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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1826-1839

    Date

    1826-1839

    Cote

    91 Ed 1 D 3

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres de délibérations.
    • 1826-1839
  2. Résultat n°2

    Etat des restes à recouvrer.

    Date

    1846-1881

    Cote

    91 Ed 1 L 4

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Etat des restes à recouvrer.
  3. Résultat n°3

    Abonnements à diverses revues pour la bibliothèque communale.

    Date

    1876-1880

    Cote

    91 Ed 3 D 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 3 D Administration générale de la commune
    • Abonnements à diverses revues pour la bibliothèque...
  4. Résultat n°4

    Matrice cadastrale.

    Date

    1815

    Cote

    91 Ed CC 3

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Matrice cadastrale.
  5. Résultat n°5

    Registre des baptêmes.

    Date

    1751-1792

    Cote

    91 Ed GG 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Registre des baptêmes.
  6. Résultat n°6

    Extrait du casier judiciaire (1867), rapport du maire au procureur de la république (1878), différends entre habitants de la commune (1827, 1873, 1884-1888).

    Date

    1827-1888

    Cote

    91 Ed 3 J 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 3 J Justice
    • Extrait du casier judiciaire (1867), rapport du maire...
  7. Résultat n°7

    Instructions relatives au conseil de recensement et à l’organisation de la garde (1848, 1851), listes de recensement, contrôle général du service ordinaire, registres matricules (1840), relevés nominatifs (1841-1849), radiations et mutations (1842-1850), feuille d’appel (1837), élection des membres du conseil de recensement (1851, 1855), élection de sous-officiers (1848).

    Date

    1837-1855

    Cote

    91 Ed 3 H 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 3 H Garde nationale
    • Instructions relatives au conseil de recensement et...
  8. Résultat n°8

    Procès-verbal de délimitation de la commune (1820), état de section (1820), livre de mutation des propriétés (1819).

    Date

    1819-1820

    Cote

    91 Ed 1 G 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Procès-verbal de délimitation de la commune (1820),...
  9. Résultat n°9

    Taupier : nomination, salaire (1839-1852) ; gardes champêtres : nomination, démission, traitements (1850-1885).

    Date

    1839-1885

    Cote

    91 Ed 2 K 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 2 K Personnel municipal
    • Taupier : nomination, salaire (1839-1852) ; gardes...
  10. Résultat n°10

    Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie de deux actes de 1766.

    Date

    1773

    Cote

    91 Ed GG 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie...
  11. Résultat n°11

    Terrains communaux : situation des biens communaux (1790, 1817) ; liste des propriétaires qui ont fait mesurer des terrains communaux pour en obtenir la concession (1824), aliénations (1824-1886).

    Date

    1817-1886

    Cote

    91 Ed 1 N 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 1 N Titres de propriété
    • Terrains communaux : situation des biens communaux...
  12. Résultat n°12

    Comptes de gestion.

    Date

    1815-1856

    Cote

    91 Ed 1 L 3

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes de gestion.
  13. Résultat n°13

    istes électorales (1833-1849), pièces annexes : nomination des membres de la commission chargée des révisions (1870-1879), révisions des listes, situation des Alsaciens-Lorrains (1858, 1875).

    Date

    1833-1879

    Cote

    91 Ed 1 K 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • istes électorales (1833-1849), pièces annexes : nomination...
  14. Résultat n°14

    Terrains : jouissance gratuite, extraits de délibérations (1847-1849), baux (1824-1889), usurpation de biens (1862), vaines pâtures (1866-1889) ; carrière : baux et adjudications de travaux (1829-1890) ; vente d’herbes : contrats de gré à gré (1842-1852).

    Date

    1824-1890

    Cote

    91 Ed 2 N 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Terrains : jouissance gratuite, extraits de délibérations...
  15. Résultat n°15

    1810-1825

    Date

    1810-1825

    Cote

    91 Ed 1 D 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres de délibérations.
    • 1810-1825
  16. Résultat n°16

    Matrice cadastrale.

    Date

    [Période révolutionnaire]

    Cote

    91 Ed CC4

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Matrice cadastrale.
  17. Résultat n°17

    Lettre du maire de Foussemagne : substitution de foires mensuelles aux foires trimestrielles (1878) ; imposition de pommes de terre d’Allemagne : interdiction (1879).

    Date

    1878-1879

    Cote

    91 Ed 4 F 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 4 F Foires et marchés, ravitaillement
    • Lettre du maire de Foussemagne : substitution de foires...
  18. Résultat n°18

    Instituteurs : traitements (1841, 1873-1881), nominations (1882) ; comité d’instruction : registre des délibérations (1843-1851), nomination des membres, instructions (1842-1884) ; liste des enfants admis gratuitement à l’école (1876) ; bibliothèque scolaire (1878-1885) ; mobilier (1880-1884) ; composition d’écriture [s.d.], statistique relative au degré d’instruction et à l’école (1878).

    Date

    1841-1885

    Cote

    91 Ed 1 R 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Instituteurs : traitements (1841, 1873-1881), nominations...
  19. Résultat n°19

    Construction d’un barrage de prise d’eau dans la Madeleine pour le besoin d’une usine de tissage : règlements d’eau.

    Date

    1862-1865

    Cote

    91 Ed 6 O 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 6 O Cours d’eau et étangs
    • Construction d’un barrage de prise d’eau dans la Madeleine...
  20. Résultat n°20

    Relevé des terrains communaux pris par des particuliers (1797) ; contestation de François Tavernier au sujet d’un étang acheté à la commune (1816) ; procès entre la commune et André Bouillon au sujet de travaux effectués par la commune (1866-1867).

    Date

    1797-1867

    Cote

    91 Ed 4 D 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 4 D Contentieux et assurances
    • Relevé des terrains communaux pris par des particuliers...
  21. Résultat n°21

    Nomination du maire et de l’adjoint au maire.

    Date

    1843

    Cote

    91 Ed 1 K 3

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Nomination du maire et de l’adjoint au maire.
  22. Résultat n°22

    Bois communaux : dénombrement, estimations, destinations de procès-verbaux d’arpentage de la coupe (1839-1885), vente de bois et d’écorces (1830-1881) ; adjudications de travaux (1802, 1837-1885).

    Date

    1802-1885

    Cote

    91 Ed 2 N 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Bois communaux : dénombrement, estimations, destinations...
  23. Résultat n°23

    Situation industrielle : circulaire (1882-1884) ; situation dans le Territoire (1866).

    Date

    1866-1884

    Cote

    91 Ed 2 F 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 2 F Commerce et industrie
    • Situation industrielle : circulaire (1882-1884) ; situation...
  24. Résultat n°24

    Matrice cadastrale des propriétaires de Saint-Germain et d’ailleurs possédant des biens à Saint-Germain.

    Date

    1833-1914

    Cote

    91 Ed 1 G 3

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétaires de Saint-Germain...
  25. Résultat n°25

    1839-1865

    Date

    1839-1865

    Cote

    91 Ed 2 D 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • 1839-1865
  26. Résultat n°26

    Matrice cadastrale des biens possédés dans la commune.

    Date

    1820-1860

    Cote

    91 Ed 1 G 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale des biens possédés dans la commune.
  27. Résultat n°27

    1839-1845

    Date

    1839-1845

    Cote

    91 Ed 1 D 4

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres de délibérations.
    • 1839-1845
  28. Résultat n°28

    Elections législatives : instructions.

    Date

    1885

    Cote

    91 Ed 1 K 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections législatives : instructions.
  29. Résultat n°29

    Budgets primitifs et supplémentaires.

    Date

    1813-1885

    Cote

    91 Ed 1 L 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets primitifs et supplémentaires.
  30. Résultat n°30

    Mesures prises contre l’incendie (1855), rapport concernant un incendie (1858), fermeture d’un cabaret (1855), demandes de renseignements personnels (1883), association générale de protection des animaux : statuts (1883).

    Date

    1855-1883

    Cote

    91 Ed 1 J 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Mesures prises contre l’incendie (1855), rapport concernant...
  31. Résultat n°31

    Conseil municipal : ordre du jour (1844), autorisations de réunion (1876-1880).

    Date

    1844-1880

    Cote

    91 Ed 1 D 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Conseil municipal : ordre du jour (1844), autorisations...
  32. Résultat n°32

    Comptes administratifs.

    Date

    1827-1885

    Cote

    91 Ed 1 L 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Comptes administratifs.
  33. Résultat n°33

    Registre des mariages, sépultures.

    Date

    1751-1792

    Cote

    91 Ed GG 3

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Registre des mariages, sépultures.
  34. Résultat n°34

    Circulaires relatives au cantonnement des troupes, aux réquisitions, aux secours à allouer aux familles de militaires (1872-1885), recensement des armes (1848-1881).

    Date

    1848-1885

    Cote

    91 Ed 2 H 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Circulaires relatives au cantonnement des troupes,...
  35. Résultat n°35

    Demande de secours (1855-1885) ; enfants assistés (1874-1882), vote d’un secours aux inondés du midi de la France (1875).

    Date

    1855-1875

    Cote

    91 Ed 1 Q 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 1 Q Généralités, secours
    • Demande de secours (1855-1885) ; enfants assistés (1874-1882),...
  36. Résultat n°36

    Matrice générale des contributions directes (1826-1828, 1836-1885) ; extraits des rôles des contributions directes (1875, 1877, 1881-1882), mandement général pour les contributions foncières (1849) ; patentes : avertissement pour l’acquit de la contribution (1879-1880).

    Date

    1826-1885

    Cote

    91 Ed 1 G 4

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice générale des contributions directes (1826-1828,...
  37. Résultat n°37

    Circulaire et demandes de renseignements sur la situation agricole dans le département (1874-1885) ; élevage de verrats (1814-1851), recensement du bétail (1866), société d’agriculture du Territoire : reconstitution (1880-1881).

    Date

    1814-1885

    Cote

    91 Ed 3 F 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Circulaire et demandes de renseignements sur la situation...
  38. Résultat n°38

    Passeports pour circuler à l’intérieur du pays.

    Date

    1830-1856

    Cote

    91 Ed 2 J 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Passeports pour circuler à l’intérieur du pays.
  39. Résultat n°39

    Fabrique de l’église : comptes (1841-1870), budgets (1851-1886), pièces annexes (1873, 1880).

    Date

    1841-1886

    Cote

    91 Ed 3 P 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P Cultes
    • 3 P Période Concordataire
    • Fabrique de l’église : comptes (1841-1870), budgets...
  40. Résultat n°40

    Contributions directes, tournées du contrôleur : correspondance (1871-1880), réclamations (1873-1881).

    Date

    1871-1881

    Cote

    91 Ed 3 G 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 3 G Relation de la commune avec les administrations...
    • Contributions directes, tournées du contrôleur : correspondance...
  41. Résultat n°41

    Procès entre la commune et les héritiers Klinglin au sujet d’une rente foncière.

    Date

    1765-1827

    Cote

    91 Ed FF 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Procès entre la commune et les héritiers Klinglin au...
  42. Résultat n°42

    Epidémies : demandes de renseignement.

    Date

    1873-1874

    Cote

    91 Ed 5 J 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Epidémies : demandes de renseignement.
  43. Résultat n°43

    Recensement des classes : tableaux (1816), tirage au sort (1874-1887).

    Date

    1816-1887

    Cote

    91 Ed 1 H 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 1 H Recrutement
    • Recensement des classes : tableaux (1816), tirage au...
  44. Résultat n°44

    Chemins vicinaux : rôle matrice des contribuables assujettis à la prestation en nature (1826-1827), extrait de rôle (1851), rôle de prestation en argent ou en nature (1837-1877), répartition de la subvention de l’Etat ou du département (1869), dépenses de la commune (1882-1885), alignement des chemins (1873, 1879).

    Date

    1826-1885

    Cote

    91 Ed 1 O 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Chemins vicinaux : rôle matrice des contribuables assujettis...
  45. Résultat n°45

    Changement de date (1878) ; fête du 14 juillet (1881) : correspondance.

    Date

    1878, 1881

    Cote

    91 Ed 4 R 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 4 R Sports, tourisme, fêtes et loisirs
    • Fête patronale.
    • Changement de date (1878) ; fête du 14 juillet (1881) :...
  46. Résultat n°46

    Procès entre les habitants de Saint-Germain et les communes de Rougemont et de Romagny au sujet de la glandée et de la pâture.

    Date

    1775-1781

    Cote

    91 Ed FF 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Procès entre les habitants de Saint-Germain et les...
  47. Résultat n°47

    Procès-verbal de délimitation partielle de la forêt.

    Date

    1849-1855

    Cote

    91 Ed 1 N 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 1 N Titres de propriété
    • Procès-verbal de délimitation partielle de la forêt.
  48. Résultat n°48

    Adjudication de la fête dite de Külb.

    Date

    1836-1889

    Cote

    91 Ed 4 R 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 4 R Sports, tourisme, fêtes et loisirs
    • Fête patronale.
    • Adjudication de la fête dite de Külb.
  49. Résultat n°49

    Création d’un bureau de poste et de lignes télégraphiques (1872-1883) ; caisse d’épargne postale : correspondance avec la préfecture (1881).

    Date

    1872-1883

    Cote

    91 Ed 3 O 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Création d’un bureau de poste et de lignes télégraphiques...
  50. Résultat n°50

    Concessions au cimetière : réglementation.

    Date

    1875

    Cote

    91 Ed 2 N 4

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Concessions au cimetière : réglementation.
  51. Résultat n°51

    Guerre de 1814-1815 : charges de guerre (1813-1815) ; guerre de 1870-1871 : réquisitions, indemnités (1871-1874).

    Date

    1813-1874

    Cote

    91 Ed 4 H 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre de 1814-1815 : charges de guerre (1813-1815) ;...
  52. Résultat n°52

    Police des cultes : circulaire concernant l’emplacement à affecter dans les cimetières en fonction de la religion.

    Date

    1880

    Cote

    91 Ed 1 P 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P Cultes
    • 1 P Généralités, police des cultes
    • Police des cultes : circulaire concernant l’emplacement...
  53. Résultat n°53

    1865-1936

    Date

    1865-1936

    Cote

    91 Ed 2 D 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire.
    • 1865-1936
  54. Résultat n°54

    Terrier des biens possédés par les habitants de la commune sur le ban et le finage de Saint-Germain et des biens possédés par les forains étrangers et la fabrique de l’église.

    Date

    1786

    Cote

    91 Ed CC 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Terrier des biens possédés par les habitants de la...
  55. Résultat n°55

    Terrier.

    Date

    1767

    Cote

    91 Ed CC 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Terrier.
  56. Résultat n°56

    Rentes foncières.

    Date

    1817-1851

    Cote

    91 Ed 3 L 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 3 L Recettes
    • Rentes foncières.
  57. Résultat n°57

    Aménagement d’une source pour lutter contre les incendies (1818) ; construction d’une pompe à incendie (1844, 1858) et d’un hangar pour celle-ci.

    Date

    1818-1858

    Cote

    91 Ed 5 H 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 5 H Pompiers
    • Aménagement d’une source pour lutter contre les incendies...
  58. Résultat n°58

    Recensement et classement des chevaux (1878-1885), recensement des voitures attelées (1877-1883) ; registre statistique des ressources chevalines (1858-1854) ; classement des voitures attelées susceptibles d’être requises pour le service de l’armée (1881, 1885-1887), commission de classement : nomination des membres (1883, 1885).

    Date

    1877-1887

    Cote

    91 Ed 2 H 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Recensement et classement des chevaux (1878-1885),...
  59. Résultat n°59

    Bâtiments communaux : réparations (1873-1885) ; mairie : location des greniers (1852-1863), démolition (1884) ; écoles : construction et réparation , avant-projet (1847-1878) ; église : démolition (1869-1872), reconstruction et réparations : plan, avant-projet, métrage (1867-1883), acquisition de cloches (1857-1859), construction du mobilier (1868-1870) ; presbytère : réparations (1858-1890) ; cimetière (1872-1882).

    Date

    1847-1890

    Cote

    91 Ed 1 M 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Bâtiments communaux : réparations (1873-1885) ; mairie :...
  60. Résultat n°60

    Etat de la rente foncière due en avoine à la communauté de Saint-Germain par ses habitants.

    Date

    1790

    Cote

    91 Ed CC 5

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Etat de la rente foncière due en avoine à la communauté...
  61. Résultat n°61

    Population : mouvements (1861-1869, 1873, 1876-1881, 1884-1885) ; dénombrement (1841-1886) ; états nominatifs (1836-1876).

    Date

    1836-1886

    Cote

    91 Ed 1 F 1

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 1 F Population et statistique
    • Population : mouvements (1861-1869, 1873, 1876-1881,...
  62. Résultat n°62

    Recueil de transcription des décrets de l’Assemblée nationale.

    Date

    1789-1825

    Cote

    91 Ed 2 D 3

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Recueil de transcription des décrets de l’Assemblée...
  63. Résultat n°63

    Création d’un aqueduc pour accès à l’église : extraits des registres de la préfecture.

    Date

    1874-1878

    Cote

    91 Ed 1 O 2

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Création d’un aqueduc pour accès à l’église : extraits...
  64. Résultat n°64

    Chasse : adjudication des droits.

    Date

    1825-1885

    Cote

    91 Ed 2 N 3

    • Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Chasse : adjudication des droits.