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124 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Démolition rue des Frères Berger, Beaucourt..

Date

2018

Cote

1954W/18

Résultat n°2

Marchés publics échantillonnés.

Date

2007-2012

Cote

1954W/1-1954W/17

Résultat n°3

Dossiers de locataires partis pour échantillonnage.

Date

2005-2008

Cote

1778W/1-1778W/9

Résultat n°4

Marchés publics importants et échantillonnés.

Date

2006-2008

Cote

1932W/1-1932W/30

Résultat n°5

Marchés publics importants et échantillonnés.

Date

1997-2008

Cote

1853W/1-1853W/29

Résultat n°6

Marchés public échantillonnés.

Date

1997-2008

Cote

1902W/1-1902W/26

Résultat n°7

Echantillonnage des marchés public concernant les grosses réparations.

Date

2001-2007

Cote

1789W1-1789W21

Résultat n°8

Réhabilitation et acquisition de logements sociaux : marchés publics échantillonnés.

Date

1983-2006

Cote

1697 W 1-13

Résultat n°9

Marchés publics importants (à titre d'échantillonnage).

Date

2005-2006

Cote

1-25

Résultat n°10

Rue de Kiev à Bavilliers, 12-20 rue de Moscou à Belfort, 16-22 rue de Délémont à Bavilliers, 3-11 rue de Moscou à Belfort, Résidence Clerc à Delle, 28-34 rue Miellet à Offemont, 10 rue de Champagne à Delle : réhabiliation, marchés de travaux, création, plans.

Date

2003-2006

Cote

1762W/8

Résultat n°11

Construction et réhabilitation de logements sociaux.

Date

1991-2004

Cote

1581 W 1-76

Résultat n°12

Dossiers locataires échantillonnés.

Date

1997 - 2004

Cote

1674 W 1-42

Résultat n°13

7-9 rue de la Poissonnerie à Belfort : construction 18 logements.

Date

2003

Cote

1762W/11-1762W/13

Résultat n°14

Rue Paul Hueber à Valdoie, 12 rue Allendé à Belfort, garages du quartier des Vosges à Giromagny, quartier Ganhoffer à Offemont, quartier anciennes casernes à Offemont, quartier des Vosges à Giromagny, 8A-8C rue de la Fraternité à Belfort, 1è7 rue du Rhône à Delle, 15-31 rue Herriot à Belfort, 1-3 rue Debrot à Offemont, 1 rue du Cardinal à Delle, 12-14 av. Leclerc à Delle, rue de la Fraternité à Belfort, ruede Délemont à Bavilliers, 8A-8C rue de la Fraternité à Belfort, rue Léon Richard à Delle, 3-5 rue des Vosges à Delle : réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/24

Résultat n°15

7 rue de Déridé à Delle : permis de construire, financement, marchés pour la construcion de 15 logements.

Date

2003

Cote

1762W/25-1762W/27

Résultat n°16

Réhabilitation de logements sociaux : dossiers et marchés de travaux.

Date

2002-2003

Cote

1730 W 1-17

Résultat n°17

Construction et réhabilitation de logements sociaux.

Date

1960-2003

Cote

1542 W 1-42

Résultat n°18

2-20 rue de Moscou à Belfort : marchés de travaux réfection halls.

Date

2003

Cote

1762W/10

Résultat n°19

28-34 rue Miellet à Offemont : réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/14

Résultat n°20

2-12 rue Miellet à Offemont et autres lieux : réhabilitation et marchés de travaux.

Date

2003

Cote

1762W/9

Résultat n°21

2 av. de la Miotte à Belfort, quartier Brossolette à Belfort, Lotissement Viot à Fontaine, 44-48 rue Herriot à Belfort, 4-6-8- rue Renoir à Offemont, 4-6 rue Allende à Belfort, 2-4 rue des Casernes à Giromagny, 6-31-33 rue Paul Hueber à Valdoie, 13 A-B rue des Prés Heyd à Giromagny, 2-4 rue des Casernes à Giromagny, 36 fbg de Lyon à Belfort, quartier Vieille ville : construction et réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/20

Résultat n°22

Rue de Moscou à Belfort : permis de construire de 8 pavillons, marchés.

Date

2003

Cote

1762W/15-1762W/17

Résultat n°23

3-5 rue des Vosges à Delle, 6-12 résidence Clerc à Delle, 5-7 rue Rostand à Belfort, quartier Bougenel à Belfort, 12A à 12E rue de la Fraternité à Belfort, rue Herriot à Belfort, quartier Dardel ru de Giromagny à Belfort : réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/23

Résultat n°24

Vienne-Novembre-Belgrade (Résidences) à Belfort, 7-9 rue du Gros chêne à Belfort, Oslo et Copenague à Belfort, 20 bld A. France à Belfort, rues Ferry-Ferrette-Balzer à Belfort, quartier des anciennes casernes à Offemont, quartier des Près de l'étang à Belfort, rue de la Fraternité à Rougegoutte, Tour Z aux Résidences, 13-15-16 av. de Dardel à Belfort, Pavillons anciens Marchegay à Belfort : Réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/21

Résultat n°25

Rues des Bons enfnts et du Rosemont à Belfort, 4 rue Proudhon à Belfort, rue de l'Etuve à Belfort, quartier Béchaud à Belfort, quarier Pépinière à Belfort, rue de la paix à Belfort, rue de Valenciennes à Belfort, 61 fbg de France à Belfort : réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/25

Résultat n°26

33 rue de la Fraternité, 62-68 av. des frères Lumière à Belfort, 27-29 rue du Barcot à Belfort, impasse des Combasles à Beaucourt, 17-29 rue de Dannemarie et 38-48 rue de Thann à Belfort, 1-7 rue de Vienne à Belfort, 3-13 rue de Sofia à Belfort, rue de la Fraternité à Belfort, Le Vernois à Foussemagne, quartier anghoffer Offemont, 11-13 rue de Debussy à Delle, Tours Z aux Résidences, 12-14 rue Paul Barret à Bavilliers : Réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/22

Résultat n°27

Rue de Kiev à Bavilliers : permis de construire et marchés de travaux pour la construction de 4 pavillons.

Date

2003

Cote

1762W/18-1762W/19

Résultat n°28

Construction et réhabilitation de logements sociaux : marchés publics échantillonnés.

Date

1999-2003

Cote

1607 W 1-95

Résultat n°29

10 rue du Tramway à Belfort : acquisition et amélioration de logements.

Date

2003

Cote

1762W/14-1762W/15

Résultat n°30

Dossiers locataires H.L.M échantillonnés.

Date

1997 - 2002

Cote

1614 W 1-14

Résultat n°31

Construction, amélioration et réhabilitation du patrimoine de l’Office. 1972-1998

Date

-

Cote

1605 W 50-60

Résultat n°32

Immeuble « La Locomotive » et quartier des Résidences, démolition.

Date

1994-2001

Cote

1605 W 69-73

Résultat n°33

Sinistres liés aux tempêtes et aux incendies : dossiers d’assurances.

Date

1969-2001

Cote

1604 W 1-19

Résultat n°34

Réhabilitation et construction de logements sociaux.

Date

1973 - 2000

Cote

1440 W 1-57

Résultat n°35

Commission d’attribution des logements : procès verbaux.

Date

1999-2000

Cote

1593 W 43-46

Résultat n°36

Construction et réhabilitation de logements sociaux.

Date

1975 - 2000

Cote

1460 W 1-84

Résultat n°37

Syndicat des propriétaires.

Date

1970-1999

Cote

1605 W 74-84

Résultat n°38

Conventions de locations résiliées et baux commerciaux résiliés.

Date

1950-1999

Cote

1593 W 38-42

Résultat n°39

Budgets primitifs, état de l'ectif, comptes de gestion, états financiers.

Date

1991-1999

Cote

1605 W 84-88

Résultat n°40

Cahiers d’enregistrement des marchés.

Date

1966-1999

Cote

1597 W 5-7

Résultat n°41

Immeuble « La Locomotive », démolition : procédure au tribunal administratif.

Date

1991-1998

Cote

1605 W 34-40

Résultat n°42

Rapports d’activité par services et global.

Date

1991-1998

Cote

1605 W 88-89

Résultat n°43

Contentieux.

Date

1972-1998

Cote

1605 W 60-69

Résultat n°44

Enquêtes, études, bilans et rapports.

Date

1978-1998

Cote

1605 W 41-50

Résultat n°45

1-6

Date

Locataires partis en 1989

Cote

1-6

Résultat n°46

33-35

Date

Locataires partis en 1996

Cote

33-35

Résultat n°47

23-28

Date

Locataires partis en 1994

Cote

23-28

Résultat n°48

15-18

Date

Locataires partis en 1992

Cote

15-18

Résultat n°49

36-37

Date

Locataires partis en 1997

Cote

36-37

Résultat n°50

19-22

Date

Locataires partis en 1993

Cote

19-22

Résultat n°51

29-32

Date

Locataires partis en 1995

Cote

29-32

Résultat n°52

12-14

Date

Locataires partis en 1991

Cote

12-14

Résultat n°53

7-11

Date

Locataires partis en 1990

Cote

7-11

Résultat n°54

Contentieux.

Date

1982-1996

Cote

1605 W 90-91

Résultat n°55

Construction et réhabilitation de logements sociaux.

Date

1953 - 1996

Cote

1334 W 1-181

Résultat n°56

Assurance des locataires.

Date

1988-1996

Cote

1605 W 91-94

Résultat n°57

Réhabilitation et construction de logements sociaux.

Date

1984 - 1995

Cote

1421 W 1-43

Résultat n°58

Réhabilitation de logements sociaux.

Date

1969 - 1993

Cote

1343 W 1-49

Résultat n°59

Réhabilitation de logements sociaux.

Date

1977 - 1993

Cote

1401 W 1-46

Résultat n°60

Délibérations du Conseil d’administration.

Date

1921-1993

Cote

1605 W 1-25

Résultat n°61

Relations extérieures.

Date

1979-1992

Cote

1605 W 96-98

Résultat n°62

Plan de redressement de l’Office.

Date

1984-1992

Cote

1605 W 27-30

Résultat n°63

Réhabilitation de logements sociaux.

Date

1961 - 1992

Cote

1375 W 1-73

Résultat n°64

Opération de développement social du quartier des Glacis.

Date

1989-1992

Cote

1605 W 31-34

Résultat n°65

16 à 34 rue Parant à Belfort : plans.

Date

1976-1991

Cote

1762W/5

Résultat n°66

12-14 rue Parant à Belfort : plans.

Date

1976-1991

Cote

1762W/4

Résultat n°67

16 à 36 rue Parant à Belfort : plans.

Date

1976-1991

Cote

1762W/3

Résultat n°68

Syndicat CGT.

Date

1986-1990

Cote

1605 W 60

Résultat n°69

Réhabilitation, amélioration de l'habitat, construction habitation à loyer modéré.

Date

1922 - 1989

Cote

1269 W 1-200

Résultat n°70

Palmarès national de l’Habitat.

Date

1982 - 1988

Cote

1177 W 6

Résultat n°71

Téléphonie.

Date

1977 - 1988

Cote

1177 W 7

Résultat n°72

Dossiers locataires H.L.M (à titre d'échantillonnage).

Date

1980 - 1988

Cote

1312 W 1-35

Résultat n°73

Participation des employeurs à l’effort de construction 1%.

Date

1953-1988

Cote

1597 W 7

Résultat n°74

Amicales de locataires du Territoire de Belfort.

Date

1977 - 1988

Cote

1177 W 1-5

Résultat n°75

Mise en place d’un plan de gérance.- Amélioration du service rendu aux usagers ; Aménagement du Siège.

Date

1984-1988

Cote

1605 W 95

Résultat n°76

Construction et réhabilitation de logements sociaux : marchés publics.

Date

1922 - 1988

Cote

1274 W 1-100

Résultat n°77

Dommage de guerre 1944, reconstructions.

Date

1945-1987

Cote

1597 W 1-4

Résultat n°78

Projets non réalisés.

Date

1981 - 1987

Cote

1177 W 9

Résultat n°79

Affaires diverses.

Date

1974 - 1986

Cote

1177 W 7

Résultat n°80

Elections des représentants des locataires au Conseil d’administration.

Date

1978-1986

Cote

1605 W 26-27