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375 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine : études, rapports (1996). Projet d'implantation d'une boucle d'essais ferroviaires à Vézelois : études Alsthom (1997). Belfort - Technopole : Réutilisation de la salle blanche du bâtiment 13, étude ingedia (1997).
Cote
1713 W 48
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine...
Résultat n°2

Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres et vacances à Florimont : études, consultation de la population.
Cote
1713 W 47
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres...
Résultat n°3

Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès quantum sur le disque Big Foot (1996-1997). Affaire Thécla : exonération de taxe professionnelle, procès contre l'Etat (1990-2003).
Cote
1713 W 46
 Date
1990-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès...
Résultat n°4

Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.
Cote
1713 W 45
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.
Résultat n°5

Risques naturels et technologiques : élaboration du dossier départemental (1995). Maison départementale de l'environnement : activités (1993-1996). Ballon d'Alsace : fréquentation, aménagements (1992-1997).
Cote
1713 W 44
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Risques naturels et technologiques : élaboration du...
Résultat n°6

Politiques environnementales : publications du Conseil général et de ses partenaires (1988-1998). Espaces naturels sensibles : études, comptes-rendus (1988-1997). Etats généraux de l'environnement (1991-1993).
Cote
1713 W 43
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Politiques environnementales : publications du Conseil...
Résultat n°7

Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état des lieux et résultats, données eau, données sédiments (2007). Natura 2000 : consultation (1996). Parc des Ballons : programmes d'investissement (1988-1993).
Cote
1713 W 42
 Date
1988-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état...
Résultat n°8

Politique de l'eau : préparation du projet départemental (2003-2005). Système d'évaluation de la qualité (SEQ)de l'eau : synthèse des travaux(2006-2008).
Cote
1713 W 41
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Politique de l'eau : préparation du projet départemental...
Résultat n°9

Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la vidange de l'étang, relations avec la fédération de pêche.
Cote
1713 W 40
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la...
Résultat n°10

Sortie article 30.
Cote
1713 W 39
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Sortie article 30.
Résultat n°11

Desserte du Pays sous-vosgien.
Cote
1713 W 38
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Desserte du Pays sous-vosgien.
Résultat n°12

Avant-Projets Sommaires d'Itinéraires (APSI) (1993). Personnels de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : droit d'option (1991). Liaison technoland-Bourogne : note (1996).
Cote
1713 W 37
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Avant-Projets Sommaires d'Itinéraires (APSI) (1993)....
Résultat n°13

Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).
Cote
1713 W 36
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...
Résultat n°14

Contrat de plan routier (1988-1993). Second pont sur la Savoureuse à Danjoutin (1990). Classement et déclassement des routes nationales (1988-1993).
Cote
1713 W 35
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de plan routier (1988-1993). Second pont sur...
Résultat n°15

RN 19 Héricourt-Delle (1988-1997). RN 19 Héricourt-Sévenans (1989-1996). Contrat de plan routier (1994-1998).
Cote
1713 W 34
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • RN 19 Héricourt-Delle (1988-1997). RN 19 Héricourt-Sévenans...
Résultat n°16

Etat des infrastructures routières [vers 1988]. Parc départemental : relations Etat-Département (1991-1992). Evaluation des politiques routières (1991). Etude sur les traversées jurassiennes (1991). Autoroute transjurane (1985-1996). Liaison Langres-A 36 (1993-1996). Mise à deux fois trois voies de l'A 36 (1973-1990). RN 19 Fougerais-Morvillars (1993). RN 19 Morvillars-Delle (1991-1997).
Cote
1713 W 33
 Date
1973-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Etat des infrastructures routières [vers 1988]. Parc...
Résultat n°17

Plate-forme intermodale à Bourogne.
Cote
1713 W 32
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Plate-forme intermodale à Bourogne.
Résultat n°18

Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : conventions de transfert (1986-1992). Restructuration des armées (1997). Eurockéennes : comités de suivi (1993-1997).
Cote
1713 W 31
 Date
1986-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : conventions...
Résultat n°19

Cellule de reclassement Gigastorage (1997-1998). Accueil de stagiaires de la police nationale (1997-1998). Mise à disposition des collèges (1990-1992). Gros entretien des collèges (1989-1996). Reconstruction du collège de Valdoie (1993-1996). Gymnases des collèges (1992-1994). Décentralisation : conventions Etat-Département (1982-1990).
Cote
1713 W 30
 Date
1982-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cellule de reclassement Gigastorage (1997-1998). Accueil...
Résultat n°20

Monographies communales : communes des cantons de Fontaine et de Giromagny (2008). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Plutons : projet d'aménagement (2007-2008).
Cote
1713 W 29
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Monographies communales : communes des cantons de Fontaine...
Résultat n°21

Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998). Monographies communales : communes des cantons de Beaucourt, Delle, Rougemont-le-Château et Grandvillars (2008).
Cote
1713 W 28
 Date
1998-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998)....
Résultat n°22

Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire (1996-1998). Chambre régionale des comptes : gestion du Département (1999-2009). Plan Bachelot de maîtrise des inondations : réponse à l'appel à projet (2002-2003).
Cote
1713 W 27
 Date
1996-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire...
Résultat n°23

Aéroparc de Fontaine : projet d'implantation de l'entreprise DHL.
Cote
1713 W 26
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aéroparc de Fontaine : projet d'implantation de l'entreprise...
Résultat n°24

Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet de développement de la vallée de la Bourbeuse (1999). Aéroparc de Fontaine : implantation de bâtiments (1995-1997), relation avec la commune, intégration de la station d'épuration au bilan de la zone (1998).
Cote
1713 W 25
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet...
Résultat n°25

Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie et de secours (SDIS) : départementalisation, réforme du financement (1996-1997). Démarche Carnets 2010 (2003-2004). Finanacement de l'Agence de Développement Economique de Belfort et son Territoire (ADEBT) (1997-2001).
Cote
1713 W 24
 Date
1990-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie...
Résultat n°26

Emplois de proximité (1995). Contrat de progrès (1994). Compétences technologiques en Franche-Comté (1997). Emploi (1995-1996). Procédures européennes : Fonds Social Européen (FSE), FEDER, emploi (1995-1996). Projet de contrat de sites pour l'Aire urbaine (2003). Programme de redynamisation de l'Aire urbaine (2004).
Cote
1713 W 23
 Date
1994-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Emplois de proximité (1995). Contrat de progrès (1994)....
Résultat n°27

Centrale laitière de Franche-Comté (1994-1996). Emploi : généralités (1995-1996). Charte Initiative-emploi (1995-1996). Données repères de l'Aire urbaine (1993).
Cote
1713 W 22
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centrale laitière de Franche-Comté (1994-1996). Emploi...
Résultat n°28

Originaux des études.
Cote
1713 W 21
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Création d'un équipement touristique structurant sur...
  • Originaux des études.
Résultat n°29

TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine d'incinération de Bourogne : terrains (1996-1997). Parc des expositions d'Andelnans : extension (1996-1997). Aménagement de la ZAC des Chênes à Andelnans (1994-1996). Création d'un commissariat à l'industrialisation (1997). Parc industriel et scientifique multi-sites de l'Aire urbaine (1996).
Cote
1713 W 18
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine...
Résultat n°30

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001). Contrôle des comptes du Département (1991-1997). Base de loisirs du Malsaucy : aménagement (1994-1996).
Cote
1713 W 17
 Date
1991-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique et régional...
Résultat n°31

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001).
Cote
1713 W 16
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique et régional...
Résultat n°32

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998).
Cote
1713 W 15
 Date
1994-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique et régional...
Résultat n°33

Rencontres avec le Préfet, la Région, les communes et autres acteurs (1988-1997). Fonds européens : programme leader(1994). Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) 1 (1989-1991), FEDER 2 (1992-1993).
Cote
1713 W 14
 Date
1988-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rencontres avec le Préfet, la Région, les communes...
Résultat n°34

Rencontres avec le Préfet, la Région, les communes et autres acteurs.
Cote
1713 W 13
 Date
1988-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rencontres avec le Préfet, la Région, les communes...
Résultat n°35

Débats, rapports.
Cote
1713 W 12
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aménagement du territoire..
  • Débats, rapports.
Résultat n°36

Débat.
Cote
1713 W 11
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aménagement du territoire..
  • Débat.
Résultat n°37

Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006 : négociations (1998-2000). Contrat de plan Saône-Rhin : négociations (1999-2000). Contrat de ville 2000-2006 : protocole d'accord (2000).
Cote
1713 W 10
 Date
1996-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006...
Résultat n°38

Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).
Cote
1713 W 9
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...
Résultat n°39

Contrat de ville : opérations particulières (1995-1997), opérations de la ville de Belfort (1994-1996), dossiers de réunions (1994-1997), relations avec la Région (1995-1998).
Cote
1713 W 8
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de ville : opérations particulières (1995-1997),...
Résultat n°40

Contrat de ville : transfert de l'inspection académique (1994-1995), place de l'Europe et Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE) (1995-1996). Contrat de plan : bilan (1994-1998).
Cote
1713 W 7
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de ville : transfert de l'inspection académique...
Résultat n°41

Contrat de ville : avenants opérationnels (1995-1999), démolition de l'immeuble "la Locomotive" (1997), comité de pilotage (1994-1997).
Cote
1713 W 6
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de ville.
  • Contrat de ville : avenants opérationnels (1995-1999),...
Résultat n°42

Contrat de ville.
Cote
1713 W 5
 Date
1993-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de ville.
  • Contrat de ville.
Résultat n°43

Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005 : négociations (1992-1993). Contrat de plan (1994-1998)
Cote
1713 W 4
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté (1992-1993)....
  • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005...
Résultat n°44

Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005 : négociations (1992-1993). Contrat de plan (1994-1998).
Cote
1713 W 3
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté (1992-1993)....
  • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005...
Résultat n°45

Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005 : négociations (1992-1993). Contrat de plan (1989-1993).
Cote
1713 W 2
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté (1992-1993)....
  • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005...
Résultat n°46

Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005 : généralités, délibérations, négociations.
Cote
1713 W 1
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005...
Résultat n°47

Eurockéennes.
Cote
1547 W 81
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Eurockéennes.
Résultat n°48

Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).
Cote
1547 W 1
 Date
1984-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).
Résultat n°49

Collège de Valdoie : dossier sur la difficulté d'obtenir des subventions pour sa reconstruction.
Cote
1541 W 43
 Date
1966-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rapport Schleret sur la sécurité dans les établissements...
  • Collège de Valdoie : dossier sur la difficulté d'obtenir...
Résultat n°50

Enquête sur les travaux de sécurité dans les collèges et lycées, lancée par le Conseil général auprès des autres Conseils généraux et régionaux.
Cote
1541 W 42
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rapport Schleret sur la sécurité dans les établissements...
  • Enquête sur les travaux de sécurité dans les collèges...
Résultat n°51

Zone d'Aménagement Différé (ZAD) de Sévenans : étude paysagère.
Cote
1541 W 41
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Zone d'Aménagement Différé (ZAD) de Sévenans : étude...
Résultat n°52

Plans d'exécution des ouvrages.
Cote
1541 W 40
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Sermamagny, Maison de l'environnement : construction.
  • Plans d'exécution des ouvrages.
Résultat n°53

Dossier de consultation des entreprises.
Cote
1541 W 39
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Sermamagny, Maison de l'environnement : construction.
  • Dossier de consultation des entreprises.
Résultat n°54

Belfort, construction d'un gymnase sur le Champ de Mars : pièces contractuelles du marché, dossier administratif.
Cote
1541 W 38
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Belfort, construction d'un gymnase sur le Champ de...
Résultat n°55

Belfort, Institut de Génie Energétique (IGE) : convention de mise à disposition de l'université de Franche-Comté du bâtiment E de la rue des entrepreneurs. Réhabilitation du bâtiment : dossier administratif.
Cote
1541 W 37
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Enseignement supérieur et recherche.
  • Belfort, Institut de Génie Energétique (IGE) : convention...
Résultat n°56

Dossier des ouvrages exécutés, plans d'exécution des ouvrages, comptes-rendus de visites de chantier, travaux post-réception.
Cote
1541 W 36
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Enseignement supérieur et recherche.
  • Belfort, Institut Universitaire de Formation des Maîtres...
  • Dossier des ouvrages exécutés, plans d'exécution des...
Résultat n°57

Dossier de consultation des entreprises.
Cote
1541 W 35
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Enseignement supérieur et recherche.
  • Belfort, Institut Universitaire de Formation des Maîtres...
  • Dossier de consultation des entreprises.
Résultat n°58

Réalisation des équipements de restauration scolaire et du parking : dossier administratif (1988-1994). Cession de la propriété à l'Etat (1985-1987).
Cote
1541 W 34
 Date
Entre le 1er janvier 1985 et le 31 décembre 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Enseignement supérieur et recherche.
  • Construction de l'Université de Technologie de Compiègne...
  • Réalisation des équipements de restauration scolaire...
Résultat n°59

Dossier administratif, dossier du permis de construire, pièces des marchés, avant-projet sommaire de la première tranche.
Cote
1541 W 33
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Enseignement supérieur et recherche.
  • Construction de l'Université de Technologie de Compiègne...
  • Dossier administratif, dossier du permis de construire,...
Résultat n°60

Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre négociés, contrôle de la Cour des comptes européenne.
Cote
1541 W 32
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Enseignement supérieur et recherche.
  • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
  • Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise...
Résultat n°61

Marchés de travaux : pièces contractuelles, lots un, trois à cinq, sept à onze, treize à dix-sept et dix-neuf.
Cote
1541 W 31
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Enseignement supérieur et recherche.
  • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
  • Marchés de travaux : pièces contractuelles, lots un,...
Résultat n°62

Convention de gestion entre le Département et la SODEB. Marchés de travaux : pièces contractuelles, lot deux. Marché de maîtrise d'oeuvre : pièces contractuelles.
Cote
1541 W 30
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Enseignement supérieur et recherche.
  • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
  • Convention de gestion entre le Département et la SODEB....
Résultat n°63

Dossier de consultation des entreprises. Equipement de gestion : dossier de consultation des entreprises.
Cote
1541 W 29
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Enseignement supérieur et recherche.
  • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
  • Dossier de consultation des entreprises. Equipement...
Résultat n°64

Dossier administratif et technique, dossier du permis de construire.
Cote
1541 W 28
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Enseignement supérieur et recherche.
  • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
  • Dossier administratif et technique, dossier du permis...
Résultat n°65

Candidatures sélectionnées.
Cote
1541 W 27
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Enseignement supérieur et recherche.
  • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
  • Candidatures sélectionnées.
Résultat n°66

Concours d'architecture, choix du maître d'oeuvre.
Cote
1541 W 26
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Enseignement supérieur et recherche.
  • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
  • Concours d'architecture, choix du maître d'oeuvre.
Résultat n°67

Danjoutin, Point Accueil Solidarité (PAS). - Réhabilitation : dossier des ouvrages exécutés.
Cote
1541 W 25
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Bâtiments administratifs.
  • Danjoutin, Point Accueil Solidarité (PAS). - Réhabilitation...
Résultat n°68

Bilan financier.
Cote
1541 W 25
 Date
1985-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Bâtiments administratifs.
  • Hôtel du Département.
  • Aménagement.
  • Bilan financier.
Résultat n°69

Dossier administratif et financier, dossier du permis de construire.
Cote
1541 W 24
 Date
1984-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Bâtiments administratifs.
  • Hôtel du Département.
  • Aménagement.
  • Dossier administratif et financier, dossier du permis...
Résultat n°70

Plans divers et mobilier.
Cote
1541 W 23
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Bâtiments administratifs.
  • Hôtel du Département.
  • Plans divers et mobilier.
Résultat n°71

Bavilliers, centre hippique du Chênois. - Construction d'un bâtiment de manège : dossier administratif, dossier de consultation des entreprises, dossier d'accord du permis de construire.
Cote
1541 W 22
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Bavilliers, centre hippique du Chênois. - Construction...
Résultat n°72

Aménagement du terrain de camping : dossier technique et administratif.
Cote
1541 W 21
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Malsaucy.
  • Aménagement du terrain de camping : dossier technique...
Résultat n°73

Chaux, institut Médico-pédagogique "Les Eparses". - Problème d'étanchéité des façades : dossier de contentieux.
Cote
1541 W 21
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Chaux, institut Médico-pédagogique "Les Eparses". -...
Résultat n°74

Construction de la base nautique : dossier d'appel d'offre, dossier d'enquête publique, dossier technique et administratif.
Cote
1541 W 20
 Date
1976-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Malsaucy.
  • Construction de la base nautique : dossier d'appel...
Résultat n°75

Ballon d'Alsace, chalet de secours en montagne : entretien, travaux d'aménagement divers, extension, location par le département du terrain.
Cote
1541 W 19
 Date
1967-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Ballon d'Alsace, chalet de secours en montagne : entretien,...
Résultat n°76

1979-1993
Cote
1541 W 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gestion et location des bâtiments.
  • Location aux communes de bâtiments préfabriqués à usage...
  • 1979-1993
Résultat n°77

1967-1982
Cote
1541 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gestion et location des bâtiments.
  • Location aux communes de bâtiments préfabriqués à usage...
  • 1967-1982
Résultat n°78

1988-2000. Plans (1971).
Cote
1541 W 16
 Date
1971-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gestion et location des bâtiments.
  • 8 rue du peintre Heim, gestion de l'immeuble : plans.
  • 1988-2000. Plans (1971).
Résultat n°79

1988-1994
Cote
1541 W 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gestion et location des bâtiments.
  • 8 rue du peintre Heim, gestion de l'immeuble : plans.
  • 1988-1994
Résultat n°80

1985-1992
Cote
1541 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gestion et location des bâtiments.
  • 8 rue du peintre Heim, gestion de l'immeuble : plans.
  • 1985-1992