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198 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.

Date

1947-1967

Cote

1884W/13

Résultat n°2

Recours contentieux.

Date

1992 ; 1994-1995

Cote

1884W/12

Résultat n°3

Recours administratifs et hiérarchiques.

Date

1988-1994

Cote

1884W/11

Résultat n°4

Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003) ; cahier d'enregistrement regroupement familial (1989-2005) ; Listing main d’œuvre classé par catégories (2004-2006).

Date

1989-2006

Cote

1884W/10

Résultat n°5

PV des examens de fin de stage.

Date

1956-1968

Cote

1795W/26

Résultat n°6

Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme : plan.

Date

1994-2004

Cote

1790W/13

Résultat n°7

Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : demandes de subventions.

Date

2004

Cote

1790W/12

Résultat n°8

Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire de Belfort ; recours contentieux (tribunal administratif).

Date

1980-2003

Cote

1787W4

Résultat n°9

Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP 90.

Date

1964-2009

Cote

1787W/1

Résultat n°10

Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises : refus, créations d'entreprises.

Date

2005

Cote

1786W52

Résultat n°11

Autres contrats : qualification, adaptation, orientation.

Date

1990-1997

Cote

1786W51

Résultat n°12

Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.

Date

2000-2008

Cote

1786W48

Résultat n°13

Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers d'enregistrement.

Date

1974-1995

Cote

1786W41

Résultat n°14

Entreprises S-Z

Date

-

Cote

1503 W 17

Résultat n°15

Entreprises N-S

Date

-

Cote

1503 W 16

Résultat n°16

Entreprises I-M

Date

-

Cote

1503 W 15

Résultat n°17

Entreprises E-H

Date

-

Cote

1503 W 14

Résultat n°18

Entreprises C-D

Date

-

Cote

1503 W 13

Résultat n°19

Entreprises A-C

Date

-

Cote

1503 W 12

Résultat n°20

Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

Date

1948 - 1983

Cote

1503 W 11

Résultat n°21

Textile, bonneterie : conventions collectives.

Date

1937 - 1983

Cote

1503 W 10

Résultat n°22

Conventions collectives : accords locaux.

Date

1936 - 1991

Cote

1503 W 9

Résultat n°23

Boulangerie, brasserie, bois et charbons, cafetiers et hôteliers, coiffure, cordonnerie, imprimerie, commerces non alimentaires, pâtisserie-confiserie, transports routiers : conventions collectives.

Date

1951 - 1976

Cote

1503 W 8

Résultat n°24

Aides aux mères de familles, alimentation en gros, ameublement, automobile, BTP, boucherie-charcuterie : conventions collectives.

Date

1937 - 1985

Cote

1503 W 7

Résultat n°25

Métallurgie, conventions collectives : commissions, travaux insalubres, mensualisation et classification, syndicats.

Date

1945 - 1981

Cote

1503 W 6

Résultat n°26

Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels, statistiques, commissions, revendications salariales.

Date

1966 - 1993

Cote

1503 W 5

Résultat n°27

Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires (entreprises GFD, SBM, ALCERA, SID, UDD-FIM, UNELEC, AMSTUTZ LEVIN).

Date

1969 - 1979

Cote

1503 W 2

Résultat n°28

Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).

Date

1939 - 1986

Cote

1503 W 1

Résultat n°29

Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

Date

1995

Cote

1482 W 10

Résultat n°30

Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

Date

1994

Cote

1482 W 8

Résultat n°31

Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers, introduction en France : enquêtes sociales, admissions au séjour, rapports.

Date

1973

Cote

1481 W 7

Résultat n°32

Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites médicales.

Date

1973 - 1990

Cote

1481 W 6

Résultat n°33

Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers : enquêtes.

Date

1972

Cote

1481 W 5

Résultat n°34

Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes sociales, instructions, rapports, dérogations limites d’âge.

Date

1962 - 1981

Cote

1481 W 2

Résultat n°35

Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers d’enregistrement, assistance aux rapatriés.

Date

1952 -1982

Cote

1481 W 1

Résultat n°36

T-Z.

Date

1958

Cote

1470 W 17

Résultat n°37

Aide au retour et à la réinsertion.

Date

1974

Cote

1470 W 14

Résultat n°38

S-Z.

Date

1946-1985

Cote

1470 W 9

Résultat n°39

Q-S.

Date

1946-1985

Cote

1470 W 8

Résultat n°40

O-P.

Date

1946-1985

Cote

1470 W 7

Résultat n°41

M-N.

Date

1946-1985

Cote

1470 W 6

Résultat n°42

J-L.

Date

1946-1985

Cote

1470 W 5

Résultat n°43

G-I.

Date

1946-1985

Cote

1470 W 4

Résultat n°44

A-F.

Date

1946-1985

Cote

1470 W 3

Résultat n°45

Frontaliers : statistiques.

Date

1979

Cote

1470 W 2

Résultat n°46

Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants yougoslaves : statistiques.

Date

1977-1995

Cote

1470 W 1

Résultat n°47

Emploi : Statistiques mensuelles.

Date

1964-1981

Cote

1469 W 36

Résultat n°48

Conflits dans l’entreprise.

Date

1960-1981

Cote

1469 W 35

Résultat n°49

Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.

Date

1946-1975

Cote

1469 W 34

Résultat n°50

Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.

Date

1946-1975

Cote

1469 W 33

Résultat n°51

Etablissements classés.

Date

1960-1974

Cote

1469 W 32

Résultat n°52

Evolution des salaires ouvriers.

Date

1979-1989

Cote

1469 W 31

Résultat n°53

Commission départementale de main d’oeuvre.

Date

1950-1970

Cote

1469 W 30

Résultat n°54

Exonérations d’embauches : statistiques.

Date

1994-2002

Cote

1469 W 29

Résultat n°55

Commissions mixtes de la métallurgie Belfort-Montbéliard.

Date

1960-1977

Cote

1469 W 16

Résultat n°56

Maladies professionnelles.

Date

1992

Cote

1469 W 15

Résultat n°57

SMIC hôtelier.

Date

1951-1984

Cote

1469 W 14

Résultat n°58

Accidents de travail : rapports.

Date

1986-1991

Cote

1469 W 13

Résultat n°59

Renouvellement comités d’établissements.

Date

1982-1996

Cote

1469 W 12

Résultat n°60

Dossiers des réunions des Préfets et du Commissaires pour l’emploi ; Dossiers généraux.

Date

1986 - 1997

Cote

1452 W 22

Résultat n°61

Regard sur la conjoncture et l’emploi.

Date

1991

Cote

1452 W 21

Résultat n°62

Dossiers de réunions du service public de l’emploi.

Date

1992

Cote

1452 W 20

Résultat n°63

Projets d’implantations d’entreprises.

Date

1996 - 1997

Cote

1452 W 19

Résultat n°64

Cellules de reclassement ; Dossiers d’entreprises.

Date

1989 - 1999

Cote

1452 W 18

Résultat n°65

CES : contrats, délibérations, sorties prévisionnelles, listings employeurs.

Date

1994 - 1995

Cote

1452 W 15

Résultat n°66

Plan CES (contrats emploi solidarité) : suivi statistique.

Date

1992

Cote

1452 W 14

Résultat n°67

Dossiers d’entreprises ; Cellules de reclassement.

Date

1981 - 1997

Cote

1452 W 13

Résultat n°68

Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.

Date

1979 - 1999

Cote

1452 W 12

Résultat n°69

Délocalisation de CNET, grands chantiers d’aménagement du Territoire, relations franco-suisse.

Date

1991 - 1997

Cote

1435 W 19

Résultat n°70

Dossiers d’entreprise (Société delloise industrielle, Begey).

Date

1982 - 1995

Cote

1435 W 18

Résultat n°71

Organismes de formation (AFAPA, TREMPLIN, CIPES).

Date

1988 - 1993

Cote

1435 W 10

Résultat n°72

CLEF (comité local emploi formation) : réunions ; FIAT (fonds d’intervention et d’aménagement du territoire) : réunions, instructions correspondance.

Date

1988 - 1994

Cote

1435 W 9

Résultat n°73

Programme 900 000 CLD (chômeurs de longue durée) : textes, correspondance, statistiques, opération insertion « le défi ».

Date

1992

Cote

1435 W 8

Résultat n°74

CFI (Crédit formation individualisé) : textes, réunions, correspondance.

Date

1989 - 1994

Cote

1435 W 7

Résultat n°75

FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes). : dossiers sur la conférence départementale chargée du suivi de l’emploi et des commandes publiques dans le bâtiment et les travaux publics.

Date

1982 - 1991

Cote

1435 W 4

Résultat n°76

Comités ACCRE (aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d’entreprise) : PV, notes, courriers.

Date

1990 - 1993

Cote

1435 W 1

Résultat n°77

Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

Date

1989-1991

Cote

1227 W 19

Résultat n°78

Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).

Date

1988-1991

Cote

1227 W 16

Résultat n°79

Association pour le Développement du Marketing Industriel (ADMI) : statistiques.

Date

1989-1992

Cote

1227 W 12

Résultat n°80

Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC).

Date

1981-1992

Cote

1227 W 11