communications - Recherche

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1

Annulations pour solde de points nuls, injonctions restitutions du permis de conduire.

Date

-

Cote

1899W/19

2

Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire effectué et non effectué (pour échantillonnage).

Date

2009

Cote

1899W/16

3

Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation de liaisons dans le nord de l'agglomération belfortaine, dossier du candidat retenu Greder Kessler : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, programme, rapport, courrier,....

Date

1997

Cote

1826W/33

4

CTRB : conseil d'administration, conseils syndicaux, courrier, compte-rendu du comité de pilotage de la mission prévention-sécurité de la CTRB.

Date

2004

Cote

1826W/32

5

Deux roues. - Mobilité alternative : compte-rendu d'atelier organisé par la DATAR (2000), rencontre du Club des départements cyclables (2002).

Date

2000-2002

Cote

1826W/31

6

Transports scolaires. - Lancement du marché année 2004-2005 : rapport de présentation, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, bordereau des prix, itinéraire et horaire des services par lot, publicité.

Date

2004

Cote

1826W/30

7

SMTC : conseils syndicaux, réunions du bureau.

Date

2002-2003

Cote

1826W/29

8

Transports fluviaux : courrier (1996), statistiques de trafic (1994), transport fluvial sur l'axe Rhône-Saône (1993), revue de presse du Grand canal (1996-1997) ; avenir du territoire entre Saône et Rhin : courrier, presse, compte-rendu de réunion (1999); rapport de gestion (1997) ; VNF : commission territoriale du Rhin (1999). Transport aérien : réseau de ville Rhin-Sud (1999), desserte de l'Euroairport avec mise en place de navettes (1996), compte-rendu de réunion technique du groupe de l'aire urbaine (1995), note de synthèse et rapport sur la desserte de l'Euroairport par les transports collectifs (1994)

Date

2002-2003

Cote

1826W/28

9

Etudes juridiques sur les transports : étude juridique et financière pour l'exécution des services de transports scolaires et des lignes régulières départementales (1999), évolution des relations juridiques entre le département, le SMTC et les opérateurs de transports (1999), convention et délibération relatives à une étude (1989), statuts du SMTC (1995), projet de convention, note, courrier (1998).

Date

1989-1999

Cote

1826W/27

10

analyse des offres des bureaux d'études Dune, CETE, SCET, Becard Palay, Menighetti.

Date

2004

Cote

1826W/26

11

Dossiers de candidature : bureaux d'étude AREP, CETE, SCET, Becard Palay, Menighetti, Gibet Espace.

Date

2004

Cote

1826W/25

12

Courriers divers : enquête sur les déplacements (1995), comité départemental des transports (1996).

Date

1995-1996

Cote

1826W/24

13

Desserte ferroviaire Euroairport : comité de pilotage.

Date

2003

Cote

1826W/23

14

Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves handicapés (1985), modification du conseil d'administration de la CTRB (1993), statuts de la CTRB (1989), délibération relative à la désignation d'un nouveau représentant du Conseil général à la CTRB (1999), rapport d'activités (1999), convention d'affrètement (1998).

Date

1985-1999

Cote

1826W/22

15

Deux roues. - Véloroute : suivi, réunion avec Voies Navigables de France (VNF) ; étude CG/VNF - Canal Rhône/Rhin ; document de synthèse.

Date

2001

Cote

1826W/21

16

Inauguration de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne (1999). Réalisation de la liaison cyclable franco-suisse : sélection du Maître d'œuvre (1999). présentation piste cyclable : plans, notes,... (1997).

Date

1997-1999

Cote

1826W/20

17

Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux associations de cycles (2003). Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire de Belfort : comité syndical (2006), diagnostic (2004), Les attentes du Territoire (2003).

Date

2003-2006

Cote

1826W/19

18

Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande d'autorisation (1998). Délibération (1999). Contrat d'agglomération (2006). Passerelle Leclerc : avant projet, plans (2003).

Date

2003-2006

Cote

1826W/18

19

Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail : plans et chiffrage.

Date

[sd]

Cote

1826W/17

20

Belfort Nord. - Généralités : dossier de candidature Greder (1996), plans (1997), revue de presse (1997), subventions FEDER pour la portion Offemont-Vétrigne (1997-1998), programme de réalisation de liaison cyclable dans le Nord de l'agglomération belfortaine (1996), avant-projet détaillé (1997), délibérations relative à la liaison cyclable Belfort-Malsaucy et Belfort-Offemont-Vétrigne (1997-1998).

Date

1996-1998

Cote

1826W/16

21

Aménagement de la liaison cyclable UTBM-Coulée Verte : avant-projet, estimation, plans, rapport de présentation, délibération (1999), acquisitions foncières, plans, plan de la liaison Danjoutin-UTBM (2004).

Date

2004

Cote

1826W/15

22

Demande d'autorisation, arrêtés (2005) ; Interreg : courrier, notes,... (1999) ; liaison avec l'UTBM : mission Sécurité et protection de la Santé (SPS), consultation, plans (2002).

Date

1999-2005

Cote

1826W/14

23

Plan de développement urbain (1998). Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) : courriers, procès verbaux de conseils d'administration (1994). Dossier : débat sur les grandes infrastructures (1996).

Date

1994-1998

Cote

1826W/13

24

Valdoie. parking Prés Bussot : plans, consultation, courriers (2005) ; accès au Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole (LEPA) de Valdoie : courriers, plans (1996) ; subvention de la région Franche-Comté (2002).

Date

1996-2005

Cote

1826W/12

25

Coulée Verte. - Troisième tranche : courriers, factures, consultations, marchés, autres partenaires, ordre de service (1998) ; quatrième tranche : courrier, fax, notes (2002).

Date

1998-2002

Cote

1826W/11

26

Transports scolaires : atelier de la Délégation de l'aménagement du Territoire et de l'Action Régionale (DATAR) (2000), compte-rendu d'atelier (2001), rapport d'étape intitulé Les politiques publiques temporelles dans les territoires (2001).

Date

2000-2001

Cote

1826W/10

27

Maison du Temps et de la Mobilité. - Carnets du temps : nouveaux rythmes urbains quels transports ? le temps des enfants (forum) ; présentation ; dossier de presse ; compte-rendu de comité technique.

Date

2001

Cote

1826W/9

28

Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Signalisation verticale : courriers, plans, notes, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, détail estimatif, projet de signalisation de l'itinéraire cyclable.

Date

2000-2001

Cote

1826W/8

29

Transports scolaires : réunions avec la CTRB, budget, gratuité, dotation, notes internes, billetique, tarifs de la CTRB (2002). Organisation du service des transports : notes, compte-rendu de réunion (2002). Transports scolaires : délibération du Conseil général relatif à la dotation (2002), courriers et notes (1996).

Date

1996-2002

Cote

1826W/7

30

Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs (1999), plan départemental des transports (1986), renégociation de la dotation accordée à la CTRB (1990), convention avec la CTRB (1989), règlement départemental des transports scolaires (2004).

Date

1986-2004

Cote

1826W/6

31

Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB). - Dossier de prévention de sécurité : plans, article de presse, rapport synthétique, courrier.

Date

2002

Cote

1826W/5

32

Etude d'une nouvelle desserte, étude de la ligne 31 et de la ligne SNCF, gratuité aux apprentis, rencontre avec le maire d'Evette-Salbert, rapport à l'exécutif relatif à l'UTBM Belfort-Sévenans.

Date

2001

Cote

1826W/4

33

SMTC : assemblées générales (2000), réunions du bureau (1994), assemblées générales extraordinaires (1999), procès-verbal de la commission de politique tarifaire (1998).

Date

1994-2000

Cote

1826W/3

34

Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) : correspondance avec les différentes communes du Territoire de Belfort pour la remise à plat juridique et organisationnelle des transports collectifs pour les transports secondaires (2004), extension du périmètre des Transports Urbains (PTU) (2004), courrier (2004), dossier d'organisation institutionnelle des transports en commun dans le Territoire de Belfort (2003), compte-rendu de réunion (2003).

Date

2003-2004

Cote

1826W/2

35

Suivi de l'opération "un siège auto pour chaque bébé" : statistiques (2001). Transports scolaires : procès-verbal de commission d'appel d'offre (1999).

Date

1999-2001

Cote

1826W/1

36

SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains (PTU) (1979), convention relative à l'organisation des transports solaires dans le Territoire de Belfort (1985), aspect juridique, études, rapport de la CRC, notes sur le fonctionnement du SMTC (2003), refonte des statuts (2003).

Date

1979-2003

Cote

1819W/22

37

Transports scolaires : courriers adressés aux transporteurs, aux collèges, aux lycées,... pour les informer du transfert de compétences (2004), note sur l'organisation institutionnelle des transports (2003), convention de transfert (2004), statuts (2003).

Date

2003-2004

Cote

1819W/21

38

SMTC : rapport de l'agence Confluences (1999), fonctionnement (2000), contrôle de la Chambre Régionale des Comptes (CRC), observations définitives de la CRC sur la gestion de la CTRB (2000), étude juridique et financière pour l'exécution des services de transports scolaires des lignes régulières départementales (2000), statut SMTC (1983), statut Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) (1989), convention (1985).

Date

1983-2000

Cote

1819W/20

39

Transfert des compétences "transports scolaires " au SMTC, fonctionnement du SMTC.

Date

2004

Cote

1819W/19

40

Liaison cyclable franco-suisse. - Actions transfrontalières, marché Altermodal : rapport final (2007), articles de presse (2007), procédure (2006), pièces contractuelles (2007), correspondance (2007), factures (2007), étude de définition du dossier de consultation (2007).

Date

2006-2007

Cote

1819W/18

41

Piste cyclable Sévenans-Bourogne : stratégie de développement du secteur Bourogne centre - aire urbaine (2001), études préalables (2001), études de faisabilité de la piste cyclable Sévenans Bourogne deuxième phase analyse des tracés pressentis (2004), CD des études préalables (2004).

Date

2001-2004

Cote

1819W/17

42

Délibérations relatives au développement des itinéraires cyclables transfrontaliers avec la République et canton du Jura (1997) et à l'étude pour la réalisation, la signalisation et la promotion de la liaison cyclable franco-suisse (1999), courrier Interreg Suisse (1997), schéma directeur des politiques cyclables (1997), plan sectoriel des itinéraires cyclables (1994), document de proposition d'itinéraires (2001), rapport d'étape de la phase diagnostic (2000), plan des communes de Bourogne et Morvillars (RN 19 entrée d'agglomération) (2000), projet pour la réalisation d'un itinéraire cyclable entre Bourogne et Delle (2000), propositions de tracés (2000).

Date

1994-2001

Cote

1819W/16

43

Correspondance (2000). Dossier de demande de subvention FEDER (2000). dossier technique Véloplan et Altermodal : intervention, méthodologie, prestations, planning, devis détaillé (1999).

Date

1999-2000

Cote

1819W/15

44

Aménagement de la piste cyclable en traversée de Delle. - Marché en groupement de commande Conseil général, commune de Delle, Centre Hospitalier de Soins Longue Durée du Territoire de Belfort (CHSLD). Dossier de consultation des entreprises : règlement de la consultation, pièces contractuelles et plans du marché passé par le Conseil général, pièces contractuelles du marché passé par la commune de Delle et par le CHSLD.

Date

2006

Cote

1819W/14

45

Dossier de consultation (2000). Annexe 1, études préalables menées par le Conseil général : élaboration d'un schéma de jalonnement signalétique, document de diagnostic, document de proposition d'itinéraire, stratégie de promotion et de communication (2000). Annexe 2, études préalables menées par la République et Canton du Jura : recherche d'un tracé signalétique et promotion, plan général, rapport technique (2000). Projet Suisse tronçon Porrentruy-Delle : projets de tracé et signalétique, rapport technique (2001-2002).

Date

2000-2002

Cote

1819W/13

46

Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Travaux : calendrier prévisionnel, correspondance (2003), compte-rendu de réunions (2002), consultation Sécurité et Protection de la Santé (SPS) (2001), dossier de demande de subvention FEDER (2003), factures, devis et commandes (2002).

Date

2001-2003

Cote

1819W/12

47

Belfort-Offemont-Vétrigne. - réalisation de la liaison cyclable : pièces contractuelles de l'entreprise SETAP, dossier de candidature de l'entreprise Colas et de son sous sous-traitant SAPIN, correspondance.

Date

1998

Cote

1819W/11

48

Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises Colas et FCIE : consultation des fournisseurs (2004), pièces contractuelles (2004), procès-verbal de réception (2005), liquidation des dépenses (2005), ordre de service (2005), correspondance (2005).

Date

2004-2005

Cote

1819W/10

49

Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance, mandatement sous-traitant (1999), bons de livraison (2005), Marché n°98.57.03 conduite des travaux (1998), fiche liquidation des dépenses (1998), ordre de service (1998), situations des tranches conditionnelles n°1 à 3 (1999), pièces contractuelles (1998), liquidation des dépenses (1999).

Date

1998-2005

Cote

1819W/9

50

Offemont-Vétrigne-Roppe. - Marché de travaux : courrier (1998), pièces contractuelles du marché et plans (1998), documents d'exécution (1998), compte-rendu de réunions (1998), liquidation des dépenses (1999), dossier de consultation des entreprises (1999).

Date

1998-1999

Cote

1819W/8

51

Offemont-Vétrigne-Roppe : maîtrise d’œuvre piste cyclable Belfort-Offemont (2000), délibération (1997), acte d'engagement et cahier des clauses techniques particulières (1998). Vétrigne entrée d'agglomération RD22 (1998), levé topographique et plan (1998).

Date

1997-2000

Cote

1819W/7

52

Commune de Vétrigne. - Avant projet : annexe n°1 et variante n°1, Avant projet : annexe n°2 et variante n°2, Avant projet : annexe n°3 et variante n°3, Avant projet : annexe n°4 et variante n°4.

Date

2006

Cote

1819W/6

53

Vétrigne-Roppe : acquisitions foncières, document d'arpentage.

Date

2004

Cote

1819W/5

54

Vétrigne-roppe. - Etudes et acquisitions foncières : acquisitions foncières (2004), levé topographique et document d'arpentage (2004), courrier et réponses (2003), compte-rendu de réunions (2005), réseaux (2003), sondages hydrogéotechniques (2003).

Date

2003-2005

Cote

1819W/4

55

Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe. - Signalisation : offres, correspondance, analyse des offres.

Date

2004

Cote

1819W/3

56

Travaux d'aménagement de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe. - Plans de levé topographique (2004). Mission de coordination sécurité (2004). Plans : profil en travers (2004). Projet de signalisation de l'itinéraire cyclable Vétrigne-Roppe (2004). Consultation coordinateur Sécurité et Protection de la Santé (SPS) (2005). Mise en oeuvre du schéma départemental des liaisons cyclables (2003). Signalisation directionnelle sur Belfort et Offemont : annexes techniques n°1 et n°4 (2003). Signalisation directionnelle sur Vétrigne et Roppe : annexes techniques n°2 et n°3 (2003). Signalisation directionnelle sur Belfort : annexe technique n°5 (2003).

Date

2003-2005

Cote

1819W/2

57

Vétrigne-Roppe. - Projet : plans. Travaux :marché, journal de chantier, réunions de chantier, coordination de sécurité, plans, contacts, recettes.

Date

2004

Cote

1819W/1

58

Liaison cyclable Sud agglomération, Sévenans-Bourogne : lettre de commande d'une étude de faisabilité (2003), rapport à l'exécutif et courrier (2004), recherche et comparaison des tracés (2004), étude de faisabilité deuxième phase (2004), dossier Est Ingénierie concernant la comparaison des tracés (2003).

Date

2003-2004

Cote

1818W/53

59

RD 23 Belfort-Danjoutin. - Requalification : courrier, plans, rapport à l'exécutif (2003), plans de la sortie provisoire du chantier Beldis (2002), études de la mission Gallois (2003). Avant-projet : analyse et comparaison des variantes (2005), rapport d'étude géotechnique (2004), courrier, plans (2004), analyse des offres du marché (2004), courrier, rapport à l'exécutif et commande passée à la société EVI relatifs à une étude de faisabilité (2003), étude de définition (2004).

Date

2002-2005

Cote

1818W/52

60

Dossier loi sur l'eau : enquête publique (2006), étude hydraulique de l'incidence du passage de la piste au droit de la propriété "Simonnet" et dossier de demande d'autorisation (2005), étude d'impact (2005), compte-rendu de la réunion MISE (2005), consultation choix du bureau d'étude (2005), dossier "Simonnet" : courrier propositions (2005).

Date

2005-2006

Cote

1818W/51

61

Traversée de Danjoutin PRO/Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) : marché Véloplan d'aménagement de la liaison cyclable (2005), maîtrise d’œuvre (2005), déclaration d'utilité publique Danjoutin Sévenans (2005), réunion publique (2005), dossier de demande de financement (2006).

Date

2005-2006

Cote

1818W/50

62

Traversée de Danjoutin : réalisation d'une étude de faisabilité Altermodal (2004), opération de comptage et seconde étude (2004), étude de faisabilité d'une piste cyclable et étude de requalification de la RD23 du pont SNCF jusqu'au carrefour rue du Dr Jacquot (2003-2004), dossier de consultation étude comparative (2004).

Date

2003-2004

Cote

1818W/49

63

Avant projet : plans (2004). Restructuration de la RD 23 : plans (2004). Liaison cyclable du Sud de l'agglomération belfortaine, traversée de Danjoutin : document Véloplan. (2006). Variante avec sens unique (2006). Variante avec sens unique et double sens (2006). Ville de Danjoutin : avant projet relatif à l'aménagement de la liaison cyclable du Sud de l'agglomération belfortaine et traversée de Danjoutin. Bandes cyclables de Danjoutin : RD47/RD23 aménagement du carrefour rue du Dr Fréry et rue du Bosmont (2005). Plans de la traversée de Danjoutin (2005).

Date

2004-2006

Cote

1818W/48

64

Traversée de Danjoutin : synthèse étude de faisabilité comparative de trois tracés (2004), avant-projet analyse et comparaison des variantes (2004), plan de la propriété Ventori (2005), étude PRO (2005), documents sur la requalification urbaine et paysagère du quartier pour les rues du Canal et de la Libération et de la zone du Pâquis (2005), projet définitif démarche préparatoire PRO (décision CAB-CG et exécutif) (2005), étude comparative dossier Altermodal (2005).

Date

2004-2005

Cote

1818W/47

65

Etat financier : demande de subvention FEDER (2007), courrier Communauté d'Agglomération Belfortaine (CAB) et commune de Danjoutin (2006), délibérations de la commune de Danjoutin, de la CAB et du Conseil général (2006), factures (2007), enfouissement des réseaux (2006), dossier de demande de subvention au titre d'ATSR (2006). Traversée de Danjoutin, programme et plans : note de présentation t de programme, articles de presse (2004), devis plan de financement (2006), dossier d'avant projet (2005).

Date

2004-2007

Cote

1818W/46

66

RD 23, projet Beldis : cession et permis Beldis/Leclerc, étude d'aménagement de la RD 23, permis, rétrocession de terrain, dossier complémentaire pour la restructuration extension du centre E. Leclerc de Belfort.

Date

2002

Cote

1818W/45

67

Déclaration d'utilité publique : arrêté préfectoral(2007), rapport sur le déroulement des trois enquêtes, conclusion et avis du commissaire enquêteur (2007), procédure (commande/devis, courrier, nomination du commissaire enquêteur, arrêté préfectoral, notification aux propriétaires) (2007), rapport exécutif (2007), levés topographiques concernant le tracé à Andelnans (2007), mise en compatibilité des POS et PLU (2007), étude d'impact, enquête parcellaire (2005), plans parcellaires de Botans, Andelnans, Danjoutin et Sévenans (2005).

Date

2005-2007

Cote

1818W/44

68

Dossier d'utilité publique. - Demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau du passage de la piste au droit de la propriété "Simonnet" (2005). Consultation de géomètres et commande (2005). Dossier d'enquête publique. - Sous dossier n°1, déclaration d'utilité publique : notice explicative (2006), annexe 1 : étude de faisabilité (2003), annexe 2 : étude de projet (2004), annexe 3 : étude d'impact (2005), annexe 4 : délibération du Conseil général (2005), annexe 5 : plan du projet définitif (2006), annexe 6 : avis sur l'enquête "Loi sur l'eau" organisée du 28/11/2005 au 15/12/2005 (2005). Sous dossier n°2, enquête parcellaire relative aux communes de Botans, Andelnans, Danjoutin et Sévenans : note introductive, dossier parcellaire, dossier hypothécaire, plans parcellaires (2005). Sous dossier n°3, mise en compatibilité des POS et PLU : POS d'Andelnans, Botans et Sévenans (2005).

Date

2003-2006

Cote

1818W/43

69

Aménagement urbain de la RD 23 entre Belfort et Danjoutin et piste cyclable du Sud de l'agglomération. - Requalification de la RD 23, aménagement de la piste cyclable entre la rue du Foyer à Belfort et le pont SNCF à Danjoutin : notes, devis, plans (2003), Conception Assistée par Ordinateur (CAO), point presse (2004). Dossier d'attribution (2003). dossier FEDER (2003). Aménagement de la RN 19 à Danjoutin : requalification de la RN19 au sud de Belfort, diagnostic de l'entreprise CETE située à Lyon, notes, correspondance, proposition technique et financière de CETE (2004). Aménagement de danjoutin : étude de faisabilité de la piste cyclable et étude de requalification de la RD 23 Gallois (2003), plans d'aménagement de sécurité sur la RD 47 (2001), plans et correspondance relatifs à l'aménagement de deux carrefours (2001).

Date

2001-2004

Cote

1818W/42

70

Dossier d'enquête publique. - Note d'introduction (2006). Sous dossier n°1, déclaration d'utilité publique : notice explicative (2006), annexe 1 : étude de faisabilité (2003), annexe 2 : études de projet (2004), annexe 3 : étude d'impact (2005), annexe 4 : délibération du Conseil général (2005), annexe 5 : plan du projet définitif (2006), annexe 6 : avis sur l'enquête "Loi sur l'eau" (2005), annexe 7 : évaluation foncière des services fiscaux (2006). Sous dossier n°2, enquête parcellaire communes de Botans, Andelnans, Danjoutin et Sévenans : dossier parcellaire, dossier hypothécaire, plans parcellaires (2005). Sous dossier n°3, mise en compatibilité des POS et PLU : POS d'Andelnans, Botans et Sévenans (2006).

Date

2003-2006

Cote

1818W/41

71

Acquisitions foncières (2004), études de sol (2005), levé topographiques (2005), compte-rendu de réunions (2005), factures (2005), délibération (2005), chiffrage (2004), tracé de la piste cyclable par Est Ingénierie (2004), études de définition (2003). Traversée de Danjoutin : levé topographique (2005), maîtrise d'oeuvre (CCTP, note de présentation, règlement de consultation, acte d'engagement) (2005), documents techniques (2006), plans (2006), analyse financière (2005), fax et courrier (2006).

Date

2003-2006

Cote

1818W/40

72

Etude hydraulique et hydrologique : rapport final définitif (2003-2004). Travaux sur le pont du canal à Bourogne : correspondance, Convention de groupement de commandes avec la Direction Départementale de l'Equipement, commission d'appel d'offre, dossier technique (correspondance, plans), plans de la bande cyclable (1998-2005). Pont de la Bourbeuse : inspection détaillée (2005). Aménagement d'un itinéraire cyclable en bordure du canal du Rhône au Rhin entre Montreux-Château et Bourogne : correspondance (2001), plans de situation (1997), notice explicative (1998), notes (1998), délibération (1998), dossier technique (contrat de plan Région/Département, avant-projet, notice explicative, devis, détail estimatif, CCTP, plans) (1997).

Date

1997-2005

Cote

1818W/39

73

Etude de réhabilitation des berges du canal du Rhône au Rhin et de ses ouvrages d'alimentation. - Phase 1, état des lieux et diagnostic : rapport de présentation, fiche de synthèse de diagnostic (rigoles amont et aval du bassin de Champagney, rigole de belfort, rigole de la Largue, canal de Montbéliard à la Haute-Saône, canal du Rhône au Rhin), atlas cartographique. Phase 2, catalogue de solutions techniques. Phase 3 propositions d'intervention : atlas cartographique, rapport de présentation, propositions d'interventions.

Date

2002

Cote

1818W/38

74

Projet de gare à Meroux. TGV Rhin-Rhône : problématique de la branche sud. Coupures de presse.

Date

1999-2000

Cote

1818W/37

75

Dossier TGV : délibération, réunions, préparation de la Déclaration d’Utilité Publique (DUP). Association Trans Europe TGV : courrier, compte rendu de réunions.

Date

1994-2000

Cote

1818W/36

76

Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général pour le maintien en service des installations de sécurité des passages à niveau.

Date

1993-2000

Cote

1818W/35

77

Ligne Belfort-Delle : étude Inextrans. Accords franco Suisse ligne transfrontalière. Courrier, revue de presse.

Date

1991-2000

Cote

1818W/34

78

Ligne Belfort-Delle : études d'exploitation Interreg. Compte-rendu de réunions. Suivi de paiement. Notes, courrier, délibération.

Date

1995-1999

Cote

1818W/33

79

Ligne Paris-Bâle : articles de presse, rapports, délibérations. transport collectif en Franche-Comté : rapport d'études.

Date

1990-1999

Cote

1818W/32

80

Association Trans Europ TGV : statuts, assemblées générales, adhésion.

Date

1987-1999

Cote

1818W/31

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