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76 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission départementale : procès-verbaux de réunions, rapports du préfet, correspondance.
Cote
1080 W 1-28
 Date
1945-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1080 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commission départementale : procès-verbaux de réunions,...
Résultat n°2

Réunions publiques du Conseil général.
Cote
1049 W 1-127
 Date
1959-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1049 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions publiques du Conseil général.
Résultat n°3

Correspondance du secrétariat.
Cote
1049 W 128-129
 Date
1961-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1049 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Correspondance du secrétariat.
Résultat n°4

Traduction des extraits magnéto, corrigés par les personnes concernées.
Cote
1092 W 1-30
 Date
1973-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1092 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Traduction des extraits magnéto, corrigés par les personnes...
Résultat n°5

Dossiers présentés aux réunions publiques du Conseil général.
Cote
1247 W 1-283
 Date
1974-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1247 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers présentés aux réunions publiques du Conseil...
Résultat n°6

Sous-commission des routes : procès-verbaux de réunions.
Cote
1080 W 29
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1080 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Sous-commission des routes : procès-verbaux de réunions.
Résultat n°7

Réunions publiques du Conseil général : enregistrements sur bandes et cassettes.
Cote
1603 W 1
 Date
1978 - années 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1603 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions publiques du Conseil général : enregistrements...
Résultat n°8

Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions publiques du Conseil général.
Cote
1141 W 1-10
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1141 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions...
Résultat n°9

Arrêtés départementaux.
Cote
1204 W 1-12
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1204 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Arrêtés départementaux.
Résultat n°10

Réunions publiques et commissions permanentes du Conseil général du Territoire de Belfort.
Cote
1453 W 1-29
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1453 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions publiques et commissions permanentes du Conseil...
Résultat n°11

Index magnéto des différentes réunions enregistrées.
Cote
1722 W 1-4
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1722 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Index magnéto des différentes réunions enregistrées.
Résultat n°12

Arrêtés départementaux.
Cote
1253 W 1-10
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1253 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Arrêtés départementaux.
Résultat n°13

Réunions publiques du Conseil général.
Cote
1365 W 1-20
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1365 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions publiques du Conseil général.
Résultat n°14

Commission permanente du Conseil général.
Cote
1384 W 1-27
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1384 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commission permanente du Conseil général.
Résultat n°15

Renouvellement triennal.
Cote
1350 W 13-14
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1350 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Renouvellement triennal.
Résultat n°16

Arrêtés départementaux.
Cote
1350 W 1-6
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1350 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Arrêtés départementaux.
Résultat n°17

Articles éliminés.
Cote
1350 W 7-12
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1350 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°18

Réunions du Conseil général.
Cote
1418 W 1-46
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1418 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général.
Résultat n°19

Commissions permanentes du Conseil général.
Cote
1418 W 47-98
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1418 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions permanentes du Conseil général.
Résultat n°20

Réunions du Conseil général : dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1620 W 1-30
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1620 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : dossiers relatifs aux...