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127 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Article éliminé.
Cote
51 W 138
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Article éliminé.
Résultat n°2

Fiscalité : procès-verbaux des opérations.
Cote
51 W 339
 Date
1941 - 1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Fiscalité : procès-verbaux des opérations.
Résultat n°3

Vente aux enchères : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication.
Cote
51 W 340
 Date
1955 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Vente aux enchères : cahiers des charges, procès-verbaux...
Résultat n°4

Epuration : instructions, rapports.
Cote
51 W 341
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Epuration : instructions, rapports.
Résultat n°5

Biens d’associations dissoute, biens des résistants : procès-verbaux de prise de possession ou de remise, correspondance.
Cote
51 W 342
 Date
1942 - 1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Biens d’associations dissoute, biens des résistants...
Résultat n°6

Bethonvilliers
Cote
64 W 214
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bethonvilliers
Résultat n°7

Bourg-sous-Châtelet
Cote
64 W 217
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bourg-sous-Châtelet
Résultat n°8

Chavanatte
Cote
64 W 232
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Chavanatte
Résultat n°9

Cunelières
Cote
64 W 242
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Cunelières
Résultat n°10

Eguenigue
Cote
64 W 254
 Date
1941-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Eguenigue
Résultat n°11

Eloie
Cote
64 W 255
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Eloie
Résultat n°12

Eschêne-Autrage
Cote
64 W 256
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Eschêne-Autrage
Résultat n°13

Fontenelle
Cote
64 W 274
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Fontenelle
Résultat n°14

Frais
Cote
64 W 278
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Frais
Résultat n°15

Lacollonge
Cote
64 W 330
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Lacollonge
Résultat n°16

Lagrange-Lamadeleine
Cote
64 W 331
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Lagrange-Lamadeleine
Résultat n°17

Petit-Croix
Cote
64 W 376
 Date
1941-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Petit-Croix
Résultat n°18

Petitmagny
Cote
64 W 380
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Petitmagny
Résultat n°19

Rechotte
Cote
64 W 383
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Rechotte
Résultat n°20

Recouvrance
Cote
64 W 384
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Recouvrance
Résultat n°21

Riervescemont
Cote
64 W 387
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Riervescemont
Résultat n°22

Vauthiermont
Cote
64 W 441
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vauthiermont
Résultat n°23

Vétrigne
Cote
64 W 447
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vétrigne
Résultat n°24

Perception de Giromagny.
Cote
64 W 455
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Perception de Giromagny.
Résultat n°25

Perception de Belfort.
Cote
64 W 456
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Perception de Belfort.
Résultat n°26

Perception de Valdoie.
Cote
64 W 468
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Perception de Valdoie.
Résultat n°27

Journal à souche, Valdoie.
Cote
64 W 469
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Journal à souche, Valdoie.
Résultat n°28

Journal à souche, Giromagny.
Cote
64 W 470
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Journal à souche, Giromagny.
Résultat n°29

Finances, banque : tableaux des opérations des Caisses d’épargne.
Cote
117 W 2
 Date
1940 - 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Finances, banque : tableaux des opérations des Caisses...
Résultat n°30

Fiscalité, impôt : rôles des impositions communales.
Cote
117 W 2
 Date
1945 - 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Fiscalité, impôt : rôles des impositions communales.
Résultat n°31

Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.
Cote
1089 W 273
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.
Résultat n°32

Impôts sur les sociétés et des gros contribuables.
Cote
1039 W 1-2
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1039 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Impôts sur les sociétés et des gros contribuables.
Résultat n°33

Articles éliminés.
Cote
1039 W 3-21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1039 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°34

Impôts sur les sociétés.
Cote
1074 W 1-11
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1074 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Impôts sur les sociétés.
Résultat n°35

Articles éliminés.
Cote
1074 W 12-25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1074 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Articles éliminés.
Résultat n°36

Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.
Cote
1089 W 1-272
 Date
1939-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.
Résultat n°37

Matrices cadastrales des propriétés bâties de Belfort, de Novillard, de Montreux-Château.
Cote
1089 W 274-275
 Date
1882-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Matrices cadastrales des propriétés bâties de Belfort,...
Résultat n°38

Impôts sur les sociétés, sur le revenu : fiches de renseignements, plans, états des traitements, bilans financiers, procès-verbaux, relevés des exploitations agricoles, déclarations.
Cote
117 W 1-2
 Date
1916 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Impôts sur les sociétés, sur le revenu : fiches de...
Résultat n°39

Revenus imposables de 200 000 francs.
Cote
1301 W 1-3
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1301 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Revenus imposables + de 200 000 francs.
Résultat n°40

Articles éliminés.
Cote
1301 W 27-113
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1301 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Articles éliminés.
Résultat n°41

Impôts sur les sociétés.
Cote
1301 W 3-26
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1301 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Impôts sur les sociétés.
Résultat n°42

Impôts sur les sociétés.
Cote
1360 W 1-4
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1360 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Impôts sur les sociétés.
Résultat n°43

Articles éliminés.
Cote
1360 W 5-98
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1360 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Articles éliminés.
Résultat n°44

Déclarations de revenus souscrites par des personnes physiques.
Cote
1386 W 1-176
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1386 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Déclarations de revenus souscrites par des personnes...
Résultat n°45

Impôts sur les sociétés.
Cote
1419 W 1-168
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1419 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Impôts sur les sociétés.
Résultat n°46

Déclarations de succession.
Cote
1444 W 1-34
 Date
1959 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1444 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Déclarations de succession.
Résultat n°47

Fiches de décès.
Cote
1444 W 35-55
 Date
1969 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1444 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Fiches de décès.
Résultat n°48

Classeurs de déclarations de succession.
Cote
1444 W 56-58
 Date
1955 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1444 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Classeurs de déclarations de succession.
Résultat n°49

Extraits d’actes.
Cote
1445 W 1-23
 Date
1953 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Extraits d’actes.
Résultat n°50

Actes sous seing privé et baux.
Cote
1445 W 24-36
 Date
1969 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Actes sous seing privé et baux.
Résultat n°51

Déclarations de droit de bail.
Cote
1445 W 37-155
 Date
1988 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Déclarations de droit de bail.
Résultat n°52

Bordereaux de dépôt des actes judiciaires.
Cote
1446 W 1-16
 Date
1957 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Bordereaux de dépôt des actes judiciaires.
Résultat n°53

Actes sous seing privé et baux.
Cote
1446 W 153-205
 Date
1956 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Actes sous seing privé et baux.
Résultat n°54

Extraits d’actes.
Cote
1446 W 17-26
 Date
1956 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Extraits d’actes.
Résultat n°55

Bordereaux de dépôt des autres actes (sous seing privé).
Cote
1446 W 27-55
 Date
1953 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Bordereaux de dépôt des autres actes (sous seing privé).
Résultat n°56

Extraits d’actes.
Cote
1446 W 56-152
 Date
1953 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

  • Extraits d’actes.
Résultat n°57

Déclarations de résultats des entreprises.
Cote
1613 W 1-33
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1613 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Déclarations de résultats des entreprises.
Résultat n°58

Articles éliminés.
Cote
51 W 1-46
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°59

Articles éliminés.
Cote
51 W 123-129
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°60

Loyers : déclarations pour Belfort et certaines communes du Territoire de Belfort.
Cote
51 W 130-137
 Date
1940 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Loyers : déclarations pour Belfort et certaines communes...
Résultat n°61

Taxe sur les biens de mainmorte : états d’imposition, licences.
Cote
51 W 139-143
 Date
1931 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Taxe sur les biens de mainmorte : états d’imposition,...
Résultat n°62

Taxe à la production : registres des comptes individuels.
Cote
51 W 144-191
 Date
1942 - 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Taxe à la production : registres des comptes individuels.
Résultat n°63

Taxe sur le chiffre d’affaires.
Cote
51 W 192-338
 Date
1952 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Taxe sur le chiffre d’affaires.
Résultat n°64

Articles éliminés.
Cote
51 W 343-355
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°65

Impôt sur les sociétés.
Cote
51 W 47-53
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Impôt sur les sociétés.
Résultat n°66

Impôt sur le revenu.
Cote
51 W 54-122
 Date
1962, 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°67

Angeot
Cote
64 W 1-3
 Date
1940-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Angeot
Résultat n°68

Auxelles-Haut
Cote
64 W 11-12
 Date
1945-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Auxelles-Haut
Résultat n°69

Bavilliers
Cote
64 W 13-22
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Bavilliers
Résultat n°70

Impôts sur le revenu, commune de Belfort.
Cote
64 W 138-159
 Date
1940-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Impôts sur le revenu, commune de Belfort.
Résultat n°71

Impôts cédulaires, commune de Belfort.
Cote
64 W 160-211
 Date
1953-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Impôts cédulaires, commune de Belfort.
Résultat n°72

Bessoncourt
Cote
64 W 212-213
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bessoncourt
Résultat n°73

Boron
Cote
64 W 215-216
 Date
1941-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Boron
Résultat n°74

Bourogne
Cote
64 W 218-222
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bourogne
Résultat n°75

Brebotte
Cote
64 W 223-224
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Brebotte
Résultat n°76

Bretagne
Cote
64 W 225-226
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bretagne
Résultat n°77

Charmois
Cote
64 W 227-228
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Charmois
Résultat n°78

Chaux
Cote
64 W 229-231
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Chaux
Résultat n°79

Beaucourt
Cote
64 W 23-49
 Date
1940-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Beaucourt
Résultat n°80

Chavannes-les-Grands
Cote
64 W 233-235
 Date
1941-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Chavannes-les-Grands