Commission départementale : procès-verbaux de réunions, rapports du préfet, correspondance.
Date
1945-1976
Cote
1080 W 1-28
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Contexte : 1080 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Commission départementale : procès-verbaux de réunions,...
Producteur :
Conseil général du Territoire de Belfort.