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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Matrice cadastrale.

Date

[Période révolutionnaire]

Cote

91 Ed CC4

Résultat n°2

1865-1936

Date

1865-1936

Cote

91 Ed 2 D 2

Résultat n°3

Matrice cadastrale des propriétaires de Saint-Germain et d’ailleurs possédant des biens à Saint-Germain.

Date

1833-1914

Cote

91 Ed 1 G 3

Résultat n°4

Terrains : jouissance gratuite, extraits de délibérations (1847-1849), baux (1824-1889), usurpation de biens (1862), vaines pâtures (1866-1889) ; carrière : baux et adjudications de travaux (1829-1890) ; vente d’herbes : contrats de gré à gré (1842-1852).

Date

1824-1890

Cote

91 Ed 2 N 1

Résultat n°5

Bâtiments communaux : réparations (1873-1885) ; mairie : location des greniers (1852-1863), démolition (1884) ; écoles : construction et réparation , avant-projet (1847-1878) ; église : démolition (1869-1872), reconstruction et réparations : plan, avant-projet, métrage (1867-1883), acquisition de cloches (1857-1859), construction du mobilier (1868-1870) ; presbytère : réparations (1858-1890) ; cimetière (1872-1882).

Date

1847-1890

Cote

91 Ed 1 M 1

Résultat n°6

Changement de date (1878) ; fête du 14 juillet (1881) : correspondance.

Date

1878, 1881

Cote

91 Ed 4 R 1

Résultat n°7

Adjudication de la fête dite de Külb.

Date

1836-1889

Cote

91 Ed 4 R 2

Résultat n°8

Extrait du casier judiciaire (1867), rapport du maire au procureur de la république (1878), différends entre habitants de la commune (1827, 1873, 1884-1888).

Date

1827-1888

Cote

91 Ed 3 J 1

Résultat n°9

Recensement des classes : tableaux (1816), tirage au sort (1874-1887).

Date

1816-1887

Cote

91 Ed 1 H 1

Résultat n°10

Recensement et classement des chevaux (1878-1885), recensement des voitures attelées (1877-1883) ; registre statistique des ressources chevalines (1858-1854) ; classement des voitures attelées susceptibles d’être requises pour le service de l’armée (1881, 1885-1887), commission de classement : nomination des membres (1883, 1885).

Date

1877-1887

Cote

91 Ed 2 H 2

Résultat n°11

Terrains communaux : situation des biens communaux (1790, 1817) ; liste des propriétaires qui ont fait mesurer des terrains communaux pour en obtenir la concession (1824), aliénations (1824-1886).

Date

1817-1886

Cote

91 Ed 1 N 1

Résultat n°12

Fabrique de l’église : comptes (1841-1870), budgets (1851-1886), pièces annexes (1873, 1880).

Date

1841-1886

Cote

91 Ed 3 P 1

Résultat n°13

Population : mouvements (1861-1869, 1873, 1876-1881, 1884-1885) ; dénombrement (1841-1886) ; états nominatifs (1836-1876).

Date

1836-1886

Cote

91 Ed 1 F 1

Résultat n°14

Taupier : nomination, salaire (1839-1852) ; gardes champêtres : nomination, démission, traitements (1850-1885).

Date

1839-1885

Cote

91 Ed 2 K 1

Résultat n°15

Instituteurs : traitements (1841, 1873-1881), nominations (1882) ; comité d’instruction : registre des délibérations (1843-1851), nomination des membres, instructions (1842-1884) ; liste des enfants admis gratuitement à l’école (1876) ; bibliothèque scolaire (1878-1885) ; mobilier (1880-1884) ; composition d’écriture [s.d.], statistique relative au degré d’instruction et à l’école (1878).

Date

1841-1885

Cote

91 Ed 1 R 1

Résultat n°16

Bois communaux : dénombrement, estimations, destinations de procès-verbaux d’arpentage de la coupe (1839-1885), vente de bois et d’écorces (1830-1881) ; adjudications de travaux (1802, 1837-1885).

Date

1802-1885

Cote

91 Ed 2 N 2

Résultat n°17

Elections législatives : instructions.

Date

1885

Cote

91 Ed 1 K 2

Résultat n°18

Budgets primitifs et supplémentaires.

Date

1813-1885

Cote

91 Ed 1 L 1

Résultat n°19

Comptes administratifs.

Date

1827-1885

Cote

91 Ed 1 L 2

Résultat n°20

Circulaires relatives au cantonnement des troupes, aux réquisitions, aux secours à allouer aux familles de militaires (1872-1885), recensement des armes (1848-1881).

Date

1848-1885

Cote

91 Ed 2 H 1

Résultat n°21

Matrice générale des contributions directes (1826-1828, 1836-1885) ; extraits des rôles des contributions directes (1875, 1877, 1881-1882), mandement général pour les contributions foncières (1849) ; patentes : avertissement pour l’acquit de la contribution (1879-1880).

Date

1826-1885

Cote

91 Ed 1 G 4

Résultat n°22

Circulaire et demandes de renseignements sur la situation agricole dans le département (1874-1885) ; élevage de verrats (1814-1851), recensement du bétail (1866), société d’agriculture du Territoire : reconstitution (1880-1881).

Date

1814-1885

Cote

91 Ed 3 F 1

Résultat n°23

Chemins vicinaux : rôle matrice des contribuables assujettis à la prestation en nature (1826-1827), extrait de rôle (1851), rôle de prestation en argent ou en nature (1837-1877), répartition de la subvention de l’Etat ou du département (1869), dépenses de la commune (1882-1885), alignement des chemins (1873, 1879).

Date

1826-1885

Cote

91 Ed 1 O 1

Résultat n°24

Chasse : adjudication des droits.

Date

1825-1885

Cote

91 Ed 2 N 3

Résultat n°25

Situation industrielle : circulaire (1882-1884) ; situation dans le Territoire (1866).

Date

1866-1884

Cote

91 Ed 2 F 1

Résultat n°26

Mesures prises contre l’incendie (1855), rapport concernant un incendie (1858), fermeture d’un cabaret (1855), demandes de renseignements personnels (1883), association générale de protection des animaux : statuts (1883).

Date

1855-1883

Cote

91 Ed 1 J 1

Résultat n°27

Création d’un bureau de poste et de lignes télégraphiques (1872-1883) ; caisse d’épargne postale : correspondance avec la préfecture (1881).

Date

1872-1883

Cote

91 Ed 3 O 1

Résultat n°28

Etat des restes à recouvrer.

Date

1846-1881

Cote

91 Ed 1 L 4

Résultat n°29

Contributions directes, tournées du contrôleur : correspondance (1871-1880), réclamations (1873-1881).

Date

1871-1881

Cote

91 Ed 3 G 1

Résultat n°30

Abonnements à diverses revues pour la bibliothèque communale.

Date

1876-1880

Cote

91 Ed 3 D 1

Résultat n°31

Conseil municipal : ordre du jour (1844), autorisations de réunion (1876-1880).

Date

1844-1880

Cote

91 Ed 1 D 1

Résultat n°32

Police des cultes : circulaire concernant l’emplacement à affecter dans les cimetières en fonction de la religion.

Date

1880

Cote

91 Ed 1 P 1

Résultat n°33

istes électorales (1833-1849), pièces annexes : nomination des membres de la commission chargée des révisions (1870-1879), révisions des listes, situation des Alsaciens-Lorrains (1858, 1875).

Date

1833-1879

Cote

91 Ed 1 K 1

Résultat n°34

Lettre du maire de Foussemagne : substitution de foires mensuelles aux foires trimestrielles (1878) ; imposition de pommes de terre d’Allemagne : interdiction (1879).

Date

1878-1879

Cote

91 Ed 4 F 1

Résultat n°35

Création d’un aqueduc pour accès à l’église : extraits des registres de la préfecture.

Date

1874-1878

Cote

91 Ed 1 O 2

Résultat n°36

Demande de secours (1855-1885) ; enfants assistés (1874-1882), vote d’un secours aux inondés du midi de la France (1875).

Date

1855-1875

Cote

91 Ed 1 Q 1

Résultat n°37

Concessions au cimetière : réglementation.

Date

1875

Cote

91 Ed 2 N 4

Résultat n°38

Epidémies : demandes de renseignement.

Date

1873-1874

Cote

91 Ed 5 J 1

Résultat n°39

Guerre de 1814-1815 : charges de guerre (1813-1815) ; guerre de 1870-1871 : réquisitions, indemnités (1871-1874).

Date

1813-1874

Cote

91 Ed 4 H 1

Résultat n°40

Relevé des terrains communaux pris par des particuliers (1797) ; contestation de François Tavernier au sujet d’un étang acheté à la commune (1816) ; procès entre la commune et André Bouillon au sujet de travaux effectués par la commune (1866-1867).

Date

1797-1867

Cote

91 Ed 4 D 1

Résultat n°41

Construction d’un barrage de prise d’eau dans la Madeleine pour le besoin d’une usine de tissage : règlements d’eau.

Date

1862-1865

Cote

91 Ed 6 O 1

Résultat n°42

1839-1865

Date

1839-1865

Cote

91 Ed 2 D 1

Résultat n°43

Matrice cadastrale des biens possédés dans la commune.

Date

1820-1860

Cote

91 Ed 1 G 2

Résultat n°44

Aménagement d’une source pour lutter contre les incendies (1818) ; construction d’une pompe à incendie (1844, 1858) et d’un hangar pour celle-ci.

Date

1818-1858

Cote

91 Ed 5 H 1

Résultat n°45

Comptes de gestion.

Date

1815-1856

Cote

91 Ed 1 L 3

Résultat n°46

Passeports pour circuler à l’intérieur du pays.

Date

1830-1856

Cote

91 Ed 2 J 1

Résultat n°47

Instructions relatives au conseil de recensement et à l’organisation de la garde (1848, 1851), listes de recensement, contrôle général du service ordinaire, registres matricules (1840), relevés nominatifs (1841-1849), radiations et mutations (1842-1850), feuille d’appel (1837), élection des membres du conseil de recensement (1851, 1855), élection de sous-officiers (1848).

Date

1837-1855

Cote

91 Ed 3 H 1

Résultat n°48

Procès-verbal de délimitation partielle de la forêt.

Date

1849-1855

Cote

91 Ed 1 N 2

Résultat n°49

Rentes foncières.

Date

1817-1851

Cote

91 Ed 3 L 1

Résultat n°50

1839-1845

Date

1839-1845

Cote

91 Ed 1 D 4

Résultat n°51

Nomination du maire et de l’adjoint au maire.

Date

1843

Cote

91 Ed 1 K 3

Résultat n°52

1826-1839

Date

1826-1839

Cote

91 Ed 1 D 3

Résultat n°53

Procès entre la commune et les héritiers Klinglin au sujet d’une rente foncière.

Date

1765-1827

Cote

91 Ed FF 1

Résultat n°54

1810-1825

Date

1810-1825

Cote

91 Ed 1 D 2

Résultat n°55

Recueil de transcription des décrets de l’Assemblée nationale.

Date

1789-1825

Cote

91 Ed 2 D 3

Résultat n°56

Procès-verbal de délimitation de la commune (1820), état de section (1820), livre de mutation des propriétés (1819).

Date

1819-1820

Cote

91 Ed 1 G 1

Résultat n°57

Matrice cadastrale.

Date

1815

Cote

91 Ed CC 3

Résultat n°58

Registre des baptêmes.

Date

1751-1792

Cote

91 Ed GG 2

Résultat n°59

Registre des mariages, sépultures.

Date

1751-1792

Cote

91 Ed GG 3

Résultat n°60

Etat de la rente foncière due en avoine à la communauté de Saint-Germain par ses habitants.

Date

1790

Cote

91 Ed CC 5

Résultat n°61

Terrier des biens possédés par les habitants de la commune sur le ban et le finage de Saint-Germain et des biens possédés par les forains étrangers et la fabrique de l’église.

Date

1786

Cote

91 Ed CC 2

Résultat n°62

Procès entre les habitants de Saint-Germain et les communes de Rougemont et de Romagny au sujet de la glandée et de la pâture.

Date

1775-1781

Cote

91 Ed FF 2

Résultat n°63

Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie de deux actes de 1766.

Date

1773

Cote

91 Ed GG 1

Résultat n°64

Terrier.

Date

1767

Cote

91 Ed CC 1