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112 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Belfort

    Date

    janvier 1882- octobre 1884

    Cote

    5 U 6

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Avertissements
    • Registres des avertissements : comptes rendus.
    • Belfort
  2. Résultat n°2

    Comptes rendus d’audiences

    Date

    1927-1937

    Cote

    5 U 41-42

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Comptes rendus d’audiences

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  3. Résultat n°3

    Août 1887-mai 1888

    Date

    Août 1887-mai 1888

    Cote

    5 U 34

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Conciliations
    • Plumitifs d'audiences.
    • Août 1887-mai 1888
  4. Résultat n°4

    N° 1-18.

    Date

    Janvier 1883-janvier 1910

    Cote

    5 U 38

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Propriété industrielle
    • Dessins et modèles industriels.
    • Déclarations de dépôt.
    • N° 1-18.
  5. Résultat n°5

    Janvier-décembre 1885

    Date

    Janvier-décembre 1885

    Cote

    5 U 25

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Jugements
    • Minutes.
    • Janvier-décembre 1885
  6. Résultat n°6

    Règlements intérieurs d’usines, conventions

    Date

    1902-1940

    Cote

    5 U 4-5

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Règlements intérieurs d’usines, conventions

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  7. Résultat n°7

    Avril 1886-mars 1887

    Date

    Avril 1886-mars 1887

    Cote

    5 U 33

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Conciliations
    • Plumitifs d'audiences.
    • Avril 1886-mars 1887
  8. Résultat n°8

    Lettre B

    Date

    1990-1999

    Cote

    1966 W 3

    • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre B

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  9. Résultat n°9

    juin 1934-janvier 1937

    Date

    juin 1934-janvier 1937

    Cote

    1 U 42

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Comptes rendus d’audiences
    • Cahier d'audiences de bureaux.
    • juin 1934-janvier 1937
  10. Résultat n°10

    Lettre B

    Date

    1984-1995

    Cote

    1966 W 5

    • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre B

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  11. Résultat n°11

    Septembre 1892-24 juillet 1896

    Date

    Septembre 1892-24 juillet 1896

    Cote

    5 U 11

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Comptes rendus d’audiences
    • Cahiers d’audiences de bureaux.
    • Septembre 1892-24 juillet 1896
  12. Résultat n°12

    Lettre B

    Date

    1979-1997

    Cote

    1966 W 7

    • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre B

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  13. Résultat n°13

    Enregistrement.

    Date

    Septembre 1932-décembre 1959

    Cote

    5 U 49

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Contrats d’apprentissage
    • Enregistrement.
  14. Résultat n°14

    Avertissements

    Date

    1882-1898

    Cote

    5 U 6-7

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Avertissements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  15. Résultat n°15

    Réquisition de logements.

    Date

    1946 - 1948

    Cote

    1059 W 18

    • Contexte : 1059 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Réquisition de logements.

    Producteur :

    Tribunal de première instance

  16. Résultat n°16

    Registres tutelles.

    Date

    1976-1988

    Cote

    1633 W 127-129

    • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Registres tutelles.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  17. Résultat n°17

    Mesure Judiciaire à la Protection des Majeurs (MJPM) : dossiers individuels (1).

    Date

    1997-2000

    Cote

    1680 W 1-10

    • Contexte : 1680 W - Union départementale des associations familiales...

    • Mesure Judiciaire à la Protection des Majeurs (MJPM)...

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales (U.D.A.F.)

  18. Résultat n°18

    Répertoire des jugements

    Date

    1922-1947

    Cote

    5 U 43-44

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Répertoire des jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  19. Résultat n°19

    Lettre T

    Date

    1985-1997

    Cote

    1966 W 13

    • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre T

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  20. Résultat n°20

    Dossiers tutelles majeurs.

    Date

    2003

    Cote

    1833W/20-1833W/42

    • Contexte : 1833 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles majeurs.
    • Dossiers tutelles majeurs.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  21. Résultat n°21

    Contrats d’apprentissage

    Date

    Sept. 1932-déc. 1959

    Cote

    5 U 49

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Contrats d’apprentissage

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  22. Résultat n°22

    Novembre 1883-mars 1884

    Date

    Novembre 1883-mars 1884

    Cote

    5 U 22

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Jugements
    • Minutes.
    • Novembre 1883-mars 1884
  23. Résultat n°23

    Conseil de Belfort : registre de délibérations.

    Date

    Novembre 1883 - décembre 1945

    Cote

    5 U 3

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Généralités 
    • Organisation
    • Conseil de Belfort : registre de délibérations.
  24. Résultat n°24

    Dossiers tutelles de Delle.

    Date

    1965-1986

    Cote

    1633 W 116-126

    • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles de Delle.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  25. Résultat n°25

    janvier 1936-août 1952

    Date

    janvier 1936-août 1952

    Cote

    5 U 50

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Comptes-rendus d’audiences
    • Audiences
    • janvier 1936-août 1952
  26. Résultat n°26

    Janvier 1888-juin 1891

    Date

    Janvier 1888-juin 1891

    Cote

    5 U 27

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Jugements
    • Minutes.
    • Janvier 1888-juin 1891
  27. Résultat n°27

    Avril 1885-juin 1886

    Date

    Avril 1885-juin 1886

    Cote

    5 U 32

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Conciliations
    • Plumitifs d'audiences.
    • Avril 1885-juin 1886
  28. Résultat n°28

    Janvier 1900-juillet 1904

    Date

    Janvier 1900-juillet 1904

    Cote

    5 U 13

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Comptes rendus d’audiences
    • Cahiers d’audiences de bureaux.
    • Janvier 1900-juillet 1904
  29. Résultat n°29

    Février 1935-janvier 1937

    Date

    Février 1935-janvier 1937

    Cote

    5 U 47

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Février 1935-janvier 1937
  30. Résultat n°30

    Personnel

    Date

    1933-1937

    Cote

    5 U 1

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Généralités
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  31. Résultat n°31

    Lettre T

    Date

    1980-1999

    Cote

    1966 W 11

    • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre T

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  32. Résultat n°32

    Dossiers tutelles mineurs.

    Date

    1990-1999

    Cote

    1633 W 1-30

    • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles mineurs.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  33. Résultat n°33

    Juin 1890-décembre 1898

    Date

    Juin 1890-décembre 1898

    Cote

    5 U 7

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Avertissements
    • Registres des avertissements : comptes rendus.
    • Juin 1890-décembre 1898
  34. Résultat n°34

    Lettre T

    Date

    1979-1999

    Cote

    1966 W 8

    • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre T

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  35. Résultat n°35

    Collaboration économique.

    Date

    1949

    Cote

    1059 W 14-16

    • Contexte : 1059 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Collaboration économique.

    Producteur :

    Tribunal de première instance

  36. Résultat n°36

    Dossiers tutelles majeurs.

    Date

    2002

    Cote

    1833W/1-1833W/19

    • Contexte : 1833 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles majeurs.
    • Dossiers tutelles majeurs.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  37. Résultat n°37

    Mai 1930-février 1935

    Date

    Mai 1930-février 1935

    Cote

    5 U 46

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Mai 1930-février 1935
  38. Résultat n°38

    Lettre B

    Date

    1979-2000

    Cote

    1966 W 1

    • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre B

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  39. Résultat n°39

    N° 19-112.

    Date

    Mars 1910-février 1912

    Cote

    5 U 39

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Propriété industrielle
    • Dessins et modèles industriels.
    • Déclarations de dépôt.
    • N° 19-112.
  40. Résultat n°40

    Janvier-décembre 1886

    Date

    Janvier-décembre 1886

    Cote

    5 U 26

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Jugements
    • Minutes.
    • Janvier-décembre 1886
  41. Résultat n°41

    Mesure Judiciaire d’Aide à la Gestion du Budget Familial (MJAGBF): dossiers individuels (1).

    Date

    1997-1999

    Cote

    1680 W 12-13

    • Contexte : 1680 W - Union départementale des associations familiales...

    • Mesure Judiciaire d’Aide à la Gestion du Budget Familial...

    Producteur :

    Union départementale des associations familiales (U.D.A.F.)

  42. Résultat n°42

    Conseil des Prud’hommes de Belfort : règlements intérieurs.

    Date

    1909-1925

    Cote

    5 U 2

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Généralités 
    • Organisation
    • Conseil des Prud’hommes de Belfort : règlements intérieurs.
  43. Résultat n°43

    15 Juillet 1904-23 décembre 1910

    Date

    15 Juillet 1904-23 décembre 1910

    Cote

    5 U 14

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Comptes rendus d’audiences
    • Plumitifs d’audiences.
    • 15 Juillet 1904-23 décembre 1910
  44. Résultat n°44

    Minutes tutelles mineurs ; émancipations.

    Date

    1972-1979

    Cote

    1633 W 43-44

    • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes tutelles mineurs ; émancipations.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  45. Résultat n°45

    Dossiers tutelles majeurs.

    Date

    2004

    Cote

    1833W/43-1833W/65

    • Contexte : 1833 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles majeurs.
    • Dossiers tutelles majeurs.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  46. Résultat n°46

    Juillet 1924-avril 1930

    Date

    Juillet 1924-avril 1930

    Cote

    5 U 45

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Juillet 1924-avril 1930
  47. Résultat n°47

    Propriété industrielle

    Date

    1883-1933

    Cote

    5 U 37-40

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Propriété industrielle

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  48. Résultat n°48

    Avril 1924-décembre 1931

    Date

    Avril 1924-décembre 1931

    Cote

    5 U 54

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Avril 1924-décembre 1931
  49. Résultat n°49

    août 1937-mars 1939

    Date

    août 1937-mars 1939

    Cote

    5 U 51

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Comptes-rendus d’audiences
    • Audiences
    • août 1937-mars 1939
  50. Résultat n°50

    Septembre-décembre 1884

    Date

    Septembre-décembre 1884

    Cote

    5 U 24

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Jugements
    • Minutes.
    • Septembre-décembre 1884
  51. Résultat n°51

    Janvier 1932-octobre 1937

    Date

    Janvier 1932-octobre 1937

    Cote

    5 U 55

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Janvier 1932-octobre 1937
  52. Résultat n°52

    Janvier 1910-janvier 1924

    Date

    Janvier 1910-janvier 1924

    Cote

    5 U 53

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Jugements
    • Comptes rendus.
    • Janvier 1910-janvier 1924
  53. Résultat n°53

    Correspondance avec les autorités allemandes.

    Date

    1940 - 1944

    Cote

    1059 W 1

    • Contexte : 1059 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Correspondance avec les autorités allemandes.

    Producteur :

    Tribunal de première instance

  54. Résultat n°54

    Février 1924-août 1925

    Date

    Février 1924-août 1925

    Cote

    5 U 20

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Comptes rendus d’audiences
    • Plumitifs d’audiences.
    • Février 1924-août 1925
  55. Résultat n°55

    Enregistrement des litiges

    Date

    1899-1925

    Cote

    5 U 8-9

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Enregistrement des litiges

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  56. Résultat n°56

    Janvier 1937-novembre 1941

    Date

    Janvier 1937-novembre 1941

    Cote

    5 U 18

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Comptes rendus d’audiences
    • Plumitifs d’audiences.
    • Janvier 1937-novembre 1941
  57. Résultat n°57

    Janvier 1937-décembre 1947

    Date

    Janvier 1937-décembre 1947

    Cote

    5 U 44

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Jugements
    • Répertoires.
    • Janvier 1937-décembre 1947
  58. Résultat n°58

    Statistiques

    Date

    1920-1936

    Cote

    5 U 36

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Statistiques

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  59. Résultat n°59

    Statistiques annuelles.

    Date

    1920-1936

    Cote

    5 U 36

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Statistiques
    • Statistiques annuelles.
  60. Résultat n°60

    Lettre B

    Date

    1984-1999

    Cote

    1966 W 2

    • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre B

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  61. Résultat n°61

    Nomination, traitement, liste des membres des conseils du canton de Belfort.

    Date

    1933-1937

    Cote

    5 U 1

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Généralités 
    • Personnel
    • Nomination, traitement, liste des membres des conseils...
  62. Résultat n°62

    Conciliations

    Date

    1884-1889

    Cote

    5 U 31-35

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Conciliations

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  63. Résultat n°63

    juin 1927-juillet 1932

    Date

    juin 1927-juillet 1932

    Cote

    1 U 41

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Comptes rendus d’audiences
    • Cahier d'audiences de bureaux.
    • juin 1927-juillet 1932
  64. Résultat n°64

    Réclamations.

    Date

    1947 - 1955

    Cote

    1059 W 19

    • Contexte : 1059 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Réclamations.

    Producteur :

    Tribunal de première instance

  65. Résultat n°65

    28 Juillet 1896-octobre 1899

    Date

    28 Juillet 1896-octobre 1899

    Cote

    5 U 12

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Comptes rendus d’audiences
    • Cahiers d’audiences de bureaux.
    • 28 Juillet 1896-octobre 1899
  66. Résultat n°66

    Plumitifs tutelles majeurs.

    Date

    1983-1996

    Cote

    1633 W 130-132

    • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Plumitifs tutelles majeurs.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  67. Résultat n°67

    Lettre B

    Date

    1982-2000

    Cote

    1966 W 6

    • Contexte : 1966 W - Direction départementale de la protection...

    • Dossiers individuels de mineurs antérieurs à 2000 pour...
    • Lettre B

    Producteur :

    Protection Judiciaire de la Jeunesse - Unité éducative de Milieu ouvert de Belfort

  68. Résultat n°68

    Registres civils.

    Date

    1998-2003

    Cote

    1633 W 145

    • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Registres civils.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  69. Résultat n°69

    N° 113-169.

    Date

    Mars 1912-juin 1933

    Cote

    5 U 40

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Propriété industrielle
    • Dessins et modèles industriels.
    • Déclarations de dépôt.
    • N° 113-169.
  70. Résultat n°70

    Juin-novembre 1883

    Date

    Juin-novembre 1883

    Cote

    5 U 21

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Jugements
    • Minutes.
    • Juin-novembre 1883
  71. Résultat n°71

    Janvier 1910, mars 1911-novembre 1912

    Date

    Janvier 1910, mars 1911-novembre 1912

    Cote

    5 U 15

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Comptes rendus d’audiences
    • Plumitifs d’audiences.
    • Janvier 1910, mars 1911-novembre 1912
  72. Résultat n°72

    Jugements

    Date

    1924-1938

    Cote

    5 U 45-48

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Section industrielle
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  73. Résultat n°73

    Dossiers mineurs : changements de nom, partage autorité parentale, administrateur AD-HOC, émancipations, consentement à adoption.

    Date

    1988-1999

    Cote

    1633 W 31-42

    • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers mineurs : changements de nom, partage autorité...

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  74. Résultat n°74

    novembre 1937-mars 1948

    Date

    novembre 1937-mars 1948

    Cote

    5 U 52

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section commerce 
    • Comptes-rendus d’audiences
    • Audiences
    • novembre 1937-mars 1948
  75. Résultat n°75

    Organisation

    Date

    1883-1945

    Cote

    5 U 2-3

    • Contexte : Série U - Justice

    • Juridictions prud'homales
    • Généralités
    • Organisation

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  76. Résultat n°76

    Mai 1914-février 1922

    Date

    Mai 1914-février 1922

    Cote

    5 U 16

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Comptes rendus d’audiences
    • Plumitifs d’audiences.
    • Mai 1914-février 1922
  77. Résultat n°77

    Octobre 1922-janvier 1937

    Date

    Octobre 1922-janvier 1937

    Cote

    5 U 43

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Jugements
    • Répertoires.
    • Octobre 1922-janvier 1937
  78. Résultat n°78

    Registres injonctions de payer.

    Date

    1968-1978

    Cote

    1633 W 146-147

    • Contexte : 1633 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Registres injonctions de payer.

    Producteur :

    Tribunal d'instance

  79. Résultat n°79

    Propriété industrielle : instructions.

    Date

    1906-1928

    Cote

    5 U 37

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Section industrielle
    • Propriété industrielle
    • Dessins et modèles industriels.
    • Propriété industrielle : instructions.
  80. Résultat n°80

    Mars-septembre 1884

    Date

    Mars-septembre 1884

    Cote

    5 U 23

    • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

    • Activités des conseils des prud'hommes
    • Jugements
    • Minutes.
    • Mars-septembre 1884