le 08 mai 1920 et le 07 novembre 1924
3 Q 33/22
Entre le 21 novembre 1913 et le 20 novembre 1918
3 Q 75/15
Entre le 24 juillet 1909 et le 20 novembre 1913
3 Q 75/14
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