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Résultat n°1

Elections Fédération départementale des associations de Pêche et de Pisciculture.

Date

1972, 1982

Cote

1260 W 30

Résultat n°2

Elections Tribunal de Commerce.

Date

1807, 1986

Cote

1260 W 47

Résultat n°3

Elections Conseil d’administration des Caisses mutuelles régionales des travailleurs non salariés non agricoles, élections Conseil d’administration des Caisses d’assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales.

Date

1970, 1982

Cote

1260 W 48

Résultat n°4

Elections Conseil supérieur de la Mutualité et Comité départemental de Coordination de la Mutualité.

Date

1977, 1981

Cote

1260 W 49

Résultat n°5

Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil d’administration des Caisses artisanales d’allocations vieillesse, Conseil d’administration des Sociétés de secours minières et de leurs unions régionales, CNRACL, Fonds national des Abattoirs.

Date

1986

Cote

1260 W 50

Résultat n°6

Elections des Maires de la Commission départementale d’aménagement foncier, du Conseil départemental de la santé mentale, de la Commission départementale des carrières.

Date

1986

Cote

1260 W 51

Résultat n°7

Elections Comité de Bassin et du Comité national de l’eau.

Date

1967, 1987

Cote

1260 W 52

Résultat n°8

Elections Représentants des communes et du Conseil départemental de l’enseignement primaire.

Date

1971, 1982

Cote

1260 W 53

Résultat n°9

Biens vacants et sans maîtres.

Date

1979, 1985

Cote

1260 W 58

Résultat n°10

Référendum du 20/09/1992.

Date

1992

Cote

1425 W 5

Résultat n°11

Referendum du 20/09/1992 : PV des communes.

Date

1992

Cote

1425 W 12

Résultat n°12

Election Centre Régional de la Propriété forestière (C.R.P.F.) : révision des listes électorales, scrutin.

Date

1992-1993

Cote

1425 W 19

Résultat n°13

Election Comité départemental de la formation professionnelle, promotion social et emploi.

Date

1982, 1991, 1988, 1985

Cote

1425 W 20

Résultat n°14

Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985 : candidature, propagande arrêtés, PV.

Date

1985

Cote

1425 W 60

Résultat n°15

Conseil Administration de la caisse assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales : scrutins.

Date

1985, 1991

Cote

1425 W 61

Résultat n°16

Tribunal de Commerce : scrutins.

Date

1987, 1995, 1993, 1991

Cote

1425 W 62

Résultat n°17

Bureaux de vote : arrêtés.

Date

1990 - 1996

Cote

1425 W 63

Résultat n°18

Subventions aux communes pour achat matériel électoral.

Date

1986 - 1996

Cote

1425 W 64

Résultat n°19

Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.

Date

1988

Cote

1425 W 65

Résultat n°20

M.S.A. : candidatures, listes électorales.

Date

1994

Cote

1425 W 87

Résultat n°21

Elections municipales partielles.

Date

1968 - 1977

Cote

1425 W 112

Résultat n°22

Révision des listes électorales.

Date

1984 - 1986

Cote

1425 W 142

Résultat n°23

Elections cantonales partielles.

Date

1983

Cote

1425 W 169

Résultat n°24

Elections cantonales partielles.

Date

1987

Cote

1425 W 194

Résultat n°25

Elections municipales partielles.

Date

1989 - 1992

Cote

1425 W 213

Résultat n°26

Elections cantonales partielles.

Date

1990

Cote

1425 W 231

Résultat n°27

Référendum.

Date

1992

Cote

1425 W 234

Résultat n°28

Désignation des délégués de l’administration pour la révision des listes électorales: instructions ministérielles et préfectorales, arrêtés préfectoraux, extrait du code électoral, listes des délégués, notes, coupures de presse, correspondance.

Date

1983-1986

Cote

1462 W 1

Résultat n°29

Résultats électoraux des référendums et des élections législatives et municipales. - Comparaison des résultats : tableaux comparatifs des scrutins précédents, par canton et circonscription législative, comparaison du taux de participation, arrêté préfectoral, extraits du Journal officiel, cartes, rapports, notes des renseignements généraux, correspondance.

Date

1947, 1951-1982

Cote

1462 W 2

Résultat n°30

Résultats électoraux des élections présidentielles. - Comparaison des résultats : tableaux comparatifs des scrutins précédents par canton et circonscription législative, cartes, décret et instructions ministérielles, arrêtés préfectoraux.

Date

1965-1988

Cote

1462 W 3

Résultat n°31

Résultats électoraux des élections cantonales. - Comparaison des résultats : tableau comparatif des scrutins précédents par canton et circonscription législative.

Date

1951-1982

Cote

1462 W 4

Résultat n°32

Référendum du 8 janvier 1961: instructions ministérielles, résultats (par communes, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), fiches des résultats par bureau de vote (note sur le nombre d’électeurs musulmans), notes des renseignements généraux, rapports, télégrammes, notes de service, allocution du Général de Gaulle du 31 décembre 1960, documentation.

Date

1960-1962

Cote

1462 W 5

Résultat n°33

Référendum du 8 Avril 1962 : instructions ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, résultats (par communes, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), rapports, notes des renseignements généraux, télégrammes, notes de services, correspondance.

Date

1962

Cote

1462 W 6

Résultat n°34

Référendum du 28 octobre 1962 : instructions ministérielles et préfectorales, résultats (par communes, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), rapports, notes des renseignements généraux, télégrammes, notes de services, affiches électorales, tracts, coupures de presse, discours du Premier Ministre, correspondance, documentation.

Date

1962-1963

Cote

1462 W 7

Résultat n°35

Référendum du 27 avril 1969 : décret, circulaires ministérielles, arrêté préfectoral, résultats partiels et définitifs (par commune, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), sondages d’opinion, statistiques de la participation, notes de renseignements généraux, rapports, notes, carte du canton de Belfort, procès-verbal de gendarmerie, affiches, tracts, coupures de presse, télégrammes, déclaration du Président de la république, correspondance, documentation.

Date

1962-1969, 1972

Cote

1462 W 8

Résultat n°36

Référendum du 23 avril 1972 : instructions ministérielles et préfectorales, arrêtés préfectoraux, résultats partiels et définitifs (par commune, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département, carte), participation, tableau comparatif des scrutins précédents, notes des renseignements généraux, notes, rapports, affiches, tracts, télégrammes, coupures de presse, correspondance, documentation.

Date

1958-1972

Cote

1462 W 9

Résultat n°37

Élections présidentielles des 5 et du 19 décembre 1965 : instructions ministérielles, notes des renseignements généraux, sondages d’opinion, rapport sur la situation politique du département, professions de foi des candidats, résultats des 1er et 2ème tour (tableaux par commune, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), coupures de presse, télégrammes, correspondance, documentation.

Date

1965-1966

Cote

1462 W 10

Résultat n°38

Élections présidentielles des 1er et 15 Juin 1969 : instructions ministérielles, notes des renseignements généraux, sondages d’opinion, tableau comparatif de la participation lors des scrutins précédents.

Date

1961-1969

Cote

1462 W 11

Résultat n°39

Élections à l’assemblée des communautés européennes du 10 juin 1979 : arrêté préfectoral, instructions ministérielles et préfectorales, rapports sur les votes, cartes, notes de service, notes des renseignements généraux, professions de foi, statistiques de la participation, résultats par listes, tableaux par canton, par circonscription législative, et pour le département, résultats des précédents scrutins, télégrammes, correspondance, coupures de presse, documentation.

Date

1979

Cote

1462 W 18

Résultat n°40

Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux découpages : instructions ministérielles, notes, statistiques démographiques et électorales, cartes, délibération du Conseil Général, propositions pour les projets des nouveaux découpages.

Date

1955-1986

Cote

1462 W 21

Résultat n°41

Élections législatives des 18 et 25 novembre 1962 : instructions et notes ministérielles, notes des renseignements généraux, instructions préfectorales, résultats des 1er et 2ème tour, par commune, canton, circonscription législative et pour le département, rapports, fiches signalétiques concernant les nouveaux élus, déclarations des candidatures, notes, professions de foi, tracts, télégrammes, correspondance, documentation.

Date

1962

Cote

1462 W 22

Résultat n°42

Élections législatives des 5 et 12 mars 1967 : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, notes des renseignements généraux, rapports, déclarations de candidature, résultats des 1er et 2ème tour par commune, canton, circonscription législative et pour le département, cartes, statistiques de la participation, notes de service, procès-verbal de gendarmerie, fiches signalétiques concernant les nouveaux élus, résultats des scrutins précédents, professions de foi, télégrammes, coupures de presse, correspondance.

Date

1966-1967

Cote

1462 W 23

Résultat n°43

Élections sénatoriales du 23 septembre 1962 : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, résultats par canton et par commune, tableau des électeurs sénatoriaux, composition du collège électoral, notes des renseignements généraux, déclarations de candidature, professions de foi, télégrammes, correspondance.

Date

1962

Cote

1462 W 35

Résultat n°44

Élections sénatoriales du 26 septembre 1971 : instructions ministérielles et préfectorales, décret, arrêté préfectoral, rapports, résultats, notice biographie de l’élu, liste des électeurs sénatoriaux, listes des candidatures, notes des renseignements généraux, professions de foi, correspondance, coupures de presse.

Date

1962, 1971

Cote

1462 W 36

Résultat n°45

Élections sénatoriales du 28 septembre 1980 : instructions ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, composition du collège électoral, liste des délégués sénatoriaux, déclaration de candidatures, professions de foi, notes des renseignements généraux, prévisions, notice biographique de l’élu, résultats, télégrammes, correspondance, coupures de presse, documentation.

Date

1980

Cote

1462 W 37

Résultat n°46

Découpage cantonal.- Répartition des nouveaux cantons parmi les séries renouvelables du Conseil Général : rapport du préfet, circulaire ministérielle, procès-verbaux des délibérations du Conseil général, carte, avis du tribunal administratif, notes, télégrammes, correspondance.

Date

1964-1985

Cote

1462 W 38

Résultat n°47

Découpage cantonal.- Procédures et études (1966 et 1969) : décrets, extraits du Journal Officiel, ordonnance, études, projets, rapports, procès-verbaux des délibérations du Conseil général et des conseils municipaux, cartes, notes des renseignements généraux, télégrammes, correspondance.

Date

1871, 1964-1970

Cote

1462 W 39

Résultat n°48

Fichiers des conseillers généraux : instructions, notes, listes des conseillers généraux, procès-verbal des délibérations du Conseil Général du 11 mai 1990, fiches descriptives, télégrammes.

Date

1973-1991

Cote

1462 W 40

Résultat n°49

Élections cantonales partielles du canton de Belfort des 4 et 11 juin 1961 : instructions ministérielles, résultats, statistiques de la participation, statistiques, déclarations de candidature, notes des renseignements généraux, professions de foi, rapports, télégrammes, correspondance.

Date

1960-1961

Cote

1462 W 41

Résultat n°50

Élections cantonales partielles du canton de Delle des 2 et 9 décembre 1962 : résultats, notes des renseignements généraux, tracts.

Date

1962

Cote

1462 W 42

Résultat n°51

Élections cantonales partielles du canton de Delle des 17 et 24 février 1963 : instructions ministérielles, résultats, télégrammes, rapports, notes des renseignements généraux, listes de candidatures, professions de foi, correspondance.

Date

1963

Cote

1462 W 43

Résultat n°52

Élections cantonales du canton de Delle des 8 et 15 mars 1964 : instructions ministérielles, résultats des 1er et 2ème tours, liste des conseillers généraux, carte, notes des renseignements généraux, sondages d’opinion, rapports, professions de foi, correspondance, coupures de presse.

Date

1964

Cote

1462 W 44

Résultat n°53

Élection cantonale complémentaire du canton de Belfort des 20 et 27 mars 1966 : décret, notes préfectorales, résultats, rapports, notes des renseignements généraux, professions de foi, télégrammes, correspondance, coupures de presse.

Date

1966-1967

Cote

1462 W 45

Résultat n°54

Élections cantonales des cantons de Belfort-centre, Belfort-est, Belfort-ouest, Belfort-nord, Châtenois-les-Forges, Danjoutin et Valdoie des 24 septembre et 1er octobre 1967 : instructions ministérielles, résultats partiels et définitifs, tableaux comparatifs des scrutins précédents, statistiques de la participation, rapports, listes des candidats, liste des électeurs de Belfort rattachés aux nouveaux cantons, notes des renseignements généraux, télégrammes, tracts, professions de foi, correspondance, coupures de presse.

Date

1966-1967

Cote

1462 W 46

Résultat n°55

Élections cantonales des cantons de Beaucourt, Delle, Fontaine, Giromagny, Grandvillars et Rougemont-le-Château des 8 et 15 mars 1970 : instructions ministérielles et préfectorales, résultats, statistiques de la participation, listes des candidats, notice biographique des candidats, professions de foi, tracts, notes des renseignements généraux, nombre d’électeurs, résultats des scrutins précédents, affiches, télégrammes, notes de services, coupures de presse.

Date

1962-1970

Cote

1462 W 47

Résultat n°56

Élections municipales complémentaires à Belfort des 23 et 30 août 1964 : instructions ministérielles, décret, notes des renseignements généraux, rapports, professions de foi, notes, statistiques de la participation, résultats, correspondance, coupures de presse.

Date

1964

Cote

1462 W 62

Résultat n°57

Élections municipales de Delle et de la commune associée de Joncherey du 6 janvier 1980 : instructions, arrêté et notes préfectorales, tableau du conseil municipal, listes des candidats, rapports, notes des renseignements généraux, tracts, affiches, résultats de l’élection complémentaire de Delle du 12 et 19 mars 1978, tableaux comparatifs, télégrammes, coupures de presse.

Date

1978-1980

Cote

1462 W 71

Résultat n°58

Elections européennes : candidatures, compte de campagne, crédits.

Date

1994

Cote

1632 W 39

Résultat n°59

Autorisations de manifestations aériennes.

Date

1990, 2000, 1995

Cote

1671 W 7

Résultat n°60

Autorisations de manifestations aériennes de grande importance.

Date

1989, 2004, 1997, 1996, 1992

Cote

1671 W 8

Résultat n°61

Autorisations de survol à basse attitude.

Date

1990, 2000, 1995

Cote

1671 W 9

Résultat n°62

Autorisations de transports de corps international.

Date

1990, 2000, 1995

Cote

1671 W 10

Résultat n°63

LA LYRE BELFORTAINE 1903-2000. FOOTBALL CLUB DE VÉZELOIS 1912-1994. UNION SPORTIVE BELFORTAINE 1913-1972. AMICALE ET MUTUELLE DU PERSONNEL DE LA POLICE DE BELFORT 1914-1945. UNION FÉMININE CIVIQUE ET SOCIALE 1911-1998. LES BERCEAUX 1921-2001. L'ASSOCIATION D'ÉDUCATION POPULAIRE DU FAUBOURG DES VOSGES 1921-1996. SYNDICAT D'INITIATIVE DE LA RÉGION DE BELFORT 1921-1986. AMICALE DU PERSONNEL MUNICIPAL ET DU DISTRICT DE LA VILLE DE BELFORT 1924-1999. ASSOCIATION DES MUTILÉS ET RÉFORMÉS DE LA GUERRE DE GIROMAGNY ET SES ENVIRONS 1927-1972. AAPMA DE BELFORT (ASSOCIATION AGREE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BELFORT 1927-2007. FOOTBALL CLUB DE DANJOUTIN 1929-1995. SOCIÉTÉ CYNÉGÉTIQUE DE CHAVANNES LES GRANDS 1929-1972. SOCIÉTÉ DE CHASSE DE VÉZELOIS 1930-1973. SOCIÉTÉ DES CHASSEURS DE SERMAMAGNY 1930-1972. SECTION DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE LA FÉDÉRATION NATIONALE DES BLESSÉS AU POUMON ET CHIRURGICAUX 1930-1998. MOTO CLUB DE GIROMAGNY 1931-1987. SECTION DE VOL SANS MOTEUR DE DELLE 1932-1937. LE CERCLE D'ÉPÉE DE BELFORT 1932-1972. AUX SOURCES DE LAMADELEINE 1932-2005.

Date

1903-1932

Cote

1689 W 1

Résultat n°64

CLUB DE MARCHE DE BELFORT 1932-1972. ASSOCIATION SPORTIVE DE BAVILLIERS 1933-1986. AMICALE D'ENTRAIDE DES CHEFS DE FAMILLE LOCATAIRES DES CITES ALSTHOM-BELFORT ET ASSIMILES 1955-1973. CLUB DES NAGEURS BELFORTAINS . ASSOCIATION DES ADHERENTS DE LA M.A.I.F. 1936-1982. AMICALE BELGE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE 1937-1939. SOCIETE DE CHASSE D'AUXELLES-BAS 1937-1973. ASSOCIATION FAMILIALE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1938-2006. SOCIETE DE CHASSE DE LEVAL 1938-1972. JARDINS FAMILIAUX DU PERSONNEL DE LA BANQUE DE FRANCE 1943. ASSOCIATION AGRICOLE DE LA REGION D'ETUEFFONT 1943-1945. ASSOCIATION SPORTIVE DES PATRONAGES BELFORTAINS 1945-1972.AMICALE DES ANCIENS MILITAIRES INTERNES EN SUISSE 1945-1972. AUTOMOBILE CLUB DE BELFORT ET FRANCHE-COMTE 1945-1994. AMICALE DES ANCIENS DES FORCES FRANCAISES DE L'INTERIEUR DU TERRITOIRE DE BELFORT 1946-2000. AMICALE DU PERSONNEL DE LA PREFECTURE ET DE L'HOTEL DU DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT 1946-1988. ASSOCIATION DE SAINT NICOLAS 1945-2004. FEDERATION DES OEUVRES LAÏQUES (F.O.L.) DU TERRITOIRE DE BELFORT 1947-1994. AMICALE DES CADRES CIVILS ET MILITAIRES DE L'ANNEXE MATERIEL DE BELFORT 1947-1972. SOCIETE DE CHASSE DE BELFORT 1947-1972. SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE LA SAINT HUBERT A VOURVENANS 1948-1974.COMITE DEPARTEMENTAL CONTRE LA TUBERCULOSE ET LES MALADIES RESPIRATOIRES 1948-1994.

Date

1932-2006

Cote

1689 W 2

Résultat n°65

LE PAVILLON ROSE 1948-1991. SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE LA MADELEINE A TRETUDANS 1947-1974. AMICALE DES CHASSEURS DE PETIT-CROIX 1947-1974. OEUVRE D'ENTRAIDE SOCIALE ET FAMILIALE DU PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS ACHTNIC ET CIE 1948-1974. LA GAULE DANJOUTINOISE 1948-1980. JEUNESSE RURALE ET FAMILIALE DE VEZELOIS 1949-1952. LA COMMUNE LIBRE DES BARRES ET DU MONT 1950-1982. CERCLE DE JUDO LE TROQUER 1951-1980. AMICALE DES BRETONS DU TERRITOIRE DE BELFORT 1951-1976. ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES LOGIS DE FRANCE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1951-1999. AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES DE VALDOIE 1951-2001. ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU JARDIN D'ENFANTS DE GIROMAGNY 1952-1977.

Date

1947-2001

Cote

1689 W 3

Résultat n°66

ÉTOILE SPORTIVE D'ETUEFFONT 1952-1999. ASSOCIATION BELFORTAINE DE STÉNOTYPISTES ET DES ANCIENS DU LYCÉE PROFESSIONNELLE RAVENT 1952-1999. SOCIÉTÉ DE CHASSE LA SAINT HUBERT CHÂTENOIS LES FORGES 1953-1971. ASSOCIATION PAROISSIALE D'ÉDUCATION POPULAIRE DE LACHAPELLE SOUS ROUGEMONT 1954-1980. AMICALE DES RETRAITÉS EMPLOYÉS, TECHNICIENS ET CADRES ALSTHOM BELFORT 1954-2001. SOCIÉTÉ D'ÉDUCATION POPULAIRE LE TRAIT D'UNION D'OFFEMONT VÉTRIGNE 1955-1998. COMITÉ D'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES TRAVAILLEURS NORD-AFRICAIN 1956-1973. BELFORT UNIVERSITAIRE CLUB 1956-1973. ASSOCIATION PROFESSIONNELLE RÉGIONALE DE COMMISSAIRES AFFRÉTEURS ROUTIERS DE LA RÉGION DE BELFORT 1957-1962. COMITÉ ARTISTIQUE DE LA COIFFURE FRANÇAISE DE MONTBÉLIARD-BELFORT 1957-1989. ASSOCIATION AGRÉE DE BAVILLIERS « LA DOUCE » POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE 1958-2007. FÉDÉRATION DES SOCIÉTÉS MUSICALES DE FRANCHE COMTÉ 1958-1987. ASSOCIATION FRANCE URSS Connaissance de la France et de l'URSS 1958-1993. AMICALE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES DE LA REGION DE BELFORT 1958-2003. AMICALE DE CHAUX 1958-1970. FOYER RURAL DE ROPPE 1958-1963. UNION DES JEUNES BELFORTAINS 1958-1967. ASSOCIATION POUR L'EMPLOI DANS L'INDUSTRIE ET LE COMMERCE DE BELFORT-MONTBÉLIARD ET HAUTE SAÔNE (ASSEDIC) 1959-2001. ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PROFESSIONNEL DE BELFORT-MONTBÉLIARD ET RÉGIONS LIMITROPHES 1959-1995. ASSOCIATiON DEPARTEMENTALE DES ADHERENTS DU GROUPEMENT DES CAMPEURS UNIVERSITAIRES 1959-2003. SOCIÉTÉ AMICALE DES CONSTRUCTEURS QUARTIER LECLERC 1959-1993.

Date

1952-2007

Cote

1689 W 4

Résultat n°67

CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE PRODUCTIVITÉ DE BELFORT MONTBÉLIARD ET RÉGIONS LIMITROPHES 1959-1977. CERCLE ARTISTIQUE DE MONTREUX-CHÂTEAU 1959-1988. MOTO CLUB BELFORTAIN 1960-1990. KARTING CLUB BELFORTAIN 1960-1972. SOCIÉTÉ DE CHASSE DE CHARMOIS 1960-1972. SOCIÉTÉ DE CHASSE « LA SAINT HUBERT » À D'AUXELLES-BAS 1960-1973. AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE BAVILLIERS 1961-1991. COMITÉ D'EXPANSION ÉCONOMIQUE ET DE PRODUCTIVITÉ DU TERRITOIRE DE BELFORT 1961-1991. CLUB SPORTIF BULL BELFORT 1961-1993. DE TOUT NOTRE COEUR 1961-1974. PÉTANQUE CLUB BAVILLIERS ENTENTE DU TERRITOIRE 1962-1972. ASSOCIATION SPORTIVE DE MEROUX 1962-1969. LA CONCORDIA 1962-2001. CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE PROMOTION ÉCONOMIQUE ET SOCIALE DE LA RÉGION DE BELFORT 1962-1965. AMICALE DES ÉLÈVES-INGÉNIEURS DE BELFORT 1963-2000. ASSOCIATION DE GESTION DE L'ÉCOLE MÉNAGÈRE AGRICOLE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1963-1974. BILLARD 聳 CLUB DES CAPUCINS 1963-1972. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ÉCOLE D'INGÉNIEURS DE BELFORT 1963-1999. HARMONIE DE FOUSSEMAGNE 1963-1972.

Date

1959-1988

Cote

1689 W 5

Résultat n°68

COOPERATIVE DES ELEVES ET ANCIENNES ELEVES D'ETUEFFONT BAS 1963-1995. ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE « L'AVENIR » DE CHEVREMONT 1963-1998. SOCIETE DE CHASSE DE MEZIRE 1963-1974. AMICALE DES COPROPRIETAIRES DE LA SOC. « LES BARRES » à BELFORT 1963-1979. ASSOCIATION DES MUTILES ET REFORMES DE LA GUERRE - BEAUCOURT 1964-2005. CLUB DES SUPPORTERS DELLOIS 1964-1972. SECTION DE BELFORT DE SPORTS ET DE RECHERCHES SOUS-MARINES 1964-1971. ASSOCIATION SPORTIVE DE LEPUIX-GY 1964-1998. AMICALE DES LOCATAIRES H.L.M. DE DARDEL 1964-1968. SOCIETE AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS OFFEMONT 1964-2001. CENTRE PREVOY MUTUELLE INDUS & COMMERCANTS TERR DE BELFORT 1965-1968. UNION NATIONALE DES MILITAIRES DEPORTES RESISTANTS EXTRA-METROPOLITAINS (RAWA-RUSKA) 1965-2000. UNION SPORTIVE DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU 1965-1999. FOYER CULTUREL DE MEZIRE-LES-FORGES 1965-1982. CINE-CLUB DE L'ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT 1965-1970. CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT 1965-2002. AMICALE DES ELEVES TECHNICIENS SUPERIEURS DE BELFORT 1966-1971. FEDERATION DU CREDIT MUTUEL DE FRANCHE-COMTE 1966-1972. LYCEE-CLUB D'ETUDES SPATIALES 1966-1968.

Date

1963-2002

Cote

1689 W 6

Résultat n°69

SOCIETE DE CHASSE DE CHEVREMONT 1966-1972. GALLIA SPORTS BELFORTAIN 1966-1972. LA RIVIEROISE 1966-1988. ASSOCIATION FAMILIALE POUR LE CONGELATEUR COLLECTIF LEVAL 1966-1983. ASSOCIATION FRIGORIFIQUE DE RECHESY 1966-1992. AMICALE PETANQUE BELFORTAINE 1966-1968. ASSOCIATION POUR LE VOYAGE DE FIN D'ETUDES DES ELEVES DE L'E.N.I.B. 1966-1991. PETANQUE CLUB ENTENTE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1966-1972. GROUPEMENT SANITAIRE APICOLE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1967-2007. Association technique de gestion 1967-1981. AMICALE DES STAGIAIRES ET DU PERSONNEL DU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES DE BELFORT 1967-1991. COUPLE ET FAMILLE 1967-1995. AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE DANJOUTIN 1967-1991. CLUB OMNISPORT GAUTHIER 1967-1994. CENTRE DEPARTEMENTAL DE PRODUCTIVITE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1967-1977. GROUPEMENT DES PARENTS CATHOLIQUES DES ELEVES DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE DELLE ET DES ENVIRONS 1967-1973. SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE LEPUIX-GY 1967-1974. AMICALE DES CHASSEURS DE BAVILLIERS 1967-1973. TRIUMPH-CLUB BEAUCOURT 1967-1968. ETOILE SPORTIVE D'ANDELNANS 1968-1969. CLUB DES SUPPORTERS DE L'AMICALE BELFORTAINE DES CHEMINOTS 1968-1971. LES AMIS DE ROPPE 1968-1997. CAISSE D'AIDE IMMEDIATE AUX DECES DE VALDOIE 1968-1985.

Date

1966-1994

Cote

1689 W 7

Résultat n°70

UNION BOULISTE BELFORTAINE 1969-1990. CORPORATION DES ARTISANS ET COMMERCANTS REUNIS 1969-1977. ASSOCIATIONS LOISIRS PTT DU TERRITOIRE DE BELFORT 1969-1999. ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PRIMAIRE DE JONCHEREY 1969-1999. ASSOCIATION SPORTIVE DE MEROUX ANDELNANS 1969-1995. C.P.N.G. BEAUCOURT, COMITE POUR NOS GOSSES 1969-1994. UNION NATIONALE DES COMBATTANTS, GROUPE DEPARTEMENTAL 1969-1986. LA SAINT-HUBERT d'ESCHÊNE-AUTRAGE 1969-1972. CORPORATION DES ARTISANS ET COMMERCANTS REUNIS DE BEAUCOURT 1969-1970. CLUB DES JEUNES DE MORVILLARS 1969-1975. ASSOCIATION SPORTS ET LOISIRS DE SERMAMAGNY ET ENVIRONS 1969-1972. ASSOCIATION DE LA CHASSE DE LA BACHE 1969. AMICALE DES GERANTS, MANDATAIRES, CAISSIERS, COMPTABLES DES CMDP 1970-1972. ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE D'ELOIE 1970-1973. GROUPEMENT ARTISANAL DE CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES 1970-1976. CERCLE DES AMATEURS DE PUR SANG ANGLAIS 1970-1975. LIGUE D'ALSACE FRANCHE-COMTE DE KARTING 1970-1972. SOCIETE DE CHASSE DE LACHAPELLE SOUS CHAUX 1970-2003. AMICALE DES ANCIENS MARINS ET DES MARINS ANCIENS COMBATTANTS DU TERRITOIRE DE BELFORT 1971-1974. COMITE DES FETES DE LA COMMUNE DE VALDOIE 1971-1994. MUSIC 2000 1972-1973.

Date

1969-1999

Cote

1689 W 8

Résultat n°71

AMICALE VOLLEY-BALL SERMAMAGNY 1972-1982. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ESCHENE-AUTRAGE 1972-1973. ASSOCIATION IMMOBILIERE DU COURS NOTRE DAME DES ANGES 1972-1986. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RECHOTTE 1972-1973. CENTRE DE GESTION ADMINISTRATIVE ET SOCIALE (C.G.A.) 1972-1981. ASSOCIATION CULTURELLE ERIK-SATIE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE ROSAE CRUCIS (A.M.O.R.C.) 1972-1992. BATTERIE-FANFARE L'ECHO DU MONT ROBERT DE GRANDVILLARS . ASSOCIATION IMMOBILIERE DE LA MAISON PAROISSIALE CHAUX-BELLEVUE 1973-1986. ASSOCIATION IMMOBILIERE DE LA PAROISSE SAINT LOUIS 1973-1992. GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL DES MAÎTRES D'OEUVRE EN BÂTIMENT 1973-1976. CLUB DES JEUNES DE GRANDVILLARS 1974-1979. CLUB DE L'AGE D'OR DE VALDOIE 1974-1998. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'EQUIPEMENT 1974-1978. AMICALE DU PERSONNEL DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET DU TERRITOIRE DE BELFORT 1974-1994. FOOTBALL 聳 CLUB COMAFRANC 1974-1999. COOPERATIVE DU COLLEGE DES RESIDENCES 聳 BELFORT 1974-1983.

Date

1972-1994

Cote

1689 W 9

Résultat n°72

AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE MORVILLARS 1975-2000. FOOTBALL-CLUB LARIVIERE 1975-1997. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'INSTITUT MEDICO-PEDAGOGIQUE DE GIROMAGNY 1975-1978. ASSOCIATION SPORTIVE SOUS LE MONT 1975-1986. AMICALE DES POSTIERS DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT 1975-1983. CAISSE D'AIDE IMMEDIATE AUX DECES 1975-1997. PHOTO CINE CLUB SNCF BELFORT 1976-1980. LEPUIX FLEURI 1976-2002. ASSOCIATION DES SECOURISTES ET SAUVETEURS DES PTT DU TERRITOIRE DE BELFORT 1976-1993. L'ESSOR DE FROIDEFONTAINE 1976-1996. CENTRE LOISIRS ET CULTURE DE MORVILLARS 1976-1977. ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE LA RUE THIERS 1976-1980. ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DU PRE DE L'INDROIT 1976-1979. GROUPEMENT DES ARTISANS CREATEURS DU TERRITOIRE DE BELFORT 1976-1983. ASSOCIATION SOUS-VOSGIENNE D'AMENAGEMENT ET D'ANIMATION 1977-1995. DISTRICT DE FOOTBALL DU TERRITOIRE DE BELFORT 1977-2007. GROUPE FRANC-COMTOIS DE BELFORT DE L'ASSOCIATION FRANCAISE D'INGENIEURS TECHNICIENS 1977-1992. ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU TERRITOIRE DE BELFORT 1977-1994.

Date

1975-2007

Cote

1689 W 10

Résultat n°73

ASSOCIATION SPORTIVE BEAUCOURTOISE 1977-1990. ASSOCIATION COMMUNALE D'ANIMATION DE CHAUX 1977-1982. ASSOCIATION COMMUNALE D'EVETTE SALBERT 1977-1992. CANOÉ KAYAK CLUB BELFORTAIN 1977-1983. ASSOCIATION DU CLUB DU 3ÉME ÂGE 1977. CENTRE SOCIO-CULTUREL DU MARTINET 1977-1999. NOBLE CONFRÉRIE DES COMPAGNONS CHOUILLEURS 1977-1998. ASSOCIATION NOTRE DAME DES ROSES 1977-1982. ASSOCIATION LES CHAPELOTIS 1977-1992. ASSOCIATION D'ANIMATION COMMUNALE D'ELOIE 1977-1990. ASSOCIATION DES COMMERÇANTS DU FAUBOURG DE MONTBÉLIARD 1977-1992. JUMELAGE EUROPÉEN DES P.T.T. 1978-1985. ASSOCIATION DES CAVALIERS BELFORTAINS 1978-1987. ASSOCIATION LA TROUÉE 1978-1979.

Date

1977-1999

Cote

1689 W 11

Résultat n°74

CLUB BELFORTAIN DE SECOURISME 1978-1982. ASSOCIATION DES AMIS DE LA DEMOCRATIE 1978-1997. GROUPE DES MARCHEURS DE DELLE 1978-1994. COMITE DE DEFENSE DES SOUS-TRAITANTS CREANCIERS DE LA SOCIETE G. L'HERITIER S.A. 1978-1992. ASSOCIATION PAROISSIALE LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY-CHAUX 1978-1999. ASSOCIATION DES MAJORETTES DE MORVILLARS 1978-1992. GROSN-ANIMATION 1978-1981. AMICALE DU COLLEGE LES GLACIS 1978-1993. MAJORETTES DE LA JEANNE D'ARC 1979-1982. THEATRE DE L'OEUF 1979-1992. ASSOCIATION SPORTIVE INTERMEDICALE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1979-1995. ASSOCIATION DE RECHERCHE SUR L'ENFANCE EN DIFFICULTE 1979-1993. AMICALE DES PERSONNELS DE L'ETABLISSEMENT MATERIEL DE BELFORT 1979-1999. LES 4 CHEMINS 1979-1992. LES VENUSIAS 1979-1992. LES AMIS DU CAR DE GRANDVILLARS 1979-1998. COMITE DEPARTEMENTAL DE L'ENTRAINEMENT PHYSIQUE DANS LE MONDE MODERNE 1979-1990. AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL D'OFFEMONT 1979-1999. ASSOCIATION VALDOIE ET ENVIRONS POUR L'ACCUEIL DES REFUGIES 1979-1984. ASSOCIATION ESSERTOISE POUR L'ACCUEIL DES REFUGIES 1980-1992. BIENVENUE 1980-1983. INSTITUT DE RECHERCHES ET D'EDUCATION PERMANENTE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1980-1994.

Date

1978-1999

Cote

1689 W 12

Résultat n°75

ASSOCIATION SPELEOLOGIQUE ET PALEONTOLOGIQUE DE BELFORT « LES ROIS DU ROC » 1980-1992. GROUPE DES RANDONNEURS DE LEPUIX 1980-2000. CENTRE COMMERCIAL THIERS 聳 GARE 聳 BELFORT 1980-1982. RACING BELFORT 80 1980-2002. PSICHI 1980-1981. ACCUEIL DE BAVILLIERS 1980-1992. CERCLE D'ECHECS DE ROUGEMONT- LE-CHATEAU 1980-1992. EQUINOX GROUP 1980-1994. COMITE POUR LA SAUVEGARDE DU MASSIF SUD-VOSGIEN 1980-1997. FOYER SOCIO EDUCATIF 1980-1997. LE SPORTING CLUB DES RESIDENCES 聳 BELFORT 1981-1986. COLLEGE DEPARTEMENTAL DES CEINTURES NOIRES DE FRANCE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1981-2001. MOTO-CLUB DE LA BAROCHE LES VIKINGS 1981-1987. ASSOCIATION DE TENNIS DE TABLE DE MONTREUX-CHATEAU 1981-1998. AMICALE DE LA CLASSE 50 DELLE ET ENVIRONS 1981-2005. CLUB DES ADHERENTS INTERFLORA DU TERRITOIRE DE BELFORT 1981-1993. ASSOCIATION LAIQUE D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ENSEIGNEMENT SPECIALISE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1981-1992. AMICALE DES LOCATAIRES DES RUES BRAILLE ET DE MADRID 1981-1986. AMICALE DES ANCIENS MARINS -ET MARINS ANCIENS COMBATTANTS DE GRANDVILLARS 1981-2007. MAYERLING 1981-1992. ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE LA FONTENELLOISE 1981-1996. ASSOCIATION D'HEBERGEMENT POUR LE PERSONNEL DEBUTANT AUX TELECOMMUNICATIONS DE BELFORT-MONTBELIARD 1981-1985. UNION NATIONALE DES COMBATTANTS D'AFRIQUE DU NORD 1981-1986. TERRE DES HOMMES 聳 FRANCE 1981.

Date

1980-2007

Cote

1689 W 13

Résultat n°76

AMICALE DES DONNEURS DE SANG BÉNÉVOLES DE RECHESY ET ENVIRONS 1981-1997. ASSOCIATION MÉDIA-MUSIQUE 1981-1987. GROUPEMENT DES BOUILLEURS DE CRU DE ROUGEGOUTTE 1981-1998. COMITÉ DE GESTION DE LA RÉCIPROCITÉ DU TERRITOIRE DE BELFORT 1981-1998. AMICALE DES LOCATAIRES DE BEAUCOURT , CITÉ DES OISEAUX 1981-1983. ASSOCIATION BELFORTAINE DE YOGA 1982-1998. ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA MICRO INFORMATIQUE DANS L'ENSEIGNEMENT 1982-2003. COMITÉ EXTRA MUNICIPAL DE VACANCES 1982-1996. AMICALE DES LOCATAIRES WIELLARD MIGEON DES CITÉS BLANCHES, GRANDVILLARS 1982-1992. ASSOCIATION BELFORTAINE D'AMBULANCIERS ET DE TRANSPORTS SANITAIRES 1982-1983. DÉFENSE DES LIBERTÉS DANS L'ENTREPRISE 1982-1985. ASSOCIATION BELFORTAINE D'AMITIÉ AVEC LE PEUPLE POLONAIS 1982-1994. NOUVELLE ASSOCIATION NOTRE DAME DES ROSES 1982-1995. MYOSOTIS 1982-1992. MOIS DE L'IMAGE DE L'AIRE URBAINE BELFORT-MONTBÉLIARD-HÉRICOURT 1982-1990. ASSOCIATION FAMILIALE DE BOUILLEURS DE CRU 1982-1992. BILLARD CLUB VOLTAIRE DE BELFORT 1982-1997.

Date

1981-2003

Cote

1689 W 14

Résultat n°77

ASSOCIATION FRANÇAISE DE LA DISTRIBUTION AUTOMATIQUE 1982-1984. ACCUEIL DE LA PÉPINIÈRE 1982-1993. COMITÉ DES FÊTES DE MONTREUX-CHÂTEAU 1982-1998. LES SUCCESSEURS D'ALBERT ARIA 1982-1992. CORPS-CONSCIENT 1983-2005. VALDOIE PROGRÈS ET LIBERTÉ 1983-1998. SOUTIEN À LA LISTE MUNICIPALE D'OPPOSITION 1983-1992. ASSOCIATION POUR L'ÉTUDE ET LA PRÉVENTION DE LA MORT SUBITE INEXPLIQUÉE DU NOURRISSON 1983-1994. FOYER SOCIO EDUCATIF DU COLLEGE DES RESIDENCES BARTHOLDI 1983-2005. ASSOCIATION ESSERT, GAUCHE ET DÉMOCRATIE 1983-1992. ASSOCIATION DES LOCATAIRES DES VANOTTES DE DANJOUTIN 1983-1998. HALTE-GARDERIE D'OFFEMONT, QUARTIER ARSOT 1983-1991. MAISONS D'HIER, DE DEMAIN, MAISONS PAYSANNES 1983-1992. ASSOCIATION FÉMININE PROMOTION LOISIRS 1983-2000. AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL D'ETUEFFONT 1983-1998. ÉTOILE SPORTIVE ET CULTURELLE DU MAGHREB 90 1983-1990. ESPACE TONIC CLUB 1983-1992. MINI FLOTTE BELFORTAINE 1983-2002. COMITÉ DU TERRITOIRE DE BELFORT DE L'UNION NATIONALE POUR L'INITIATIVE ET LA RESPONSABILITÉ 1983-1985. FEDERATION INTERDEPARTEMENTALE DE DEFENSE ET D'INFORMATION DES PRERETRAITES, RETRAITES ET ASSIMILES 1983-2006. COMITÉ DÉPARTEMENTAL DES RETRAITÉS ET PERSONNES ÂGÉES DU TERRITOIRE DE BELFORT 1983-1999.

Date

1982-2006

Cote

1689 W 15

Résultat n°78

CERCLE FÉLIN DE L'EST 1983-2000. SUPPORTERS CLUB DE LA SECTION FOOTBALL DU CLUB SPORTIF BEAUCOURTOIS 1983-1994. AMICALE DES LOCATAIRES DE LA SAVOUREUSE 1983-1999. ASSOCIATION DE GESTION DE LA SALLE COMMUNALE 1983-1989. LES VADROUILLEURS DE FROIDEFONTAINE 1983-1992. ASSOCIATION SPORTS ET LOISIRS DE BOTANS 1983-1989. ASSOCIATION MUSICALE MAGHRÉBINE 1983-1992. ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE TURQUE DE BELFORT 1983-1990. ASSOCIATION COMMUNALE D'ANIMATION DE MONTBOUTON 1983-1998. KARATE CLUB BELFORTAIN 1984-2006. ASSOCIATION POUR L'ÉGALITÉ DES PEUPLES 1984-1985. LA PÉTANQUE COMMUNALE DE VEROCOT 1984-1994. ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE D'ANIMATION ET DE FORMATION 1984-1987. SOLIDARITÉ INTER GÉNÉRATIONS 1984-1998. FOYER COMMUNAL DE SUARCE 1984-1996. ENSEMBLE BAROQUE DE FRANCHE COMTÉ 1984-1986. ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DE DÉVELOPPEMENT DE L'ARTISANAT 1984-2001. CLUB INFORMATIQUE CHÉVREMONT 1984-1994.

Date

1983-2006

Cote

1689 W 16

Résultat n°79

ASSOCIATION DES COMMERÇANTS ET ARTISANS DU CANTON DE DANJOUTIN 1984-1991. AMICALE DES LOCATAIRES DE LA PLACE BAUDIN 1984-1992. CLUB RENCONTRE 1984-1992. ASSOCIATION DE RECHERCHES SPÉLÉOLOGIQUES ET ARCHÉOLOGIQUES 1984-2001. ASSOCIATION DES BOUILLEURS DE CRU DE SOUS LA COTE 1984-2007. LES AMIS DE LA TABLE ÉMERAUDE 1984. LES SUPERS MICKEY 1984-1994. KASTURY-PARTAGE 1984-1992. TOP FORME 1984-1990. ASSOCIATION DES RETRAITÉS CFTC DU TERRITOIRE DE BELFORT 1984-1999. ASSOCIATION DE LA COLLINE DU MONT 1984-1992. ASSOCIATION DES JUMELAGES DE LA VILLE DE BELFORT 1984-1998. ANCIENNE MUSIQUE ET ORGUES 1984-1998. ATELIER INFORMATIQUE DES RÉSIDENCES 1984-1989. ATELIER IMAGO 1984-1993.

Date

1984-2001

Cote

1689 W 17

Résultat n°80

ASSOCIATION POUR LA GESTION DU RESTAURANT ADMINISTRATIF 1985-1986. SILHOUETTE 1985-1989. GROUPE INTERPROFESSIONNEL D'INTERVENTION EN ENTREPRISE 1985-1991. ASSOCIATION COURS DE DANSE CLASSIQUE « LES PETITES POINTES » 1985-1998. AMICALE DES CADRES CIVILS ET MILITAIRES DE L'ANNEXE MATERIEL DE BELFORT 1985-1996. ASSOCIATION D'ENTRAIDE DES FRANCAIS MUSULMANS DU TERRITOIRE DE BELFORT 1985-1987. CERCLE DES COLLECTIONNEURS DE L'EST 1985-1993. ASSOCIATION DES MAIRES RURAUX DU TERRITOIRE DE BELFORT 1985-2001. OFFICE INFORMATIQUE DELLE 1985-1995.

Date

1985-2001

Cote

1689 W 18