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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2010W/27
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Réaménagement urbain et intégration paysagère des boulevards...
Résultat n°2
Cote
2010W/26
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Réaménagement de la RD 25 à Trévenans aux abords du...
Résultat n°3
Cote
2010W/25
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23/RD...
Résultat n°4
Cote
2010W/24
Date
2003-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...
Résultat n°5
Cote
2010W/23
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Commune de Fontaine, canal du Moulin, RD 29 (route...
Résultat n°6
Cote
2010W/22
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...
Résultat n°7
Cote
2010W/21
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...
Résultat n°8
Cote
2010W/20
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...
Résultat n°9
Cote
2010W/19
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole...
Résultat n°10
Cote
2010W/18
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD 23-RD...
Résultat n°11
Cote
2010W/17
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) et RD 5 (route...
Résultat n°12
Cote
2010W/16
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Réaménagement carrefour entre RD83 et RD27 (route départementale)...
Résultat n°13
Cote
2010W/15
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13/RD23...
Résultat n°14
Cote
2010W/14
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • RN (route nationale) 19 / Ouvrage de décharge de la...
Résultat n°15
Cote
2010W/13
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Aménagement...
Résultat n°16
Cote
2010W/12
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) section RD13-RD23...
Résultat n°17
Cote
2010W/11
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Ouvrages d'art...
Résultat n°18
Cote
2010W/10
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • DPSV (desserte du Pays Sous Vosgien) / Construction...
Résultat n°19
Cote
2010W/9
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Reconstruction du pont tournant de Froidefontaine /...
Résultat n°20
Cote
2010W/8
Date
2003-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Canal du Rhône au Rhin / Reconstruction du pont tournant...
Résultat n°21
Cote
2010W/7
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Protection contre les éboulements de la RD 465 au Ballon...
Résultat n°22
Cote
2010W/6
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Aménagement de l'Eurovéloroute des Fleuves en traversée...
Résultat n°23
Cote
2010W/5
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Protection contre les éboulements rocheux sur la RD...
Résultat n°24
Cote
2010W/4
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Aménagement urbain de la RD (route départementale)...
Résultat n°25
Cote
2010W/3
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Travaux topographiques pour la prolongation de la RD...
Résultat n°26
Cote
2010W/2
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Remise en état des ouvrages d'art sur la voirie départementale...
  • Travaux de réfection et d'amélioration sur le pont...
Résultat n°27
Cote
2004W/6
Date
2000-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Fonds européens de développement régional (FEDER).
  • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...
Résultat n°28
Cote
2004W/5
Date
2000-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Fonds européens de développement régional (FEDER).
  • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...
Résultat n°29
Cote
2004W/4
Date
2000-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Fonds européens de développement régional (FEDER).
  • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...
Résultat n°30
Cote
2004W/3
Date
2000-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Fonds européens de développement régional (FEDER).
  • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...
Résultat n°31
Cote
2004W/2
Date
2000-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Fonds européens de développement régional (FEDER).
  • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...
Résultat n°32
Cote
2004W/1
Date
2000-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Fonds européens de développement régional (FEDER).
  • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...
Résultat n°33
Cote
2003W/21
Date
2012-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 2012-2013
Résultat n°34
Cote
2003W/20
Date
2006-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 2006-2011
Résultat n°35
Cote
2003W/19
Date
2004-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 2004-2006
Résultat n°36
Cote
2003W/18
Date
1998-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 1998-2004
Résultat n°37
Cote
2003W/17
Date
1990-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
  • 1990-1998
Résultat n°38
Cote
2003W/16
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Frais, Fontaine et Vauthiermont.
Résultat n°39
Cote
2003W/14
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Lacollonge et Larivière.
Résultat n°40
Cote
2003W/13
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Bassin de la Bourbeuse.
Résultat n°41
Cote
2003W/12
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Felon et Urcerey.
Résultat n°42
Cote
2003W/11
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Urcerey, Lagrange, Angeot, Lacollonge, Larivière et...
Résultat n°43
Cote
2003W/10
Date
1993-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Eguenigue.
Résultat n°44
Cote
2003W/9
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Felon et Phaffans.
Résultat n°45
Cote
2003W/8
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • Bessoncourt et Menoncourt.
Résultat n°46
Cote
2003W/7
Date
2006-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 2006-2009
Résultat n°47
Cote
2003W/6
Date
1995-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1995-2006
Résultat n°48
Cote
2003W/5
Date
1996-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1996-2005
Résultat n°49
Cote
2003W/4
Date
1979-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1979-1999
Résultat n°50
Cote
2003W/3
Date
1979-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1979-1999
Résultat n°51
Cote
2003W/2
Date
1991-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1991-2006
Résultat n°52
Cote
2003W/1
Date
1998-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1998-2003
Résultat n°53
Cote
1990W/22
Date
2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°54
Cote
1990W/21
Date
2012-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°55
Cote
1990W/20
Date
2012-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°56
Cote
1990W/19
Date
2012-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°57
Cote
1990W/18
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par l'association fraternelle...
Résultat n°58
Cote
1990W/17
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par Territoire Habitat,...
Résultat n°59
Cote
1990W/16
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la commune de Valdoie,...
Résultat n°60
Cote
1990W/15
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Conseil général...
Résultat n°61
Cote
1990W/14
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la Régie des transports...
Résultat n°62
Cote
1990W/13
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre,...
Résultat n°63
Cote
1990W/12
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par EARL Follot, Carré...
Résultat n°64
Cote
1990W/11
Date
2007-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut...
Résultat n°65
Cote
1990W/10
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa...
Résultat n°66
Cote
1990W/9
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture...
Résultat n°67
Cote
1990W/8
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Conseil général,...
Résultat n°68
Cote
1990W/7
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par RTE, Auberge de la...
Résultat n°69
Cote
1990W/6
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la Maison Cap Résidences,...
Résultat n°70
Cote
1990W/5
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Conseil général...
Résultat n°71
Cote
1990W/4
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la SCI Les écuries...
Résultat n°72
Cote
1990W/3
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par l'association hospitalière...
Résultat n°73
Cote
1990W/2
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés parTerritoire Habitat,...
Résultat n°74
Cote
1990W/1
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Ministère de la...
Résultat n°75
Cote
1986W/5
Date
1990-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour la commune...
Résultat n°76
Cote
1986W/4
Date
1988-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...
Résultat n°77
Cote
1986W/3
Date
1981-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...
Résultat n°78
Cote
1986W/2
Date
1976-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...
Résultat n°79
Cote
1986W/1
Date
1975-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.), création pour...
Résultat n°80
Cote
1985W/99
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Collège Mozart Danjoutin / Création de locaux de vie...