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1 076 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers (suite) ; dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Delle.

Date

2000-2006

Cote

2004W/6

Résultat n°2

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers.

Date

2000-2006

Cote

2004W/5

Résultat n°3

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Grandvillars.

Date

2000-2006

Cote

2004W/4

Résultat n°4

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Valdoie.

Date

2000-2006

Cote

2004W/3

Résultat n°5

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier aménagement urbain de la RD23 entre Belfort et Danjoutin, porteur de projet Conseil Général 90 ; dossier liaison cyclable Offemont/Vétrigne/Roppe, porteur de projet Conseil Général 90 ; dossier Techn'hom hôtel d'entreprises, porteur de projet SEMPAT ; dossier Belfort Technopôle ouverture du site Alstom tranche 1 et tranche 2 SEMPAT ; dossier Travaux d'infrastructures sur le site de l'aéroparc de Fontaine 4ème tranche SODEB et dossier Zac des Tourelles à Morvillars SODEB.

Date

2000-2006

Cote

2004W/2

Résultat n°6

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier TECHN'HOM, porteur de projet SEMPAT ; dossier remparts restauration des bastions 20 et 21, porteur de projet ville de Belfort ; dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Beaucourt, porteur de projet Communauté de communes du sud territoire ; dossier mise en valeur du site fortifié, porteur de projet BELFORT.

Date

2000-2006

Cote

2004W/1

Résultat n°7

Déclarations préalables.

Date

2012

Cote

1990W/22

Résultat n°8

Déclarations préalables.

Date

2012-2013

Cote

1990W/21

Résultat n°9

Déclarations préalables.

Date

2012-2013

Cote

1990W/20

Résultat n°10

Déclarations préalables.

Date

2012-2013

Cote

1990W/19

Résultat n°11

Permis de construire demandés par l'association fraternelle Mennonite, Néolia, Zimmermann Pascal, SCI MJG Investis, Schmoll Christophe.

Date

2007-2008

Cote

1990W/18

Résultat n°12

Permis de construire demandés par Territoire Habitat, Syndicat intercommunal des eaux de Rougemont-le-Château.

Date

2007

Cote

1990W/17

Résultat n°13

Permis de construire demandés par la commune de Valdoie, Néolia, SCI KALUCHRIPAU.

Date

2007

Cote

1990W/16

Résultat n°14

Permis de construire demandés par le Conseil général du Territoire de Belfort, Néolia, SEP MC.

Date

2007

Cote

1990W/15

Résultat n°15

Permis de construire demandés par la Régie des transports du Territoire de Belfort, Mirtile Charles, SARL Casarella construction, Indivision Ogut..

Date

2007-2008

Cote

1990W/14

Résultat n°16

Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre, SARL EVO.

Date

2007

Cote

1990W/13

Résultat n°17

Permis de construire demandés par EARL Follot, Carré Sud Alsace, commune de Cravanche, SCI Bayfi, SCI Le Sauveur, Territoire Habitat ; Permis de démolition demandés par Christian Proust, S.E.N.P.A.T.

Date

2007

Cote

1990W/12

Résultat n°18

Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut Hamit, Conseil général du Territoire de Belfort, Ministère de la Défense, SNCF-DET et Rhenan.

Date

2007-2010

Cote

1990W/11

Résultat n°19

Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa Anonio, Chaudey Claude, Saad Belkiat, SARL AFM, SCI ENA.

Date

2007

Cote

1990W/10

Résultat n°20

Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture de Belfort, commune de Châtenois-les-Forges, commune de Chèvremont, Conseil général.

Date

2007-2008

Cote

1990W/9

Résultat n°21

Permis de construire demandés par le Conseil général, commune de Perouse, Didier Gérard, SCI 3 M BEA, CERP RRM-GENGE.

Date

2007-2008

Cote

1990W/8

Résultat n°22

Permis de construire demandés par RTE, Auberge de la Chaumière (Ballon d'Alsace), CSBI Autrechêne, Autoroutes Paris Rhin-Rhône, Conseil général (Montreux-Château).

Date

2007

Cote

1990W/7

Résultat n°23

Permis de construire demandés par la Maison Cap Résidences, commune d'Argiésans, RTE, Auberge de la Chaumière (Ballon d'Alsace).

Date

2007-2008

Cote

1990W/6

Résultat n°24

Permis de construire demandés par le Conseil général du Territoire de Belfort, SCI 2CLSL, Fédération départementale de pêche et protection, Territoire Habitat.

Date

2007-2008

Cote

1990W/5

Résultat n°25

Permis de construire demandés par la SCI Les écuries Bobay, SIVOM du Sud Territoire, EARL Sommer Arnaud, NG Conseils SARL, EARL L'Etang, commune de Méziré, SCI des Prés Heides, Monnier Alain.

Date

2007-2008

Cote

1990W/4

Résultat n°26

Permis de construire demandés par l'association hospitalière de Franche-Comté, VMC, M. Leichel.

Date

2007-2008

Cote

1990W/3

Résultat n°27

Permis de construire demandés parTerritoire Habitat, SAS Macplus, SODEB, Babe Simone, Loviton Gaec, SARL EVO ; Permis de démolition demandés par Codi France, Akerys Promotion, Société des autoroutes Rhin-Rhône.

Date

2007

Cote

1990W/2

Résultat n°28

Permis de construire demandés par le Ministère de la Défense, établissement du Génie, APRR-Chevrier, GE Energy, Weiss Jean, APRR Direction régionale AFC, Codi France, Cora.

Date

2007

Cote

1990W/1

Résultat n°29

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour la commune de Belfort : documents de modification, d'approbation et de révision.

Date

1990-2003

Cote

1986W/5

Résultat n°30

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Lepuix-Gy, Riervescemont et de Belfort : documents de modification, d'approbation et de révision.

Date

1988-2007

Cote

1986W/4

Résultat n°31

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Petitmagny , Lachapelle-sous-Chaux et de Roppe : documents de modification, d'approbation et de révision.

Date

1981-1994

Cote

1986W/3

Résultat n°32

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes d'Auxelles-Bas, Auxelles-Haut : documents de modification, d'approbation et de révision.

Date

1976-2000

Cote

1986W/2

Résultat n°33

Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.), création pour les communes de Lacollonge, Beaucourt, Belfort, Bethonvilliers, Bourogne, Châtenois-les-Forges, Cravancje, Delle, Etueffont, Grandvillars, Lagrange, Montreux-Château, Novillard, Sermamagny, Danjoutin, Valdoie : arrêtés, plans, délibérations ; Création d'une piste cyclable à Bavilliers, rue de Belfort : certificats de service ;Création d'une base de loisirs en lien avec avec la véloroute : certificat de service, convention, vue d'ensemble du projet ; Aménagement et reconversion commune de Beaucourt secteur des Fonteneilles : certificat de service ; Projet de Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) pour les communes de Chavanatte, de Faverois, de Chavanatte, Réchésy, Charmois, Foussemagne et Boron : fiches statistiques, programme des travaux ; Essert, lieu-dit "Au village", demande d'Utilité Publique pour la création d'une zone de loisirs : demande de prorogation ; Aménagement des communes, de Danjoutin, Méziré, Chaux, Belfort ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Delle et d'Eloie : documents de modification, d'approbation et de révision.

Date

1975-2006

Cote

1986W/1

Résultat n°34

Buc : révision et révision simplifiée du P.O.S.

Date

1998-2005

Cote

1895W/24

Résultat n°35

Bourogne : modification du P.O.S.

Date

2002-2003

Cote

1895W/24

Résultat n°36

Belfort : modifications du P.L.U.

Date

2006-2007

Cote

1895W/23

Résultat n°37

Danjoutin : révision du P.L.U.

Date

2001-2006

Cote

1895W/22

Résultat n°38

Lacollonge : : révision de la carte communale.

Date

2002-2004

Cote

1895W/21

Résultat n°39

Bessoncourt : modification du P.O.S.

Date

2004-2005

Cote

1895W/21

Résultat n°40

Lagrange : carte communale.

Date

2001-2004

Cote

1895W/21

Résultat n°41

Menoncourt : révision de la carte communale.

Date

2001-2004

Cote

1895W/20

Résultat n°42

Cunelières : révision de la carte communale.

Date

2002-2005

Cote

1895W/20

Résultat n°43

Etueffont : modification du P.O.S.

Date

2002-2005

Cote

1895W/20

Résultat n°44

Saint-Germain-le-Châtelet : révision du P.O.S. et du P.L.U.

Date

2001-2006

Cote

1895W/19

Résultat n°45

Meroux : modifications et révision simplifiée du P.O.S. et à l'initiative de l'Etat.

Date

1999-2007

Cote

1895W/19

Résultat n°46

Rougegoutte : révision du P.L.U.

Date

2001-2005

Cote

1895W/18

Résultat n°47

Grosne : révision de la carte communale.

Date

2003-2006

Cote

1895W/17

Résultat n°48

Brebotte : révision de la carte communale.

Date

2001-2005

Cote

1895W/17

Résultat n°49

Chavanatte : renouvellement et révision de la carte communale.

Date

2000-2007

Cote

1895W/17

Résultat n°50

Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du P.L.U. et révision simplifiée.

Date

1998-2008

Cote

1895W/16

Résultat n°51

Rougemont-le-Château : révision du P.L.U.

Date

2000-2007

Cote

1895W/15

Résultat n°52

Moval : modifications du P.O.S. et à l'initiative de l'Etat.

Date

2006

Cote

1895W/14

Résultat n°53

Beaucourt : modification P.O.S. et révision du P.L.U.

Date

2001-2005

Cote

1895W/14

Résultat n°54

Grandvillars : révision du P.O.S. et révision du P.L.U.

Date

1993-2000

Cote

1895W/13

Résultat n°55

Banvillars : carte communale.

Date

2002-2004

Cote

1895W/12

Résultat n°56

Angeot : carte communale.

Date

2000-2005

Cote

1895W/12

Résultat n°57

Fontaine : révision partielle.

Date

1999-2001

Cote

1895W/11

Résultat n°58

Vézelois : révision.

Date

2001-2003

Cote

1895W/6

Résultat n°59

Offemont : révision.

Date

2002-2005

Cote

1895W/5

Résultat n°60

Montreux-Château : modification et révision.

Date

1996-2003

Cote

1895W/4

Résultat n°61

Evette-Salbert : révision totale et simplifiée.

Date

2000-2005

Cote

1895W/3

Résultat n°62

Dorans : révision.

Date

2001-2005

Cote

1895W/2

Résultat n°63

Delle : modification et révision.

Date

1996-2002

Cote

1895W/1

Résultat n°64

Permis de construire PC9000804D0023 Institut de réeducation ASSOCIATION ST NICOLAS M. Jean Pierre KELLER / Permis de construire PC9009904F0003 Étendre une surface de vente et créer une issue de secours SCI BJTM / Permis de construire PC9002904D0008 Construction d'une habitation / Permis de construire PC9003204D0005 Construction de 2 auvents GENEDIS S.A. / Permis de construire PC9007204C0002 Création un espace culturel COMMUNE DE MORVILLARS

Date

2004-2005

Cote

1874W/10

Résultat n°65

Permis de construire PC9003204D0014 Réhabilitation d'un immeuble avec création de 6 logements / Permis de construire PC9001704C0007 Création d'une station d'épuration Communauté d'agglomération Belfortaine / Permis de construire PC9004904E0001 Villas

Date

2005

Cote

1874W/9

Résultat n°66

Permis de construire PC9000804D0003 Construction de 29 résidences S.A.F.C / Permis de construire PC9002304B0006 Construction d'une maison d'accueil spécialisée composée de quatre unités de vie « les Éparses »

Date

2005

Cote

1874W/8

Résultat n°67

Permis de construire PC9002204D0028 Construction d'un bâtiment de deux logements CURTI PHILIPPE Permis de construire PC9005304C0011Création d'une agence bancaire CREDIT AGRICOLE DE FRANCHE-COMTE / Permis de construire PC9003304C0009Aménager 4 logements SCI LE VOISSEUX / Permis de construire PC9002604E0012 Construction d'un immeuble de 6 logements Demandeur  SCI WILLIAM / Permis de construire PC9002204D0002 Création de quatre bâtiments à usage médical D.D.F FRANCHE-COMTE

Date

2004-2006

Cote

1874W/7

Résultat n°68

Permis de construire PC9005704B0003 Aménagement Habitation+garages isolés en annexes / Permis de construire PC9000104D0006 Extension de l'agence et création d'un logement / Permis de construire PC9003604E0008 Création d'un pavillon individuel / Permis de construire PC9000804D0012 Edifier deux collectifs de 25 logements S.A.F.C / Permis de construire PC9009104E0006 Construction d'une habitation

Date

2004-2005

Cote

1874W/6

Résultat n°69

Permis de construire PC9000804D0006 Construction d'un garage / Permis de construire PC9002804C0003 Création de deux logements dans une grande existante / Permis de construire PC9008904E0009 Extension d'un bâtiment industriel / Permis de construire PC9005604C0002 Création un cabinet médical SCI LE CHENE ROUGE

Date

2004-2005

Cote

1874W/5

Résultat n°70

Permis de construire PC9003604E0006 Construction d'une maison d'habitation / Permis de construire PC9003904D0026 Construction d'une Habitation / Permis de construire PC9003904D0018 Résidence pour personnes âgées / Permis de construire PC9000804D0005 Construction d'un bâtiment de 4 logements

Date

2004 ; 2006

Cote

1874W/4

Résultat n°71

Permis de construire PC9009304B0002 Construction d'une maison individuelle du type F5 / Permis de construire PC9004204B0014 Construction de 2 immeubles de 8 logements CARRÉ DE L'HABITAT / Permis de construire PC9009704D0007 Construction d'un garage+Atelier+Bureaux SCI Immo 2000 / Permis de construire PC9007304D0001 Construction d'une maison individuelle 6 Pièces / Permis de construire PC9001304E0002 Création d'une habitation individuelle 6 Pièces / Permis de construire PC9004104B0021Création Chambre d'hôtes

Date

2004 ; 2006

Cote

1874W/3

Résultat n°72

Permis de construire PC9001004F0023 Construction d'un Bâtiment de 23 logements TERRITOIRE HABITAT / Permis de démolition PD9001004z0014 Démolition d'un bâtiment de 148 logements TERRITOIRE HABITAT

Date

2004

Cote

1874W/2

Résultat n°73

Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un abri à sel dans l'emprise de l'autoroute A36 / Permis de construire PC9001004F0018 Construction d'un bâtiment de 10 logements collectifs TERRITOIRE HABITAT

Date

2004-2006

Cote

1874W/1

Résultat n°74

Reportages photographiques "Voie ferrée 30/06/1952" et construction de l'Aéroparc accompagné d'un dossier du passage de l'aéroparc en zone dispersée (classé secret défense).

Date

1952-1953

Cote

1827W/1

Résultat n°75

PC construction ligne électrique 63 KV à l'Arsot, extension château Leye à Sévenans.

Date

2002

Cote

1783W/10

Résultat n°76

PC construction d'un restaurant universitaire et d'une maison étudiante site UTBM à Sévenans.

Date

2002

Cote

1783W/9

Résultat n°77

PC SDIS "Devant le Grand bois" à Danjoutin.

Date

2001

Cote

1783W/8

Résultat n°78

PC SDIS "Forêt Arsot" à Offemont.

Date

2001

Cote

1783W/7

Résultat n°79

PC extension lycée Follereau, aménagement zone restauration caserne Maud'Huy.

Date

2001

Cote

1783W/6

Résultat n°80

PC restructuration et extension LEGTA à Valdoie.

Date

1998-2001

Cote

1783W/5