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160 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Magasin Cora Andelnans.
Cote
1660 W7
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1660 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire.
  • Magasin Cora Andelnans.
Résultat n°2

Commune de Bethonvilliers, réglementation des boisements.
Cote
1668 W 1
 Date
1981-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Bethonvilliers, réglementation des boisements.
Résultat n°3

Syndicats des communes : textes.
Cote
1668 W 1
 Date
1956-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Syndicats des communes : textes.
Résultat n°4

Commune de Bessoncourt, remembrement, travaux.
Cote
1668 W 1
 Date
1965-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Bessoncourt, remembrement, travaux.
Résultat n°5

Regroupements ou fusions de communes.
Cote
1668 W 1
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Regroupements ou fusions de communes.
Résultat n°6

Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications limites.
Cote
1668 W 2
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications...
Résultat n°7

Commune de Novillard, remembrement.
Cote
1668 W 2
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Novillard, remembrement.
Résultat n°8

Commune de Vellescot, échanges parcelles, rectifications limites.
Cote
1668 W 2
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Vellescot, échanges parcelles, rectifications...
Résultat n°9

Commune de Montbouton, remembrement.
Cote
1668 W 3
 Date
1985-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Montbouton, remembrement.
Résultat n°10

Dossiers enquêtes.
Cote
1668 W 4
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Dossiers enquêtes.
Résultat n°11

Commune de Charmois, remembrement et extension Bourogne.
Cote
1668 W 5
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Charmois, remembrement et extension Bourogne.
Résultat n°12

Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Union d’associations foncières de la Baroche sur les...
Résultat n°13

Travaux de drainage.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Travaux de drainage.
Résultat n°14

Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrage, Autrechêne, Banvillars, Bessoncourt, Bethonvilliers, Brebotte, Bourogne, Buc, Echenans, Charmois, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Denney, Florimont, Fontaine, Frais, Froidefontaine, Grosne, Joncherey, Lachapelle, Lachapelle-sous-Rougemont, Lacollonge, Leval, Novillard, Phaffans, Réchésy, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vézelois.
Cote
1675 W 1
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire...
Résultat n°15

Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Union d’associations foncières du Sundgau Nord et Sud.
Résultat n°16

Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrechêne, Boron, Grandvillars, Chavannes-les-Grands, Florimont, Fontaine, Froidefontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Rougemont, Larivière, Leval Novillars, Montreux-Château, Vauthiermont, Vellescot, Vétrigne.
Cote
1675 W 2
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire...
Résultat n°17

Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney, Frais,Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Novillard, Phaffans, Réchésy, Vauthiermont.
Cote
1675 W 2
 Date
1982-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Autrechêne, Buc, Echenans, Charmois, Chèvremont, Denney,...
Résultat n°18

Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Brebotte, Buc, Chavannes-les-Grands, Chèvremont.
Cote
1675W3
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Bessoncourt,...
Résultat n°19

Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon, Florimont, Foussemagne, Fontenelle, Fontaine, Frais, Grandvillars.
Cote
1675 W 4
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Courtelevant, Cunelières, Denney, Faverois, Felon,...
Résultat n°20

Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange, Larivière, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Montreux-Château, Petit-Croix, Phaffans, Réchésy, Recouvrance.
Cote
1675 W 5
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lagrange,...
Résultat n°21

Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vescemont, Vétrigne, Vézelois.
Cote
1675 W 6
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Opérations de drainage des communes du Territoire de...
  • Reppe, Roppe, Sévenans, Suarce, Vauthiermont, Vellescot,...
Résultat n°22

PC logements d'habitation.
Cote
1783W/1
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • PC logements d'habitation.
Résultat n°23

PC SDIS 90, OPD-HLM, bureaux DRAC, bâtiments pour le ministère de la Défense.
Cote
1783W/2
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • PC SDIS 90, OPD-HLM, bureaux DRAC, bâtiments pour le...
Résultat n°24

PC salle polyvalente de Sévenans, logements collectifs OPD-HLM ; PD annexes de la préfecture et batiments Région Franche-Comté.
Cote
1783W/3
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • PC salle polyvalente de Sévenans, logements collectifs...
Résultat n°25

PC LEPA modification et construction internat (lycée agricole de Valdoie).
Cote
1783W/4
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • PC LEPA modification et construction internat (lycée...
Résultat n°26

PC restructuration et extension LEGTA à Valdoie.
Cote
1783W/5
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • PC restructuration et extension LEGTA à Valdoie.
Résultat n°27

PC extension lycée Follereau, aménagement zone restauration caserne Maud'Huy.
Cote
1783W/6
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • PC extension lycée Follereau, aménagement zone restauration...
Résultat n°28

PC SDIS "Forêt Arsot" à Offemont.
Cote
1783W/7
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • PC SDIS "Forêt Arsot" à Offemont.
Résultat n°29

PC SDIS "Devant le Grand bois" à Danjoutin.
Cote
1783W/8
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • PC SDIS "Devant le Grand bois" à Danjoutin.
Résultat n°30

PC construction d'un restaurant universitaire et d'une maison étudiante site UTBM à Sévenans.
Cote
1783W/9
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • PC construction d'un restaurant universitaire et d'une...
Résultat n°31

PC construction ligne électrique 63 KV à l'Arsot, extension château Leye à Sévenans.
Cote
1783W/10
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • PC construction ligne électrique 63 KV à l'Arsot, extension...
Résultat n°32

Reportages photographiques "Voie ferrée 30/06/1952" et construction de l'Aéroparc accompagné d'un dossier du passage de l'aéroparc en zone dispersée (classé secret défense).
Cote
1827W/1
 Date
1952-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1827 W - Direction départementale des territoires du...

  • Reportages photographiques "Voie ferrée 30/06/1952"...
Résultat n°33

Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un abri à sel dans l'emprise de l'autoroute A36 / Permis de construire PC9001004F0018 Construction d'un bâtiment de 10 logements collectifs TERRITOIRE HABITAT
Cote
1874W/1
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un...
Résultat n°34

Permis de construire PC9001004F0023 Construction d'un Bâtiment de 23 logements TERRITOIRE HABITAT / Permis de démolition PD9001004z0014 Démolition d'un bâtiment de 148 logements TERRITOIRE HABITAT
Cote
1874W/2
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9001004F0023 Construction d'un...
Résultat n°35

Permis de construire PC9009304B0002 Construction d'une maison individuelle du type F5 / Permis de construire PC9004204B0014 Construction de 2 immeubles de 8 logements CARRÉ DE L'HABITAT / Permis de construire PC9009704D0007 Construction d'un garage+Atelier+Bureaux SCI Immo 2000 / Permis de construire PC9007304D0001 Construction d'une maison individuelle 6 Pièces / Permis de construire PC9001304E0002 Création d'une habitation individuelle 6 Pièces / Permis de construire PC9004104B0021Création Chambre d'hôtes
Cote
1874W/3
 Date
2004 ; 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9009304B0002 Construction d'une...
Résultat n°36

Permis de construire PC9003604E0006 Construction d'une maison d'habitation / Permis de construire PC9003904D0026 Construction d'une Habitation / Permis de construire PC9003904D0018 Résidence pour personnes âgées / Permis de construire PC9000804D0005 Construction d'un bâtiment de 4 logements
Cote
1874W/4
 Date
2004 ; 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9003604E0006 Construction d'une...
Résultat n°37

Permis de construire PC9000804D0006 Construction d'un garage / Permis de construire PC9002804C0003 Création de deux logements dans une grande existante / Permis de construire PC9008904E0009 Extension d'un bâtiment industriel / Permis de construire PC9005604C0002 Création un cabinet médical SCI LE CHENE ROUGE
Cote
1874W/5
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9000804D0006 Construction d'un...
Résultat n°38

Permis de construire PC9005704B0003 Aménagement Habitation+garages isolés en annexes / Permis de construire PC9000104D0006 Extension de l'agence et création d'un logement / Permis de construire PC9003604E0008 Création d'un pavillon individuel / Permis de construire PC9000804D0012 Edifier deux collectifs de 25 logements S.A.F.C / Permis de construire PC9009104E0006 Construction d'une habitation
Cote
1874W/6
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9005704B0003 Aménagement Habitation+garages...
Résultat n°39

Permis de construire PC9002204D0028 Construction d'un bâtiment de deux logements CURTI PHILIPPE Permis de construire PC9005304C0011Création d'une agence bancaire CREDIT AGRICOLE DE FRANCHE-COMTE / Permis de construire PC9003304C0009Aménager 4 logements SCI LE VOISSEUX / Permis de construire PC9002604E0012 Construction d'un immeuble de 6 logements Demandeur  SCI WILLIAM / Permis de construire PC9002204D0002 Création de quatre bâtiments à usage médical D.D.F FRANCHE-COMTE
Cote
1874W/7
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9002204D0028 Construction d'un...
Résultat n°40

Permis de construire PC9000804D0003 Construction de 29 résidences S.A.F.C / Permis de construire PC9002304B0006 Construction d'une maison d'accueil spécialisée composée de quatre unités de vie « les Éparses »
Cote
1874W/8
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9000804D0003 Construction de...
Résultat n°41

Permis de construire PC9003204D0014 Réhabilitation d'un immeuble avec création de 6 logements / Permis de construire PC9001704C0007 Création d'une station d'épuration Communauté d'agglomération Belfortaine / Permis de construire PC9004904E0001 Villas
Cote
1874W/9
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9003204D0014 Réhabilitation...
Résultat n°42

Permis de construire PC9000804D0023 Institut de réeducation ASSOCIATION ST NICOLAS M. Jean Pierre KELLER / Permis de construire PC9009904F0003 Étendre une surface de vente et créer une issue de secours SCI BJTM / Permis de construire PC9002904D0008 Construction d'une habitation / Permis de construire PC9003204D0005 Construction de 2 auvents GENEDIS S.A. / Permis de construire PC9007204C0002 Création un espace culturel COMMUNE DE MORVILLARS
Cote
1874W/10
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9000804D0023 Institut de réeducation...
Résultat n°43

Delle : modification et révision.
Cote
1895W/1
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Delle : modification et révision.
Résultat n°44

Dorans : révision.
Cote
1895W/2
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Dorans : révision.
Résultat n°45

Evette-Salbert : révision totale et simplifiée.
Cote
1895W/3
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Evette-Salbert : révision totale et simplifiée.
Résultat n°46

Montreux-Château : modification et révision.
Cote
1895W/4
 Date
1996-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Montreux-Château : modification et révision.
Résultat n°47

Offemont : révision.
Cote
1895W/5
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Offemont : révision.
Résultat n°48

Vézelois : révision.
Cote
1895W/6
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Vézelois : révision.
Résultat n°49

Fontaine : révision partielle.
Cote
1895W/11
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Fontaine : révision partielle.
Résultat n°50

Banvillars : carte communale.
Cote
1895W/12
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Banvillars : carte communale.
Résultat n°51

Angeot : carte communale.
Cote
1895W/12
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Angeot : carte communale.
Résultat n°52

Grandvillars : révision du P.O.S. et révision du P.L.U.
Cote
1895W/13
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Grandvillars : révision du P.O.S. et révision du P.L.U.
Résultat n°53

Moval : modifications du P.O.S. et à l'initiative de l'Etat.
Cote
1895W/14
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Moval : modifications du P.O.S. et à l'initiative de...
Résultat n°54

Beaucourt : modification P.O.S. et révision du P.L.U.
Cote
1895W/14
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Beaucourt : modification P.O.S. et révision du P.L.U.
Résultat n°55

Rougemont-le-Château : révision du P.L.U.
Cote
1895W/15
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Rougemont-le-Château : révision du P.L.U.
Résultat n°56

Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du P.L.U. et révision simplifiée.
Cote
1895W/16
 Date
1998-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du...
Résultat n°57

Grosne : révision de la carte communale.
Cote
1895W/17
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Grosne : révision de la carte communale.
Résultat n°58

Brebotte : révision de la carte communale.
Cote
1895W/17
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Brebotte : révision de la carte communale.
Résultat n°59

Chavanatte : renouvellement et révision de la carte communale.
Cote
1895W/17
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Chavanatte : renouvellement et révision de la carte...
Résultat n°60

Rougegoutte : révision du P.L.U.
Cote
1895W/18
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Rougegoutte : révision du P.L.U.
Résultat n°61

Saint-Germain-le-Châtelet : révision du P.O.S. et du P.L.U.
Cote
1895W/19
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Saint-Germain-le-Châtelet : révision du P.O.S. et du...
Résultat n°62

Meroux : modifications et révision simplifiée du P.O.S. et à l'initiative de l'Etat.
Cote
1895W/19
 Date
1999-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Meroux : modifications et révision simplifiée du P.O.S....
Résultat n°63

Menoncourt : révision de la carte communale.
Cote
1895W/20
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Menoncourt : révision de la carte communale.
Résultat n°64

Cunelières : révision de la carte communale.
Cote
1895W/20
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Cunelières : révision de la carte communale.
Résultat n°65

Etueffont : modification du P.O.S.
Cote
1895W/20
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Etueffont : modification du P.O.S.
Résultat n°66

Lacollonge : : révision de la carte communale.
Cote
1895W/21
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Lacollonge : : révision de la carte communale.
Résultat n°67

Bessoncourt : modification du P.O.S.
Cote
1895W/21
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Bessoncourt : modification du P.O.S.
Résultat n°68

Lagrange : carte communale.
Cote
1895W/21
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Lagrange : carte communale.
Résultat n°69

Danjoutin : révision du P.L.U.
Cote
1895W/22
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Danjoutin : révision du P.L.U.
Résultat n°70

Belfort : modifications du P.L.U.
Cote
1895W/23
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Belfort : modifications du P.L.U.
Résultat n°71

Buc : révision et révision simplifiée du P.O.S.
Cote
1895W/24
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Buc : révision et révision simplifiée du P.O.S.
Résultat n°72

Bourogne : modification du P.O.S.
Cote
1895W/24
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Bourogne : modification du P.O.S.
Résultat n°73

Demandes Primes à l'abattage (PAB) ; Primes spéciales aux bovins mâles (PSBM) ; Prime compensatrice ovine (PCO).
Cote
1915W/3
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Demandes Primes à l'abattage (PAB) ; Primes spéciales...
Résultat n°74

Arrêtés de constitution de la commission départementale des structures agricoles (1968-1995) ; Arrêtés de constitution de la commission d'orientation de l'agriculture (1999-2007).
Cote
1915W/18
 Date
1968-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Arrêtés de constitution de la commission départementale...
Résultat n°75

PV commission départementale d'orientation de l'agriculture et des sections spécialisées (1995-2007) ; PV commission départementale des structures agricoles (1985-1995) ; PV commission mixte départementale (1988-1995).
Cote
1915W/19
 Date
1985-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • PV commission départementale d'orientation de l'agriculture...
Résultat n°76

Arrêtés commission mixte départementale.
Cote
1915W/20
 Date
1974-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Arrêtés commission mixte départementale.
Résultat n°77

Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information, plaquettes.
Cote
1931W/4
 Date
1993-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1931 W - Direction départementale des territoires du...

  • Coupures de presse locale ; Communication DDT Territoire...
  • Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information,...
Résultat n°78

Digues Savoureuse et Rosemontoise, Belfort : conclusions d'expertises.
Cote
1935W/1
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Digues Savoureuse et Rosemontoise, Belfort : conclusions...
Résultat n°79

Rupture bassins d'écrêtement de crues, Grosmagny : arrêté préfectoral, compte-rendus.
Cote
1935W/2
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Rupture bassins d'écrêtement de crues, Grosmagny :...
Résultat n°80

Bassin Savoureuse, Belfort, tronçon Rosemontoise : études hydrauliques.
Cote
1935W/3
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Bassin Savoureuse, Belfort, tronçon Rosemontoise :...