134 résultats

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  1. Résultat n°1

    Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions publiques du Conseil général.

    Date

    1979-1984

    Cote

    1141 W 1-10

    • Contexte : 1141 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Réunions publiques du Conseil général : enregistrements sur bandes et cassettes.

    Date

    1978 - années 1980

    Cote

    1603 W 1

    • Contexte : 1603 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions publiques du Conseil général : enregistrements...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    30 janvier 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2049W/12

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 30 janvier 2012.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  4. Résultat n°4

    27 juin 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/6

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 27 juin 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  5. Résultat n°5

    2 juillet 2015.

    Date

    2015

    Cote

    2049W/36

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 2 juillet 2015.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  6. Résultat n°6

    Arrêtés départementaux.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1253 W 1-10

    • Contexte : 1253 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Arrêtés départementaux.
  7. Résultat n°7

    09/09/2002 au 22/08/2005 (dont séance du 22/08/2005 de la commission permanente).

    Date

    2002-2005

    Cote

    2050W/2

    • Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Enregistrements audios des séances du conseil départemental...
    • 50 cassettes.
    • 09/09/2002 au 22/08/2005 (dont séance du 22/08/2005...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  8. Résultat n°8

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/40

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 29 mai 2009.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  9. Résultat n°9

    2 avril 2015.

    Date

    2015

    Cote

    2049W/33

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 2 avril 2015.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  10. Résultat n°10

    Réunions du Conseil général.

    Date

    1995-2000

    Cote

    1418 W 1-46

    • Contexte : 1418 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11

    Séances du 13 septembre 2010 et du 11 octobre 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/50

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séances du 13 septembre 2010 et du 11 octobre 2010...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  12. Résultat n°12

    1390 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Bureau de l'administration générale et des moyens internes [voir Archives départementales du Territoire de Belfort, P 438 j]

    • Contexte : 1390 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
  13. Résultat n°13

    14 et 15 février 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/2

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 14 et 15 février 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  14. Résultat n°14

    Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/23

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  15. Résultat n°15

    Index.

    Date

    2016-2018

    Cote

    2050W/10

    • Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Enregistrements audios des séances du conseil départemental...
    • Index magnéto des séances enregistrées.
    • Index.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  16. Résultat n°16

    Séance du 21 septembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/42

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 21 septembre 2009 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  17. Résultat n°17

    14 novembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/9

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 14 novembre 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  18. Résultat n°18

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2008

    Cote

    1832W/32

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 30 juin 2008.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  19. Résultat n°19

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/2

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 10 et 11 janvier 2005.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  20. Résultat n°20

    31 mars 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/3

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 31 mars 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  21. Résultat n°21

    Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/7

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  22. Résultat n°22

    01/04/2004 au 17/05/2010.

    Date

    2004-2010

    Cote

    2050W/3

    • Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Enregistrements audios des séances du conseil départemental...
    • 50 cassettes.
    • 01/04/2004 au 17/05/2010.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  23. Résultat n°23

    25 et 26 mars 2013.

    Date

    2013

    Cote

    2049W/21

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 25 et 26 mars 2013.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  24. Résultat n°24

    26 mars 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2049W/13

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 26 mars 2012.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  25. Résultat n°25

    1688 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service des assemblées [voir Archives départementales du Territoire de Belfort, P 438 j]

    • Contexte : 1688 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
  26. Résultat n°26

    25 juin 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2049W/15

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 25 juin 2012.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  27. Résultat n°27

    Séance du 17 mai 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/48

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 17 mai 2010 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  28. Résultat n°28

    Séance des 25 et 26 juin 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/20

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 25 et 26 juin 2007 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  29. Résultat n°29

    5 décembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/10

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 5 décembre 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  30. Résultat n°30

    23 juin 2014.

    Date

    2014

    Cote

    2049W/29

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 23 juin 2014.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  31. Résultat n°31

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/1

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 10 et 11 janvier 2005.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  32. Résultat n°32

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/36

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 19 et 20 janvier 2009.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  33. Résultat n°33

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/25

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 17 décembre 2007.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  34. Résultat n°34

    Index.

    Date

    2012-2015

    Cote

    2050W/9

    • Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Enregistrements audios des séances du conseil départemental...
    • Index magnéto des séances enregistrées.
    • Index.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  35. Résultat n°35

    19 septembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/7

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 19 septembre 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  36. Résultat n°36

    1687 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Secrétariat des assemblées [voir Archives départementales du Territoire de Belfort, P 438 j]

    • Contexte : 1687 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
  37. Résultat n°37

    17 octobre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/8

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 17 octobre 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  38. Résultat n°38

    Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/5

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  39. Résultat n°39

    Réunions du Conseil général : dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2001-2004

    Cote

    1620 W 1-30

    • Contexte : 1620 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : dossiers relatifs aux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  40. Résultat n°40

    Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/12

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  41. Résultat n°41

    17 décembre 2015. Liste des commissions supprimées (dossiers des commissions supprimés par visa le 23/02/2024).

    Date

    2011-2015

    Cote

    2049W/41

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 17 décembre 2015. Liste des commissions supprimées...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  42. Résultat n°42

    Index.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2050W/7

    • Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Enregistrements audios des séances du conseil départemental...
    • Index magnéto des séances enregistrées.
    • Index.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  43. Résultat n°43

    Arrêtés départementaux.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1350 W 1-6

    • Contexte : 1350 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Arrêtés départementaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort., Versement du 24 novembre 1998.

  44. Résultat n°44

    Séance des 29 et 30 mars 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/47

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 29 et 30 mars 2010 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  45. Résultat n°45

    12 et 13 décembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/11

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 12 et 13 décembre 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  46. Résultat n°46

    1475 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service des assemblées [voir Archives départementales du Territoire de Belfort, P 438 j]

    • Contexte : 1475 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
  47. Résultat n°47

    Délibérations de la commission permanente.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1802W/10-1802W/12

    • Contexte : 1802 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Classé en P 438 j
    • Délibérations de la commission permanente.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  48. Résultat n°48

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/9

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 16 et 17 janvier 2006.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  49. Résultat n°49

    25 février 2014.

    Date

    2014

    Cote

    2049W/27

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 25 février 2014.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  50. Résultat n°50

    14 et 15 avril 2014.

    Date

    2014

    Cote

    2049W/28

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 14 et 15 avril 2014.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  51. Résultat n°51

    Réunions publiques du Conseil général.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1365 W 1-20

    • Contexte : 1365 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions publiques du Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  52. Résultat n°52

    Arrêtés départementaux.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1204 W 1-12

    • Contexte : 1204 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Arrêtés départementaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  53. Résultat n°53

    13 mai 2013.

    Date

    2013

    Cote

    2049W/22

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 13 mai 2013.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  54. Résultat n°54

    20 janvier 2014.

    Date

    2014

    Cote

    2049W/26

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 20 janvier 2014.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  55. Résultat n°55

    25 novembre 2013.

    Date

    2013

    Cote

    2049W/25

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 25 novembre 2013.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  56. Résultat n°56

    Séances du 25 janvier 2010 et du 1er mars 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/46

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séances du 25 janvier 2010 et du 1er mars 2010 : délibérations,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  57. Résultat n°57

    16 mai 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/5

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 16 mai 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  58. Résultat n°58

    28/06/2010 au 14/03/2019.

    Date

    2010-2019

    Cote

    2050W/4

    • Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Enregistrements audios des séances du conseil départemental...
    • 150 CD-R.
    • 28/06/2010 au 14/03/2019.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  59. Résultat n°59

    26 novembre 2012 - partie 1.

    Date

    2012

    Cote

    2049W/17

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 26 novembre 2012 - partie 1.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  60. Résultat n°60

    Rapports du Conseil général et annexes.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1802W/1-1802W/5

    • Contexte : 1802 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Classé en P 438 j
    • Rapports du Conseil général et annexes.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  61. Résultat n°61

    26 janvier 2013 - partie 2.

    Date

    2013

    Cote

    2049W/20

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 26 janvier 2013 - partie 2.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  62. Résultat n°62

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/11

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 20 mars 2006.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  63. Résultat n°63

    Commission permanente du Conseil général.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1384 W 1-27

    • Contexte : 1384 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Commission permanente du Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  64. Résultat n°64

    Index.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2050W/6

    • Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Enregistrements audios des séances du conseil départemental...
    • Index magnéto des séances enregistrées.
    • Index.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  65. Résultat n°65

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/10

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 20 mars 2006.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  66. Résultat n°66

    Séance du 14 septembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/45

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 14 septembre 2009 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  67. Résultat n°67

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/24

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 17 décembre 2007.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  68. Résultat n°68

    1579 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service des assemblées [voir Archives départementales du Territoire de Belfort, P 438 j]

    • Contexte : 1579 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
  69. Résultat n°69

    Séance du 14 mai 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/19

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 14 mai 2007 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  70. Résultat n°70

    Séance du 23 novembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/44

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 23 novembre 2009 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  71. Résultat n°71

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2008

    Cote

    1832W/27

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 14 et 15 janvier 2008.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  72. Résultat n°72

    Séance du 28 juin 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/49

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 28 juin 2010 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  73. Résultat n°73

    Renouvellement triennal.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1350 W 13-14

    • Contexte : 1350 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Renouvellement triennal.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort., Versement du 24 novembre 1998.

  74. Résultat n°74

    Commissions permanentes du Conseil général.

    Date

    1995-2000

    Cote

    1418 W 47-98

    • Contexte : 1418 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Commissions permanentes du Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  75. Résultat n°75

    Séance du 23 mars 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/37

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 23 mars 2009 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  76. Résultat n°76

    Séance du 29 novembre 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/51

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 29 novembre 2010 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  77. Résultat n°77

    18 avril 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/4

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 18 avril 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  78. Résultat n°78

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/8

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 16 et 17 janvier 2006.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  79. Résultat n°79

    Réunions publiques et commissions permanentes du Conseil général du Territoire de Belfort.

    Date

    1985-2000

    Cote

    1453 W 1-29

    • Contexte : 1453 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions publiques et commissions permanentes du Conseil...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  80. Résultat n°80

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports III.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/41

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 29 mai 2009.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports III.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées