Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Produits d’exploitation de scieries, industries forestières ; Ponts et Chaussées.	Cote 1521 W 1	Date 1941 - 1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1521 W - Direction départementale de l'agriculture... Produits d’exploitation de scieries, industries forestières...
Résultat n°2	Commune de Grandvillars	Cote 1474 W 25	Date 1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement, projet général, avant-projet. Commune de Grandvillars
Résultat n°3	Commune de Montreux-Château	Cote 1474 W 25	Date 1963 - 1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement, projet général, avant-projet. Commune de Montreux-Château
Résultat n°4	Commune de Rougemont-le-Château	Cote 1474 W 24	Date 1960 - 1961	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement, projet général, avant-projet. Commune de Rougemont-le-Château
Résultat n°5	Commune de Bavilliers	Cote 1474 W 24	Date 1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement, projet général, avant-projet. Commune de Bavilliers
Résultat n°6	Commune de Sermamagny	Cote 1474 W 24	Date 1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement, projet général, avant-projet. Commune de Sermamagny
Résultat n°7	Commune de Faverois	Cote 1474 W 24	Date 1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement, projet général, avant-projet. Commune de Faverois
Résultat n°8	Commune de Sevenans	Cote 1474 W 23	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement, projet général, avant-projet. Commune de Sevenans
Résultat n°9	Commune de Valdoie	Cote 1474 W 23	Date 1941	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement, projet général, avant-projet. Commune de Valdoie
Résultat n°10	Syndicat de Morvillars	Cote 1474 W 22	Date 1979 - 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Syndicat de Morvillars
Résultat n°11	Société d’équipement du Territoire de Belfort	Cote 1474 W 21	Date 1962 - 1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Société d’équipement du Territoire de Belfort
Résultat n°12	Travaux, documentation	Cote 1474 W 21	Date 1956 - 1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Travaux, documentation
Résultat n°13	Commune de Bourgogne	Cote 1474 W 20	Date 1930 - 1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Bourgogne
Résultat n°14	Contrôle de distribution d’eau	Cote 1474 W 20	Date 1945 - 1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Contrôle de distribution d’eau
Résultat n°15	Syndicat de Croix	Cote 1474 W 19	Date 1953 - 1961	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Syndicat de Croix
Résultat n°16	Projet d’ensemble	Cote 1474 W 19	Date 1957 - 1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Projet d’ensemble
Résultat n°17	Communes du Territoire de Belfort	Cote 1474 W 18	Date 1945 - 1956	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Communes du Territoire de Belfort
Résultat n°18	Divers, alimentation en eau potable	Cote 1474 W 18	Date 1943 - 1955	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Divers, alimentation en eau potable
Résultat n°19	Commune de Beaucourt	Cote 1474 W 17	Date 1937 - 1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Beaucourt
Résultat n°20	Syndicat d’Offemont	Cote 1474 W 16	Date 1933 - 1936	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Syndicat d’Offemont
Résultat n°21	Commune de Rougemont-le-Château	Cote 1474 W 15	Date 1936 - 1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Rougemont-le-Château
Résultat n°22	Commune de Danjoutin	Cote 1474 W 15	Date 1932 - 1938	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Danjoutin
Résultat n°23	Syndicat de Giromagny	Cote 1474 W 14	Date 1950 - 1956	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Syndicat de Giromagny
Résultat n°24	Syndicat d’Offemont	Cote 1474 W 14	Date 1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Syndicat d’Offemont
Résultat n°25	Syndicat de Chèvremont	Cote 1474 W 14	Date 1945 - 1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Syndicat de Chèvremont
Résultat n°26	Syndicat de Vézelois	Cote 1474 W 14	Date 1945 - 1950	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Syndicat de Vézelois
Résultat n°27	Syndicat de Morvillars, Méziré	Cote 1474 W 14	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Syndicat de Morvillars, Méziré
Résultat n°28	Syndicat de Courtelevant	Cote 1474 W 14	Date 1932 - 1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Syndicat de Courtelevant
Résultat n°29	Commune de Croix	Cote 1474 W 14	Date 1933 - 1959	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Croix
Résultat n°30	Commune de Rougemont-le-Château	Cote 1474 W 13	Date 1959 - 1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Rougemont-le-Château
Résultat n°31	Commune d’Etueffont-Haut	Cote 1474 W 13	Date 1930	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune d’Etueffont-Haut
Résultat n°32	Commune de Grosmagny	Cote 1474 W 13	Date 1944 - 1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Grosmagny
Résultat n°33	Commune de Foussemagne	Cote 1474 W 13	Date 1959 - 1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Foussemagne
Résultat n°34	Commune de Trétudans	Cote 1474 W 12	Date 1961 - 1963	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Trétudans
Résultat n°35	Commune de Perouse	Cote 1474 W 12	Date 1927 - 1930	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Perouse
Résultat n°36	Syndicat de Montreux-Château	Cote 1474 W 11	Date 1946 - 1956	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Syndicat de Montreux-Château
Résultat n°37	Commune de Botans	Cote 1474 W 10	Date 1931 - 1933	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Botans
Résultat n°38	Commune de Montoubon	Cote 1474 W 10	Date 1932 - 1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Montoubon
Résultat n°39	Commune d’Essert	Cote 1474 W 9	Date 1932 - 1950	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune d’Essert
Résultat n°40	Commune de Réchésy	Cote 1474 W 9	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Réchésy
Résultat n°41	Syndicat des Deux-Auxelles	Cote 1474 W 8	Date 1959 - 1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Syndicat des Deux-Auxelles
Résultat n°42	Commune de Meroux	Cote 1474 W 3	Date 1957 - 1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Meroux
Résultat n°43	Syndicat de Cravanche	Cote 1474 W 1	Date 1932 - 1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Syndicat de Cravanche
Résultat n°44	Syndicat de Florimont	Cote 1465 W 43	Date 1935 - 1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable. Syndicat de Florimont
Résultat n°45	Syndicat de Montreux-Château/Commune de Boron	Cote 1465 W 40	Date 1933 - 1960	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable. Syndicat de Montreux-Château/Commune de Boron
Résultat n°46	Syndicat intercommunal de Croix	Cote 1465 W 30	Date 1954 - 1958	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable. Syndicat intercommunal de Croix
Résultat n°47	Syndicat de Réchésy	Cote 1465 W 3	Date 1931 - 1955	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable. Syndicat de Réchésy
Résultat n°48	Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont, d’Angeot, de Phaffans, de Delle, et de Botans-Dorans.	Cote 1426 W 9	Date 1931 - 1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture... Equipements et aménagements des communes dans le Territoire... Communes de Croix, d’Eloie et de Morvillars, d’Offemont,...
Résultat n°49	Communes d’Eloie, de Cravanche, de Charmois et de Petit-Croix.	Cote 1426 W 8	Date 1965 - 1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture... Equipements et aménagements des communes dans le Territoire... Communes d’Eloie, de Cravanche, de Charmois et de Petit-Croix.
Résultat n°50	Communes d’Etueffont-Haut, de Bermont, de Vourvenans, d’Offemont, de Grandvillars et d’Essert.	Cote 1426 W 7	Date 1959 - 1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture... Equipements et aménagements des communes dans le Territoire... Communes d’Etueffont-Haut, de Bermont, de Vourvenans, d’Offemont,...
Résultat n°51	Communes de Montreux-Château, de Bavilliers, d’Eloie, de Perouse, de Dorans et de Bavilliers.	Cote 1426 W 6	Date 1927 - 1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture... Equipements et aménagements des communes dans le Territoire... Communes de Montreux-Château, de Bavilliers, d’Eloie,...
Résultat n°52	Communes de Morvillars, d’Andelnans, de Bavilliers, de Thiancourt, de Montreux-Château.	Cote 1426 W 5	Date 1946-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture... Equipements et aménagements des communes dans le Territoire... Communes de Morvillars, d’Andelnans, de Bavilliers,...
Résultat n°53	Commune de Valdoie.	Cote 1426 W 4	Date 1936	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture... Equipements et aménagements des communes dans le Territoire... Commune de Valdoie.
Résultat n°54	Communes de Salbert et de Cravanche.	Cote 1426 W 3	Date 1935 - 1976	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture... Equipements et aménagements des communes dans le Territoire... Communes de Salbert et de Cravanche.
Résultat n°55	Communes de Dorans, de Suarce, d’Offemont, de Montreux-Château et de Bermont.	Cote 1426 W 2	Date 1949 - 1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture... Equipements et aménagements des communes dans le Territoire... Communes de Dorans, de Suarce, d’Offemont, de Montreux-Château...
Résultat n°56	Communes d’Essert, de Lepuix-Gy, de Bermont (Trévenans), de Morvillars, de Vourvenans et de Bessoncourt.	Cote 1426 W 1	Date 1964 - 1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture... Equipements et aménagements des communes dans le Territoire... Communes d’Essert, de Lepuix-Gy, de Bermont (Trévenans),...
Résultat n°57	Aérodrome de Belfort-Fontaine : plans, dossier technique.	Cote 1394 W 3	Date 1971-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture... Aérodrome de Belfort-Fontaine : plans, dossier technique.
Résultat n°58	Aérodrome de Belfort-Chaux : plans, dossier technique.	Cote 1394 W 3	Date 1971-1976	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture... Aérodrome de Belfort-Chaux : plans, dossier technique.
Résultat n°59	Commune de Bavilliers, ZAC Multisites : plans, dossier technique.	Cote 1394 W 2	Date 1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture... Commune de Bavilliers, ZAC Multisites : plans, dossier...
Résultat n°60	Commune d’Andelnans, ZAC des Chênes : plans, dossier technique.	Cote 1394 W 2	Date 1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture... Commune d’Andelnans, ZAC des Chênes : plans, dossier...
Résultat n°61	Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d’Alsace (SMIBA), ferme-auberge : plans, dossier technique.	Cote 1394 W 2	Date 1988 - 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture... Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d’Alsace...
Résultat n°62	Pollution étangs liée à la porcherie : rapports, plaintes.	Cote 1394 W 2	Date 1980 - 1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture... Pollution étangs liée à la porcherie : rapports, plaintes.
Résultat n°63	Commune de Belfort, ZAC des Casernes : plans, dossier technique.	Cote 1394 W 2	Date 1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture... Commune de Belfort, ZAC des Casernes : plans, dossier...
Résultat n°64	Porcherie Peterschmitt : plans, dossier trechnique, plaintes.	Cote 1394 W 2	Date 1983 - 1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture... Porcherie Peterschmitt : plans, dossier trechnique,...
Résultat n°65	Aménagements et équipements dans les commune, construction de la salle polyvalente à Réchésy plans et dossier technique.	Cote 1394 W 1	Date 1987 - 1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les commune, construction...
Résultat n°66	Opération « Nettoyage de printemps » dans le Territoire de Belfort: coupures de presse.	Cote 1394 W 1	Date 1995, 1997-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1394 W - Direction départementale de l'agriculture... Opération « Nettoyage de printemps » dans le Territoire...
Résultat n°67	Environnement.	Cote 1376 W 3	Date 1989 - 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Environnement.
Résultat n°68	Communes : de Florimont, de Fontaine, de Fontenelle, de Frais, de Giromagny, de Froidefontaine, de Grandvillars, de Grosmagny, de Grosne, de Joncherey, de Lachapelle-Sous-Chaux, de Lachapelle-Sous-Rougemont, de Lamadeleine, Lepuix-Gy, de Lepuix-Neuf, de Leval, de Menoncourt, de Meroux-Moval, Montbouton, de Montreux-Château, de Morvillars, de Petit-Croix, de Petitmagny, de Phaffans, de Rechesy, de Recouvrance, Reppe, de Riervescemont, de Roppe, de Romagny-sous-Rougemont, de Rougegoutte, de Rougemont-le-Château, de Sermamagny, de Sevenans, de Saint-Dizier-L’Evêque, de Saint-Germain-le Châtelet, de Suarce, de Thiancourt, de Trévenans, d’Urcerey, de Valdoie, de Vescemont, de Vézelois, de Villars-le Sec. Syndicat intercommunal de la basse vallée de la Savoureuse. Schéma directeur régional des décharges et des carrières. Commune : de Chaux.	Cote 1376 W 2	Date 1973 - 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Communes : de Florimont, de Fontaine, de Fontenelle,...
Résultat n°69	Communes : d’Andelnans, d’Angeot, d’Anjoutey, d’Argiésans, d’Autrechêne, d’Auxelles-Bas, d’Auxelles-Haut, de Banvillars, de Bavilliers. S.C.O.M. Delle-Beaucourt. Ville de Belfort. Communes : de Bermont, de Bessoncourt, de Bethonvillers, de Boron, de Bourogne, de Brebotte, de Bretagne, de Buc, de Charmois, de Chatenois-les-Forges, de Chaux, de Chavanatte, de Chavannes-les-Grands, de Chévremont, de Courcelles, de Cravanche, de Croix, de Cunelières, de Danjoutin, de Delle-Joncherey-Lebetain, de Denney, d’Eguenigue, d’Eloie, d’Essert, d’Etueffont, d’Evette-Salbert, de Faverois, de Fêche-L’Eglise, de Felon.	Cote 1376 W 1	Date 1969 - 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1376 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Communes : d’Andelnans, d’Angeot, d’Anjoutey, d’Argiésans,...
Résultat n°70	Urcerey : extension foyer rural, eaux pluviales.	Cote 1373 W 2	Date 1984-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Urcerey : extension foyer rural, eaux pluviales.
Résultat n°71	Saint-Germain-le-Châtelet : décharge régionale, réfection voierie, salle polyvalente, salle communale.	Cote 1373 W 2	Date 1977-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Saint-Germain-le-Châtelet : décharge régionale, réfection...
Résultat n°72	Rougegoute : salle polyvalente, décharge communale, création trop plein Rosemontoise. 1979-1988	Cote 1373 W 2	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Rougegoute : salle polyvalente, décharge communale,...
Résultat n°73	Romagny-sous-Rougemont : construction salle communale.	Cote 1373 W 2	Date 1983-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Romagny-sous-Rougemont : construction salle communale.
Résultat n°74	Novillard : assainissement, parking, aire de repos, destruction ancien lavoir.	Cote 1373 W 1	Date 1977-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Novillard : assainissement, parking, aire de repos,...
Résultat n°75	Chavanne-les-Grands : construction salle polyvalente.	Cote 1373 W 1	Date 1983-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Chavanne-les-Grands : construction salle polyvalente.
Résultat n°76	Evette-Salbert : décharge, salle polyvalente.	Cote 1373 W 1	Date 1974-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Evette-Salbert : décharge, salle polyvalente.
Résultat n°77	Florimont : salle polyvalente.	Cote 1373 W 1	Date 1983-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Florimont : salle polyvalente.
Résultat n°78	Bourogne : aménagement décharge, sauvetage du Doubs, décharge.	Cote 1373 W 1	Date 1975-1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Bourogne : aménagement décharge, sauvetage du Doubs,...
Résultat n°79	Reppe : poteaux incendie, bâtiment communal, extension salle des fêtes.	Cote 1373 W 1	Date 1980-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Reppe : poteaux incendie, bâtiment communal, extension...
Résultat n°80	Brebotte : centre animation association « Vivre ensemble ».	Cote 1373 W 1	Date 1977-1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1373 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Brebotte : centre animation association « Vivre ensemble...

Résultats de la recherche

Produits d’exploitation de scieries, industries forestières ; Ponts et Chaussées.

Contexte : 1521 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Grandvillars

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Montreux-Château

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Rougemont-le-Château

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Bavilliers

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Sermamagny

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Faverois

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Sevenans

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Valdoie

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Syndicat de Morvillars

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Société d’équipement du Territoire de Belfort

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Travaux, documentation

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Bourgogne

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Contrôle de distribution d’eau

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Syndicat de Croix

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Projet d’ensemble

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Communes du Territoire de Belfort

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Divers, alimentation en eau potable

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Commune de Beaucourt

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Syndicat d’Offemont

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Commune de Rougemont-le-Château

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Commune de Danjoutin

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Syndicat de Giromagny

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Syndicat d’Offemont

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Syndicat de Chèvremont

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Syndicat de Vézelois

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Syndicat de Morvillars, Méziré

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Syndicat de Courtelevant

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Commune de Croix

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Commune de Rougemont-le-Château

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Commune d’Etueffont-Haut

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Commune de Grosmagny

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Commune de Foussemagne

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Commune de Trétudans

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Commune de Perouse

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Syndicat de Montreux-Château

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Commune de Botans

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Commune de Montoubon

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Commune d’Essert

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Commune de Réchésy