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  1. Résultat n°1

    Dossiers titres de séjours ressortissants étrangers hors U.E. pour échantillonnage.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1955W/1-1955W/10

    • Contexte : 1955 W - Préfecture - Bureau des Nationalités

    • Dossiers titres de séjours ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Nationalités

  2. Résultat n°2

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    1978 ; 1980 ; 1999

    Cote

    1936W/13

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    1967 ; 1984 ; 1986

    Cote

    1936W/12

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE, pour échantillonnage (2017) ; Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement (2011).

    Date

    2011 ; 2017

    Cote

    1936W/15

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Rencontres Coderpa90 et associations des retraités du 90. Rencontres nationale des Coderpa. Réunions de partenariat avec la ville de Belfort. Comité de prévention des chutes.

    Date

    1996-2018

    Cote

    1930W/12

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Rencontres Coderpa90 et associations des retraités...

    Producteur :

    Coderpa90

  6. Résultat n°6

    Dossiers par thèmes : (rencontres partenaires/coupures de presse). Sport santé chutes hôpital (2004-2014). Revenus dépenses (2008-2010). Psychologues et Coderpa90 : 2001 création psy en E.H.P.A.D . Prévention Franche-Comté (2011-2016) Démographie 90 (1993-2015) Mémoire (2014) Isolement (2016) Café des âges/intergénérationnel/santé (2016-2018) Lieux d'information (2010-2011) Fin de vie (2014) Café des âges/

    Date

    2004-2018

    Cote

    1930W/23

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Dossiers par thèmes : (rencontres partenaires/coupures...

    Producteur :

    Coderpa90

  7. Résultat n°7

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    2017-2018

    Cote

    1936W/16-1936W/31

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement.

    Date

    2010 ; 2012

    Cote

    1936W/14

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Obligation de quitter le territoire français : mesures...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Commission du Coderpa90 "animation" Lacunaire 2000 à 2007.

    Date

    1999-2017

    Cote

    1930W/11

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Commission du Coderpa90 "animation" Lacunaire 2000...

    Producteur :

    Coderpa90

  10. Résultat n°10

    Revue de presse locale sur l'action pour les séniors.

    Date

    2017

    Cote

    1930W/8

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Revue de presse locale sur l'action pour les séniors.

    Producteur :

    Coderpa90

  11. Résultat n°11

    Recensement des personnes âgées dans le territoire de Belfort : Enquête sur l'évolution de la population des plus de 60 ans, diverses études démographiques, documents de production de la confédération" impulsion d'une dynamique local en direction des personnes agées". (2002-2003) Édition de la Confédération de gérontologie : documents ISBN, documents de dépôts légaux des éditions, cession de droit de personnes liées aux éditions. (2000-2004) Réunion Extraordinaire : Dossier de revue de presse, document sur présentation des projets, demandes de subventions. (2002-2007) Formation transmissions écrites ciblées (TEC) 2015 : feuilles d'émargement, livrets des inscriptions, programmes de la formation. (2015) Formation tuteur aide soignant : feuilles d'émargement, livrets des inscriptions, programmes de la formation. (2015) Formation sensibilisation au secret professionnel : feuilles d'émargement, livrets des inscriptions, programmes de la foramtion. (2016)

    Date

    2000-2017

    Cote

    1904W/33

    • Contexte : 1904 W - Confédération de gérontologie du Territoire...

    • Versement des archives de la Confédération de Gérontologie...
    • Recensement des personnes âgées dans le territoire...

    Producteur :

    Confédération de Gérontologie du Territoire de Belfort suite à la dissolution de l'association. 

  12. Résultat n°12

    Cahier des courriers reçus et envoyés 2012-2017 ; rapport d'activité 1994 ; guide national des Coderpa (1993) ; Contrats d'objectifs Coderpa CD 1995-1996 ; action "semaine bleue Coderpa CCAS Belfort 2008 ; Contribution Coderpa90 à disposition d'accompagnement des SAAD90 ; réflexions sur le règlement intérieur du Coderpa90 2010 ; participation du Coderpa90 à une séance du Conseil Départemental sur le point "dépendance" 2011 ; Participation Coderpa90 à la construction du schéma départemental personnes agées 2012-2016 ; recueil des coordonnées des membres du Coderpa90 2010-2012 ; Documents statutaires Coderpa90 1982-2016.

    Date

    1993-2017

    Cote

    1930W/18

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Cahier des courriers reçus et envoyés 2012-2017 ; rapport...

    Producteur :

    Coderpa90

  13. Résultat n°13

    Assemblées générales, Conseils d'administration et bureaux : Comptes rendu de réunions, feuilles de présence, ordres du jour, statuts de l'association, règlement de fonctionnement, budgets prévisionnels, procès verbaux, convocations, synthèses des documents de l'assemblée générale.

    Date

    2014-2017

    Cote

    1904W/32

    • Contexte : 1904 W - Confédération de gérontologie du Territoire...

    • Versement des archives de la Confédération de Gérontologie...
    • Assemblées générales, Conseils d'administration et...

    Producteur :

    Confédération de Gérontologie du Territoire de Belfort suite à la dissolution de l'association. 

  14. Résultat n°14

    Coderpa90 et rencontres des partenaires : MIFE/IUT/Confédération de gérontologie/CAPEB/SOLIHA/Mairies pour accessibilités/AFP/Centres culturels/GIE IMPA/ARS.

    Date

    2013-2017

    Cote

    1930W/13

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Coderpa90 et rencontres des partenaires : MIFE/IUT/Confédération...

    Producteur :

    Coderpa90

  15. Résultat n°15

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    2017

    Cote

    1936W/1-1936W/10

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    - Annuaire des lieux « ressources » dans le Département.-Fiches d’Aides aux personnes âgées distribuées par les Services du département MDA : travail préparatoire, rédaction des fiches. -Action du Coderpa avec la Ville de Belfort : « La semaine bleue » -Rencontre avec le Conseil général : réunion du bureau.-Schéma de gérontologie (2012-2016): bilan intermédiaire. - Colloques et conférences : « maltraitance », - Actions de Coderpa : participation au groupe « Filière Alzheimer », guide d’aide aux familles, rencontres avec les élèves de l’IUT sur le projet intergénérationnel.

    Date

    2012-2013 2012 2013 2013 2012 2012 2013

    Cote

    1897W/32

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • - Annuaire des lieux « ressources » dans le Département.-Fiches...

    Producteur :

    Coderpa90

  17. Résultat n°17

    Commissions "Enjeux et vieillissement"

    Date

    2012-2016

    Cote

    1930W/16

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Commissions "Enjeux et vieillissement"

    Producteur :

    Coderpa90

  18. Résultat n°18

    La « Lettre d’information du Coderpa90»

    Date

    2010-2016

    Cote

    1897W/8

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • La « Lettre d’information du Coderpa90»

    Producteur :

    Coderpa90

  19. Résultat n°19

    Visites des personnes âgées hospitalisées à l’hôpital de Belfort et les soins de suite à Bavilliers : comptes-rendus.

    Date

    1996-2016

    Cote

    1897W/27

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Visites des personnes âgées hospitalisées à l’hôpital...

    Producteur :

    Coderpa90

  20. Résultat n°20

    Coderpa90 : enquêtes en direction des communes sur leurs actions en faveur des personnes agées. Bilan envoyés en retour.

    Date

    2008-2016

    Cote

    1930W/14

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Coderpa90 : enquêtes en direction des communes sur...

    Producteur :

    Coderpa90

  21. Résultat n°21

    Revue de presse sur Actions locales en lien avec les séniors et les actions du Coderpa90. Thèmes 1 à 6 (liste des thèmes indiquée)

    Date

    2007-2016

    Cote

    1930W/5

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Revue de presse sur Actions locales en lien avec les...

    Producteur :

    Coderpa90

  22. Résultat n°22

    Commission domicile : Feuilles de présence groupe de travail, compte rendu de réunion, documents de travail et documents bibliographiques, convocations (2005-2006). Projet classeur de liaison : Compte-rendu de réunions, outil de travail de document de liaison, questionnaire de satisfaction de l'utilisation du classeur (2008-2016). Projet de la CdG centré sur les usagers : Compte-rendu, devis formation, programme national "plan bleu", documents de travail : élaboration de mise en situation, exemple de mise en situation finalisée (2002.2009).

    Date

    2005-2016

    Cote

    1904W/23

    • Contexte : 1904 W - Confédération de gérontologie du Territoire...

    • Versement des archives de la Confédération de Gérontologie...
    • Commission domicile : Feuilles de présence groupe de...

    Producteur :

    Confédération de Gérontologie du Territoire de Belfort suite à la dissolution de l'association. 

  23. Résultat n°23

    -Etat des lieux et récits des retraités du T.de Belfort.-Commission régionale de Franche-Comté des Coderpa.-Formation et mission des membres du Coderpa : PowerPoint-Balluchonnage : étude ; initiation.-Relation avec le département : plan des locaux mis à disposition.-Rencontre avec la DDAS : correspondances, statistiques, préparation des A.G.- Colloques et conférences: « Vieillir seul et avec les autres », « solitude et animation à domicile », garder une bonne mémoire », « les services ruraux », « urgences », décès d’un proche », « enjeux du vieillissement », « les services à domicile », « la nutrition ».-OPABT : Assemblée générale-Partenariat avec la Mairie de Belfort et le CCAS : coup de pouce permis de conduire, Mise en place du Projet de Développement Social Local.-Brochure du Coderpa ; travail préparatoire, dépliant.- Extraits de l’observatoire social du département COMPASS.- Colloques et conférences : « préparation à la retraite », « habitat », « handicap et vieillissement », chute et alimentation ». - Réunion d’aide aux aidants : compte-rendu, programme. -Coderpa 90, création du site internet. -Commission régionale des Coderpa de Franche-Comté.- Formation suivie par Coderpa90 : « Etablir des relations avec les familles »- Balluchonnage : étude (suite).- Formation IREPS : démarche qualité prévention santé.-Groupe de travail : Coderpa Aide à domicile : documents préparatoires (programme 2008-2011)-Indicateurs questions liées au vieillissement : bilan final. -Journée nationale du CNRPA.

    Date

    2008 2009 2008 2008 2008 2008 2008-2009 2008 2008 2010 2010 2010-2011 2010 2010 2011 2011 2011 2011 2008-2011 2008 2011 2011

    Cote

    1897W/30

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • -Etat des lieux et récits des retraités du T.de Belfort.-Commission...

    Producteur :

    Coderpa90

  24. Résultat n°24

    Domicile écoute sénior : Devis pour la mise en place du dispositif, compte-rendu de réunion, brochures et dépliants divers, plaquette de présentation du projet, bilan et synthèse du projet, demandes de subvention, convocations, feuilles de présence.

    Date

    2006-2016

    Cote

    1904W/24

    • Contexte : 1904 W - Confédération de gérontologie du Territoire...

    • Versement des archives de la Confédération de Gérontologie...
    • Domicile écoute sénior : Devis pour la mise en place...

    Producteur :

    Confédération de Gérontologie du Territoire de Belfort suite à la dissolution de l'association. 

  25. Résultat n°25

    Journée de gérontologie : Coupures de presses, listings, classements, soirées théâtre, courriers.Demandes de subventions.

    Date

    2007-2008 ; 2013

    Cote

    1897W/4

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Journée de gérontologie : Coupures de presses, listings,...

    Producteur :

    Coderpa90

  26. Résultat n°26

    Documents statutaires : bureaux, suivis hebdo ; échanges avec le Conseil Départemental sur fin du Coderpa90 et création du C.D.C.A. Participation Coderpa90 à la construction du schéma départemental d'autonomie (2012-2016)

    Date

    2012-2016

    Cote

    1930W/22

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Documents statutaires : bureaux, suivis hebdo ; échanges...

    Producteur :

    Coderpa90

  27. Résultat n°27

    Commission du Coderpa90 : domicile hébergement. Lacunaire 2013.

    Date

    2012-2016

    Cote

    1930W/10

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Commission du Coderpa90 : domicile hébergement. Lacunaire...

    Producteur :

    Coderpa90

  28. Résultat n°28

    Journées de gérontologie : livrets.

    Date

    1993-2016

    Cote

    1897W/2

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Journées de gérontologie : livrets.

    Producteur :

    Coderpa90

  29. Résultat n°29

    Formations des nouveaux membres du Coderpa90.

    Date

    2008-2016

    Cote

    1930W/17

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Formations des nouveaux membres du Coderpa90.

    Producteur :

    Coderpa90

  30. Résultat n°30

    Recensement des places vacantes en EHPAD : Tableau de synthèse des recensements, brochures EHPAD, ordonnances, évaluations.

    Date

    2000-2016

    Cote

    1904W/17

    • Contexte : 1904 W - Confédération de gérontologie du Territoire...

    • Versement des archives de la Confédération de Gérontologie...
    • Recensement des places vacantes en EHPAD : Tableau...

    Producteur :

    Confédération de Gérontologie du Territoire de Belfort suite à la dissolution de l'association. 

  31. Résultat n°31

    Séminaires de formation : Feuilles d'inscription, programmes des formations, feuilles de présence, convocations, évaluations, éléments bibliographiques, flyers de présentation de méthodes de formation diverse.

    Date

    1999-2016

    Cote

    1904W/13-1904W/16

    • Contexte : 1904 W - Confédération de gérontologie du Territoire...

    • Versement des archives de la Confédération de Gérontologie...
    • Séminaires de formation : Feuilles d'inscription, programmes...

    Producteur :

    Confédération de Gérontologie du Territoire de Belfort suite à la dissolution de l'association. 

  32. Résultat n°32

    Actions du Coderpa90 : Coupures de presse.

    Date

    1991-1998 ; 2003-2006 ; 2010-2012

    Cote

    1897W/28

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Actions du Coderpa90 : Coupures de presse.

    Producteur :

    Coderpa90

  33. Résultat n°33

    -Schéma d’orientation dépendance personnes âgées-Conférence de gérontologie : création -Mise en place de l’A.P.A. : Rapports, consultations locales, dotations, bilans.-Schémas de gérontologie-Statistiques de Mr Faure : Documents de travail.-Bilan de fonctionnement du Coderpa90.

    Date

    1996 1998 1999-2003 2002 2005 2005 ; 2007 2006

    Cote

    1897W/29

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • -Schéma d’orientation dépendance personnes âgées-Conférence...

    Producteur :

    Coderpa90

  34. Résultat n°34

    Actions Coderpa90 : bal, conférence de la semaine nationale.-Actions Coderpa90 : Semaine nationale, commission information Animation dépendance.

    Date

    1989 1990

    Cote

    1897W/22

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Actions Coderpa90 : bal, conférence de la semaine nationale.-Actions...

    Producteur :

    Coderpa90

  35. Résultat n°35

    Documents statutaires : A.G. annuelle ; bureaux ; suivis hebdo ; suivis des nouveaux membres ; dépôt de plainte suite à un piratage "boite mail". Revue de presse locale (2015-2016)

    Date

    2015-2016

    Cote

    1930W/20

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Documents statutaires : A.G. annuelle ; bureaux ; suivis...

    Producteur :

    Coderpa90

  36. Résultat n°36

    Revue de presse sur Actions locales en lien avec les seniors et actions du Coderpa90.

    Date

    2016

    Cote

    1930W/2

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Revue de presse sur Actions locales en lien avec les...

    Producteur :

    Coderpa90

  37. Résultat n°37

    Documents statutaires : A.G. annuelle ; bureaux ; suivis des nouveaux membres ; réunion bilan du schéma départemental personnes âgées 2012-2016.

    Date

    2012-2016

    Cote

    1930W/21

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Documents statutaires : A.G. annuelle ; bureaux ; suivis...

    Producteur :

    Coderpa90

  38. Résultat n°38

    Conférences, colloques et réunions : Programmation, documents de travail. - Institut Régional du Vieillissement (I.R.V.) : documents de travail.- Office des ainés de Nancy : Documents de travail - Confédération de Gérontologie.- C.L.I.C. Belfort - Maison des Ainés - M.S.A. - U.R.C.A.M.- C.R.A.M.

    Date

    1998-2014 2014 2011 1998 - 2013 2004 - 2005 2003 – 2004 2002 2006 2004-2008

    Cote

    1897W/19

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Conférences, colloques et réunions : Programmation,...

    Producteur :

    Coderpa90

  39. Résultat n°39

    Actions Coderpa90 : tournois, bals, visites des personnes âgées.

    Date

    1996-2016

    Cote

    1897W/1

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Actions Coderpa90 : tournois, bals, visites des personnes...

    Producteur :

    Coderpa90

  40. Résultat n°40

    Partenariat divers : Réunions, conférences et correspondances.Alzheimer-ParkinsonGIE IMPAFrance BénévolatIUT Carrière socialeServices à domiciles, CRAM, CARSAT : Tarifs et barèmes des Services à domicile

    Date

    2003-2011 2011 2010 ; 2013 2012 2009 2003-2009

    Cote

    1897W/18

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Partenariat divers : Réunions, conférences et correspondances.Alzheimer-ParkinsonGIE...

    Producteur :

    Coderpa90

  41. Résultat n°41

    Prévention : Compte rendu de réunion, plaquettes de présentation de différents projets en France, outils divers de prévention de gériatrie, convocation au groupe projet, documents de construction d'outil de prévention sur le risque de chute, livret final de prévention des risques de chutes. (2002) Rencontre des aînés : inscriptions, convocations, feuilles de présence, compte rendu de réunion, plaquette de présentation avec programme de toutes les rencontres des aînés, évaluation. (1999-2016)

    Date

    1999-2016

    Cote

    1904W/26

    • Contexte : 1904 W - Confédération de gérontologie du Territoire...

    • Versement des archives de la Confédération de Gérontologie...
    • Prévention : Compte rendu de réunion, plaquettes de...

    Producteur :

    Confédération de Gérontologie du Territoire de Belfort suite à la dissolution de l'association. 

  42. Résultat n°42

    Mairie de Belfort, Conseil de développement social.Mairie de Belfort : Bien vieillir ensemble.Commission consultative accessibilité et sécurité : Procès-verbaux.

    Date

    2009-2014 2015 1995-1996 ; 2003-2004

    Cote

    1897W/17

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Mairie de Belfort, Conseil de développement social.Mairie...

    Producteur :

    Coderpa90

  43. Résultat n°43

    Evaluations des participants sur la journée de gérontologie.

    Date

    2012-2014 ; 2016

    Cote

    1897W/7

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Evaluations des participants sur la journée de gérontologie.

    Producteur :

    Coderpa90

  44. Résultat n°44

    Partenariat CCAS de Belfort : Prévention santé.

    Date

    2009-2016

    Cote

    1897W/37

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Partenariat CCAS de Belfort : Prévention santé.

    Producteur :

    Coderpa90

  45. Résultat n°45

    Assemblées générales du Coderpa90 : Procès verbaux ; Comptes rendus des A.G., feuilles d’émargements.

    Date

    2009-2015

    Cote

    1897W/12

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Assemblées générales du Coderpa90 : Procès verbaux...

    Producteur :

    Coderpa90

  46. Résultat n°46

    Droits des usagers séniors et santé. rencontre Coderpa90 avec les professionnels locaux. Santé et fin de vie. Droits des usagers et services à domicile avec documentation liée.

    Date

    2003-2015

    Cote

    1930W/4

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Droits des usagers séniors et santé. rencontre Coderpa90...

    Producteur :

    Coderpa90

  47. Résultat n°47

    Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors U.E. (à titre d'échantillonnage)

    Date

    2012-2015

    Cote

    1868W/1-1868W/14

    • Contexte : 1868 W - Préfecture, Direction des Libertés publiques...

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Nationalités

  48. Résultat n°48

    Organisation de la Première journée des ainés.

    Date

    2015

    Cote

    1897W/3

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Organisation de la Première journée des ainés.

    Producteur :

    Coderpa90

  49. Résultat n°49

    Actions du Coderpa90 sur inter-génération ; "Café des âges".

    Date

    2009-2015

    Cote

    1930W/7

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Actions du Coderpa90 sur inter-génération ; "Café des...

    Producteur :

    Coderpa90

  50. Résultat n°50

    Formation commune pa-ph soin palliatif : Feuilles d'inscriptions, grille d'évaluation, livret de foramtion finalisé, programmes, diaporamas imprimé.

    Date

    2004-2015

    Cote

    1904W/31

    • Contexte : 1904 W - Confédération de gérontologie du Territoire...

    • Versement des archives de la Confédération de Gérontologie...
    • Formation commune pa-ph soin palliatif : Feuilles d'inscriptions,...

    Producteur :

    Confédération de Gérontologie du Territoire de Belfort suite à la dissolution de l'association. 

  51. Résultat n°51

    Annuaire des services : Annuaires des services, documents de recensements, brochures EHPAD, ordonnances, évaluations.

    Date

    2003-2015

    Cote

    1904W/18-1904W/19

    • Contexte : 1904 W - Confédération de gérontologie du Territoire...

    • Versement des archives de la Confédération de Gérontologie...
    • Annuaire des services : Annuaires des services, documents...

    Producteur :

    Confédération de Gérontologie du Territoire de Belfort suite à la dissolution de l'association. 

  52. Résultat n°52

    Formation soin palliatif : inscriptions, grille d'évaluation, diaporama de présentation, programmes, livret de formation, documents bibliographiques. (2002-2015) Entrée en EHPAD : Brochures des ehpad du territoire de Belfort, inscriptions aux groupes de travail, documents de travail, création du questionnaire, questionnaire d'évaluation des ehpad destiné aux patients. (2002-2015)

    Date

    2002-2015

    Cote

    1904W/29

    • Contexte : 1904 W - Confédération de gérontologie du Territoire...

    • Versement des archives de la Confédération de Gérontologie...
    • Formation soin palliatif : inscriptions, grille d'évaluation,...

    Producteur :

    Confédération de Gérontologie du Territoire de Belfort suite à la dissolution de l'association. 

  53. Résultat n°53

    Revue de presse sur Actions locales en lien avec les séniors du Coderpa90. Thèmes 7 à 9.

    Date

    2009-2014

    Cote

    1930W/6

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Revue de presse sur Actions locales en lien avec les...

    Producteur :

    Coderpa90

  54. Résultat n°54

    -A.R.H.F. : Comité-A.R.S.Franche Comté et Belfort

    Date

    2007 2005-2014

    Cote

    1897W/20

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • -A.R.H.F. : Comité-A.R.S.Franche Comté et Belfort

    Producteur :

    Coderpa90

  55. Résultat n°55

    Projet classeur de liaison : Compte rendu de réunion, documents du classeur de liaison.(2014) Maison des aînés clic : Plaquettes de présentation, exposition photo, synthèses sur l'évaluation de l'accueil, conventions, compte rendu de réunions, dossiers de synthèse des évaluations annuelles, cahier des charges, compte rendu du comité de pilotage, devis logiciel, rapports d'activités 2003 et 2004. (2002-2007) Action Maintien à domicile : Inscriptions, compte rendu del'action, programme de l'action, devis de financement, modèles de la grille d'évaluation, synthèse de l'évaluation. (2014)

    Date

    2002-2014

    Cote

    1904W/34

    • Contexte : 1904 W - Confédération de gérontologie du Territoire...

    • Versement des archives de la Confédération de Gérontologie...
    • Projet classeur de liaison : Compte rendu de réunion,...

    Producteur :

    Confédération de Gérontologie du Territoire de Belfort suite à la dissolution de l'association. 

  56. Résultat n°56

    Dossiers par thèmes : (rencontres partenaires/coupures de presse). Dépendance et assurance (2009-2011) Culture à tout âge accès à la culture. Bénévolat coupure de presse locale (2005-2011) Aide et répit 90 : essai de "baluchonnage" 2008. Aidants associations. Animations réalisées par le Coderpa90 : coupure de presse locale (1998-2014)

    Date

    1998-2014

    Cote

    1930W/24

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Dossiers par thèmes : (rencontres partenaires/coupures...

    Producteur :

    Coderpa90

  57. Résultat n°57

    Dossiers de demandes de titres de séjours des ressortissants étrangers hors UE (échantillonnage).

    Date

    2014

    Cote

    1811W/1-1811W/14

    • Contexte : 1811 W - Préfecture - Direction des libertés publiques...

    • Dossiers de demandes de titres de séjours des ressortissants...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction des Libertés publiques et de la démocratie locale - Bureau des Nationalités

  58. Résultat n°58

    Assemblées générales, Conseils d'administration et bureaux : Comptes rendu de réunion, feuilles de présence, ordres du jour, statuts de l'association, règlements de fonctionnements, budgets prévisionnels, provès verbaux, convocations, synthèses des documents de l'Assemblée générale.

    Date

    1998-2014

    Cote

    1904W/1-1904W/12

    • Contexte : 1904 W - Confédération de gérontologie du Territoire...

    • Versement des archives de la Confédération de Gérontologie...
    • Assemblées générales, Conseils d'administration et...

    Producteur :

    Confédération de Gérontologie du Territoire de Belfort suite à la dissolution de l'association. 

  59. Résultat n°59

    Documents statutaires : A.G. annuelles ; bureaux ; suivis hebdo ; consultations sur les politiques départementales.

    Date

    2014

    Cote

    1930W/19

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Documents statutaires : A.G. annuelles ; bureaux ;...

    Producteur :

    Coderpa90

  60. Résultat n°60

    Formation pa-ph : Conventions entre structures, programmes de formation, devis pour les formations, devis des formateurs, liste des inscrits, documents d'inscription, documents de travail pour "construction du cahier des charges des formations", compte rendu de réunion, cahier des charges finalisé, évaluation et grille d'évaluation.

    Date

    2010-2014

    Cote

    1904W/25

    • Contexte : 1904 W - Confédération de gérontologie du Territoire...

    • Versement des archives de la Confédération de Gérontologie...
    • Formation pa-ph : Conventions entre structures, programmes...

    Producteur :

    Confédération de Gérontologie du Territoire de Belfort suite à la dissolution de l'association. 

  61. Résultat n°61

    Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (sauf Roumains et Hongrois).

    Date

    2013

    Cote

    1780W/2-1780W/18

    • Contexte : 1780 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction des Libertés publiques et de la démocratie locale - Bureau des Nationalités

  62. Résultat n°62

    Comité des chutes : présentation, rapports, comptes-rendus.

    Date

    2013

    Cote

    1897W/33

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Comité des chutes : présentation, rapports, comptes-rendus.

    Producteur :

    Coderpa90

  63. Résultat n°63

    Bureau du Coderpa90 : ordres du jour, listings des participants, comptes-rendus.

    Date

    2009-2013

    Cote

    1897W/14

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Bureau du Coderpa90 : ordres du jour, listings des...

    Producteur :

    Coderpa90

  64. Résultat n°64

    année 2013 - PV CDAPH Enfants

    Date

    2013

    Cote

    1950W/52

    • Contexte : 1950 W - Maison départementale des personnes handicapées...

    • Procès verbaux COTOREP/CDES/CDTH/CDAPH
    • année 2013 - PV CDAPH Enfants

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Maison départementale des personnes handicapées

  65. Résultat n°65

    année 2013 - PV CDAPH Adultes- semestre 1

    Date

    2013

    Cote

    1950W/50

    • Contexte : 1950 W - Maison départementale des personnes handicapées...

    • Procès verbaux COTOREP/CDES/CDTH/CDAPH
    • année 2013 - PV CDAPH Adultes- semestre 1

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Maison départementale des personnes handicapées

  66. Résultat n°66

    Demandes de naturalisations acquisitions de la nationalité française par décret ou par mariage : décisions négatives.

    Date

    2004-2013

    Cote

    1898W/1-1898W/3

    • Contexte : 1898 W - Préfecture - Direction des libertés publiques...

    • Demandes de naturalisations acquisitions de la nationalité...
    • Demandes de naturalisations acquisitions de la nationalité...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Nationalités

  67. Résultat n°67

    Revue de presse sur Actions locales en lien avec les seniors.

    Date

    2013

    Cote

    1930W/3

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Revue de presse sur Actions locales en lien avec les...

    Producteur :

    Coderpa90

  68. Résultat n°68

    année 2013 - PV CDAPH Adultes - semestre 2

    Date

    2013

    Cote

    1950W/51

    • Contexte : 1950 W - Maison départementale des personnes handicapées...

    • Procès verbaux COTOREP/CDES/CDTH/CDAPH
    • année 2013 - PV CDAPH Adultes - semestre 2

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Maison départementale des personnes handicapées

  69. Résultat n°69

    Partenariat Mairie de Belfort et Coderpa90 : Plan de Développement Social Local ; Fête des Associations. Revue de presse sur les actions, les politiques dans les communes du département vis-à-vis des seniors : logement, isolement, vie associative.

    Date

    2009-2013

    Cote

    1930W/1

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Partenariat Mairie de Belfort et Coderpa90 : Plan de...

    Producteur :

    Coderpa90

  70. Résultat n°70

    EHPAD : Financements, contrats de séjour, tarifs.Boîte à compléter

    Date

    2010-2013

    Cote

    1897W/16

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • EHPAD : Financements, contrats de séjour, tarifs.Boîte...

    Producteur :

    Coderpa90

  71. Résultat n°71

    Partenariat mairie de Belfort Coderpa90 : Plan de Développement Social Local ; fête des Associations.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1897W/38

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • Partenariat mairie de Belfort Coderpa90 : Plan de Développement...

    Producteur :

    Coderpa90

  72. Résultat n°72

    2005

    Cote

    1736W/26-1736W/29

    • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • 2005

    Producteur :

    Direction des Libertés publiques - Bureau des Nationalités

  73. Résultat n°73

    Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (sauf Roumains et Hongrois).

    Date

    2012

    Cote

    1780W/1

    • Contexte : 1780 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction des Libertés publiques et de la démocratie locale - Bureau des Nationalités

  74. Résultat n°74

    2009

    Cote

    1736W/39-1736W/43

    • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • 2009

    Producteur :

    Direction des Libertés publiques - Bureau des Nationalités

  75. Résultat n°75

    année 2012 - PV CDAPH Enfants

    Date

    2012

    Cote

    1950W/49

    • Contexte : 1950 W - Maison départementale des personnes handicapées...

    • Procès verbaux COTOREP/CDES/CDTH/CDAPH
    • année 2012 - PV CDAPH Enfants

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Maison départementale des personnes handicapées

  76. Résultat n°76

    Commission du Coderpa90 : domicile hébergement. Lacunaire 2008;2011.

    Date

    2007-2012

    Cote

    1930W/9

    • Contexte : 1930 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives concernant la gestion et le fonctionnement...
    • Commission du Coderpa90 : domicile hébergement. Lacunaire...

    Producteur :

    Coderpa90

  77. Résultat n°77

    2007

    Cote

    1736W/33-1736W/34

    • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • 2007

    Producteur :

    Direction des Libertés publiques - Bureau des Nationalités

  78. Résultat n°78

    2008

    Cote

    1736W/35-1736W/38

    • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • 2008

    Producteur :

    Direction des Libertés publiques - Bureau des Nationalités

  79. Résultat n°79

    année 2012 - PV CDAPH Adultes - semestre 2

    Date

    2012

    Cote

    1950W/48

    • Contexte : 1950 W - Maison départementale des personnes handicapées...

    • Procès verbaux COTOREP/CDES/CDTH/CDAPH
    • année 2012 - PV CDAPH Adultes - semestre 2

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Maison départementale des personnes handicapées

  80. Résultat n°80

    - Groupe de travail Coderpa90 Aide à domicile (programme 2012-2016).- Prévention santé : bilan annuel sur Franche-Comté.- Colloque P.G.I. (ex I.R.V.) : « droit de vieillir ».-Pictogramme « handicap » pour les appartements : étude. -Colloques et conférences : « vieillir ensemble dans l’union européenne », « droit des malades en fin de vie »-OPABT : Assemblée générale.

    Date

    2012

    Cote

    1897W/31

    • Contexte : 1897 W - Comité départemental des retraités et des...

    • Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90
    • - Groupe de travail Coderpa90 Aide à domicile (programme...

    Producteur :

    Coderpa90