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76 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commission départementale : procès-verbaux de réunions, rapports du préfet, correspondance.

Date

1945-1976

Cote

1080 W 1-28

Résultat n°2

Réunions publiques du Conseil général.

Date

1959-1975

Cote

1049 W 1-127

Résultat n°3

Correspondance du secrétariat.

Date

1961-1972

Cote

1049 W 128-129

Résultat n°4

Traduction des extraits magnéto, corrigés par les personnes concernées.

Date

1973-1979

Cote

1092 W 1-30

Résultat n°5

Dossiers présentés aux réunions publiques du Conseil général.

Date

1974-1991

Cote

1247 W 1-283

Résultat n°6

Sous-commission des routes : procès-verbaux de réunions.

Date

1975-1977

Cote

1080 W 29

Résultat n°7

Réunions publiques du Conseil général : enregistrements sur bandes et cassettes.

Date

1978 - années 1980

Cote

1603 W 1

Résultat n°8

Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions publiques du Conseil général.

Date

1979-1984

Cote

1141 W 1-10

Résultat n°9

Arrêtés départementaux.

Date

1982-1989

Cote

1204 W 1-12

Résultat n°10

Réunions publiques et commissions permanentes du Conseil général du Territoire de Belfort.

Date

1985-2000

Cote

1453 W 1-29

Résultat n°11

Index magnéto des différentes réunions enregistrées.

Date

1985-2001

Cote

1722 W 1-4

Résultat n°12

Arrêtés départementaux.

Date

1990-1992

Cote

1253 W 1-10

Résultat n°13

Réunions publiques du Conseil général.

Date

1992-1994

Cote

1365 W 1-20

Résultat n°14

Commission permanente du Conseil général.

Date

1992-1994

Cote

1384 W 1-27

Résultat n°15

Renouvellement triennal.

Date

1992-1994

Cote

1350 W 13-14

Résultat n°16

Arrêtés départementaux.

Date

1993-1995

Cote

1350 W 1-6

Résultat n°17

Articles éliminés.

Date

1993-1996

Cote

1350 W 7-12

Résultat n°18

Réunions du Conseil général.

Date

1995-2000

Cote

1418 W 1-46

Résultat n°19

Commissions permanentes du Conseil général.

Date

1995-2000

Cote

1418 W 47-98

Résultat n°20

Réunions du Conseil général : dossiers relatifs aux rapports.

Date

2001-2004

Cote

1620 W 1-30