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76 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions publiques du Conseil général.

Date

1979-1984

Cote

1141 W 1-10

Résultat n°2

Réunions publiques du Conseil général : enregistrements sur bandes et cassettes.

Date

1978 - années 1980

Cote

1603 W 1

Résultat n°3

Arrêtés départementaux.

Date

1990-1992

Cote

1253 W 1-10

Résultat n°4

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

Date

2009

Cote

1832W/40

Résultat n°5

Réunions du Conseil général.

Date

1995-2000

Cote

1418 W 1-46

Résultat n°6

Séances du 13 septembre 2010 et du 11 octobre 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2010

Cote

1832W/50

Résultat n°7

Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2007

Cote

1832W/23

Résultat n°8

Séance du 21 septembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2009

Cote

1832W/42

Résultat n°9

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

Date

2008

Cote

1832W/32

Résultat n°10

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

Date

2005

Cote

1832W/2

Résultat n°11

Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2005

Cote

1832W/7

Résultat n°12

Séance du 17 mai 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2010

Cote

1832W/48

Résultat n°13

Séance des 25 et 26 juin 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2007

Cote

1832W/20

Résultat n°14

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

Date

2005

Cote

1832W/1

Résultat n°15

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

Date

2009

Cote

1832W/36

Résultat n°16

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

Date

2007

Cote

1832W/25

Résultat n°17

Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2005

Cote

1832W/5

Résultat n°18

Réunions du Conseil général : dossiers relatifs aux rapports.

Date

2001-2004

Cote

1620 W 1-30

Résultat n°19

Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2006

Cote

1832W/12

Résultat n°20

Arrêtés départementaux.

Date

1993-1995

Cote

1350 W 1-6

Résultat n°21

Séance des 29 et 30 mars 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2010

Cote

1832W/47

Résultat n°22

Délibérations de la commission permanente.

Date

2012-2013

Cote

1802W/10-1802W/12

Résultat n°23

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

Date

2006

Cote

1832W/9

Résultat n°24

Réunions publiques du Conseil général.

Date

1992-1994

Cote

1365 W 1-20

Résultat n°25

Arrêtés départementaux.

Date

1982-1989

Cote

1204 W 1-12

Résultat n°26

Séances du 25 janvier 2010 et du 1er mars 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2010

Cote

1832W/46

Résultat n°27

Rapports du Conseil général et annexes.

Date

2012-2013

Cote

1802W/1-1802W/5

Résultat n°28

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

Date

2006

Cote

1832W/11

Résultat n°29

Commission permanente du Conseil général.

Date

1992-1994

Cote

1384 W 1-27

Résultat n°30

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

Date

2006

Cote

1832W/10

Résultat n°31

Séance du 14 septembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2009

Cote

1832W/45

Résultat n°32

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

Date

2007

Cote

1832W/24

Résultat n°33

Séance du 14 mai 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2007

Cote

1832W/19

Résultat n°34

Séance du 23 novembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2009

Cote

1832W/44

Résultat n°35

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

Date

2008

Cote

1832W/27

Résultat n°36

Séance du 28 juin 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2010

Cote

1832W/49

Résultat n°37

Renouvellement triennal.

Date

1992-1994

Cote

1350 W 13-14

Résultat n°38

Commissions permanentes du Conseil général.

Date

1995-2000

Cote

1418 W 47-98

Résultat n°39

Séance du 23 mars 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2009

Cote

1832W/37

Résultat n°40

Séance du 29 novembre 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2010

Cote

1832W/51