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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Casernes de gendarmerie du Territoire de Belfort.
Cote
1176 W 3-6
 Date
1929-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Casernes de gendarmerie du Territoire de Belfort.
Résultat n°2

Droit de chasse : location du droit de chasse(1946-1998), bail de chasse (1989-1998), délibérations (1989-1998), courrier (1964-1966).
Cote
1402 W 105
 Date
1946-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Forêt de Tignecourt.
  • Droit de chasse : location du droit de chasse(1946-1998),...
Résultat n°3

Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne de gendarmerie (1948).
Cote
1176 W 64
 Date
1948-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne...
Résultat n°4

Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.
Cote
1176 W 2
 Date
1948-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.
Résultat n°5

Gares routières Nord et Sud.
Cote
1176 W 63
 Date
1949-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gares routières Nord et Sud.
Résultat n°6

Travaux dans le département suivi par le Conseil général.
Cote
1252 W 1-25
 Date
1950-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1252 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux dans le département suivi par le Conseil général.
Résultat n°7

Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970). honoraires de l'architecte départemental (1950).
Cote
1176 W 1
 Date
1950-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970)....
Résultat n°8

Travaux et constructions dans le Territoire de Belfort.
Cote
1176 W 69-74
 Date
1950-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions dans le Territoire de Belfort.
Résultat n°9

Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.
Cote
1176 W 65
 Date
1950-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.
Résultat n°10

Comptes financiers.
Cote
1509 W 1
 Date
1952-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comptes financiers.
Résultat n°11

Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959). Budget (1960-1965).
Cote
1509 W 2
 Date
1953-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959)....
Résultat n°12

Redevance d'occupation des locaux mis à disposition de la Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales (DDASS) (1966-1985), contentieux avec la DDASS (1955-1990).
Cote
1500 W 11
 Date
1955-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bâtiments administratifs départementaux.
  • Immeuble situé 8 rue Heim à Belfort.
  • Redevance d'occupation des locaux mis à disposition...
Résultat n°13

Immeuble "Les Eparses" à Chaux.
Cote
1176 W 7-9
 Date
1956-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Immeuble "Les Eparses" à Chaux.
Résultat n°14

Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).
Cote
1176 W 66-67
 Date
1962-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).
Résultat n°15

Zones industrielles dans le Territoire de Belfort.
Cote
1176 W 58-61
 Date
1962-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Zones industrielles dans le Territoire de Belfort.
Résultat n°16

Expertise Galtier.
Cote
1176 W 50-53
 Date
1962-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Expertise Galtier.
Résultat n°17

Immeuble "Les Eparses" à Chaux.
Cote
1176 W 55-57
 Date
1962-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Immeuble "Les Eparses" à Chaux.
Résultat n°18

Bureau et commission des finances, conseil d'administration, commission d'acquisitions foncières, commission de gestion des immeubles, commission des travaux : procès-verbaux de réunions.
Cote
1509 W 3
 Date
1966-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bureau et commission des finances, conseil d'administration,...
Résultat n°19

Belfort, Tour 46 dite "Tour Vauban" : acquisition par le Conseil général pour y installer les Archives départementales, convention de mise à disposition des locaux pour le bureau municipal d'hygiène de la ville de Belfort.
Cote
1541 W 1
 Date
1966-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
  • Belfort, Tour 46 dite "Tour Vauban" : acquisition par...
Résultat n°20

Collège de Valdoie : dossier sur la difficulté d'obtenir des subventions pour sa reconstruction.
Cote
1541 W 43
 Date
1966-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rapport Schleret sur la sécurité dans les établissements...
  • Collège de Valdoie : dossier sur la difficulté d'obtenir...
Résultat n°21

1967-1982
Cote
1541 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gestion et location des bâtiments.
  • Location aux communes de bâtiments préfabriqués à usage...
  • 1967-1982
Résultat n°22

Ballon d'Alsace, chalet de secours en montagne : entretien, travaux d'aménagement divers, extension, location par le département du terrain.
Cote
1541 W 19
 Date
1967-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Ballon d'Alsace, chalet de secours en montagne : entretien,...
Résultat n°23

1979-1993
Cote
1541 W 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gestion et location des bâtiments.
  • Location aux communes de bâtiments préfabriqués à usage...
  • 1979-1993
Résultat n°24

Immeuble 3 rue de la République à Belfort.
Cote
1176 W 54
 Date
1968-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Immeuble 3 rue de la République à Belfort.
Résultat n°25

Moulin de Courtelevant (1981). Musée de Brebotte (1987). Musée Japy de Beaucourt (1987). Musée départemental de Botans, musée agricole (1988). Cassette VHS sur le Territoire de Belfort [s.d.]. Comité régional du tourisme de Franche-Comté (1968-1969).
Cote
1495 W 4
 Date
1968-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Moulin de Courtelevant (1981). Musée de Brebotte (1987)....
Résultat n°26

Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.
Cote
1176 W 62
 Date
1968-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.
Résultat n°27

Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).
Cote
1397 W 1-8
 Date
1970-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).
Résultat n°28

Rénovations et/ou programmations.
Cote
1397 W 36-43
 Date
1970-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rénovations et/ou programmations.
Résultat n°29

1985-1992
Cote
1541 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gestion et location des bâtiments.
  • 8 rue du peintre Heim, gestion de l'immeuble : plans.
  • 1985-1992
Résultat n°30

Construction des locaux de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS).
Cote
1176 W 68
 Date
1971-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Construction des locaux de la Direction Départementale...
Résultat n°31

Articles éliminés.
Cote
1541 W 14-16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gestion et location des bâtiments.
  • Articles éliminés.
Résultat n°32

1988-1994
Cote
1541 W 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gestion et location des bâtiments.
  • 8 rue du peintre Heim, gestion de l'immeuble : plans.
  • 1988-1994
Résultat n°33

1988-2000. Plans (1971).
Cote
1541 W 16
 Date
1971-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gestion et location des bâtiments.
  • 8 rue du peintre Heim, gestion de l'immeuble : plans.
  • 1988-2000. Plans (1971).
Résultat n°34

Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.
Cote
1500 W 19
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.
Résultat n°35

Plans (1973), location des locaux à la DDASS, au Centre départemental de la vie associative (CDVA), au Centre départemental olympique et sportif (CDOS) et à la COTOREP (1987-1989).
Cote
1500 W 12
 Date
1973-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bâtiments administratifs départementaux.
  • Immeuble situé 8 rue Heim à Belfort.
  • Plans (1973), location des locaux à la DDASS, au Centre...
Résultat n°36

Aménagement du terrain de camping : dossier technique et administratif.
Cote
1541 W 21
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Malsaucy.
  • Aménagement du terrain de camping : dossier technique...
Résultat n°37

Immeuble "Les Eparses" à Chaux.
Cote
1176 W 40-48
 Date
1973-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Immeuble "Les Eparses" à Chaux.
Résultat n°38

Etat des infrastructures routières [vers 1988]. Parc départemental : relations Etat-Département (1991-1992). Evaluation des politiques routières (1991). Etude sur les traversées jurassiennes (1991). Autoroute transjurane (1985-1996). Liaison Langres-A 36 (1993-1996). Mise à deux fois trois voies de l'A 36 (1973-1990). RN 19 Fougerais-Morvillars (1993). RN 19 Morvillars-Delle (1991-1997).
Cote
1713 W 33
 Date
1973-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Etat des infrastructures routières [vers 1988]. Parc...
Résultat n°39

Propriétés diverses : gestion du patrimoine, anciennes casernes de gendarmerie, maison des remparts à Delle, immeuble 5 rue de Delle à Sévenans, immeuble 3 rue de la République à Belfort, centre d'incendie rue d'Offemont à Belfort, maison 118 rue du Général de Gaulle à Essert, héritage Keiflin à Essert, Hôtel du lion à Belfort, maison 6 rue de Delle à Bourogne, locations diverses.
Cote
1500 W 14
 Date
1973-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Propriétés diverses : gestion du patrimoine, anciennes...
Résultat n°40

Restauration du collège Bartholdi (1993). Marchés d'ingénierie (1974-1981). Extension des bureaux, contrôle technique (1993).
Cote
1402 W 18
 Date
1974-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Restauration du collège Bartholdi (1993). Marchés d'ingénierie...
Résultat n°41

Tourisme.
Cote
1397 W 81-84
 Date
1975-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Tourisme.
Résultat n°42

Ballon d'Alsace.
Cote
1495 W 5-14
 Date
1975-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Ballon d'Alsace.
Résultat n°43

Acquisition pour travaux d'investissement sur la voirie départementale, dommages et intérêts.
Cote
1500 W 1
 Date
1975-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Acquisitions et cessions de terrains.
  • Acquisition pour travaux d'investissement sur la voirie...
Résultat n°44

Agriculture.
Cote
1176 W 11
 Date
1975-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agriculture.
Résultat n°45

Construction de la base nautique : dossier d'appel d'offre, dossier d'enquête publique, dossier technique et administratif.
Cote
1541 W 20
 Date
1976-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Malsaucy.
  • Construction de la base nautique : dossier d'appel...
Résultat n°46

Associations socio-culturelles.
Cote
1176 W 12-15
 Date
1977-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Associations socio-culturelles.
Résultat n°47

Répartition entre les communes des ressources provenant de la taxe additionnelle aux droits de mutation et de la taxe professionnelle provenant de certains établissements exceptionnels.
Cote
1501 W 26
 Date
1977-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Répartition entre les communes des ressources provenant...
Résultat n°48

Plafond légal de densité et calculs financiers.
Cote
1176 W 24
 Date
1977-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Plafond légal de densité et calculs financiers.
Résultat n°49

Agence de Développement Economique pour Belfort et le Territoire de Belfort (ADEBT) (1978-1982). Restauration des cités ouvrières Alsthom-Atlantique (1979-1980).
Cote
1176 W 16
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agence de Développement Economique pour Belfort et...
Résultat n°50

Association Sous-Vosgienne d'Aménagement et d'Animation (ASVAA) et charte intercommunal du Pays Sous-Vosgien.
Cote
1397 W 13-16
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Association Sous-Vosgienne d'Aménagement et d'Animation...
Résultat n°51

Correspondance diverse. Rapports sur l'aménagement de 51 logements rue de l'As de trèfle à Belfort et de 81 logements dans la zone d'aménagement concertée de l'Allaine. Etude sur la stratégie à mener pour un mieux habiter des familles.
Cote
1509 W 7
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Correspondance diverse. Rapports sur l'aménagement...
Résultat n°52

"Maison des remparts", ancienne caserne de gendarmerie : location puis vente à la ville de Delle.
Cote
1541 W 11
 Date
1978-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
  • Cessions.
  • Delle.
  • "Maison des remparts", ancienne caserne de gendarmerie...
Résultat n°53

Chaux, institut Médico-pédagogique "Les Eparses". - Problème d'étanchéité des façades : dossier de contentieux.
Cote
1541 W 21
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions.
  • Chaux, institut Médico-pédagogique "Les Eparses". -...
Résultat n°54

Programme architecture mineure (1978-1983). Programme Château de Belfort (1979-1983).
Cote
1176 W 10
 Date
1978-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Programme architecture mineure (1978-1983). Programme...
Résultat n°55

Plan d'aménagement (1978-1991). Location de carrière (1978-1988). Travaux d'entretien et d'investissement : programme de travaux demandés par l'office national des forêts (1984-1996).
Cote
1402 W 106
 Date
1978-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Forêt de Tignecourt.
  • Plan d'aménagement (1978-1991). Location de carrière...
Résultat n°56

Opérations d'aménagements de logements, problèmes énergétiques.
Cote
1509 W 5
 Date
1978-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Opérations d'aménagements de logements, problèmes énergétiques.
Résultat n°57

Etat descriptif des bâtiments.
Cote
1500 W 6
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bâtiments administratifs départementaux.
  • Etat descriptif des bâtiments.
Résultat n°58

Réhabilitation de la Préfecture, des Archives départementales et de la crèche : dossiers administratif et technique.
Cote
1500 W 9
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bâtiments administratifs départementaux.
  • Réhabilitation de la Préfecture, des Archives départementales...
Résultat n°59

1979-1987
Cote
1541 W 12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Assurance des bâtiments départementaux. - Evaluation...
  • 1979-1987
Résultat n°60

Contentieux : Ville de Belfort contre Direction départementale de l'Equipement (DDE) (1979-1982), compagnie d'assurances du département contre ville de Belfort (1988-1989).
Cote
1500 W 21
 Date
1979-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contentieux : Ville de Belfort contre Direction départementale...
Résultat n°61

1988
Cote
1541 W 13
 Date
1979-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Assurance des bâtiments départementaux. - Evaluation...
  • 1988
Résultat n°62

Hôtel du Département : climatisation au quatrième étage (1994), aménagement et parquet au rez de chaussée, fenêtre SIPLAST (1994-1995). Zone de loisirs Essert Bavilliers : plan, courrier, honoraires (1980-1985).
Cote
1402 W 69
 Date
1980-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Hôtel du Département : climatisation au quatrième étage...
Résultat n°63

Fonds Départemental d'Equipement Communal (FDEC).
Cote
1176 W 17-23
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Départemental d'Equipement Communal (FDEC).
Résultat n°64

Massif vosgien.
Cote
1397 W 57
 Date
1980-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Massif vosgien.
Résultat n°65

Fonds Départemental d'Equipement Communal (FDEC).
Cote
1176 W 25-39
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Départemental d'Equipement Communal (FDEC).
Résultat n°66

Commission départementale de l'aide personnalisée au logement : procès verbaux de réunions (1981-1985). Comité de programmation des crédits logements : correspondance, procès-verbaux de réunions (1981-1983). Opérations d'aménagements de logements (1982-1985).
Cote
1509 W 6
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commission départementale de l'aide personnalisée au...
Résultat n°67

Ventes de coupes de bois (1981-1989), proposition et notification des crédits (1989-1990), conventions (1989), travaux d'investissement sylvicole (1984-1987), subventions (1985), délibérations (1989-1992), recettes ( 1989-1996), demandes de subventions (1992), frais de garderie (1982-1996).
Cote
1402 W 107
 Date
1981-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Forêt de Tignecourt.
  • Ventes de coupes de bois (1981-1989), proposition et...
Résultat n°68

Délibérations (1981-1984). Ventes de coupes de bois, revenu des bénéfices de l'exploitation agricole, TVA sur la vente de bois (1990-1997). Catalogue (1996).
Cote
1402 W 108
 Date
1981-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Forêt de Tignecourt.
  • Délibérations (1981-1984). Ventes de coupes de bois,...
Résultat n°69

Dossier de consultation des entreprises (DCE), programme, études, permis de construire, procès-verbal de réunions de chantier, mobilier.
Cote
1402 W 73
 Date
1981-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Point Accueil Solidarité (PAS) Centre, à Danjoutin.
  • Dossier de consultation des entreprises (DCE), programme,...
Résultat n°70

Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC).
Cote
1227 W 11
 Date
1981-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC).
Résultat n°71

Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).
Cote
1227 W 7-9
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).
Résultat n°72

Logement social.
Cote
1397 W 44-47
 Date
1982-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Logement social.
Résultat n°73

Permis de construire de la base nautique du Malsaucy, commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture (1982-1984). Construction de la MDE sur le site de l'étang du Malsaucy : dossier de consultation (1992).
Cote
1402 W 23
 Date
1982-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Maison départementale de l'environnement (MDE) à Sermamagny.
  • Permis de construire de la base nautique du Malsaucy,...
Résultat n°74

Affaires économiques.
Cote
1547 W 35-44
 Date
1982-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Affaires économiques.
Résultat n°75

Mandatement, situation des crédits, honoraires, actes.
Cote
1402 W 102
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Zone de loisirs Essert Bavilliers.
  • Mandatement, situation des crédits, honoraires, actes.
Résultat n°76

Zone d'Aménagement Différé (ZAD) Essert Bavilliers : actes, convocation, compte-rendu, honoraires.
Cote
1402 W 101
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Zone d'Aménagement Différé (ZAD) Essert Bavilliers...
Résultat n°77

Syndicat Mixte des Transports en Commun dans l'aire urbaine de Belfort (SMTC).
Cote
1397 W 55
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun dans l'aire...
Résultat n°78

Dossier administratif.
Cote
1500 W 6
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bâtiments administratifs départementaux.
  • Travaux d'économie d'énergie.
  • Dossier administratif.
Résultat n°79

Centre d'Amélioration du logement (CAL).
Cote
1547 W 2-4
 Date
1982-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centre d'Amélioration du logement (CAL).
Résultat n°80

Cellule de reclassement Gigastorage (1997-1998). Accueil de stagiaires de la police nationale (1997-1998). Mise à disposition des collèges (1990-1992). Gros entretien des collèges (1989-1996). Reconstruction du collège de Valdoie (1993-1996). Gymnases des collèges (1992-1994). Décentralisation : conventions Etat-Département (1982-1990).
Cote
1713 W 30
 Date
1982-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cellule de reclassement Gigastorage (1997-1998). Accueil...