Filtrer les résultats
Multimédias
  • 526
  • 13
Nom de l'inventaire
  • 539
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 32
  • 325
  • 208
Sujets
  • 539
  • 539
  • 539
Typologies
  • 205
  • 128
  • 84
  • 37
  • 23
Afficher plus
Collectivités
  • 539
  • 539
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 47/1
Date
1791-1804
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des acquéreurs.
  • 1791 - an IX
Résultat n°2
Cote
3 Q 50/7
Date- Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions et absences.
  • Manque
Résultat n°3
Cote
3 Q 47/2
Date
1791-1818
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des acquéreurs.
  • 1791 - 1818
Résultat n°4
Cote
3 Q 46/1
Date
1791-1801
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des vendeurs.
  • 1791 - an IX
Résultat n°5
Cote
3 Q 50/5
Date- Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions et absences.
  • Manque
Résultat n°6
Cote
3 Q 50/6
Date- Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions et absences.
  • Manque
Résultat n°7
Cote
3 Q 49/1
Date
1791-1809
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions acquittées.
  • 1791 - 1809
Résultat n°8
Cote
3 Q 41/1
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°9
Cote
3 Q 48
Date
1791 1821, 1791-1821
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Table des contrats de mariage.
Résultat n°10
Cote
3 Q 41/2
Date
Entre le 28 avril 1791 et le 08 novembre 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 28 avril 1791 - 8 novembre 1791
Résultat n°11
Cote
3 Q 41/3
Date
Entre le 10 novembre 1791 et le 22 avril 1792
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 10 novembre 1791 - 22 avril 1792
Résultat n°12
Cote
3 Q 43/1
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • Manque
Résultat n°13
1791 - an X

108 medias

Cote
3 Q 50/1
Date
1792-1801
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions et absences.
  • 1791 - an X
Résultat n°14
Cote
3 Q 41/4
Date
Entre le 22 avril 1792 et le 22 mars 1793
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 22 avril 1792 - 22 mars 1793
Résultat n°15
Cote
3 Q 43/2
Date
Entre le 21 juin 1792 et le 21 juillet 1794
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 21 juin 1792 - 3 thermidor an II
Résultat n°16
Cote
3 Q 41/5
Date
Entre le 22 mars 1793 et le 1er avril 1794
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 22 mars 1793 - 12 germinal an II
Résultat n°17
Cote
3 Q 41/6
Date
Entre le 13 germinal an II et le 07 pluviôse an III
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 13 germinal an II - 7 pluviôse an III
Résultat n°18
Cote
3 Q 43/3
Date
Entre le 04 thermidor an II et le 30 ventôse an VII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 4 thermidor an II - 30 ventôse an VII
Résultat n°19
Cote
3 Q 41/7
Date
Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 8 pluviôse an III - 3 fructidor an III
Résultat n°20
Cote
3 Q 41/8
Date
Entre le 04 fructidor an III et le 10 brumaire an V
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 4 fructidor an III - 10 brumaire an V
Résultat n°21
Cote
3 Q 46/2
Date
1796-1818
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des vendeurs.
  • an V - 1818
Résultat n°22
Cote
3 Q 41/9
Date
Entre le 11 brumaire an V et le 18 vendémiaire an VI
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 11 brumaire an V - 18 vendémiaire an VI
Résultat n°23
Cote
3 Q 49/2
Date
1797-1811
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions acquittées.
  • an VI - 1811
Résultat n°24
Cote
3 Q 41/10
Date
Entre le 18 vendémiaire an VI et le 22 fructidor an VI
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 18 vendémiaire an VI - 22 fructidor an VI
Résultat n°25
Cote
3 Q 41/11
Date
Entre le 22 fructidor an VI et le 30 ventôse an VII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 22 fructidor an VI - 30 ventôse an VII
Résultat n°26
Cote
3 Q 42/6
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 11 mai 1808 - 9 septembre 1809
Résultat n°27
Cote
3 Q 41/12
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 09 prairial an VIII
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 1er germinal an VII - 9 prairial an VIII
Résultat n°28
Cote
3 Q 42/1
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 23 brumaire an IX
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 1er germinal an VII - 23 brumaire an IX
Résultat n°29
Cote
3 Q 43/4
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 02 vendémiaire an IX
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er germinal an VII - 2 vendémiaire an IX
Résultat n°30
Cote
3 Q 41/13
Date
Entre le 09 prairial an VIII et le 01 vendémiaire an XI
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 9 prairial an VIII - 1er vendémiaire an XI
Résultat n°31
Cote
3 Q 43/5
Date
Entre le 02 vendémiaire an IX et le 19 prairial an X
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 2 vendémiaire an IX - 19 prairial an X
Résultat n°32
Cote
3 Q 42/2
Date
Entre le 22 brumaire an IX et le 01 nivôse an X
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 22 brumaire an IX - 1er nivôse an X
Résultat n°33
Cote
3 Q 42/3
Date
Entre le 01 nivôse an X et le 05 messidor an XI
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 1er nivôse an X - 5 messidor an XI
Résultat n°34
an XI - 1810

83 medias

Cote
3 Q 50/2
Date
1802-1810
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions et absences.
  • an XI - 1810
Résultat n°35
Cote
3 Q 43/6
Date
Entre le 20 prairial an X et le 20 prairial an XI
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 20 prairial an X - 20 prairial an XI
Résultat n°36
Cote
3 Q 41/14
Date
Entre le 23 septembre 1802 et le 14 décembre 1806
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 1er vendémiaire an XI - 14 décembre 1806
Résultat n°37
Cote
3 Q 43/7
Date
Entre le 09 juin 1803 et le 19 août 1806
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 20 prairial an XI - 19 août 1806
Résultat n°38
Cote
3 Q 42/4
Date
Entre le 24 juin 1803 et le 15 novembre 1806
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 5 messidor an XI - 15 novembre 1806
Résultat n°39
Cote
3 Q 49/3
Date
1806-1816
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions acquittées.
  • 1806 - 1816
Résultat n°40
Cote
3 Q 43/8
Date
Entre le 19 août 1806 et le 03 mars 1808
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 19 août 1806 - 3 mars 1808
Résultat n°41
Cote
3 Q 42/5
Date
Entre le 16 novembre 1806 et le 10 mai 1808
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 16 novembre 1806 - 10 mai 1808
Résultat n°42
Cote
3 Q 41/15
Date
Entre le 15 décembre 1806 et le 11 juillet 1808
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 15 décembre 1806 - 11 juillet 1808
Résultat n°43
Cote
3 Q 49/4
Date
1807-1811
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Table des successions collatérales non payées au 1er...
Résultat n°44
1807 - 1816

98 medias

Cote
3 Q 50/3
Date
1807-1816
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions et absences.
  • 1807 - 1816
Résultat n°45
Cote
3 Q 43/9
Date
Entre le 04 mars 1808 et le 1er octobre 1809
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 4 mars 1808 - 1er octobre 1809
Résultat n°46
Cote
3 Q 41/16
Date
Entre le 11 juillet 1808 et le 03 février 1812
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 11 juillet 1808 - 3 février 1812
Résultat n°47
Cote
3 Q 42/7
Date
Entre le 09 septembre 1809 et le 20 mai 1813
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 9 septembre 1809 - 20 mai 1813
Résultat n°48
Cote
3 Q 43/10
Date
Entre le 1er octobre 1809 et le 13 août 1811
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1er octobre 1809 - 13 août 1811
Résultat n°49
Cote
3 Q 47/3
Date
1811-1818
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des acquéreurs.
  • 1811 - 1818
Résultat n°50
Cote
3 Q 46/3
Date
1811-1817
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des vendeurs.
  • 1811 - 1817
Résultat n°51
Cote
3 Q 43/11
Date
Entre le 13 août 1811 et le 04 octobre 1814
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 13 août 1811 - 4 octobre 1814
Résultat n°52
Cote
3 Q 41/17
Date
Entre le 03 février 1812 et le 08 juin 1814
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 3 février 1812 - 8 juin 1814
Résultat n°53
Cote
3 Q 42/8
Date
Entre le 20 mai 1813 et le 23 décembre 1817
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 20 mai 1813 - 23 décembre 1817
Résultat n°54
Cote
3 Q 41/18
Date
Entre le 08 juin 1814 et le 10 décembre 1816
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 8 juin 1814 - 10 décembre 1816
Résultat n°55
Cote
3 Q 43/12
Date
Entre le 04 octobre 1814 et le 07 mars 1818
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 4 octobre 1814 - 7 mars 1818
Résultat n°56
1816 - 1821

100 medias

Cote
3 Q 50/4
Date
1816-1821
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions et absences.
  • 1816 - 1821
Résultat n°57
Cote
3 Q 47/4
Date
1816-1821
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des acquéreurs.
  • 1816 - 1821
Résultat n°58
Cote
3 Q 46/4
Date
1816-1821
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des vendeurs.
  • 1816 - 1821
Résultat n°59
Cote
3 Q 41/19
Date
Entre le 10 décembre 1816 et le 09 novembre 1818
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 10 décembre 1816 - 9 novembre 1818
Résultat n°60
Cote
3 Q 42/9
Date
Entre le 23 décembre 1817 et le 04 novembre 1822
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 23 décembre 1817 - 4 novembre 1822
Résultat n°61
Cote
3 Q 43/13
Date
Entre le 07 mars 1818 et le 16 mars 1822
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 7 mars 1818 - 16 mars 1822
Résultat n°62
Cote
3 Q 41/20
Date
Entre le 09 novembre 1818 et le 27 décembre 1818
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 9 novembre 1818 - 27 décembre 1818
Résultat n°63
Cote
3 Q 41/21
Date
Entre le 28 décembre 1818 et le 09 avril 1821
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 28 décembre 1818 - 9 avril 1821
Résultat n°64
Cote
3 Q 47/5
Date
1821-1824
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des acquéreurs.
  • 1821 - 1824
Résultat n°65
Cote
3 Q 41/22
Date
Entre le 09 avril 1821 et le 04 octobre 1823
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 9 avril 1821 - 4 octobre 1823
Résultat n°66
Cote
3 Q 46/5
Date
1822-1824
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des vendeurs.
  • 1822 - 1824
Résultat n°67
Cote
3 Q 43/14
Date
Entre le 16 mars 1822 et le 23 juin 1826
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 16 mars 1822 - 23 juin  1826
Résultat n°68
Cote
3 Q 42/10
Date
Entre le 05 novembre 1822 et le 11 novembre 1826
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 5 novembre 1822 - 11 novembre 1826
Résultat n°69
Cote
3 Q 41/23
Date
Entre le 04 octobre 1823 et le 18 août 1825
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 4 octobre 1823 - 18 août 1825
Résultat n°70
Cote
3 Q 41/24
Date
Entre le 18 août 1825 et le 04 mars 1827
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 18 août 1825 - 4 mars 1827
Résultat n°71
Cote
3 Q 43/15
Date
Entre le 23 juin 1826 et le 15 septembre 1828
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 23 juin 1826 - 15 septembre 1828
Résultat n°72
Cote
3 Q 42/11
Date
Entre le 12 novembre 1826 et le 02 juillet 1828
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 12 novembre 1826 - 2 juillet 1828
Résultat n°73
Cote
3 Q 41/25
Date
Entre le 05 mars 1827 et le 30 novembre 1827
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 5 mars 1827 - 30 novembre 1827
Résultat n°74
Cote
3 Q 41/26
Date
Entre le 1er décembre 1827 et le 1er juillet 1828
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 1er décembre 1827 - 1er juillet 1828
Résultat n°75
Cote
3 Q 41/27
Date
Entre le 1er juillet 1828 et le 29 mai 1829
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 1er juillet 1828 - 29 mai 1829
Résultat n°76
Cote
3 Q 42/12
Date
Entre le 03 juillet 1828 et le 22 janvier 1830
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 3 juillet 1828 - 22 janvier 1830
Résultat n°77
Cote
3 Q 43/16
Date
Entre le 15 septembre 1828 et le 29 juillet 1832
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 15 septembre 1828 - 29 juillet 1832
Résultat n°78
Cote
3 Q 89/1
Date
Entre le 17 septembre 1828 et le 26 mai 1933
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
  • 17 septembre 1828 - 26 mai 1933
Résultat n°79
Cote
3 Q 41/28
Date
Entre le 29 mai 1829 et le 13 mai 1830
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 29 mai 1829 - 13 mai 1830
Résultat n°80
Cote
3 Q 42/13
Date
Entre le 23 janvier 1830 et le 20 août 1832
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 23 janvier 1830 - 20 août 1832