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  1. Résultat n°1

    Les carrées de Belle vue à Danjoutin, jardinerie Balzer à Bessoncourt.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2039W/10

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Chantiers terminés.
    • Les carrées de Belle vue à Danjoutin, jardinerie Balzer...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  2. Résultat n°2

    VMC

    Cote

    1476 W 42-43

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • VMC

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  3. Résultat n°3

    V.D.S Formation, Verove Franck Filiale CCE SA, Le Verdot SARL, Vieille Petit Escribano Maud, Vinez EURL, Vificima SARL, Visteon SAS, Voiland Philippe, Vuillemot-Mairey Dr, Walser, Wack Clotures & Serrures, Wagner SAS, Wersinger Pierre, Weiss EURL, Weiss Catherine, Welfele-Pichelin et Taglioli, X.Nov, X.Nov Distribution, Zana & Di Betta, Zimmermann SARL et Zussy Yann.

    Date

    1968-2011

    Cote

    2055W/10

    • Contexte : 2055 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Accords d'entreprise : intéressement et participation...
    • V.D.S Formation, Verove Franck Filiale CCE SA, Le Verdot...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  4. Résultat n°4

    Régie des quartiers, Sapin, Soprores, UDD FIM, Rencast, SA Azzarius, SARLS Sécurité industrielle et commercial, ADIJ, Société delloise industrielle.

    Date

    1993-2007

    Cote

    2054W/1

    • Contexte : 2054 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Fonds national de l'emploi et de formation (FNE).
    • Régie des quartiers, Sapin, Soprores, UDD FIM, Rencast,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  5. Résultat n°5

    PSA Peugeot Citroën unité de ferrage, PSA Peugeot Citroën relations sociales et humaines, PSA Peugeot Citroën coordination, PSA Peugeot Citroën CPL, PSA Peugeot Citroën unité de montage secteur voitures, PSA Peugeot Citroën unité de montage secteur habillage caisse, PSA Peugeot Citroën unité peinture, PSA Peugeot Citroën QCP, PSA Peugeot Citroën usine mécanique de Sochaux.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2040W/20

    • Contexte : 2040 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et...
    • PSA Peugeot Citroën unité de ferrage, PSA Peugeot Citroën...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  6. Résultat n°6

    CAF

    Cote

    1476 W 12

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • CAF

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  7. Résultat n°7

    Cegelec à Etupes, PSA Peugeot Citroën à Sochaux, Trevia à Etupes, Trevest à Etupes.

    Date

    2013

    Cote

    2042W/28

    • Contexte : 2042 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Licenciement de salariés protégés.
    • Cegelec à Etupes, PSA Peugeot Citroën à Sochaux, Trevia...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  8. Résultat n°8

    Leroy Merlin, LGE, Lisi Automotive, Plastic Omnium, PSA, Sebil Holding, Sicta, Téléperformance, Territoire Habitat et VMC.

    Date

    2018

    Cote

    2058W/4

    • Contexte : 2058 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Licenciements salariés protégés.
    • Leroy Merlin, LGE, Lisi Automotive, Plastic Omnium,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  9. Résultat n°9

    PSA Peugeot Citroën emboutissage, PSA Peugeot Citroën DRD, PSA Peugeot Citroën Services, Décathlon Montbéliard, ISS.

    Date

    2000-2014

    Cote

    2040W/18

    • Contexte : 2040 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et...
    • PSA Peugeot Citroën emboutissage, PSA Peugeot Citroën...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  10. Résultat n°10

    Trevest.

    Date

    2001-2010

    Cote

    2040W/35

    • Contexte : 2040 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et...
    • Trevest.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  11. Résultat n°11

    Maison blanche

    Cote

    1476 W 9

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Maison blanche

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  12. Résultat n°12

    SMTC à Danjoutin, bâtiments 11, 12, 31 et Nipson à Belfort, local commercial à Sermamagny, FTJ à Belfort, Madame Salaun à Vézelois, Lisi Automotive à Delle, collège Vauban à Belfort, 4 préfabriqués à Belfort, mairie de Cunelières, Mougin 2 bâtiments à Boron, Bourquin à Boron.

    Date

    2010

    Cote

    2039W/25

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Chantiers amiantes.
    • SMTC à Danjoutin, bâtiments 11, 12, 31 et Nipson à...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  13. Résultat n°13

    Le cœur de ville à Belfort, Les rives de l'autruche à Bessoncourt, Cronstadt à Belfort, rue du Sundgau à Grandvillars.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2039W/6

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Chantiers terminés.
    • Le cœur de ville à Belfort, Les rives de l'autruche...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  14. Résultat n°14

    ISS Logistique et production à Montbéliard, M.P. Sécurité à Voujeaucourt, Métalis à Pont-de-Roide, Siedoubs à Montbéliard, Zimmer France à Etupes, Faurecia à Audincourt, ISS Abilis France à Nommay.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2042W/19

    • Contexte : 2042 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Licenciement de salariés protégés.
    • ISS Logistique et production à Montbéliard, M.P. Sécurité...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  15. Résultat n°15

    Wagon Automotive.

    Date

    2005

    Cote

    2058W/20

    • Contexte : 2058 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Plan de sauvegarde emploi.
    • Wagon Automotive.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  16. Résultat n°16

    Dossiers d’établissements actifs.

    Date

    2004

    Cote

    1684 W 16-28

    • Contexte : 1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’établissements actifs.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  17. Résultat n°17

    AD2P à Belfort, Clerc Industrie à Roppe, Francas à Belfort, AE2I à Danjoutin, association Servir à Valdoie, association hospitalière à Rougemont-le-Château, ATE Insdustrie à Fontaine.

    Date

    2017

    Cote

    2039W/41

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Licenciement de salariés protégés.
    • AD2P à Belfort, Clerc Industrie à Roppe, Francas à...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  18. Résultat n°18

    MRR SARL à Belfort, Voegtle à Belfort, Tecrim Industrie à Roppe, ADFPF Construcoes LDA à Belfort, R.R. à Delle.

    Date

    2017

    Cote

    2039W/38

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Entreprises fermées de moins de 50 salariés.
    • MRR SARL à Belfort, Voegtle à Belfort, Tecrim Industrie...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  19. Résultat n°19

    PSA Peugeot Citroën à Sochaux, Denis Tissot Travaux Publics à Seloncourt, Médiapost à Besançon, Trevest à Etupes, Zimmer France à Etupes.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2042W/27

    • Contexte : 2042 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Licenciement de salariés protégés.
    • PSA Peugeot Citroën à Sochaux, Denis Tissot Travaux...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  20. Résultat n°20

    Cahiers d'enregistrement et statistiques de la main-d'œuvre étrangère.

    Date

    2016-2020

    Cote

    2052W/1

    • Contexte : 2052 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Cahiers d'enregistrement et statistiques de la main-d'œuvre...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  21. Résultat n°21

    AC Prothèse dentaire, ABC Façade SARL, AE2I SARL, Agnes B coiffure, AJC Info Technopole, Aire Urbaine Bâtiment et environnement, ALTIA, Andre Yves, ANTHEA Industrie, APRIM Immobilier, ARC NUM SARL, A3M Système, ARC MECA, ARTS SARL, Association hospitalière Les Vergers, ATAC, A.T.E, Auchan, Aurlene les Capucins SARL, Auto Casse Moderne, Avenir Bois et Traditions SARL, Barbaud Catherine, Barbe Michelle, BEETI Inter Régional, BEBE Bien Etre, Blanc & Fils SARL, Blanchemanche Laboratoire Analyses Médicales, Carrosserie Block EURL, BMG Industries SARL, BOEGLIN, BOICHOT SMC, Body Art Institut, Bodey et Petit SCM, Le Bosphore, Bourlier, Boucard Joel, Bouteiller Jacques, Brasleret Daniel, Bourrat J.Charles, Bremas SARL Eclipse, Brasserie des Halles Arbey Marie Louise, Bruns Pepger et Bretagne Didier.

    Date

    2001-2015

    Cote

    2055W/1

    • Contexte : 2055 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Accords d'entreprise : intéressement et participation...
    • AC Prothèse dentaire, ABC Façade SARL, AE2I SARL, Agnes...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  22. Résultat n°22

    BOUE - BZ.

    Date

    2014-2021

    Cote

    2052W/4

    • Contexte : 2052 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Dossiers individuels des travailleurs étrangers (lettres...
    • BOUE - BZ.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  23. Résultat n°23

    Lycée Follereau bâtiment B1 3e étage, station Total à Belfort, site des Fonteneilles à Beaucourt, Quai de la Sernam, 2012-90 à Meroux, Cortinovis, Amicale ville de Mulhouse, ancien site Sophial à Giromagny et façade du quartier des Vosges à Giromagny.

    Date

    2012

    Cote

    2058W/11

    • Contexte : 2058 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Chantiers amiantes terminés.
    • Lycée Follereau bâtiment B1 3e étage, station Total...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  24. Résultat n°24

    CE Peugeot à Montbéliard, Casino à Exincourt, Castmétal à Saint-Suzanne, Cegelec à Etupes, Espace Habitat à Audincourt, Frei Sodiam à Exincourt, FCSM à Montbéliard, GEFCO à Etupes, GEFCO à Courbevoie, Leclerc à Montbéliard.

    Date

    2017

    Cote

    2042W/35

    • Contexte : 2042 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Licenciement de salariés protégés.
    • CE Peugeot à Montbéliard, Casino à Exincourt, Castmétal...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  25. Résultat n°25

    Emploi formation : statistiques mensuelles sur l'apprentissage et contrats de professionnalisation.

    Date

    2001-2017

    Cote

    2054W/12

    • Contexte : 2054 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Emploi formation : statistiques mensuelles sur l'apprentissage...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  26. Résultat n°26

    AFPA

    Cote

    1476 W 10

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • AFPA

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  27. Résultat n°27

    Trevest.

    Date

    2012

    Cote

    2057W/21

    • Contexte : 2057 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Plan de sauvegarde de l'emploi.
    • Trevest.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  28. Résultat n°28

    Conventions d'allocations spéciale licenciement du fonds national de l'emploi et de formation (ASFNE) : SARL Dell'rive, SA Sigmakalon Euridep, SA Desamais Distribution Moulin, SAS Engiplast, Robotec Industries SAS, Rencast.

    Date

    2005-2009

    Cote

    2054W/4

    • Contexte : 2054 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Conventions d'allocations spéciale licenciement du...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  29. Résultat n°29

    SPIE, Styria, PSA Peugeot Citroën, General Electric, Lisi Automotive, Alstom, Sonas Automotive, Amstutz-Levin & Co, Assystem France, BBI Peintures, Cegelec, Rencast Delle, A.E.2.I. Orange, CPAM, Association des paralysés de France.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2041W/10

    • Contexte : 2041 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et...
    • SPIE, Styria, PSA Peugeot Citroën, General Electric,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  30. Résultat n°30

    Net O Sol

    Cote

    1476 W 2

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Net O Sol

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  31. Résultat n°31

    Cegelec, Visteon, KDI Nozal, ADAPEI, Albizzati Père&Fils, Cora, Teleperformance, SPIE, Sogeti, Association Servir, Territoire Habitat, URSSAF, Le Val d'Or, Selectarc Industries, Roger Martin, Super U, Nouvelles Galeries, Sicta, Plastic Omnium, SNWM, Services de santé travail, SICTA, Visteon, Von Roll Isola fils de bobinage, W M Fontaine, Alstom Power System, General Electic Energy, Lisi Automotive Former, Styria, VMC Pêche, Visteon.

    Date

    2004-2012

    Cote

    2041W/4

    • Contexte : 2041 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et...
    • Cegelec, Visteon, KDI Nozal, ADAPEI, Albizzati Père&Fils,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  32. Résultat n°32

    FNAC.

    Date

    2012

    Cote

    2058W/23

    • Contexte : 2058 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Plan de sauvegarde emploi.
    • FNAC.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  33. Résultat n°33

    Alstom Power Service à Belfort, Alstom bâtiment 38B à Belfort, le clos des capucins à Belfort, La Poste à Danjoutin, UTBM à Sevenans, rue du Luxembourg à Belfort, bâtiment 13 technopole à Belfort, 2AC Techn'hom Alstom à Belfort, Stade des trois chênes à Belfort, immeuble 81 Lescot à Belfort, résidence Daudey à Belfort, bâtiment démontable à Trévenans, Malsaucy à Belfort, AEPA de Belfort, immeubles rue Bidaine à Giromany.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2039W/13

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Chantiers amiantes.
    • Alstom Power Service à Belfort, Alstom bâtiment 38B...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  34. Résultat n°34

    Association pour la mission ouvrière, Association les Bons Enfants, ADIJ, Auto Distribution Colard, Agence d'urbanisme, ATE, Solidarité Femmes, A2EP, ADITEC, ADFP, ABB Alstom Power Centrales Control Systems, Alstom Hydraulique, Alstom Power Conversion et Alstom Magnets and Superconductors.

    Date

    1999-2002

    Cote

    2056W/1

    • Contexte : 2056 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Accords AUBRY.
    • Association pour la mission ouvrière, Association les...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  35. Résultat n°35

    PSA Peugeot Citroën site de Belchamp.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2040W/23

    • Contexte : 2040 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et...
    • PSA Peugeot Citroën site de Belchamp.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  36. Résultat n°36

    BNP

    Cote

    1476 W 12

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • BNP

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  37. Résultat n°37

    Concastri à Saint Dizier l'Evêque, Cibomat à Dambenois, Isoface 25 à Vieux-Charmont, Pain d'Antan à Montbéliard.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2042W/3

    • Contexte : 2042 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Entreprises fermées de moins de 50 salariés.
    • Concastri à Saint Dizier l'Evêque, Cibomat à Dambenois,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  38. Résultat n°38

    MJC, Fly et Paris Cyrille.

    Date

    2017-2018

    Cote

    2057W/16

    • Contexte : 2057 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • MJC, Fly et Paris Cyrille.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  39. Résultat n°39

    Cure à Chèvremont, Les jardins de la douce à Belfort, Les carrés de Beau Verger à Châtenois, siège CC.T à Bessoncourt, aménagement de locaux à Belfort, résidence Félix Nadar à Belfort, bâtiment 31 Techn'hom à Belfort, bâtiment 41 Techn'hom à Belfort, Immeuble Jean Moulin, manifestation environnementale à Belfort, Mairie de Cravanche, Colruyt à Delle, Les Croquerelles à Belfort.

    Date

    2007-2009

    Cote

    2039W/5

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Chantiers terminés.
    • Cure à Chèvremont, Les jardins de la douce à Belfort,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  40. Résultat n°40

    Wagon Beaucourt

    Cote

    1476 W 8-9

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Wagon Beaucourt

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  41. Résultat n°41

    Peugeot

    Cote

    1476 W 27

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Peugeot

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  42. Résultat n°42

    Renault Montbéliard, Clair et Net Audincourt, Leclerc Montbéliard, Cora Montbéliard, Key Plastic Franche-Comté, Snop Etupes, Assystem Etupes, Faurecia Audincourt.

    Date

    2004-2016

    Cote

    2040W/27

    • Contexte : 2040 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et...
    • Renault Montbéliard, Clair et Net Audincourt, Leclerc...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  43. Résultat n°43

    GEFCO.

    Date

    2011

    Cote

    2058W/21

    • Contexte : 2058 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Plan de sauvegarde emploi.
    • GEFCO.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  44. Résultat n°44

    Trevest, Trecia Etupes, IUP Pont-de-Roide, Lise Automotive Former.

    Date

    1999-2014

    Cote

    2040W/36

    • Contexte : 2040 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et...
    • Trevest, Trecia Etupes, IUP Pont-de-Roide, Lise Automotive...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  45. Résultat n°45

    Bâtiment Charpiot à Delle, abri à vélos Alstom bâtiment 28 et 31 à Belfort, démolition de 50 garages à Danjoutin, Saint Nicolas (IMP) à Rougemont le Château, caserne Friederich bâtiment 25 à Belfort, bâtiment 52 Alstom turbomachines à Belfort, Alstom bâtiment 74A à Belfort, Alstom Transport bâtiment 23 à Belfort, bâtiment 37C Alstom à Belfort, collège Jules Ferry à Delle, collège de Morvillars, immeuble Carnot à Valdoie.

    Date

    2009

    Cote

    2039W/23

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Chantiers amiantes.
    • Bâtiment Charpiot à Delle, abri à vélos Alstom bâtiment...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  46. Résultat n°46

    Hôpital

    Cote

    1476 W 13

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Hôpital

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  47. Résultat n°47

    La Poste, Résidence de la Miotte, Résidence Saint-Joseph, Résidence Les Vergers, AP90, Mutualité française du Territoire de Belfort, Leroy Merlin, Institution Saint Marie, IBM Application Services, ADIJ, Fondation Arc-en-Ciel Maison blanche, Leclerc, ASSAD 90, FNAC, Les Francas, FORCLUM, Auchan, Eurovia, Von Roll Isola France, Von Roll fils de bobinage, VMC pêche, BNP Paribas, Association Colchique, Dalkia France, Les Eparses, SNWM.

    Date

    2008-2012

    Cote

    2041W/3

    • Contexte : 2041 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et...
    • La Poste, Résidence de la Miotte, Résidence Saint-Joseph,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  48. Résultat n°48

    ADAPEI du Pays de Montbéliard, Apasad Soins +, Autotec.

    Date

    1998-2014

    Cote

    2040W/1

    • Contexte : 2040 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et...
    • ADAPEI du Pays de Montbéliard, Apasad Soins +, Autotec.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  49. Résultat n°49

    Filiac

    Cote

    1476 W 44-45

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Filiac

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  50. Résultat n°50

    Chrono.

    Date

    1981

    Cote

    1171 W 76

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Chrono.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  51. Résultat n°51

    Charpiot et Cie SAS, Charpiot Transport SAS, Chevalier EURL, Chikhi SARL, Chipaux Fabienne, Chipaux Prevot, Chri's Voyages Sarl, Le Cheval Blanc, Chilles Daniel, CHM Informatique, Cigma, Cigma Manufacturing, C.I.E.M.I Sarl CIPR, La Civette, Dr Clement Phillipe, Clement Odile Sage Femme, Clement Laboratoire, Clerc TP Sarl, Clement & Fils SARL, Clerc Industrie, Climatherm, Clinique vétérinaire, Coderal 3D, Collard Optique et Audition, Colin SARL, Alstom Services Region Est, Alstom power conversion, Construction 90, Coop Sérigraphie, Coprosid, Coquelicot SARL, Le Cordial Mme Sermage, Cordier J.Paul, Coriolis, Coulon Nathalie, Courquets Sylviane, Couvrelec SARL, CREA BOIS Concept, CREA Bois, CREABOIS Concept, Crepin-Boetsch, Chauffage Sanitaire Ventil Belfortain SARL, CTB Blondeau Ingenierie, Cunchou SARL, CURTI ZI SAS, Cycle 90, D'Agostini Freres, SMC Docteurs Dallons-Duc et Dupont, Dangel SARL, Danjoutin Auto, De Boni Déménagement, Deichelbohrer Gilles, Delelec SARL, DEMA, De Marini Blacco, Demarq'mobilier, Demest Demenagement 90, Demeusy SA, Demeusy Boulangerie Comtoise, Norbert Dentressangle Chimie, De Stefano Ermes, Cabinet Medical Devant Baltant, SCEA Douxnid, DT Plast, DR Frederic Dupuit et Duris Bateaux Remorques Barques Nautisme.

    Date

    1992-2015

    Cote

    2055W/3

    • Contexte : 2055 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Accords d'entreprise : intéressement et participation...
    • Charpiot et Cie SAS, Charpiot Transport SAS, Chevalier...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  52. Résultat n°52

    La Poste à Belfort, Les Capucins à Belfort, bâtiment DDE à Saint-Germain-le-Châtelet, cité scolaire à Delle, ancien garage Opel à Belfort, maison démolition désamiantage à Belfort, école à Trévenans, bâtiment 3 rue du 18 novembre à Beaucourt, Lisi Automotive Former à Delle, cité scolaire Jules Ferry à Delle, Von Roll à Delle, rue parant à Belfort, club house à Roppe, Samica (toiture) à Valdoie, Samica (1 four et 5 étuves) à Valdoie.

    Date

    2008

    Cote

    2039W/19

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Chantiers amiantes.
    • La Poste à Belfort, Les Capucins à Belfort, bâtiment...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  53. Résultat n°53

    Accords sur la prévention pénibilité et accords tous types : AE2I, Association Saint Nicolas, CITELE, Clinique de la Miotte, EUROCAST, GE Energy Products France SNC, LISI Automotive Former SAS, Mutualité du Territoire de Belfort, PERRENOT, RAPALA, Résidence de la Miotte, STYRIA Ressorts VI SAS, Territoire Habitat, A2 Domicile, SICTA, SCHENINI, ADAPEI Papillons Blancs, ADLER France, Compagnie Industrielle des Chauffe-Eau (SATE), GE Global Services GMBH, SNWM (SNOP), LK Eurocar Horn, Les Perches Jardiland, Association Hospitalière Résidence Les Vergers, Belfort Territoire Tourisme, CERP Rhin Rhône, PHARMAT, Agir Ensemble pour Notre Santé, NIPSON Technology, MACPLUS, MECAPLUS, LISI Automotive, Plastic Omnium Auto Extérieur, Groupe Atlantic CICE, NORMARK France, ETS Beauseigneur, CS Bardage, ABC Façade, CABETE, COLCHIQUE, BELDIS Leclerc, VON ROLL France, Espace Vertical, RTTB, CPAM, SINTAX Transports, PO, LGE, LISI SA, LISI Automotive, CIE des Trois Chênes, Office Public de l'Habitat du Territoire de Belfort, LISI Automotive Former et ADAPEI SYNALTIS.

    Date

    2011-2019

    Cote

    2056W/12

    • Contexte : 2056 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Accords sur la prévention pénibilité et accords tous...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  54. Résultat n°54

    Schligler à Valentigney.

    Date

    2006

    Cote

    2042W/20

    • Contexte : 2042 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Licenciement de salariés protégés.
    • Schligler à Valentigney.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  55. Résultat n°55

    Dossiers Alsthom et Bull.

    Date

    s.d.

    Cote

    1171 W 73-75

    • Contexte : 1171 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers Alsthom et Bull.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  56. Résultat n°56

    ADAPEI Belfort-Eguenigue

    Cote

    1476 W 53

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • ADAPEI Belfort-Eguenigue

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  57. Résultat n°57

    Raynaud à Montbéliard, Baumann Imprimerie à Pont-de-Roide, Falconi Christiane à Valentigney, ABB Pneu Import/Export à Abbevillard, Parisot à Dampierre-sur-le-Doubs, Salon de coiffure Yves à Etupes, La Visitandine à Sochaux, Krid à Seloncourt, Version Originale à Montbéliard, ICP à Vieux-Charmont, Techindus Assistance à Montbéliard, Rodeschini à Mandeure, Marxen Gérard à Montbéliard.

    Date

    2014-2015

    Cote

    2042W/7

    • Contexte : 2042 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Entreprises fermées de moins de 50 salariés.
    • Raynaud à Montbéliard, Baumann Imprimerie à Pont-de-Roide,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  58. Résultat n°58

    Sonet Joel, Le Square, Sports Loisirs Equipements, S.P.B, Start 90, Solution Robotique Industrielle, Service de santé au travail, SRFM Sarl Courtepaille, S.T.L Sarl, Subiger, STYL Coupe Sarl, Sulten Cabinet dentaire, Tabac Shop, Sugach-Socapi Sa, Taxi de Roppe, SG TEIX, Technicrea, TéléEquipement, Tellier Gérard SA, Territoire d'Emploi Sarl, Le Tie Break Sarl, SCM Thierry Birgy, Thomas Patrice Bernard, Soc Nouvelle Tirenkian Mickael, TLM Diffusion, Toupneu SAS, Auberge du Tournedos, Restaurant des Tourelles, TP2A Sarl, Transelection, Trans Inter Europe, Tritter Denis, T.S.G Sarl, 3D Usinage, Turenne Beauté, Varry Pierre, Valli Roland et Venini SARL.

    Date

    1994-2014

    Cote

    2055W/9

    • Contexte : 2055 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Accords d'entreprise : intéressement et participation...
    • Sonet Joel, Le Square, Sports Loisirs Equipements,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  59. Résultat n°59

    EAK à Valentigney.

    Date

    2016

    Cote

    2042W/11

    • Contexte : 2042 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • EAK à Valentigney.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  60. Résultat n°60

    Clerc Industrie

    Cote

    1476 W 43

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Clerc Industrie

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  61. Résultat n°61

    ERDF, Magnin Bernard, Siedoubs, Semse, CAF.

    Date

    2000-2011

    Cote

    2040W/13

    • Contexte : 2040 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et...
    • ERDF, Magnin Bernard, Siedoubs, Semse, CAF.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  62. Résultat n°62

    Amstutz

    Cote

    1476 W 32

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Amstutz

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  63. Résultat n°63

    PSA Peugeot Citroën site d'Hérimoncourt, PSA Peugeot Citroën unité peinture, PSA Peugeot Citroën CPL.

    Date

    2012-2015

    Cote

    2040W/17

    • Contexte : 2040 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et...
    • PSA Peugeot Citroën site d'Hérimoncourt, PSA Peugeot...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  64. Résultat n°64

    Rapport cessation anticipée d'activité amiante à Alstom transport à Belfort.

    Date

    2003

    Cote

    2039W/12

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Chantiers amiantes.
    • Rapport cessation anticipée d'activité amiante à Alstom...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  65. Résultat n°65

    Rovil SARL, Rust René SARL, Service de Remplacement, Semapierre, Services Techniques, Sigma Coating Industrie, SFME, SIAB Peugeot, Setap, Servir Asso, Serma Technologies, DODEX TEL Le Louisiane, SOBRA, SOGESCO, Société générale de droguerie, SOS Pièce détachés automobule, SOGECA, SODIBEL, SODEB, Société alsacienne de publication, Sécurité industrielle et commerciale (SIC), SSABOREC, SOGECOFA, Société générale, SANTIAGUO, Sapin, Sate et SB Services.

    Date

    1998-2002

    Cote

    2056W/9

    • Contexte : 2056 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Accords AUBRY.
    • Rovil SARL, Rust René SARL, Service de Remplacement,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  66. Résultat n°66

    Les Eparses, Résidence de la Miotte, S.A. Alain BUFFA, Assystem, Alstom, Société Générale, Amstutz-Levin, Assystem France, Roger Martin, Cegelec, Alstom, Comité inter entreprise des 3 Chênes, Kunegel S.A.S. Danjoutin.

    Date

    1996-2016

    Cote

    2041W/8

    • Contexte : 2041 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et...
    • Les Eparses, Résidence de la Miotte, S.A. Alain BUFFA,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  67. Résultat n°67

    Vivre à Mandeure, Tissot Denis à Seloncourt, BT Renov à Sainte-Suzanne, Tel and Com à Montbéliard, Mark-Eau à Seloncourt, Filosa EURL à Etupes, Rexel France à Etupes, Tran Olivier à Sainte-Suzanne.

    Date

    2015-2016

    Cote

    2042W/8

    • Contexte : 2042 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Entreprises fermées de moins de 50 salariés.
    • Vivre à Mandeure, Tissot Denis à Seloncourt, BT Renov...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  68. Résultat n°68

    Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

    Date

    1955 - 1994

    Cote

    1263 W 1-85

    • Contexte : 1263 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    nspection du travail de Belfort

  69. Résultat n°69

    Peugeot Motocyles, PSA, Résidence Pierre Hauger, Soli-cites, SMG, STPI, Techitube, Trecia et Zimmer Biomet France.

    Date

    2018

    Cote

    2057W/5

    • Contexte : 2057 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Licenciements salariés protégés.
    • Peugeot Motocyles, PSA, Résidence Pierre Hauger, Soli-cites,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  70. Résultat n°70

    ASSAD 90

    Cote

    1476 W 23

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • ASSAD 90

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  71. Résultat n°71

    Akka Technologie process, Alstom Power System, Armée du Salut, ADFP Nord Franche-Comté et Alstom Information System and Technologie.

    Date

    2014-2018

    Cote

    2058W/1

    • Contexte : 2058 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Licenciements salariés protégés.
    • Akka Technologie process, Alstom Power System, Armée...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  72. Résultat n°72

    Nouvelles Galeries

    Cote

    1476 W 20-21

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Nouvelles Galeries

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  73. Résultat n°73

    Castmetal, Casino, Compass Group, Cora, EIMI, ETS Muller, Flunch, GEFCO, Les Francas, Montbedis, Néolia et Peugeot Japy.

    Date

    2018

    Cote

    2057W/4

    • Contexte : 2057 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Licenciements salariés protégés.
    • Castmetal, Casino, Compass Group, Cora, EIMI, ETS Muller,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  74. Résultat n°74

    Veritas site Alstom à Belfort, Alain Compte à Roppe, poste source ERDF à Belfort, Hausermann à Chèvremont, Preau à Boron, collège Saint Exupéry à Beaucourt, 120 chambres (Crous) à Belfort, 0901-2010-57 à Belfort.

    Date

    2010

    Cote

    2039W/26

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Chantiers amiantes.
    • Veritas site Alstom à Belfort, Alain Compte à Roppe,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  75. Résultat n°75

    Segula, ATMP à Montbéliard, ASEA à Montbéliard, APASAP à Grand-Charmont, Bricoman à Exincourt, BCS à Audincourt.

    Date

    2016-2017

    Cote

    2042W/34

    • Contexte : 2042 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Licenciement de salariés protégés.
    • Segula, ATMP à Montbéliard, ASEA à Montbéliard, APASAP...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  76. Résultat n°76

    Onlineformapro à Belfort, Berbett Transport à Béthonvilliers, Becker à Beaucourt, SARL Archipelle à Méziré, Carlson à Belfort, AKKA à Belfort.

    Date

    2013-2017

    Cote

    2039W/40

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Licenciement de salariés protégés.
    • Onlineformapro à Belfort, Berbett Transport à Béthonvilliers,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  77. Résultat n°77

    Thomas et Harrison.

    Date

    2014

    Cote

    2057W/12

    • Contexte : 2057 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Thomas et Harrison.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  78. Résultat n°78

    Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

    Date

    1960-2003

    Cote

    1623 W 1-114

    • Contexte : 1623 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  79. Résultat n°79

    FWF Sainte-Suzanne, Hôpital de Montbéliard.

    Date

    2007-2014

    Cote

    2040W/2

    • Contexte : 2040 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et...
    • FWF Sainte-Suzanne, Hôpital de Montbéliard.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  80. Résultat n°80

    Dossiers décisions de sanction de L à N.

    Date

    2008

    Cote

    2054W/9

    • Contexte : 2054 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Contrôle recherche emploi.
    • Dossiers décisions de sanction de L à N.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail