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1 076 résultats

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  1. Résultat n°1

    Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers (suite) ; dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Delle.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2004W/6

    • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fonds européens de développement régional (FEDER).
    • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  2. Résultat n°2

    Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2004W/5

    • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fonds européens de développement régional (FEDER).
    • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  3. Résultat n°3

    Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Grandvillars.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2004W/4

    • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fonds européens de développement régional (FEDER).
    • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  4. Résultat n°4

    Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Valdoie.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2004W/3

    • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fonds européens de développement régional (FEDER).
    • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  5. Résultat n°5

    Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier aménagement urbain de la RD23 entre Belfort et Danjoutin, porteur de projet Conseil Général 90 ; dossier liaison cyclable Offemont/Vétrigne/Roppe, porteur de projet Conseil Général 90 ; dossier Techn'hom hôtel d'entreprises, porteur de projet SEMPAT ; dossier Belfort Technopôle ouverture du site Alstom tranche 1 et tranche 2 SEMPAT ; dossier Travaux d'infrastructures sur le site de l'aéroparc de Fontaine 4ème tranche SODEB et dossier Zac des Tourelles à Morvillars SODEB.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2004W/2

    • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fonds européens de développement régional (FEDER).
    • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  6. Résultat n°6

    Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier TECHN'HOM, porteur de projet SEMPAT ; dossier remparts restauration des bastions 20 et 21, porteur de projet ville de Belfort ; dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Beaucourt, porteur de projet Communauté de communes du sud territoire ; dossier mise en valeur du site fortifié, porteur de projet BELFORT.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2004W/1

    • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

    • Fonds européens de développement régional (FEDER).
    • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  7. Résultat n°7

    Déclarations préalables.

    Date

    2012

    Cote

    1990W/22

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Déclarations préalables.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  8. Résultat n°8

    Déclarations préalables.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1990W/21

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Déclarations préalables.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  9. Résultat n°9

    Déclarations préalables.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1990W/20

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Déclarations préalables.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  10. Résultat n°10

    Déclarations préalables.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1990W/19

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Déclarations préalables.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  11. Résultat n°11

    Permis de construire demandés par l'association fraternelle Mennonite, Néolia, Zimmermann Pascal, SCI MJG Investis, Schmoll Christophe.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/18

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par l'association fraternelle...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  12. Résultat n°12

    Permis de construire demandés par Territoire Habitat, Syndicat intercommunal des eaux de Rougemont-le-Château.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/17

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par Territoire Habitat,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  13. Résultat n°13

    Permis de construire demandés par la commune de Valdoie, Néolia, SCI KALUCHRIPAU.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/16

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par la commune de Valdoie,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  14. Résultat n°14

    Permis de construire demandés par le Conseil général du Territoire de Belfort, Néolia, SEP MC.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/15

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par le Conseil général...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  15. Résultat n°15

    Permis de construire demandés par la Régie des transports du Territoire de Belfort, Mirtile Charles, SARL Casarella construction, Indivision Ogut..

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/14

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par la Régie des transports...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  16. Résultat n°16

    Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre, SARL EVO.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/13

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  17. Résultat n°17

    Permis de construire demandés par EARL Follot, Carré Sud Alsace, commune de Cravanche, SCI Bayfi, SCI Le Sauveur, Territoire Habitat ; Permis de démolition demandés par Christian Proust, S.E.N.P.A.T.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/12

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par EARL Follot, Carré...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  18. Résultat n°18

    Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut Hamit, Conseil général du Territoire de Belfort, Ministère de la Défense, SNCF-DET et Rhenan.

    Date

    2007-2010

    Cote

    1990W/11

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  19. Résultat n°19

    Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa Anonio, Chaudey Claude, Saad Belkiat, SARL AFM, SCI ENA.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/10

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  20. Résultat n°20

    Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture de Belfort, commune de Châtenois-les-Forges, commune de Chèvremont, Conseil général.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/9

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  21. Résultat n°21

    Permis de construire demandés par le Conseil général, commune de Perouse, Didier Gérard, SCI 3 M BEA, CERP RRM-GENGE.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/8

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par le Conseil général,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  22. Résultat n°22

    Permis de construire demandés par RTE, Auberge de la Chaumière (Ballon d'Alsace), CSBI Autrechêne, Autoroutes Paris Rhin-Rhône, Conseil général (Montreux-Château).

    Date

    2007

    Cote

    1990W/7

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par RTE, Auberge de la...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  23. Résultat n°23

    Permis de construire demandés par la Maison Cap Résidences, commune d'Argiésans, RTE, Auberge de la Chaumière (Ballon d'Alsace).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/6

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par la Maison Cap Résidences,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  24. Résultat n°24

    Permis de construire demandés par le Conseil général du Territoire de Belfort, SCI 2CLSL, Fédération départementale de pêche et protection, Territoire Habitat.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/5

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par le Conseil général...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  25. Résultat n°25

    Permis de construire demandés par la SCI Les écuries Bobay, SIVOM du Sud Territoire, EARL Sommer Arnaud, NG Conseils SARL, EARL L'Etang, commune de Méziré, SCI des Prés Heides, Monnier Alain.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/4

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par la SCI Les écuries...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  26. Résultat n°26

    Permis de construire demandés par l'association hospitalière de Franche-Comté, VMC, M. Leichel.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1990W/3

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par l'association hospitalière...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  27. Résultat n°27

    Permis de construire demandés parTerritoire Habitat, SAS Macplus, SODEB, Babe Simone, Loviton Gaec, SARL EVO ; Permis de démolition demandés par Codi France, Akerys Promotion, Société des autoroutes Rhin-Rhône.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/2

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés parTerritoire Habitat,...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  28. Résultat n°28

    Permis de construire demandés par le Ministère de la Défense, établissement du Génie, APRR-Chevrier, GE Energy, Weiss Jean, APRR Direction régionale AFC, Codi France, Cora.

    Date

    2007

    Cote

    1990W/1

    • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
    • Permis de construire demandés par le Ministère de la...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Application du droit des sols et accessibilité

  29. Résultat n°29

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour la commune de Belfort : documents de modification, d'approbation et de révision.

    Date

    1990-2003

    Cote

    1986W/5

    • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

    • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour la commune...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Habitat et Urbanisme

  30. Résultat n°30

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Lepuix-Gy, Riervescemont et de Belfort : documents de modification, d'approbation et de révision.

    Date

    1988-2007

    Cote

    1986W/4

    • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

    • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Habitat et Urbanisme

  31. Résultat n°31

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Petitmagny , Lachapelle-sous-Chaux et de Roppe : documents de modification, d'approbation et de révision.

    Date

    1981-1994

    Cote

    1986W/3

    • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

    • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Habitat et Urbanisme

  32. Résultat n°32

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes d'Auxelles-Bas, Auxelles-Haut : documents de modification, d'approbation et de révision.

    Date

    1976-2000

    Cote

    1986W/2

    • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

    • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Habitat et Urbanisme

  33. Résultat n°33

    Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.), création pour les communes de Lacollonge, Beaucourt, Belfort, Bethonvilliers, Bourogne, Châtenois-les-Forges, Cravancje, Delle, Etueffont, Grandvillars, Lagrange, Montreux-Château, Novillard, Sermamagny, Danjoutin, Valdoie : arrêtés, plans, délibérations ; Création d'une piste cyclable à Bavilliers, rue de Belfort : certificats de service ;Création d'une base de loisirs en lien avec avec la véloroute : certificat de service, convention, vue d'ensemble du projet ; Aménagement et reconversion commune de Beaucourt secteur des Fonteneilles : certificat de service ; Projet de Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) pour les communes de Chavanatte, de Faverois, de Chavanatte, Réchésy, Charmois, Foussemagne et Boron : fiches statistiques, programme des travaux ; Essert, lieu-dit "Au village", demande d'Utilité Publique pour la création d'une zone de loisirs : demande de prorogation ; Aménagement des communes, de Danjoutin, Méziré, Chaux, Belfort ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Delle et d'Eloie : documents de modification, d'approbation et de révision.

    Date

    1975-2006

    Cote

    1986W/1

    • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

    • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
    • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.), création pour...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Habitat et Urbanisme

  34. Résultat n°34

    Buc : révision et révision simplifiée du P.O.S.

    Date

    1998-2005

    Cote

    1895W/24

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Buc : révision et révision simplifiée du P.O.S.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  35. Résultat n°35

    Bourogne : modification du P.O.S.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1895W/24

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Bourogne : modification du P.O.S.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  36. Résultat n°36

    Belfort : modifications du P.L.U.

    Date

    2006-2007

    Cote

    1895W/23

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Belfort : modifications du P.L.U.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  37. Résultat n°37

    Danjoutin : révision du P.L.U.

    Date

    2001-2006

    Cote

    1895W/22

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Danjoutin : révision du P.L.U.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  38. Résultat n°38

    Lacollonge : : révision de la carte communale.

    Date

    2002-2004

    Cote

    1895W/21

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Lacollonge : : révision de la carte communale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  39. Résultat n°39

    Bessoncourt : modification du P.O.S.

    Date

    2004-2005

    Cote

    1895W/21

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Bessoncourt : modification du P.O.S.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  40. Résultat n°40

    Lagrange : carte communale.

    Date

    2001-2004

    Cote

    1895W/21

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Lagrange : carte communale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  41. Résultat n°41

    Menoncourt : révision de la carte communale.

    Date

    2001-2004

    Cote

    1895W/20

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Menoncourt : révision de la carte communale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  42. Résultat n°42

    Cunelières : révision de la carte communale.

    Date

    2002-2005

    Cote

    1895W/20

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Cunelières : révision de la carte communale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  43. Résultat n°43

    Etueffont : modification du P.O.S.

    Date

    2002-2005

    Cote

    1895W/20

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Etueffont : modification du P.O.S.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  44. Résultat n°44

    Saint-Germain-le-Châtelet : révision du P.O.S. et du P.L.U.

    Date

    2001-2006

    Cote

    1895W/19

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Saint-Germain-le-Châtelet : révision du P.O.S. et du...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  45. Résultat n°45

    Meroux : modifications et révision simplifiée du P.O.S. et à l'initiative de l'Etat.

    Date

    1999-2007

    Cote

    1895W/19

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Meroux : modifications et révision simplifiée du P.O.S....

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  46. Résultat n°46

    Rougegoutte : révision du P.L.U.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1895W/18

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Rougegoutte : révision du P.L.U.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  47. Résultat n°47

    Grosne : révision de la carte communale.

    Date

    2003-2006

    Cote

    1895W/17

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Grosne : révision de la carte communale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  48. Résultat n°48

    Brebotte : révision de la carte communale.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1895W/17

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Brebotte : révision de la carte communale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  49. Résultat n°49

    Chavanatte : renouvellement et révision de la carte communale.

    Date

    2000-2007

    Cote

    1895W/17

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Chavanatte : renouvellement et révision de la carte...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  50. Résultat n°50

    Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du P.L.U. et révision simplifiée.

    Date

    1998-2008

    Cote

    1895W/16

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  51. Résultat n°51

    Rougemont-le-Château : révision du P.L.U.

    Date

    2000-2007

    Cote

    1895W/15

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Rougemont-le-Château : révision du P.L.U.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  52. Résultat n°52

    Moval : modifications du P.O.S. et à l'initiative de l'Etat.

    Date

    2006

    Cote

    1895W/14

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Moval : modifications du P.O.S. et à l'initiative de...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  53. Résultat n°53

    Beaucourt : modification P.O.S. et révision du P.L.U.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1895W/14

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Beaucourt : modification P.O.S. et révision du P.L.U.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  54. Résultat n°54

    Grandvillars : révision du P.O.S. et révision du P.L.U.

    Date

    1993-2000

    Cote

    1895W/13

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Grandvillars : révision du P.O.S. et révision du P.L.U.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  55. Résultat n°55

    Banvillars : carte communale.

    Date

    2002-2004

    Cote

    1895W/12

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Banvillars : carte communale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  56. Résultat n°56

    Angeot : carte communale.

    Date

    2000-2005

    Cote

    1895W/12

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Angeot : carte communale.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  57. Résultat n°57

    Fontaine : révision partielle.

    Date

    1999-2001

    Cote

    1895W/11

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Fontaine : révision partielle.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  58. Résultat n°58

    Vézelois : révision.

    Date

    2001-2003

    Cote

    1895W/6

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Vézelois : révision.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  59. Résultat n°59

    Offemont : révision.

    Date

    2002-2005

    Cote

    1895W/5

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Offemont : révision.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  60. Résultat n°60

    Montreux-Château : modification et révision.

    Date

    1996-2003

    Cote

    1895W/4

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Montreux-Château : modification et révision.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  61. Résultat n°61

    Evette-Salbert : révision totale et simplifiée.

    Date

    2000-2005

    Cote

    1895W/3

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Evette-Salbert : révision totale et simplifiée.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  62. Résultat n°62

    Dorans : révision.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1895W/2

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Dorans : révision.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  63. Résultat n°63

    Delle : modification et révision.

    Date

    1996-2002

    Cote

    1895W/1

    • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

    • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
    • Delle : modification et révision.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Urbanisme

  64. Résultat n°64

    Permis de construire PC9000804D0023 Institut de réeducation ASSOCIATION ST NICOLAS M. Jean Pierre KELLER / Permis de construire PC9009904F0003 Étendre une surface de vente et créer une issue de secours SCI BJTM / Permis de construire PC9002904D0008 Construction d'une habitation / Permis de construire PC9003204D0005 Construction de 2 auvents GENEDIS S.A. / Permis de construire PC9007204C0002 Création un espace culturel COMMUNE DE MORVILLARS

    Date

    2004-2005

    Cote

    1874W/10

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9000804D0023 Institut de réeducation...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  65. Résultat n°65

    Permis de construire PC9003204D0014 Réhabilitation d'un immeuble avec création de 6 logements / Permis de construire PC9001704C0007 Création d'une station d'épuration Communauté d'agglomération Belfortaine / Permis de construire PC9004904E0001 Villas

    Date

    2005

    Cote

    1874W/9

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9003204D0014 Réhabilitation...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  66. Résultat n°66

    Permis de construire PC9000804D0003 Construction de 29 résidences S.A.F.C / Permis de construire PC9002304B0006 Construction d'une maison d'accueil spécialisée composée de quatre unités de vie « les Éparses »

    Date

    2005

    Cote

    1874W/8

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9000804D0003 Construction de...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  67. Résultat n°67

    Permis de construire PC9002204D0028 Construction d'un bâtiment de deux logements CURTI PHILIPPE Permis de construire PC9005304C0011Création d'une agence bancaire CREDIT AGRICOLE DE FRANCHE-COMTE / Permis de construire PC9003304C0009Aménager 4 logements SCI LE VOISSEUX / Permis de construire PC9002604E0012 Construction d'un immeuble de 6 logements Demandeur  SCI WILLIAM / Permis de construire PC9002204D0002 Création de quatre bâtiments à usage médical D.D.F FRANCHE-COMTE

    Date

    2004-2006

    Cote

    1874W/7

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9002204D0028 Construction d'un...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  68. Résultat n°68

    Permis de construire PC9005704B0003 Aménagement Habitation+garages isolés en annexes / Permis de construire PC9000104D0006 Extension de l'agence et création d'un logement / Permis de construire PC9003604E0008 Création d'un pavillon individuel / Permis de construire PC9000804D0012 Edifier deux collectifs de 25 logements S.A.F.C / Permis de construire PC9009104E0006 Construction d'une habitation

    Date

    2004-2005

    Cote

    1874W/6

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9005704B0003 Aménagement Habitation+garages...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  69. Résultat n°69

    Permis de construire PC9000804D0006 Construction d'un garage / Permis de construire PC9002804C0003 Création de deux logements dans une grande existante / Permis de construire PC9008904E0009 Extension d'un bâtiment industriel / Permis de construire PC9005604C0002 Création un cabinet médical SCI LE CHENE ROUGE

    Date

    2004-2005

    Cote

    1874W/5

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9000804D0006 Construction d'un...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  70. Résultat n°70

    Permis de construire PC9003604E0006 Construction d'une maison d'habitation / Permis de construire PC9003904D0026 Construction d'une Habitation / Permis de construire PC9003904D0018 Résidence pour personnes âgées / Permis de construire PC9000804D0005 Construction d'un bâtiment de 4 logements

    Date

    2004 ; 2006

    Cote

    1874W/4

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9003604E0006 Construction d'une...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  71. Résultat n°71

    Permis de construire PC9009304B0002 Construction d'une maison individuelle du type F5 / Permis de construire PC9004204B0014 Construction de 2 immeubles de 8 logements CARRÉ DE L'HABITAT / Permis de construire PC9009704D0007 Construction d'un garage+Atelier+Bureaux SCI Immo 2000 / Permis de construire PC9007304D0001 Construction d'une maison individuelle 6 Pièces / Permis de construire PC9001304E0002 Création d'une habitation individuelle 6 Pièces / Permis de construire PC9004104B0021Création Chambre d'hôtes

    Date

    2004 ; 2006

    Cote

    1874W/3

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9009304B0002 Construction d'une...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  72. Résultat n°72

    Permis de construire PC9001004F0023 Construction d'un Bâtiment de 23 logements TERRITOIRE HABITAT / Permis de démolition PD9001004z0014 Démolition d'un bâtiment de 148 logements TERRITOIRE HABITAT

    Date

    2004

    Cote

    1874W/2

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9001004F0023 Construction d'un...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  73. Résultat n°73

    Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un abri à sel dans l'emprise de l'autoroute A36 / Permis de construire PC9001004F0018 Construction d'un bâtiment de 10 logements collectifs TERRITOIRE HABITAT

    Date

    2004-2006

    Cote

    1874W/1

    • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés
    • Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  74. Résultat n°74

    Reportages photographiques "Voie ferrée 30/06/1952" et construction de l'Aéroparc accompagné d'un dossier du passage de l'aéroparc en zone dispersée (classé secret défense).

    Date

    1952-1953

    Cote

    1827W/1

    • Contexte : 1827 W - Direction départementale des territoires du...

    • Reportages photographiques "Voie ferrée 30/06/1952"...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.) service Ingénierie - Sécurité

  75. Résultat n°75

    PC construction ligne électrique 63 KV à l'Arsot, extension château Leye à Sévenans.

    Date

    2002

    Cote

    1783W/10

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC construction ligne électrique 63 KV à l'Arsot, extension...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  76. Résultat n°76

    PC construction d'un restaurant universitaire et d'une maison étudiante site UTBM à Sévenans.

    Date

    2002

    Cote

    1783W/9

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC construction d'un restaurant universitaire et d'une...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  77. Résultat n°77

    PC SDIS "Devant le Grand bois" à Danjoutin.

    Date

    2001

    Cote

    1783W/8

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC SDIS "Devant le Grand bois" à Danjoutin.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  78. Résultat n°78

    PC SDIS "Forêt Arsot" à Offemont.

    Date

    2001

    Cote

    1783W/7

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC SDIS "Forêt Arsot" à Offemont.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  79. Résultat n°79

    PC extension lycée Follereau, aménagement zone restauration caserne Maud'Huy.

    Date

    2001

    Cote

    1783W/6

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC extension lycée Follereau, aménagement zone restauration...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  80. Résultat n°80

    PC restructuration et extension LEGTA à Valdoie.

    Date

    1998-2001

    Cote

    1783W/5

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • PC restructuration et extension LEGTA à Valdoie.

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)