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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission de réforme.
Cote
1999W/1-1999W/10
 Date
1906-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1999 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

  • Commission de réforme ; Comité médical.
  • Commission de réforme.
Résultat n°2

Comité médical.
Cote
1999W/10-1999W/42
 Date
1921-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1999 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...

  • Commission de réforme ; Comité médical.
  • Comité médical.
Résultat n°3

Conventions collectives : accords locaux.
Cote
1503 W 9
 Date
1936 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Conventions collectives : accords locaux.
Résultat n°4

Métallurgie : conventions collectives.
Cote
1503 W 3-4
 Date
1936 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Métallurgie : conventions collectives.
Résultat n°5

Textile, bonneterie : conventions collectives.
Cote
1503 W 10
 Date
1937 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Textile, bonneterie : conventions collectives.
Résultat n°6

Aides aux mères de familles, alimentation en gros, ameublement, automobile, BTP, boucherie-charcuterie : conventions collectives.
Cote
1503 W 7
 Date
1937 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Aides aux mères de familles, alimentation en gros,...
Résultat n°7

Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).
Cote
1503 W 1
 Date
1939 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).
Résultat n°8

Métallurgie, conventions collectives : commissions, travaux insalubres, mensualisation et classification, syndicats.
Cote
1503 W 6
 Date
1945 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Métallurgie, conventions collectives : commissions,...
Résultat n°9

J-L.
Cote
1470 W 5
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • J-L.
Résultat n°10

Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.
Cote
1469 W 33
 Date
1946-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.
Résultat n°11

A-F.
Cote
1470 W 3
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • A-F.
Résultat n°12

Q-S.
Cote
1470 W 8
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • Q-S.
Résultat n°13

O-P.
Cote
1470 W 7
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • O-P.
Résultat n°14

Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.
Cote
1469 W 34
 Date
1946-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.
Résultat n°15

S-Z.
Cote
1470 W 9
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • S-Z.
Résultat n°16

M-N.
Cote
1470 W 6
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • M-N.
Résultat n°17

G-I.

Cote
1470 W 4
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • G-I.
Résultat n°18

Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre et la main d’œuvre étrangère (lettres B et T).
Cote
1786W34-40
 Date
1947-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Autorisations de travail : état sur la main d’œuvre...
Résultat n°19

Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.
Cote
1884W/13
 Date
1947-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
  • Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.
Résultat n°20

Recours contentieux.
Cote
1884W/12
 Date
1992 ; 1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels...
  • Recours contentieux.
Résultat n°21

Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.
Cote
1786W44-45
 Date
1947-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.
Résultat n°22

Allemands repartis.
Cote
1470 W 18-19
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Allemands repartis.
Résultat n°23

Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.
Cote
1503 W 11
 Date
1948 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions,...
Résultat n°24

Commission départementale de main d’oeuvre.
Cote
1469 W 30
 Date
1950-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Commission départementale de main d’oeuvre.
Résultat n°25

Travailleurs étrangers : enquêtes sociales, instructions, rapports, cahiers d’enregistrement, correspondance, admissions au séjour (régularisations).
Cote
1481 W 3-4
 Date
1950 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Travailleurs étrangers : enquêtes sociales, instructions,...
Résultat n°26

Boulangerie, brasserie, bois et charbons, cafetiers et hôteliers, coiffure, cordonnerie, imprimerie, commerces non alimentaires, pâtisserie-confiserie, transports routiers : conventions collectives.
Cote
1503 W 8
 Date
1951 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Boulangerie, brasserie, bois et charbons, cafetiers...
Résultat n°27

SMIC hôtelier.
Cote
1469 W 14
 Date
1951-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • SMIC hôtelier.
Résultat n°28

Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers d’enregistrement, assistance aux rapatriés.
Cote
1481 W 1
 Date
1952 -1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers...
Résultat n°29

PV des examens de fin de stage.
Cote
1795W/26
 Date
1956-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Fond national de l'emploi (conventions, formations,...
  • PV des examens de fin de stage.
Résultat n°30

A-S.
Cote
1470 W 15-16
 Date
1957-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Changements de départements pour les travailleurs CEE.
  • A-S.
Résultat n°31

Cartes de travail.
Cote
1470 W 10-11
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Cartes de travail.
Résultat n°32

Entreprises C-D
Cote
1503 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises C-D
Résultat n°33

Entreprises I-M
Cote
1503 W 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises I-M
Résultat n°34

Entreprises N-S
Cote
1503 W 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises N-S
Résultat n°35

Entreprises E-H
Cote
1503 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises E-H
Résultat n°36

Entreprises S-Z
Cote
1503 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises S-Z
Résultat n°37

Entreprises A-C
Cote
1503 W 12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords intéressement.
  • Entreprises A-C
Résultat n°38

T-Z.
Cote
1470 W 17
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Changements de départements pour les travailleurs CEE.
  • T-Z.
Résultat n°39

Etablissements classés.
Cote
1469 W 32
 Date
1960-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Etablissements classés.
Résultat n°40

Commissions mixtes de la métallurgie Belfort-Montbéliard.
Cote
1469 W 16
 Date
1960-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Commissions mixtes de la métallurgie Belfort-Montbéliard.
Résultat n°41

Conflits dans l’entreprise.
Cote
1469 W 35
 Date
1960-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conflits dans l’entreprise.
Résultat n°42

Election Commission de concertation et Fonds régionalisation pour l’emploi.
Cote
1217 W 40
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Election Commission de concertation et Fonds régionalisation...
Résultat n°43

Commission de qualification et répertoire des métiers : renouvellements.
Cote
1217 W 9
 Date
1962 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Commission de qualification et répertoire des métiers...
Résultat n°44

Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes sociales, instructions, rapports, dérogations limites d’âge.
Cote
1481 W 2
 Date
1962 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes...
Résultat n°45

Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP 90.
Cote
1787W/1
 Date
1964-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Affaires suivies par la direction du service.
  • Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP...
Résultat n°46

Emploi : Statistiques mensuelles.
Cote
1469 W 36
 Date
1964-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Emploi : Statistiques mensuelles.
Résultat n°47

Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels, statistiques, commissions, revendications salariales.
Cote
1503 W 5
 Date
1966 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels,...
Résultat n°48

Demandes d’introduction en France des familles de ressortissant étranger (famille rejoignante) : rapports, notes, cahiers d’enregistrements, correspondance, enquêtes sociales.
Cote
1482 W 1-9
 Date
1967 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes d’introduction en France des familles de ressortissant...
Résultat n°49

Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires (entreprises GFD, SBM, ALCERA, SID, UDD-FIM, UNELEC, AMSTUTZ LEVIN).
Cote
1503 W 2
 Date
1969 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires...
Résultat n°50

Mouvements de main d’œuvre.
Cote
1786W42-43
 Date
1970-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Mouvements de main d’œuvre.
Résultat n°51

Formation professionnelle : réunions, commissions, organismes de formation, contrats proposés.
Cote
1217 W 24-28
 Date
1971 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Formation professionnelle : réunions, commissions,...
Résultat n°52

Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.
Cote
1786W49-50
 Date
1972-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Contrats d'apprentissages : cahiers d'enregistrement.
Résultat n°53

Chambre de Commerce et d’Industrie (C.C.I.) : budgets, réunions, projets.
Cote
1217 W 10-16
 Date
1972 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Chambre de Commerce et d’Industrie (C.C.I.) : budgets,...
Résultat n°54

Comité Départemental pour la Formation Professionnelle, la Promotion Sociale et l’Emploi (C.D.F.P.P.S.E.) : réunions, renouvellements.
Cote
1217 W 22-23
 Date
1972 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Comité Départemental pour la Formation Professionnelle,...
Résultat n°55

Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers : enquêtes.
Cote
1481 W 5
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs...
Résultat n°56

Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites médicales.
Cote
1481 W 6
 Date
1973 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites...
Résultat n°57

Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers, introduction en France : enquêtes sociales, admissions au séjour, rapports.
Cote
1481 W 7
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs...
Résultat n°58

Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers d'enregistrement.
Cote
1786W41
 Date
1974-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Interventions sur le marché du travail.
  • Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers...
Résultat n°59

Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers, introduction en France : enquêtes sociales, statistiques, rapports.
Cote
1481 W 8-26
 Date
1974 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs...
Résultat n°60

Aide au retour et à la réinsertion.
Cote
1470 W 14
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Aide au retour et à la réinsertion.
Résultat n°61

Aperçus mensuels de l’emploi dans le Territoire de Belfort : statistiques.
Cote
1112 W 48-50
 Date
1974 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

  • Aperçus mensuels de l’emploi dans le Territoire de...
Résultat n°62

Articles éliminés.
Cote
1112 W 66-73
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

  • Articles éliminés.
Résultat n°63

Articles éliminés.
Cote
1112 W 51-62
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

  • Articles éliminés.
Résultat n°64

Articles éliminés.
Cote
1112 W 1-47
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

  • Articles éliminés.
Résultat n°65

Articles éliminés.
Cote
1112 W 80-87
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

  • Articles éliminés.
Résultat n°66

Autorisations provisoires de travail.
Cote
1470 W12-13
 Date
1976-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations provisoires de travail.
Résultat n°67

Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants yougoslaves : statistiques.
Cote
1470 W 1
 Date
1977-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants...
Résultat n°68

Répertoire des métiers : PV.
Cote
1217 W 20
 Date
1977 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Répertoire des métiers : PV.
Résultat n°69

Opération emploi : dossiers généraux.
Cote
1452 W 1-3
 Date
1979 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

  • Emploi.
  • Opération emploi : dossiers généraux.
Résultat n°70

Evolution des salaires ouvriers.
Cote
1469 W 31
 Date
1979-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Evolution des salaires ouvriers.
Résultat n°71

Frontaliers : statistiques.
Cote
1470 W 2
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Frontaliers : statistiques.
Résultat n°72

Dossiers d’entreprises.
Cote
1452 W 4-11
 Date
1979 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

  • Emploi.
  • Dossiers d’entreprises.
Résultat n°73

Programme 900 000 CLD (contrats longue durée) : textes, compte-rendu de réunions, correspondance, suivi sectoriel.
Cote
1452 W 16-17
 Date
1979 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

  • Emploi.
  • Programme 900 000 CLD (contrats longue durée) : textes,...
Résultat n°74

Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.
Cote
1452 W 12
 Date
1979 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

  • Emploi.
  • Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.
Résultat n°75

Association de formation professionnelle pour adultes (A.F.P.A.) et établissement d'Etueffont : Procès-verbaux.
Cote
1120 W 51
 Date
1980 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1120 W - Direction départementale du travail et de...

  • Association de formation professionnelle pour adultes...
Résultat n°76

Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire de Belfort ; recours contentieux (tribunal administratif).
Cote
1787W4
 Date
1980-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Affaires suivies par la direction du service.
  • Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire...
Résultat n°77

Articles éliminés.
Cote
1120 W 52-112
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1120 W - Direction départementale du travail et de...

  • Articles éliminés.
Résultat n°78

Dossiers entreprises : Entreprises CTAA, RESSORTS INDUSTRIE.
Cote
1435 W 29-31
 Date
1980 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

  • Dossiers entreprises : Entreprises CTAA, RESSORTS INDUSTRIE.
Résultat n°79

Accords entreprises.
Cote
1469 W 17-26
 Date
1980-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accords entreprises.
Résultat n°80

Articles éliminés.
Cote
1120 W 1-50
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1120 W - Direction départementale du travail et de...

  • Articles éliminés.