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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers (suite) ; dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Delle.
Cote
2004W/6
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Fonds européens de développement régional (FEDER).
  • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...
Résultat n°2

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers.
Cote
2004W/5
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Fonds européens de développement régional (FEDER).
  • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...
Résultat n°3

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Grandvillars.
Cote
2004W/4
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Fonds européens de développement régional (FEDER).
  • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...
Résultat n°4

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Valdoie.
Cote
2004W/3
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Fonds européens de développement régional (FEDER).
  • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...
Résultat n°5

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier aménagement urbain de la RD23 entre Belfort et Danjoutin, porteur de projet Conseil Général 90 ; dossier liaison cyclable Offemont/Vétrigne/Roppe, porteur de projet Conseil Général 90 ; dossier Techn'hom hôtel d'entreprises, porteur de projet SEMPAT ; dossier Belfort Technopôle ouverture du site Alstom tranche 1 et tranche 2 SEMPAT ; dossier Travaux d'infrastructures sur le site de l'aéroparc de Fontaine 4ème tranche SODEB et dossier Zac des Tourelles à Morvillars SODEB.
Cote
2004W/2
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Fonds européens de développement régional (FEDER).
  • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...
Résultat n°6

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier TECHN'HOM, porteur de projet SEMPAT ; dossier remparts restauration des bastions 20 et 21, porteur de projet ville de Belfort ; dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Beaucourt, porteur de projet Communauté de communes du sud territoire ; dossier mise en valeur du site fortifié, porteur de projet BELFORT.
Cote
2004W/1
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Fonds européens de développement régional (FEDER).
  • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...
Résultat n°7

Déclarations préalables.
Cote
1990W/22
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°8

Déclarations préalables.
Cote
1990W/21
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°9

Déclarations préalables.
Cote
1990W/20
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°10

Déclarations préalables.
Cote
1990W/19
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°11

Permis de construire demandés par l'association fraternelle Mennonite, Néolia, Zimmermann Pascal, SCI MJG Investis, Schmoll Christophe.
Cote
1990W/18
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par l'association fraternelle...
Résultat n°12

Permis de construire demandés par Territoire Habitat, Syndicat intercommunal des eaux de Rougemont-le-Château.
Cote
1990W/17
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par Territoire Habitat,...
Résultat n°13

Permis de construire demandés par la commune de Valdoie, Néolia, SCI KALUCHRIPAU.
Cote
1990W/16
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la commune de Valdoie,...
Résultat n°14

Permis de construire demandés par le Conseil général du Territoire de Belfort, Néolia, SEP MC.
Cote
1990W/15
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Conseil général...
Résultat n°15

Permis de construire demandés par la Régie des transports du Territoire de Belfort, Mirtile Charles, SARL Casarella construction, Indivision Ogut..
Cote
1990W/14
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la Régie des transports...
Résultat n°16

Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre, SARL EVO.
Cote
1990W/13
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre,...
Résultat n°17

Permis de construire demandés par EARL Follot, Carré Sud Alsace, commune de Cravanche, SCI Bayfi, SCI Le Sauveur, Territoire Habitat ; Permis de démolition demandés par Christian Proust, S.E.N.P.A.T.
Cote
1990W/12
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par EARL Follot, Carré...
Résultat n°18

Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut Hamit, Conseil général du Territoire de Belfort, Ministère de la Défense, SNCF-DET et Rhenan.
Cote
1990W/11
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut...
Résultat n°19

Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa Anonio, Chaudey Claude, Saad Belkiat, SARL AFM, SCI ENA.
Cote
1990W/10
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa...
Résultat n°20

Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture de Belfort, commune de Châtenois-les-Forges, commune de Chèvremont, Conseil général.
Cote
1990W/9
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture...
Résultat n°21

Permis de construire demandés par le Conseil général, commune de Perouse, Didier Gérard, SCI 3 M BEA, CERP RRM-GENGE.
Cote
1990W/8
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Conseil général,...
Résultat n°22

Permis de construire demandés par RTE, Auberge de la Chaumière (Ballon d'Alsace), CSBI Autrechêne, Autoroutes Paris Rhin-Rhône, Conseil général (Montreux-Château).
Cote
1990W/7
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par RTE, Auberge de la...
Résultat n°23

Permis de construire demandés par la Maison Cap Résidences, commune d'Argiésans, RTE, Auberge de la Chaumière (Ballon d'Alsace).
Cote
1990W/6
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la Maison Cap Résidences,...
Résultat n°24

Permis de construire demandés par le Conseil général du Territoire de Belfort, SCI 2CLSL, Fédération départementale de pêche et protection, Territoire Habitat.
Cote
1990W/5
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Conseil général...
Résultat n°25

Permis de construire demandés par la SCI Les écuries Bobay, SIVOM du Sud Territoire, EARL Sommer Arnaud, NG Conseils SARL, EARL L'Etang, commune de Méziré, SCI des Prés Heides, Monnier Alain.
Cote
1990W/4
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la SCI Les écuries...
Résultat n°26

Permis de construire demandés par l'association hospitalière de Franche-Comté, VMC, M. Leichel.
Cote
1990W/3
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par l'association hospitalière...
Résultat n°27

Permis de construire demandés parTerritoire Habitat, SAS Macplus, SODEB, Babe Simone, Loviton Gaec, SARL EVO ; Permis de démolition demandés par Codi France, Akerys Promotion, Société des autoroutes Rhin-Rhône.
Cote
1990W/2
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés parTerritoire Habitat,...
Résultat n°28

Permis de construire demandés par le Ministère de la Défense, établissement du Génie, APRR-Chevrier, GE Energy, Weiss Jean, APRR Direction régionale AFC, Codi France, Cora.
Cote
1990W/1
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Ministère de la...
Résultat n°29

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour la commune de Belfort : documents de modification, d'approbation et de révision.
Cote
1986W/5
 Date
1990-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour la commune...
Résultat n°30

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Lepuix-Gy, Riervescemont et de Belfort : documents de modification, d'approbation et de révision.
Cote
1986W/4
 Date
1988-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...
Résultat n°31

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Petitmagny , Lachapelle-sous-Chaux et de Roppe : documents de modification, d'approbation et de révision.
Cote
1986W/3
 Date
1981-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...
Résultat n°32

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes d'Auxelles-Bas, Auxelles-Haut : documents de modification, d'approbation et de révision.
Cote
1986W/2
 Date
1976-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...
Résultat n°33

Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.), création pour les communes de Lacollonge, Beaucourt, Belfort, Bethonvilliers, Bourogne, Châtenois-les-Forges, Cravancje, Delle, Etueffont, Grandvillars, Lagrange, Montreux-Château, Novillard, Sermamagny, Danjoutin, Valdoie : arrêtés, plans, délibérations ; Création d'une piste cyclable à Bavilliers, rue de Belfort : certificats de service ;Création d'une base de loisirs en lien avec avec la véloroute : certificat de service, convention, vue d'ensemble du projet ; Aménagement et reconversion commune de Beaucourt secteur des Fonteneilles : certificat de service ; Projet de Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) pour les communes de Chavanatte, de Faverois, de Chavanatte, Réchésy, Charmois, Foussemagne et Boron : fiches statistiques, programme des travaux ; Essert, lieu-dit "Au village", demande d'Utilité Publique pour la création d'une zone de loisirs : demande de prorogation ; Aménagement des communes, de Danjoutin, Méziré, Chaux, Belfort ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Delle et d'Eloie : documents de modification, d'approbation et de révision.
Cote
1986W/1
 Date
1975-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.), création pour...
Résultat n°34

Buc : révision et révision simplifiée du P.O.S.
Cote
1895W/24
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Buc : révision et révision simplifiée du P.O.S.
Résultat n°35

Bourogne : modification du P.O.S.
Cote
1895W/24
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Bourogne : modification du P.O.S.
Résultat n°36

Belfort : modifications du P.L.U.
Cote
1895W/23
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Belfort : modifications du P.L.U.
Résultat n°37

Danjoutin : révision du P.L.U.
Cote
1895W/22
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Danjoutin : révision du P.L.U.
Résultat n°38

Lacollonge : : révision de la carte communale.
Cote
1895W/21
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Lacollonge : : révision de la carte communale.
Résultat n°39

Bessoncourt : modification du P.O.S.
Cote
1895W/21
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Bessoncourt : modification du P.O.S.
Résultat n°40

Lagrange : carte communale.
Cote
1895W/21
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Lagrange : carte communale.
Résultat n°41

Menoncourt : révision de la carte communale.
Cote
1895W/20
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Menoncourt : révision de la carte communale.
Résultat n°42

Cunelières : révision de la carte communale.
Cote
1895W/20
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Cunelières : révision de la carte communale.
Résultat n°43

Etueffont : modification du P.O.S.
Cote
1895W/20
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Etueffont : modification du P.O.S.
Résultat n°44

Saint-Germain-le-Châtelet : révision du P.O.S. et du P.L.U.
Cote
1895W/19
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Saint-Germain-le-Châtelet : révision du P.O.S. et du...
Résultat n°45

Meroux : modifications et révision simplifiée du P.O.S. et à l'initiative de l'Etat.
Cote
1895W/19
 Date
1999-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Meroux : modifications et révision simplifiée du P.O.S....
Résultat n°46

Rougegoutte : révision du P.L.U.
Cote
1895W/18
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Rougegoutte : révision du P.L.U.
Résultat n°47

Grosne : révision de la carte communale.
Cote
1895W/17
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Grosne : révision de la carte communale.
Résultat n°48

Brebotte : révision de la carte communale.
Cote
1895W/17
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Brebotte : révision de la carte communale.
Résultat n°49

Chavanatte : renouvellement et révision de la carte communale.
Cote
1895W/17
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Chavanatte : renouvellement et révision de la carte...
Résultat n°50

Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du P.L.U. et révision simplifiée.
Cote
1895W/16
 Date
1998-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du...
Résultat n°51

Rougemont-le-Château : révision du P.L.U.
Cote
1895W/15
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Rougemont-le-Château : révision du P.L.U.
Résultat n°52

Moval : modifications du P.O.S. et à l'initiative de l'Etat.
Cote
1895W/14
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Moval : modifications du P.O.S. et à l'initiative de...
Résultat n°53

Beaucourt : modification P.O.S. et révision du P.L.U.
Cote
1895W/14
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Beaucourt : modification P.O.S. et révision du P.L.U.
Résultat n°54

Grandvillars : révision du P.O.S. et révision du P.L.U.
Cote
1895W/13
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Grandvillars : révision du P.O.S. et révision du P.L.U.
Résultat n°55

Banvillars : carte communale.
Cote
1895W/12
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Banvillars : carte communale.
Résultat n°56

Angeot : carte communale.
Cote
1895W/12
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Angeot : carte communale.
Résultat n°57

Fontaine : révision partielle.
Cote
1895W/11
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Fontaine : révision partielle.
Résultat n°58

Vézelois : révision.
Cote
1895W/6
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Vézelois : révision.
Résultat n°59

Offemont : révision.
Cote
1895W/5
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Offemont : révision.
Résultat n°60

Montreux-Château : modification et révision.
Cote
1895W/4
 Date
1996-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Montreux-Château : modification et révision.
Résultat n°61

Evette-Salbert : révision totale et simplifiée.
Cote
1895W/3
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Evette-Salbert : révision totale et simplifiée.
Résultat n°62

Dorans : révision.
Cote
1895W/2
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Dorans : révision.
Résultat n°63

Delle : modification et révision.
Cote
1895W/1
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Delle : modification et révision.
Résultat n°64

Permis de construire PC9000804D0023 Institut de réeducation ASSOCIATION ST NICOLAS M. Jean Pierre KELLER / Permis de construire PC9009904F0003 Étendre une surface de vente et créer une issue de secours SCI BJTM / Permis de construire PC9002904D0008 Construction d'une habitation / Permis de construire PC9003204D0005 Construction de 2 auvents GENEDIS S.A. / Permis de construire PC9007204C0002 Création un espace culturel COMMUNE DE MORVILLARS
Cote
1874W/10
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9000804D0023 Institut de réeducation...
Résultat n°65

Permis de construire PC9003204D0014 Réhabilitation d'un immeuble avec création de 6 logements / Permis de construire PC9001704C0007 Création d'une station d'épuration Communauté d'agglomération Belfortaine / Permis de construire PC9004904E0001 Villas
Cote
1874W/9
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9003204D0014 Réhabilitation...
Résultat n°66

Permis de construire PC9000804D0003 Construction de 29 résidences S.A.F.C / Permis de construire PC9002304B0006 Construction d'une maison d'accueil spécialisée composée de quatre unités de vie « les Éparses »
Cote
1874W/8
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9000804D0003 Construction de...
Résultat n°67

Permis de construire PC9002204D0028 Construction d'un bâtiment de deux logements CURTI PHILIPPE Permis de construire PC9005304C0011Création d'une agence bancaire CREDIT AGRICOLE DE FRANCHE-COMTE / Permis de construire PC9003304C0009Aménager 4 logements SCI LE VOISSEUX / Permis de construire PC9002604E0012 Construction d'un immeuble de 6 logements Demandeur  SCI WILLIAM / Permis de construire PC9002204D0002 Création de quatre bâtiments à usage médical D.D.F FRANCHE-COMTE
Cote
1874W/7
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9002204D0028 Construction d'un...
Résultat n°68

Permis de construire PC9005704B0003 Aménagement Habitation+garages isolés en annexes / Permis de construire PC9000104D0006 Extension de l'agence et création d'un logement / Permis de construire PC9003604E0008 Création d'un pavillon individuel / Permis de construire PC9000804D0012 Edifier deux collectifs de 25 logements S.A.F.C / Permis de construire PC9009104E0006 Construction d'une habitation
Cote
1874W/6
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9005704B0003 Aménagement Habitation+garages...
Résultat n°69

Permis de construire PC9000804D0006 Construction d'un garage / Permis de construire PC9002804C0003 Création de deux logements dans une grande existante / Permis de construire PC9008904E0009 Extension d'un bâtiment industriel / Permis de construire PC9005604C0002 Création un cabinet médical SCI LE CHENE ROUGE
Cote
1874W/5
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9000804D0006 Construction d'un...
Résultat n°70

Permis de construire PC9003604E0006 Construction d'une maison d'habitation / Permis de construire PC9003904D0026 Construction d'une Habitation / Permis de construire PC9003904D0018 Résidence pour personnes âgées / Permis de construire PC9000804D0005 Construction d'un bâtiment de 4 logements
Cote
1874W/4
 Date
2004 ; 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9003604E0006 Construction d'une...
Résultat n°71

Permis de construire PC9009304B0002 Construction d'une maison individuelle du type F5 / Permis de construire PC9004204B0014 Construction de 2 immeubles de 8 logements CARRÉ DE L'HABITAT / Permis de construire PC9009704D0007 Construction d'un garage+Atelier+Bureaux SCI Immo 2000 / Permis de construire PC9007304D0001 Construction d'une maison individuelle 6 Pièces / Permis de construire PC9001304E0002 Création d'une habitation individuelle 6 Pièces / Permis de construire PC9004104B0021Création Chambre d'hôtes
Cote
1874W/3
 Date
2004 ; 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9009304B0002 Construction d'une...
Résultat n°72

Permis de construire PC9001004F0023 Construction d'un Bâtiment de 23 logements TERRITOIRE HABITAT / Permis de démolition PD9001004z0014 Démolition d'un bâtiment de 148 logements TERRITOIRE HABITAT
Cote
1874W/2
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9001004F0023 Construction d'un...
Résultat n°73

Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un abri à sel dans l'emprise de l'autoroute A36 / Permis de construire PC9001004F0018 Construction d'un bâtiment de 10 logements collectifs TERRITOIRE HABITAT
Cote
1874W/1
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un...
Résultat n°74

Reportages photographiques "Voie ferrée 30/06/1952" et construction de l'Aéroparc accompagné d'un dossier du passage de l'aéroparc en zone dispersée (classé secret défense).
Cote
1827W/1
 Date
1952-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1827 W - Direction départementale des territoires du...

  • Reportages photographiques "Voie ferrée 30/06/1952"...
Résultat n°75

PC construction ligne électrique 63 KV à l'Arsot, extension château Leye à Sévenans.
Cote
1783W/10
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • PC construction ligne électrique 63 KV à l'Arsot, extension...
Résultat n°76

PC construction d'un restaurant universitaire et d'une maison étudiante site UTBM à Sévenans.
Cote
1783W/9
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • PC construction d'un restaurant universitaire et d'une...
Résultat n°77

PC SDIS "Devant le Grand bois" à Danjoutin.
Cote
1783W/8
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • PC SDIS "Devant le Grand bois" à Danjoutin.
Résultat n°78

PC SDIS "Forêt Arsot" à Offemont.
Cote
1783W/7
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • PC SDIS "Forêt Arsot" à Offemont.
Résultat n°79

PC extension lycée Follereau, aménagement zone restauration caserne Maud'Huy.
Cote
1783W/6
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • PC extension lycée Follereau, aménagement zone restauration...
Résultat n°80

PC restructuration et extension LEGTA à Valdoie.
Cote
1783W/5
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • PC restructuration et extension LEGTA à Valdoie.