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127 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Déclarations de résultats des entreprises.
Cote
1613 W 1-33
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1613 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Déclarations de résultats des entreprises.
Résultat n°2

Déclarations de droit de bail.
Cote
1445 W 37-155
 Date
1988 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Déclarations de droit de bail.
Résultat n°3

Impôts sur les sociétés.
Cote
1419 W 1-168
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1419 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Impôts sur les sociétés.
Résultat n°4

Déclarations de revenus souscrites par des personnes physiques.
Cote
1386 W 1-176
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1386 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Déclarations de revenus souscrites par des personnes...
Résultat n°5

Articles éliminés.
Cote
1360 W 5-98
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1360 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Articles éliminés.
Résultat n°6

Articles éliminés.
Cote
1301 W 27-113
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1301 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Articles éliminés.
Résultat n°7

Impôts sur les sociétés.
Cote
1360 W 1-4
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1360 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Impôts sur les sociétés.
Résultat n°8

Impôts sur les sociétés.
Cote
1301 W 3-26
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1301 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Impôts sur les sociétés.
Résultat n°9

Revenus imposables de 200 000 francs.
Cote
1301 W 1-3
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1301 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Revenus imposables + de 200 000 francs.
Résultat n°10

Articles éliminés.
Cote
1074 W 12-25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1074 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Articles éliminés.
Résultat n°11

Impôts sur les sociétés.
Cote
1074 W 1-11
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1074 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Impôts sur les sociétés.
Résultat n°12

Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.
Cote
1089 W 1-272
 Date
1939-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.
Résultat n°13

Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.
Cote
1089 W 273
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.
Résultat n°14

Fiches de décès.
Cote
1444 W 35-55
 Date
1969 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1444 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Fiches de décès.
Résultat n°15

Déclarations de succession.
Cote
1444 W 1-34
 Date
1959 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1444 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Déclarations de succession.
Résultat n°16

Actes sous seing privé et baux.
Cote
1445 W 24-36
 Date
1969 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Actes sous seing privé et baux.
Résultat n°17

Actes sous seing privé et baux.
Cote
1446 W 153-205
 Date
1956 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Actes sous seing privé et baux.
Résultat n°18

Extraits d’actes.
Cote
1445 W 1-23
 Date
1953 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Extraits d’actes.
Résultat n°19

Articles éliminés.
Cote
1039 W 3-21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1039 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°20

Impôts sur les sociétés, sur le revenu : fiches de renseignements, plans, états des traitements, bilans financiers, procès-verbaux, relevés des exploitations agricoles, déclarations.
Cote
117 W 1-2
 Date
1916 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Impôts sur les sociétés, sur le revenu : fiches de...
Résultat n°21

Articles éliminés.
Cote
51 W 1-46
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°22

Article éliminé.
Cote
51 W 138
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Article éliminé.
Résultat n°23

Articles éliminés.
Cote
51 W 123-129
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°24

Articles éliminés.
Cote
51 W 343-355
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°25

Taxe sur le chiffre d’affaires.
Cote
51 W 192-338
 Date
1952 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Taxe sur le chiffre d’affaires.
Résultat n°26

Extraits d’actes.
Cote
1446 W 17-26
 Date
1956 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Extraits d’actes.
Résultat n°27

Bordereaux de dépôt des autres actes (sous seing privé).
Cote
1446 W 27-55
 Date
1953 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Bordereaux de dépôt des autres actes (sous seing privé).
Résultat n°28

Bordereaux de dépôt des actes judiciaires.
Cote
1446 W 1-16
 Date
1957 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Bordereaux de dépôt des actes judiciaires.
Résultat n°29

Extraits d’actes.
Cote
1446 W 56-152
 Date
1953 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Extraits d’actes.
Résultat n°30

Morvillars
Cote
64 W 363-366
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Morvillars
Résultat n°31

Grandvillars
Cote
64 W 291-310
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Grandvillars
Résultat n°32

Grosne
Cote
64 W 313-314
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Grosne
Résultat n°33

Vellescot
Cote
64 W 443-444
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vellescot
Résultat n°34

Charmois
Cote
64 W 227-228
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Charmois
Résultat n°35

Méziré
Cote
64 W 342-346
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Méziré
Résultat n°36

Bourogne
Cote
64 W 218-222
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bourogne
Résultat n°37

Giromagny
Cote
64 W 279-290
 Date
1947-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Giromagny
Résultat n°38

Recouvrance
Cote
64 W 384
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Recouvrance
Résultat n°39

Impôts sur les sociétés et des gros contribuables.
Cote
1039 W 1-2
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1039 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Impôts sur les sociétés et des gros contribuables.
Résultat n°40

Brebotte
Cote
64 W 223-224
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Brebotte