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127 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Déclarations de résultats des entreprises.
Cote
1613 W 1-33
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1613 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Déclarations de résultats des entreprises.
Résultat n°2

Déclarations de droit de bail.
Cote
1445 W 37-155
 Date
1988 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Déclarations de droit de bail.
Résultat n°3

Impôts sur les sociétés.
Cote
1419 W 1-168
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1419 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Impôts sur les sociétés.
Résultat n°4

Déclarations de revenus souscrites par des personnes physiques.
Cote
1386 W 1-176
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1386 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Déclarations de revenus souscrites par des personnes...
Résultat n°5

Articles éliminés.
Cote
1360 W 5-98
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1360 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Articles éliminés.
Résultat n°6

Articles éliminés.
Cote
1301 W 27-113
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1301 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Articles éliminés.
Résultat n°7

Impôts sur les sociétés.
Cote
1360 W 1-4
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1360 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Impôts sur les sociétés.
Résultat n°8

Impôts sur les sociétés.
Cote
1301 W 3-26
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1301 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Impôts sur les sociétés.
Résultat n°9

Revenus imposables de 200 000 francs.
Cote
1301 W 1-3
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1301 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Revenus imposables + de 200 000 francs.
Résultat n°10

Articles éliminés.
Cote
1074 W 12-25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1074 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Articles éliminés.
Résultat n°11

Impôts sur les sociétés.
Cote
1074 W 1-11
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1074 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Impôts sur les sociétés.
Résultat n°12

Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.
Cote
1089 W 1-272
 Date
1939-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.
Résultat n°13

Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.
Cote
1089 W 273
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.
Résultat n°14

Fiches de décès.
Cote
1444 W 35-55
 Date
1969 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1444 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Fiches de décès.
Résultat n°15

Déclarations de succession.
Cote
1444 W 1-34
 Date
1959 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1444 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Déclarations de succession.
Résultat n°16

Actes sous seing privé et baux.
Cote
1445 W 24-36
 Date
1969 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Actes sous seing privé et baux.
Résultat n°17

Actes sous seing privé et baux.
Cote
1446 W 153-205
 Date
1956 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Actes sous seing privé et baux.
Résultat n°18

Extraits d’actes.
Cote
1445 W 1-23
 Date
1953 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Extraits d’actes.
Résultat n°19

Articles éliminés.
Cote
1039 W 3-21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1039 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°20

Impôts sur les sociétés, sur le revenu : fiches de renseignements, plans, états des traitements, bilans financiers, procès-verbaux, relevés des exploitations agricoles, déclarations.
Cote
117 W 1-2
 Date
1916 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Impôts sur les sociétés, sur le revenu : fiches de...
Résultat n°21

Articles éliminés.
Cote
51 W 1-46
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°22

Article éliminé.
Cote
51 W 138
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Article éliminé.
Résultat n°23

Articles éliminés.
Cote
51 W 123-129
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°24

Articles éliminés.
Cote
51 W 343-355
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°25

Taxe sur le chiffre d’affaires.
Cote
51 W 192-338
 Date
1952 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Taxe sur le chiffre d’affaires.
Résultat n°26

Extraits d’actes.
Cote
1446 W 17-26
 Date
1956 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Extraits d’actes.
Résultat n°27

Bordereaux de dépôt des autres actes (sous seing privé).
Cote
1446 W 27-55
 Date
1953 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Bordereaux de dépôt des autres actes (sous seing privé).
Résultat n°28

Bordereaux de dépôt des actes judiciaires.
Cote
1446 W 1-16
 Date
1957 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Bordereaux de dépôt des actes judiciaires.
Résultat n°29

Extraits d’actes.
Cote
1446 W 56-152
 Date
1953 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Extraits d’actes.
Résultat n°30

Morvillars
Cote
64 W 363-366
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Morvillars
Résultat n°31

Grandvillars
Cote
64 W 291-310
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Grandvillars
Résultat n°32

Grosne
Cote
64 W 313-314
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Grosne
Résultat n°33

Vellescot
Cote
64 W 443-444
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vellescot
Résultat n°34

Charmois
Cote
64 W 227-228
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Charmois
Résultat n°35

Méziré
Cote
64 W 342-346
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Méziré
Résultat n°36

Bourogne
Cote
64 W 218-222
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bourogne
Résultat n°37

Giromagny
Cote
64 W 279-290
 Date
1947-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Giromagny
Résultat n°38

Recouvrance
Cote
64 W 384
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Recouvrance
Résultat n°39

Impôts sur les sociétés et des gros contribuables.
Cote
1039 W 1-2
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1039 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Impôts sur les sociétés et des gros contribuables.
Résultat n°40

Brebotte
Cote
64 W 223-224
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Brebotte
Résultat n°41

Montreux-Château
Cote
64 W 350-362
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Montreux-Château
Résultat n°42

Vente aux enchères : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication.
Cote
51 W 340
 Date
1955 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Vente aux enchères : cahiers des charges, procès-verbaux...
Résultat n°43

Rechotte
Cote
64 W 383
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Rechotte
Résultat n°44

Fontenelle
Cote
64 W 274
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Fontenelle
Résultat n°45

Eloie
Cote
64 W 255
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Eloie
Résultat n°46

Fontaine
Cote
64 W 271-273
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Fontaine
Résultat n°47

Essert
Cote
64 W 257-260
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Essert
Résultat n°48

Foussemagne
Cote
64 W 275-277
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Foussemagne
Résultat n°49

Vétrigne
Cote
64 W 447
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vétrigne
Résultat n°50

Pérouse
Cote
64 W 373-375
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Pérouse
Résultat n°51

Novillard
Cote
64 W 367-368
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Novillard
Résultat n°52

Reppe
Cote
64 W 385-386
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Reppe
Résultat n°53

Lachapelle-sous-Rougemont
Cote
64 W 318-329
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Lachapelle-sous-Rougemont
Résultat n°54

Eschêne-Autrage
Cote
64 W 256
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Eschêne-Autrage
Résultat n°55

Saint-Dizier-l’Evêque
Cote
64 W 402-404
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Saint-Dizier-l’Evêque
Résultat n°56

Vézelois, Villars-le-Sec
Cote
64 W 448-454
 Date
1952-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vézelois, Villars-le-Sec
Résultat n°57

Bessoncourt
Cote
64 W 212-213
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bessoncourt
Résultat n°58

Lacollonge
Cote
64 W 330
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Lacollonge
Résultat n°59

Bretagne
Cote
64 W 225-226
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bretagne
Résultat n°60

Frais
Cote
64 W 278
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Frais
Résultat n°61

Chavanatte
Cote
64 W 232
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Chavanatte
Résultat n°62

Croix
Cote
64 W 240-241
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Croix
Résultat n°63

Cunelières
Cote
64 W 242
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Cunelières
Résultat n°64

Salbert
Cote
64 W 407-408
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Salbert
Résultat n°65

Menoncourt
Cote
64 W 340-341
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Menoncourt
Résultat n°66

Roppe
Cote
64 W 390-391
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Roppe
Résultat n°67

Montbouton
Cote
64 W 347-349
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Montbouton
Résultat n°68

Bourg-sous-Châtelet
Cote
64 W 217
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bourg-sous-Châtelet
Résultat n°69

Leval
Cote
64 W 337-339
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Leval
Résultat n°70

Larivière
Cote
64 W 332-333
 Date
1945-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Larivière
Résultat n°71

Bavilliers
Cote
64 W 13-22
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Bavilliers
Résultat n°72

Rougemont-le-Château
Cote
64 W 395-401
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Rougemont-le-Château
Résultat n°73

Vauthiermont
Cote
64 W 441
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vauthiermont
Résultat n°74

Felon
Cote
64 W 269-270
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Felon
Résultat n°75

Lagrange-Lamadeleine
Cote
64 W 331
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Lagrange-Lamadeleine
Résultat n°76

Angeot
Cote
64 W 1-3
 Date
1940-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Angeot
Résultat n°77

Belfort
Cote
64 W 50-137
 Date
1940-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Belfort
Résultat n°78

Danjoutin
Cote
64 W 243-251
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Danjoutin
Résultat n°79

Valdoie
Cote
64 W 412-440
 Date
1948-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Valdoie
Résultat n°80

Petitefontaine
Cote
64 W 377-379
 Date
1952-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Petitefontaine