emploi - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.	Cote 1884W/13	Date 1947-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la... Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels... Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.
Résultat n°2	Recours contentieux.	Cote 1884W/12	Date 1992 ; 1994-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la... Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels... Recours contentieux.
Résultat n°3	Recours administratifs et hiérarchiques.	Cote 1884W/11	Date 1988-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la... Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels... Recours administratifs et hiérarchiques.
Résultat n°4	Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003) ; cahier d'enregistrement regroupement familial (1989-2005) ; Listing main d’œuvre classé par catégories (2004-2006).	Cote 1884W/10	Date 1989-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la... Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels... Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003)...
Résultat n°5	PV des examens de fin de stage.	Cote 1795W/26	Date 1956-1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la... Fond national de l'emploi (conventions, formations,... PV des examens de fin de stage.
Résultat n°6	Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme : plan.	Cote 1790W/13	Date 1994-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la... Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés... Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme...
Résultat n°7	Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : demandes de subventions.	Cote 1790W/12	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la... Plan départemental d'insertion des travailleurs handicapés... Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences...
Résultat n°8	Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire de Belfort ; recours contentieux (tribunal administratif).	Cote 1787W4	Date 1980-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la... Affaires suivies par la direction du service. Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire...
Résultat n°9	Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP 90.	Cote 1787W/1	Date 1964-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la... Affaires suivies par la direction du service. Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP...
Résultat n°10	Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises : refus, créations d'entreprises.	Cote 1786W52	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la... Interventions sur le marché du travail. Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises...
Résultat n°11	Autres contrats : qualification, adaptation, orientation.	Cote 1786W51	Date 1990-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la... Interventions sur le marché du travail. Autres contrats : qualification, adaptation, orientation.
Résultat n°12	Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.	Cote 1786W48	Date 2000-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la... Interventions sur le marché du travail. Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.
Résultat n°13	Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers d'enregistrement.	Cote 1786W41	Date 1974-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la... Interventions sur le marché du travail. Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers...
Résultat n°14	Entreprises S-Z	Cote 1503 W 17	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de... Accords intéressement. Entreprises S-Z
Résultat n°15	Entreprises N-S	Cote 1503 W 16	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de... Accords intéressement. Entreprises N-S
Résultat n°16	Entreprises I-M	Cote 1503 W 15	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de... Accords intéressement. Entreprises I-M
Résultat n°17	Entreprises E-H	Cote 1503 W 14	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de... Accords intéressement. Entreprises E-H
Résultat n°18	Entreprises C-D	Cote 1503 W 13	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de... Accords intéressement. Entreprises C-D
Résultat n°19	Entreprises A-C	Cote 1503 W 12	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de... Accords intéressement. Entreprises A-C
Résultat n°20	Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.	Cote 1503 W 11	Date 1948 - 1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de... Conventions collectives. Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions,...
Résultat n°21	Textile, bonneterie : conventions collectives.	Cote 1503 W 10	Date 1937 - 1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de... Conventions collectives. Textile, bonneterie : conventions collectives.
Résultat n°22	Conventions collectives : accords locaux.	Cote 1503 W 9	Date 1936 - 1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de... Conventions collectives. Conventions collectives : accords locaux.
Résultat n°23	Boulangerie, brasserie, bois et charbons, cafetiers et hôteliers, coiffure, cordonnerie, imprimerie, commerces non alimentaires, pâtisserie-confiserie, transports routiers : conventions collectives.	Cote 1503 W 8	Date 1951 - 1976	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de... Conventions collectives. Boulangerie, brasserie, bois et charbons, cafetiers...
Résultat n°24	Aides aux mères de familles, alimentation en gros, ameublement, automobile, BTP, boucherie-charcuterie : conventions collectives.	Cote 1503 W 7	Date 1937 - 1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de... Conventions collectives. Aides aux mères de familles, alimentation en gros,...
Résultat n°25	Métallurgie, conventions collectives : commissions, travaux insalubres, mensualisation et classification, syndicats.	Cote 1503 W 6	Date 1945 - 1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de... Conventions collectives. Métallurgie, conventions collectives : commissions,...
Résultat n°26	Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels, statistiques, commissions, revendications salariales.	Cote 1503 W 5	Date 1966 - 1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de... Conventions collectives. Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels,...
Résultat n°27	Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires (entreprises GFD, SBM, ALCERA, SID, UDD-FIM, UNELEC, AMSTUTZ LEVIN).	Cote 1503 W 2	Date 1969 - 1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de... Conventions collectives. Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires...
Résultat n°28	Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).	Cote 1503 W 1	Date 1939 - 1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de... Conventions collectives. Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).
Résultat n°29	Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.	Cote 1482 W 10	Date 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires... Demandes de régularisation à titre exceptionnel par...
Résultat n°30	Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.	Cote 1482 W 8	Date 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires... Demandes de régularisation à titre exceptionnel par...
Résultat n°31	Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers, introduction en France : enquêtes sociales, admissions au séjour, rapports.	Cote 1481 W 7	Date 1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires... Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs...
Résultat n°32	Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites médicales.	Cote 1481 W 6	Date 1973 - 1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires... Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites...
Résultat n°33	Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers : enquêtes.	Cote 1481 W 5	Date 1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires... Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs...
Résultat n°34	Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes sociales, instructions, rapports, dérogations limites d’âge.	Cote 1481 W 2	Date 1962 - 1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires... Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes...
Résultat n°35	Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers d’enregistrement, assistance aux rapatriés.	Cote 1481 W 1	Date 1952 -1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires... Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers...
Résultat n°36	T-Z.	Cote 1470 W 17	Date 1958	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de... Main d’œuvre étrangère. Changements de départements pour les travailleurs CEE. T-Z.
Résultat n°37	Aide au retour et à la réinsertion.	Cote 1470 W 14	Date 1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de... Main d’œuvre étrangère. Aide au retour et à la réinsertion.
Résultat n°38	S-Z.	Cote 1470 W 9	Date 1946-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de... Main d’œuvre étrangère. Autorisations de travail. S-Z.
Résultat n°39	Q-S.	Cote 1470 W 8	Date 1946-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de... Main d’œuvre étrangère. Autorisations de travail. Q-S.
Résultat n°40	O-P.	Cote 1470 W 7	Date 1946-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de... Main d’œuvre étrangère. Autorisations de travail. O-P.
Résultat n°41	M-N.	Cote 1470 W 6	Date 1946-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de... Main d’œuvre étrangère. Autorisations de travail. M-N.
Résultat n°42	J-L.	Cote 1470 W 5	Date 1946-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de... Main d’œuvre étrangère. Autorisations de travail. J-L.
Résultat n°43	G-I.	Cote 1470 W 4	Date 1946-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de... Main d’œuvre étrangère. Autorisations de travail. G-I.
Résultat n°44	A-F.	Cote 1470 W 3	Date 1946-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de... Main d’œuvre étrangère. Autorisations de travail. A-F.
Résultat n°45	Frontaliers : statistiques.	Cote 1470 W 2	Date 1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de... Main d’œuvre étrangère. Frontaliers : statistiques.
Résultat n°46	Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants yougoslaves : statistiques.	Cote 1470 W 1	Date 1977-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de... Main d’œuvre étrangère. Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants...
Résultat n°47	Emploi : Statistiques mensuelles.	Cote 1469 W 36	Date 1964-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de... Emploi : Statistiques mensuelles.
Résultat n°48	Conflits dans l’entreprise.	Cote 1469 W 35	Date 1960-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de... Conflits dans l’entreprise.
Résultat n°49	Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.	Cote 1469 W 34	Date 1946-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de... Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.
Résultat n°50	Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.	Cote 1469 W 33	Date 1946-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de... Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.
Résultat n°51	Etablissements classés.	Cote 1469 W 32	Date 1960-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de... Etablissements classés.
Résultat n°52	Evolution des salaires ouvriers.	Cote 1469 W 31	Date 1979-1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de... Evolution des salaires ouvriers.
Résultat n°53	Commission départementale de main d’oeuvre.	Cote 1469 W 30	Date 1950-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de... Commission départementale de main d’oeuvre.
Résultat n°54	Exonérations d’embauches : statistiques.	Cote 1469 W 29	Date 1994-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de... Exonérations d’embauches : statistiques.
Résultat n°55	Commissions mixtes de la métallurgie Belfort-Montbéliard.	Cote 1469 W 16	Date 1960-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de... Commissions mixtes de la métallurgie Belfort-Montbéliard.
Résultat n°56	Maladies professionnelles.	Cote 1469 W 15	Date 1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de... Maladies professionnelles.
Résultat n°57	SMIC hôtelier.	Cote 1469 W 14	Date 1951-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de... SMIC hôtelier.
Résultat n°58	Accidents de travail : rapports.	Cote 1469 W 13	Date 1986-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de... Accidents de travail : rapports.
Résultat n°59	Renouvellement comités d’établissements.	Cote 1469 W 12	Date 1982-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de... Renouvellement comités d’établissements.
Résultat n°60	Dossiers des réunions des Préfets et du Commissaires pour l’emploi ; Dossiers généraux.	Cote 1452 W 22	Date 1986 - 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat... Emploi. Dossiers des réunions des Préfets et du Commissaires...
Résultat n°61	Regard sur la conjoncture et l’emploi.	Cote 1452 W 21	Date 1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat... Emploi. Regard sur la conjoncture et l’emploi.
Résultat n°62	Dossiers de réunions du service public de l’emploi.	Cote 1452 W 20	Date 1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat... Emploi. Dossiers de réunions du service public de l’emploi.
Résultat n°63	Projets d’implantations d’entreprises.	Cote 1452 W 19	Date 1996 - 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat... Emploi. Projets d’implantations d’entreprises.
Résultat n°64	Cellules de reclassement ; Dossiers d’entreprises.	Cote 1452 W 18	Date 1989 - 1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat... Emploi. Cellules de reclassement ; Dossiers d’entreprises.
Résultat n°65	CES : contrats, délibérations, sorties prévisionnelles, listings employeurs.	Cote 1452 W 15	Date 1994 - 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat... Emploi. CES : contrats, délibérations, sorties prévisionnelles,...
Résultat n°66	Plan CES (contrats emploi solidarité) : suivi statistique.	Cote 1452 W 14	Date 1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat... Emploi. Plan CES (contrats emploi solidarité) : suivi statistique.
Résultat n°67	Dossiers d’entreprises ; Cellules de reclassement.	Cote 1452 W 13	Date 1981 - 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat... Emploi. Dossiers d’entreprises ; Cellules de reclassement.
Résultat n°68	Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.	Cote 1452 W 12	Date 1979 - 1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat... Emploi. Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.
Résultat n°69	Délocalisation de CNET, grands chantiers d’aménagement du Territoire, relations franco-suisse.	Cote 1435 W 19	Date 1991 - 1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau... Délocalisation de CNET, grands chantiers d’aménagement...
Résultat n°70	Dossiers d’entreprise (Société delloise industrielle, Begey).	Cote 1435 W 18	Date 1982 - 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau... Dossiers d’entreprise (Société delloise industrielle,...
Résultat n°71	Organismes de formation (AFAPA, TREMPLIN, CIPES).	Cote 1435 W 10	Date 1988 - 1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau... Organismes de formation (AFAPA, TREMPLIN, CIPES).
Résultat n°72	CLEF (comité local emploi formation) : réunions ; FIAT (fonds d’intervention et d’aménagement du territoire) : réunions, instructions correspondance.	Cote 1435 W 9	Date 1988 - 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau... CLEF (comité local emploi formation) : réunions ; FIAT...
Résultat n°73	Programme 900 000 CLD (chômeurs de longue durée) : textes, correspondance, statistiques, opération insertion « le défi ».	Cote 1435 W 8	Date 1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau... Programme 900 000 CLD (chômeurs de longue durée) :...
Résultat n°74	CFI (Crédit formation individualisé) : textes, réunions, correspondance.	Cote 1435 W 7	Date 1989 - 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau... CFI (Crédit formation individualisé) : textes, réunions,...
Résultat n°75	FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes). : dossiers sur la conférence départementale chargée du suivi de l’emploi et des commandes publiques dans le bâtiment et les travaux publics.	Cote 1435 W 4	Date 1982 - 1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau... FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes)....
Résultat n°76	Comités ACCRE (aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d’entreprise) : PV, notes, courriers.	Cote 1435 W 1	Date 1990 - 1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau... Comités ACCRE (aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs...
Résultat n°77	Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).	Cote 1227 W 19	Date 1989-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...
Résultat n°78	Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).	Cote 1227 W 16	Date 1988-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).
Résultat n°79	Association pour le Développement du Marketing Industriel (ADMI) : statistiques.	Cote 1227 W 12	Date 1989-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Association pour le Développement du Marketing Industriel...
Résultat n°80	Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC).	Cote 1227 W 11	Date 1981-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC).

Résultats de la recherche

Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.

Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Recours contentieux.

Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Recours administratifs et hiérarchiques.

Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Cahier d'enregistrement mains d’œuvre étrangère (1994-2003) ; cahier d'enregistrement regroupement familial (1989-2005) ; Listing main d’œuvre classé par catégories (2004-2006).

Contexte : 1884 W - Direction régionale des entreprises, de la...

PV des examens de fin de stage.

Contexte : 1795 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Insertion, réinsertion et luttre contre l'illétrisme : plan.

Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : demandes de subventions.

Contexte : 1790 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Suivi des entreprises en difficulté dans le Territoire de Belfort ; recours contentieux (tribunal administratif).

Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Rapports annuels d'activités des services de la DDTEFP 90.

Contexte : 1787 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Aides aux chômeurs, créateurs ou repreneurs d'entreprises : refus, créations d'entreprises.

Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Autres contrats : qualification, adaptation, orientation.

Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Main d’œuvre étrangère : cahiers d'enregistrement.

Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Autorisations de travail et cartes de travail : cahiers d'enregistrement.

Contexte : 1786 W - Direction régionale des entreprises, de la...

Entreprises S-Z

Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

Entreprises N-S

Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

Entreprises I-M

Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

Entreprises E-H

Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

Entreprises C-D

Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

Entreprises A-C

Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

Textile, bonneterie : conventions collectives.

Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

Conventions collectives : accords locaux.

Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

Boulangerie, brasserie, bois et charbons, cafetiers et hôteliers, coiffure, cordonnerie, imprimerie, commerces non alimentaires, pâtisserie-confiserie, transports routiers : conventions collectives.

Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

Aides aux mères de familles, alimentation en gros, ameublement, automobile, BTP, boucherie-charcuterie : conventions collectives.

Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

Métallurgie, conventions collectives : commissions, travaux insalubres, mensualisation et classification, syndicats.

Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels, statistiques, commissions, revendications salariales.

Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires (entreprises GFD, SBM, ALCERA, SID, UDD-FIM, UNELEC, AMSTUTZ LEVIN).

Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).

Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers, introduction en France : enquêtes sociales, admissions au séjour, rapports.

Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites médicales.

Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers : enquêtes.

Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes sociales, instructions, rapports, dérogations limites d’âge.

Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers d’enregistrement, assistance aux rapatriés.

Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

T-Z.

Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

Aide au retour et à la réinsertion.

Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

S-Z.

Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

Q-S.

Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

O-P.