Rencontres entre la ville de Belfort, la Communauté d'Agglomération Belfortaine (CAB) et le Conseil général.
Date
1997-2011
Cote
1788W/1-1788W/3
1997-2011
1788W/1-1788W/3
2004-2009
1788W/17
2002-2008
1788W/15
2000-2007
1788W/19
2002-2005
1788W/12
1997-2005
1654 W 4
2000-2004
1788W/11
1987-1993
1511 W 1-4
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