Filtrer les résultats
Multimédias
  • 76
Nom de l'inventaire
  • 51
  • 4
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 19
  • 58
Sujets
  • 76
  • 76
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 76
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

76 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission départementale : procès-verbaux de réunions, rapports du préfet, correspondance.
Cote
1080 W 1-28
 Date
1945-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1080 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commission départementale : procès-verbaux de réunions,...
Résultat n°2

Réunions publiques du Conseil général.
Cote
1049 W 1-127
 Date
1959-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1049 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions publiques du Conseil général.
Résultat n°3

Correspondance du secrétariat.
Cote
1049 W 128-129
 Date
1961-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1049 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Correspondance du secrétariat.
Résultat n°4

Traduction des extraits magnéto, corrigés par les personnes concernées.
Cote
1092 W 1-30
 Date
1973-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1092 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Traduction des extraits magnéto, corrigés par les personnes...
Résultat n°5

Dossiers présentés aux réunions publiques du Conseil général.
Cote
1247 W 1-283
 Date
1974-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1247 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers présentés aux réunions publiques du Conseil...
Résultat n°6

Sous-commission des routes : procès-verbaux de réunions.
Cote
1080 W 29
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1080 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Sous-commission des routes : procès-verbaux de réunions.
Résultat n°7

Réunions publiques du Conseil général : enregistrements sur bandes et cassettes.
Cote
1603 W 1
 Date
1978 - années 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1603 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions publiques du Conseil général : enregistrements...
Résultat n°8

Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions publiques du Conseil général.
Cote
1141 W 1-10
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1141 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions...
Résultat n°9

Arrêtés départementaux.
Cote
1204 W 1-12
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1204 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Arrêtés départementaux.
Résultat n°10

Réunions publiques et commissions permanentes du Conseil général du Territoire de Belfort.
Cote
1453 W 1-29
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1453 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions publiques et commissions permanentes du Conseil...
Résultat n°11

Index magnéto des différentes réunions enregistrées.
Cote
1722 W 1-4
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1722 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Index magnéto des différentes réunions enregistrées.
Résultat n°12

Arrêtés départementaux.
Cote
1253 W 1-10
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1253 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Arrêtés départementaux.
Résultat n°13

Réunions publiques du Conseil général.
Cote
1365 W 1-20
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1365 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions publiques du Conseil général.
Résultat n°14

Commission permanente du Conseil général.
Cote
1384 W 1-27
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1384 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commission permanente du Conseil général.
Résultat n°15

Renouvellement triennal.
Cote
1350 W 13-14
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1350 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Renouvellement triennal.
Résultat n°16

Arrêtés départementaux.
Cote
1350 W 1-6
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1350 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Arrêtés départementaux.
Résultat n°17

Articles éliminés.
Cote
1350 W 7-12
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1350 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°18

Réunions du Conseil général.
Cote
1418 W 1-46
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1418 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général.
Résultat n°19

Commissions permanentes du Conseil général.
Cote
1418 W 47-98
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1418 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commissions permanentes du Conseil général.
Résultat n°20

Réunions du Conseil général : dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1620 W 1-30
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1620 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : dossiers relatifs aux...
Résultat n°21

Dossiers relatifs aux rapports de la Commission permanente du Conseil général.
Cote
1721 W 1-39
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1721 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers relatifs aux rapports de la Commission permanente...
Résultat n°22

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Cote
1832W/2
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 10 et 11 janvier 2005.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°23

Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/7
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005...
Résultat n°24

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Cote
1832W/1
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 10 et 11 janvier 2005.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°25

Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/5
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°26

Séance du 2 mai 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/4
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 2 mai 2005 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°27

Séance du 19 septembre 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/6
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 19 septembre 2005 : délibérations, dossiers...
Résultat n°28

Séance du 21 mars 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/3
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 21 mars 2005 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°29

Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/12
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°30

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Cote
1832W/9
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 16 et 17 janvier 2006.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°31

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Cote
1832W/11
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 20 mars 2006.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°32

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Cote
1832W/10
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 20 mars 2006.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°33

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Cote
1832W/8
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 16 et 17 janvier 2006.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°34

Séance du 20 novembre 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/15
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 20 novembre 2006 : délibérations, dossiers...
Résultat n°35

Séance du 26 juin 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/13
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 26 juin 2006 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°36

Séance du 2 octobre 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/14
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 2 octobre 2006 : délibérations, dossiers...
Résultat n°37

Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/23
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers...
Résultat n°38

Séance des 25 et 26 juin 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.
Cote
1832W/20
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance des 25 et 26 juin 2007 : délibérations, dossiers...
Résultat n°39

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Cote
1832W/25
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 17 décembre 2007.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°40

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Cote
1832W/24
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
  • Séance du 17 décembre 2007.
  • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.